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Il M. &m fmtinm.

Il Total

et 9frH recHficaiûms : (1) PitMlnit de l'octroi

Id. des eeottmes

Total

(1) A la soite d'explieatioDg demandées à rAdmiuislraiioo, les chiffres ont été oorricés «t lesèUts fecUAés ont été iw^m an proeés-Terbal. (Voir pages 86 et 87 des proeés- Terbaox de la i** session de 1888.)

Le prodait de Toctroi et des centimes a été ponr Paris, pendant l'exercice 1887, savoir :

Octroi 136.735.697 52

Centimes 30.216.579 46

Total 166.952.276 98

Des chifflres qui précèdent il résulte que la charge par habitant a été en 1887:

De 71 fr. 21 c. ponr Paris;

De 19 fr. 03 c. ponr la population de rarrondissement de SaintrDenis;

£t de 14 fr. 08 c. ponr Tarrondissement de Sceaux.

Googk

il noremhra. ^^^^ Tarrondissement de Saint-Denis, la commune la plus imposée est Neuilly avec nne moyenne de 26 fr. 74 c. par habitant, et la moins imposée, Gennevilliers, avec 6 fr. 88 c.

Dans Tarrondissement de Sceaux, la population de Nogent-sur-Marne a été frappée d'une charge moyenne de 22 ft*. 36 c. par habitant, et la population de Chevilly, qui a été la plus ménagée, n*a supporté qu'une imposition de 6 fr. 04 c, la plus fkible du département.

Poar connaître la moyenne des charges par commune et par habitant, nous avons dû fkire des calculs assez longs ; nous demandons qu*à Tavenir, pour faire ressortir cette moyenne, il soit ouvert une sixième colonne, à la suite du chifft^ de la population, dans les tableaux présentant le produit total de Toctroi et des contributions.

§ 4. — ConsidércUions générales.

Nous estimons qu*il n*est pas sans utilité de faire ressortir Timportance des documents présentés au Conseil pour Téclairer sur la situation financière des communes, et lui faire connaître l'économie ou la prodigalité qui préside à leur gestion.

Ainsi, il ressort des documents qui font Tobjet de ce rapport, que vous avez agi avec sagesse en refusant d'exonérer la commune de Gennevilliers d'une somme de 84,502 fr. 57 c. sur la déclaration de PÂdministration :

€ Que la situation financière de la commune tCest pas bonne et quHl € est à craindre qu'elle ne puisse jamais s*acquitter enoers le Départe^

< ment (1).

Or, au mois de février dernier, Gennevilliers avait payé des acomptes montant à 13,002 fr. 24 c. ; sa population est Tune des moins imposées (2), et sa dette ne dépasse pas 19 Ar. 57 c. par habitant.

Par contre, vous avez été moins bien inspirés en exonérant les communes de Bry et de Champigny du paiement de leurs contingents pour le rachat des ponts sur la simple affirmation de rAdministration

< qu'elles sont hors d'état de remplir leurs engagements (3).

(!) Voir mémoire n* 74, da iO octobre iSSI, page iSO.

(S) L'imposition par habitant est de 6 fr. 88 c.

(3) Voir mémoire n* 195, da iO décembre 1883, pages 641 et «42.

Googk

Il ressort, an contraire, des états que nous analysons que ces com- h noTMnbrt. mones étaient en état de payer.

Voici lear situation au 31 décembre 1887 :

Bry-<or-Mane.

Champigiij