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constructions deviennent plus importantes, la charpente apparaît et exige d'importantes pièces de bois, et même, dans la montagne, où les bardeaux remplacent les tuiles, le bois constitue toute la couverture (Droit de marnage ou maronage).
La forêt fournit tout celà sans que sa masse en soit entamée en aucune façon; et en réalité, en ces temps anciens, c'était là pour les habitants un réservoir inépuisable, d’où ils tiraient sans frais tout ce qui était nécessaire aux conditions d'existence et aux travaux de la vie rurale.
La forêt ne leur était pas moins indispensable pour lPélevage du bétail. Les usages au pâturage (droits de panage et de glandée) sont aussi anciens que les usages au bois; dès l’origine, les habitants ont dû envoyer leur bétail, — c’étaient surtout des pores, — pâturer dans la forêt. Plus tard les tenanciers des menses menaient leurs bestaux dans la forêt du scigneur du même droit qu'ils en tiraient leur bois de chauffage ou de construction.
Les bestiaux des communautés pouvaient être envoyés dans les forêts de leurs bans respectifs, tant que la glandée (l’époque de fructification des glands) n’était pas ouverte; et là où ne se trouvent ni chênes ni hêtres, le pâturage durait toute l’année.
Mesures de garantie. — On comprend que ces divers usages aient été une cause de dégradations. De tout temps habitué à considérer la forêt comme la chose de tous et comme un réservoir inépuisable, qu’une nature luxuriante entretient et renouvelle inlassablement, l'habitant n’usait d'aucun ménagement; le bois qu’il prenait, il le coupait au hasard; la dent du bétail était l’ennemie des jeunes pousses, et l’abroutissement empêchait la forêt de se refaire après l'exploitation.
Les seigneurs eux-mêmes n’y avaient pas d’abord prêté grande attention. Mais quand vers le xve siècle, la féodalité vint à décroître, quand le souverain, de plus en plus fort, brisa la puissance des grands vassaux et réduisit leurs privilèges, ceux-ci cherchèrent le maintien
de leur fortune dans le retrait des droits qu'ils avaient
concédés à leurs tenanciers et aux communautés. De là toute une série de mesures de protection, de dispositions restrictives, qui iront en s’a-centuant à mesure que les bois prendront une valeur en dehors de celle qu'ils pouvaient avoir pour les usagers du voisinage.
Elles tendront même à l’extinction à peu près complète des usages, ou du moins à leur rigoureuse limitation, du jour où le bois prendra une valeur marchande et où s’établira un véritable commerce de bois, c’est-à-dire à partir du xvirie siècle.
De ces mesures de’garanties,.la plus ancienne et la plus générale est celle de la délivrance, de l’assiegnal, comme disent les textes anciens. Nul ne peut se servir soi-même: c’est à l’usager à demander, à se faire délivrer les produits forestiers dont il a besoin. Les modes de délivrance diffèrent, mais l'obligation s'applique à toute espèce d’usage, et se retrouve dans toutes les parties de la province.
En second lieu, l'usage étant créé pour les besoins du tenancier et non pour lui assurer un bénéfice, il importe qu'il soit strictement limité à ces besoins : de là l’interdiction de vendre les produits qui lui sont attribués; s’il les vend. la délivrance est nulle.
Autre moven de limitation : les redevanres. À l’origine et par la nature même des choses, les droits d’usage étaient gratuits, mais des l'établissement du régime féodal, sans avoir perdu, en apparence du moins, ce caractère, ils avaient en réalité leur équivalent dans les prestations et services dus au maitre de la terre.
Les redevances apparurent d'abord insensiblement, timidement, pour ainsi dire, dans le cours du Moyen âge, sous forme de simple rénumwération due à l'agent du seiyneur, au gruyer, qui faisait l’assignal, c’est-à-dire la délivrance.
