CONCERNANT LE SERVICE DES AUÉNÉS

Le rapport présenté au Conseil général, au nom de sa 3« Commission, par M. le D' Bourneville, à la date du 19 décembre 1882, rapport dont le Conseil a adopté toutes les conclusions dans sa séance du 26 du même mois, contient un certain nombre de vœux et d'observations dont la liste suit. Il s'y trouve, en outre, une série de questions intéressant le service des aliénés.

En regard de chaque vœu ou de chaque question, est indiquée la réponse de l'Administration.

D'autre part, pour les vœux concernant spécialement les asiles ou les quartiers d'hospice, chaque directeur d'asile et le Directeur de l'administration générale de l'Assistance publique ont respectivement répondu à la communication qui leur en a été faite. Ces réponses se trouvent reproduites textuellement à la suite de celles de l'Administration. Il en est de même des réponses du service d'architecture.

§1. — Questions générales.

OBJET DES VŒUX

Vœa pour que rAdministration fasse de nouvelles démarches auprès du gouvernement, afin d'obtenir des États étrangers qui ne remboursent ni les frais de séjour ni les frais de transfert de leurs aliénés, le remboursement de ces dépenses.

Vœu pour qu'il scit ouvert au budget de l'État un crédit destiné à rembourser au Département les frais d'entretien d'aliénés de nationalité étrangère, dont le rapatrijraeat est refusé.

Vœu pour qu'une subvention de l'État vienne atténuer, dans une certaine mesure, les sacrifices que le département de la Seine s'impose pour recueillir des aliénés et des enfants assistés originaires des autres départements ou de l'étranger.

Vœu pour que la loi de finances autorise les Conseils généraux k voter une imposition spéciale de 3 centimes au maximum, en vue des dépenses des enfants assistés, des aliénés et de l'Assistance publique, et pour que l'État accorde aux départements qui supporteront cette imposition des subventions égales au produit du ou des centimes votés dans cette limiie.

Vœu relatif à la création d'une nouvelle imposition départementale de 2 centimes additionnels, dont la création serait subordonnée à un subside équivalent sollicité de l'État, en faveur du Dépar-

Cette affaire" plusieurs fois rappelée à M Ministre de Tintérieur, n'a pas encore solution. Il est même peu à présumer que a solution soit favorable, puisque certains ^ou^ nements étrangers, notamment la Russie, payaient autrefois les frais de séjour et de tra lations de leurs malades, refusent depuis l'an dernière de participer à cette dépense.

Ces divers vœux ont été portés à la conn: sance de M. le Ministre de l'intérieur qui a pondu, à la date du 27 octobre 1882, que Gouvernement se préoccupait d'assurer, soit | une diminution des charges, soit par un supp ment de dotation, l'élasticité qui faisait défaut plus en plus aux budgets départementaux. T< tefois, le Ministre ajoutait que cette étude fin; cière, encore inachevée, devait embrasser tnu les catégories de dépenses départementales qu'il n'y avait pas lieu, dans ces conditions, donner aux Conseils généraux des facilités n< velles pour augmenter l'impôt direct.

D'autre part, l'Administration sui)érieure i sait observer en principe, au point de vue ^ subventions sollicitées, que les dépenses d'asH tance publique incombaient essentiellement a départements ou aux communes et nullement l'État ; cependant, elle se bornait à ajourner décision sur cette question d'allocation.

Ce vœu, émis le 19 mars 1883, par le Cens général, a été transmis au Ministre de l'intérim à la date du 28 avril suivant. L'Administrali préfectorale rappelait, à propos de cette comm

OBJET DIS VŒUX

binent, popr le triple service des aliénée, des eoïnts assistés et de TAssistance publique.

Élévation de un an à trois ans, de la durée de résidence nécessaire dans une localité, pour y quérir le domicile de secours.

iiDplification du mode des placements volones. Faculté donnée aux familles pauvres de ioire immédiatement et directement leurs ailes au bureau d^admission de Pasile Saintee, alisolument comme peuvent le faire les faes payantes, c'est-à-dire sans avoir besoin e autorisation préalable du Préfet, accordant ou partie de la gratuité du traitement.

ÛDtien, dans les établissements départemen- 'l'aliénés, des enfimts originaires de la pro- & et dont les parents habitent le département

Seine.

BÉPONSES.

nication, la série des vœux ci-dessus, d^à exprimés par le Conseil dans le même ordre d*idées, et elle s'attachait encore à fair» valoir les considérations puissantes anciennement développées à Pappui. Aucune réponse ministérielle n*est encore parvenue au service, qui n'a pu tout récemment que rappeler la question à l'Administration supérieure.

Le Ministre a répondu, à la date du 20 novembre 1882, qu'il n'était pas disposé à prendre l'initiative de la présentation d'un projet de loi pour l'adoption d'une semblable mesure, et cela pour les motifs ci-après :

Sans doute, l'immigration augmente les dépenses de l'Assistance publique ; mais elle développe la richesse et accroît ainsi les recettes des départements et des communes.

