AFFAIRES DIVERSES

Budget ordinaire de 1889.

Sous-chap. i-ï". — Dépenses obligatoires, art. 14, 15.

Sous-chap. II. — Propriétés départementales immobilières. — Acquisitions, travaux, échanges, art. 9.

Soas-cliap. x. — Archives du Département, art. 1 et 4. » œtobra.

Sons^hap. xi. — Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts, art. I, 2 et 8.

Sous-chap. XII. — Encouragements à l'agriculture et à Tindustrie, art. 1,2, 5, 6, 7.

Sou^-chap. XIII. — Subventions aux communes, art. !•'.

Sous-chap. XIV. — Dépenses diverses, art. 1«' (partie : Préfecture de la Seine), 6, 7, 8, 9, 11,13 (partie : Préfecturede la Seine), 16, 17, 22 (partie : Préfecture de la Seine), 36, 52 à 57, 60, 61 (partie : Préfecture de la Seine).

Sou»*cIiap. XVII. — Cadastre.

Recettes ordinaires. — 1" partie, art. 4, § 2; 3« partie.

Bizdget extraordinaire de 1889.

Sousp^hap. XX . — Dépenses imputables sur les produits éventuels extraordinaires, art. !•'.

Btidgef rectificatif de 1888.

Sou^-ohap. XV. — Art. 45, 80.

Sous-chap. XVII. — Article unique.

Recettes ordinaires. — 3^ partie.