ROUTES ET CHEMINS

Budget ordinaire de 1889.

Sous-chap. IV. — Routes départementales.

Sous-chap. V. — Chemins vicinaux.

Sous-chap. XIII. — Subventions aux communes, art. 5 et 6.

Sous-chap. XIV. — Dépenses diverses, art. 15, 37 à 41, 48 à 51.

Googk

Recettes ordinaires. — 1" partie, art. 4, § 3, n» 2; § 4, n* 16 » ortobr». à 30.

Budget extraordinaire de 1889.

Sous-chap. xviii. — § 2, art. 1«% 2, 10 & 49.

Budget rectificatif de 1888.

Soua-chap. iv. — Art. 14 et 26.

Sous-chap. V. — Art. 16, 79, 80, 119, 120, 121 et 122.

Sous-chap. xin. — Art. 7.

Sous-chap. XIV. — Art. 50, 72, 73, 75, 76.

Sous-chap. XV. — Art. 87.

Recettes ordinaires. — 2* partie, § 4, 28 ôis et 31 bis,

Sous^hap. xvni, § l•^ — Art. 22, 27, 33, 68.

Sous-chap. XV. — Art. 17.