INSTRUCTION PUBLIQUE

Budget ordinaire de 1889.

Sous-chap. i«'. Dépenses obligatoires, art. 2, 3, 4, 5, 6, 7. Sousr-chap. VIII. — Assistance publique, art. 14, 15.

Googk

M octobre. Sous-chap. XI. — Eocouragements EUX lettres, aux sciences et

aux arts, art. 3, 6, 7.

Sous-chap. XII. — Encouragements & l'agriculture et à l'industrie.—Art. 3,4,8,9.

Sous-chap. xiii. — Subventions aux communes, art 4.

Sous-chap. xvi, §2. — Instruction publique, article unique.

Recettes» ordinaires, 1" partie, art. 4, § 4, n^ 5; 2« partie.

Budget spécial de Tlnstruction publique.

Budget rectificatif de 1888.

Sous-chap. i»»-, art. 20, 21, 24.

Sous-chap. XIV, art. 74.

Sous-chap. XVI, § 2, art. 1.

Recettes ordinaires, 2« partie.

Budget spécial de Tlnstruction publique.