Mais dès le xvie siècle, elles ne profitent plus au forestier, mais au seigneur, qui, ordinairement à l'occasion d'actes reconnaissant aux usagers leurs droits antérieurs, exigent de véritables cens comme équivalent des usages. « En général, dit M. Ch. Guyot, cette période du xvI® siècle est très dure pour les usagers : non seulement on les réglemente dans l'intérêt de la forêt, mais encore on cher-
Le UE en en
che à les restreindre, contrairement à leur possession ancienne » (op. cit. pag. 88). Au même moment les juristes de la Renaissance poussés par leur beau zèle pour les études de droit écrit, imaginaient de donner un nom latin à tous ls contrats de l’époque féodale et de les faire rentrer dans le cadre étroit du Digeste. Ainsi les usages étaient autant de relations, leur semblait-il, entre deux immeubles (lhabitation étant une condition de l’usage): n’y avait-il pas là des servitudes prédiales ? L’usager n’était-il pas un usufruitier de la forêt ? De cette assimilation, vraiment forcée, à tout prendre, sortit l’obligation de jouir en bon père de famille, avec de multiples règles, éminemment protectrices de la propriété forestière, mais auxquels lusager ne se croyait pas tenu jusqu'alors.
Nécessité de la délivrance, limitation aux besoins, paiement des redevances, jouissance en bon père de famille, c’était là autant d’entraves opposées à l’usager, autant de précautions prises contre lui dans l’intérêt de la forêt. S’il méconnaissait ces obligations, il encourait une peine généralement pécuniaire et tarifée, qui se confondit par la suite avec les amendes de gruerie.
Toutes ces mesures tendaient à protéger la forêt. Une autre apparaît bientôt qui a pour but de la dégrever entièrement ou partiellement, c’est le crantonnement. Sous vette expression on désignait deux opérations bien distinctes. Tantôt le seigneur, tout en maintenant l'usage, le limitait à une portion de forêt suffisante pour fournir aux besoins des ayants-droits, le surplus devant désormais rester absolument libre. Tantôt, et c'était le cas le plus fréquent, le seigneur pour débarrasser entièrement sa forêt, rachetait à l’usager son droit, et lui en payait la valeur en lui attribuant une partie en toute propriété. C'est là le véritable cantonnement. M. Ch. GuYor en cite un exemple qui remonte au x1v® sièele, mais c’est surtout à partir du xvie siècle que le procédé se généralisa. Inter- Tompu pendant les guerres du xvriie siècle, 1l fut repris
au XVILLE, et poursuivi d’une façon continue au xIx® par
la nouvelle administration forestière, et il a abouti à
l'extinction à peu près complète des droits d'usage dans
les forêts domaniales.
La participation très large à la jouissance de la forêt. avait été pendant longtemps une source abondante de prospérité pour nos populations lorraines, auxquelles elle assurait non seulement des matériaux pour leurs instruments de travail et pour leurs habitations, mais encore et surtout la nourriture d’un nombreux bétail, et par suite le développement de leurs cultures. C’est auprès de la forêt comme d’une mère nourricière qu'après les pires calamités, les populations décimées et dispersées venaient se reformer et puiser une vitalité nouvelle. Mais s1 précieux que fussent de tels avantages, cette jouissance indivise, et surtout le vain pâturage, qui s’étendait à la forêt comme aux autres immeubles ruraux, après enlèvement . de la récolte n’en avait pas moins de graves inconvénients, surtout pour les massifs boisés; elle s’opposait à l’application des règles savantes d’une gestion compliquée, qui seule pouvait assurer une production intensive. Aucun traitement complet et bien coordonné n’était possible aussi longtemps que la forêt resterait suhordonnée aux servitudes de l’art pastoral et de la vie agricole. Mais l’affranchissement qui s’imposait ne pouvait être l’œuvre d’une révolution brutale et soudaine, qui eût bouleversée la vie des populations, elle ne devait résulter que de longues et multiples transformations, qui mettraient la forêt à l'abri des incursions du bétail, et renfermeraient dans d’étroites limites les usages proprement dits, en attendant leur disparition finale.