DOT
Féf. 1808.
7 dée. 1871.
S5 mai 1873.
3i oct. 1883.
Mars 1870.
29jan^. 1874.
14 uoT. 1878.
8 jnil. 1880.
8 déc. 188S.
i3 noT. 1878.
S7 fér. 1874.
10 déc. 1878.
lOjaav.1883.
18janT.1879.
Arril 187i.
10" am»diit«..
l*'isnT.1874.
8 nor. 1879.
S4 déc 1881.
31 oct 1883.
16 joio 1879.
S réT. 1882.
13 féT. 1868.
8 déc. 1879.
30 janv. 1882.
97 OOT. 1883.
17 rév. 1870.
9 juil. 1879.
l^mars 1883.
14 aoiU 1868.
31 mai 1879.
14 joio 187i.
11 déc. 1871.
14 joio 187t.
14 aoât 1874.
S arril 1881.
7 OOT. 1868.
iO sept. 1879.
iO joio 1872.
19 dée. 1871
20 joio 1872.
28janT.1873.
18 sept. 1874.
15 avril 1881.
Le maire.
Le maire.
Le main.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire, les adjoints l'inspecteor primaire.
Le maire, les adjoiots, les conseillers munirtpaox, le juge de paix, rinspoc* teur primaire. 4 déléiués cantonaux, 4 membres fondateurs.
Le maire, les adjoints, les conseillent municipaux, le député de l'arrondissement, le juge de paix, l'inspecteur primaire.
Tons les membres sans exception.
Le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, le député de l'arrond., 3 membres de la délégation cantonale, le juge de paix, l'inspect. primaire.
Le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, le député de l'arrondissement, l'inspecteur primaire.
Le maire, les adjoints, les curés, pasteurs et rabbins, le juge de paix, l'inspecteur primaire, les délégués eanUmaox.
Le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, les curés de l'arrondissement, le curé de Chaillot, le curé de Saint-Louis, un pajiteur, l'inspecteur primaire.
Le maire, 1 adjoint, l'inspecteur primaire, 6 délé gués cantonaux élus par ladite délégation.
Le maire, les adjoints, les conseillers municipaux, 3 membres de la délégation cantonale désignés par elle et l'inspecteur primaire.
iR
Nooin^ par leçon
par leçon
L«clu des bure de U ma
NooH
paricùl
d adroloisl
des bon de lan
Noni parleoj
Le ceoi IdeUij
dc^M délai
Usa
la ^ admid
parle!
dadnOi^
dissemenis de Saint-Denis et de Sceaux (Octobre 1884) <
rifti
CHIFFRE deU
COTISATIOJI
annoello (Mininui)
DURÉE
DB L KinCIClC
fioancier
^ a 9 Oi tt ~ e
sii s 5
TOTAL pour
Ll DBRWIIR IXBRaCB
(exercice 1883)
des
RBCITTU
des
DBPRN8BS
FONDS de
HKSBRTB
Dn i" octobre an 30 septembre.
Dn 1** octobre an 30 septembre.
Da 1" octobre au 30 septembre.
Du l* jaDTier aa 30 septembre.
Du 1** octobre aa 30 septembre.
Da 1" octobre aa 30 septeoibre.
Da l*' janTier au 31 décembre.
Oai.
Oui.
Oui.
Oai.
Oui.
Oui.
Do 1* arril aa 31 naars.
Da 1"* octobre aa 30 septembre.
Da l" octobre ao 30 septembre.
Oai.
Oai.
Oai.
49,352 68 oo reote 3 */•
Statuts confonnes à la délibëratioa de prindpe du Gooseil municipal.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
en rente 3 •/«
et41/2V.
Statuts i modifier conformément à la décision de principe da Conseil municipal.
Idem.
Idem.
Statuts conformes i ht éédsioi de principe da Conseil manicipal.
AUOIIDISSBIBNTS
GOHHDMBS
DATE de
LA GRtATIOIf
de
U Caiuo
des écoles
DATE
DB l'aFPROBATION
des statuts ou des statuts modifléi
Délibérations
do
Conseil
municipal
Arrêtés
du Préfet
COMPOSITION DU COMITÉ DE DIRECTION
PtlSIDINT
de droit
VEMBRIS DK DROIT
OU choisis autrement ' que par l'élection des sociétaires
Nonbn DBS auBiss
âus
parles
sodétair»
il* —
il juin 1873
i4janT.1873.
SOjuil. 1872
13 déc. 1873.
18 déc. 1869.
8 juil. 1880.
28 oct. 1873.
10 juil. 1879.
3 juil. 1873.
14 nov. 1878.
14 juin 1872.
20ianv.l880.
21 mai 1883.
16 avril 1870.
14 nov. 1877.
10 août 1880.
17ianv.l874.
31 juil. 1879.
28 juil. 1873.
10 dcc. 1878.
17 nov. 1874.
25janv.l879.
9janT.1879.
24 mars 1873.
20 juin 1872,
21 fév. 1880.
21 juin 1883.
4 déc. 1874.
18 fév. 1879.
14 nor. 1878. 9 janv. 1879.
- .. 21mar8l862.
6 mars 1873.
9 août 1879.
24 déc. 1873.
18 déc. 1880.
24 avril 1873 20 sopt. 1879
26 janv. 1874.
18 fév. 1881.
7 déc. 1878.
10 oct. 1874.
27 déc. 1881.
23 mai 1879.
28 oct. 1874.
19 janv. 1882.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire, l'inspecteur pri* maire, les conseillers municipaui.
Le maire, le député, 4 conseillers municipaux, 3 adjoints, 6 délé{(uês cantonaux, l' inspecteur primaire.
Lo maire, les adjoints, le député, les conseillers municipaux, lo juge de paix, l'inspecteur primaire, 6 délégués cantonaux.
Le maire, les adjoints, le député, les conseiller»
municipaux, lo juge de paix, l'inspecteur primaire, 3 délégués cantonaux.
Lo maire, les adjoints, le député, les conseillers municipaux, le juge de paix, V inspecteur pri maire.
Le maire, 3 adjoints, le député, les conseillers municipaux, le juge de paix, l'inspecteur primaire.
Le maire, les conseillers municipaux, l'inspecteur primaire, l'adjoint faisant partie de la délégation cantonale.
Le maire, 3 adjoints, le ju^o de paix, l'inspecteur primaire, 4 déléffués cantonaux, 4 conseillers municipaux.
Le maire, les adjoints, conseillers municipaux, l'inspecteur primaire, le chef des bureaux de la mairie.
CHIFFRE delà
DURÉE
COTISATION
aDuuelle
DB L BXBRaCB
financier
COMPTK HB
moral el fi
cofnniuni(^
muniri
(Uiaima)
LB
est-il
Du l"* octobre an 30 septembre.
Dn {" octobre au 30 septembre.
Da 1" octobre au 30 septembre.
Do I* octobre au 30 septembre.
Do 1" octobre an 30 septembre.
Dn 1" octobre an 30 septembre.
Do i" octobre an 30 septembre.
Du 4*' octobre an 30 septembre.
Da 1" octobre ao 30 septembre.
Dn l" octobre ao 30 septembre.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oni.
Oui.
Oui.
Oni.
Oni.
Oni.
TOTAL pour