Si Ton adoptait le terme proposé de trois années pour acquérir le domicile de secours, on ferait retomber la charge de l'entretien des malades indigents sur les départements d'origine, qui souffrent d^à de l'émigration de leurs ouvriers.

Ces placements se font maintenant immédiatement, sur la seule production des pièces exigées par la loi. On ne prend plus au préalable d'arrêté d'autorisation, avec dégrèvement total ou partiel des fixais du traitement ; mais il est procédé, une fois le placement opéré, à une enquête afin de vérifier si la déclaration d'indigence de la personne placée ou de celles qui lui doivent des aliments est fondée.

L'Administration se conforme aux vues humanitaires du Conseil général.

im —

OBJET DES VŒUX

Vœu pour rétablissement d'un concours spécial, afln d'opérer le recrutement du personnel médical des asiles de la deine par assimilation au mode de recrutement du corps des médecins des hôpitaux de Paris.

Vœu pour que l'on ajoute aux épreuves actuelles des concours de médecins, à Bicètre et à la Salpètrière, l'examen des titres scientifiques obtenus, avec appréciation de^ services rendus.

Amélioration de la situation des pharmaciens des asiles.

Organisation d'une caisse de retraite en faveur du personnel secondaire des asiles d'aliénés du Département.

Suppression des frais du culte dans les asiles, ainsi que des logements et de tous avantages matériels quelcontjues en nature, pour les aumôniers.

Désaffectation des trois chapelles des asiles Sainte-Anne, de Ville-Kvrard et de Vaucluse.

BÉPONSES.

La question paraît devoir être résolne, soitpit la nouvelle loi sur les aliénés, soit parlerèdement qui en suivra la promulgation.

Du reste, le vœu est rappelé à l'attention do Ministère.

Satisfaction a été donnée au vœu du Couse; général.

La Commission de surveillance a émis un a^j favorable à cette institution dans sa séance ii 11 septembre 1883 et le Conseil f^éuéral est appel à statuer définitivement sur la mesure.

Le vote du Conseil général du 26 décembi 1882 a été communiqué au Ministre de ViuU rieur le 29 du même mois. Un décret du 24 fi vrier 1883 suspendit l'exécution de la délibérât/!! en présumant une simple omission de rinscnj tion des crédits nécessaires aux budgets des as les, sans intention bien arrêtée, au fond, dt* part du Conseil général.

Le Conseil, saisi de nouveau de la quesii'' déclara, par délibération du 19 mars 1883. c'était bien intentionnellement qu'il avait r^}i tous crédits pour exercice du culte dan> 1 asiles.

En conséquence, depuis le 1" janTier 1883. paiement des traitements et des frais du culu été suspendu. Mais, au point de vue, notanmni du renvoi des aumôniers et de la désaflectan des chapelles, le vote a été porté à la oonnaissai du Ministre, auquel des instructions détiniîii ont été demandées par dépêche da 23 mars 1^ Aucune réponse n'a encore été faite à cette < mande, qui vient d'être rappelée instamm^rcl

OBJET DES V<KUX.

Laïcisation des asiles, pour le 1" janvier 1884.

V«iu pour que « la loi du 30 juin 18.*>8 soit complètement réformée, en ce qui concerne les mesures relatives à l'entrée et à la sortie des aliènes dans les établi ssementF publics ou [irivès, la surveillance de tous ces établissements, la mission et les pouvoirs plus étendus donnés à l'autorité judiciaire et aux tribunaux, la gestion des intérêts pécuniaires des aliénés. »

i'.\jl<'r d'adjoindre aux internes, pour les transn>, <les ^'arçons de bureau sans expérience au

RÉPONSES

rattention de 1* Administration supérieure, particulièrement en ce qui touche le maintien des logements aux aumôniers et TalTectation des chapelles aux exercices du culte.

i;ne instruction a été ouverte auprès de MM. les directeurs des trois asiles départementaux ; leurs rapports ont été soumis à la Commission de surveillance qui, dans sa séance du mois d'août dernier, a émis l'avis qu'il n'y avait lieu, pour le moment, que de laïciser le seul asile Sainte- Anne et à titre d'essai, en réservant à une discussion ultérieure la solution de la question de principe, aussi bien pour l'asile Sainte-Anne lui-même que pour ceux de Ville-Évrard et de Vaucluse.

M»n« la supérieure générale de la Congrégation des sœurs de Saint- Joseph, de Bourg, avec laquelle le Département avait traité, a été informée de la mesure et elle a accusé immédiatement réception de la dépêche préfectorale lui annonçant la laïcisation de l'asile Sainte-Anne pour le l'*" janvier 1884.

En conséquence, les instructions nécessaires ont été données à M. le directeur de Sainte-Anne pour le recrutement, l'organisation et l'installation du nouveau personnel laïque.

Ce vœu a été transmis à M. le Ministre de l'intérieur, à la date du 30 décembre 1882. Le Conseil général sait qu'un projet de loi sur les aliénés a été préparé pour être soumis aux Chambres.

1" Réponse de M. le directeur de l'asile Sainte- Anne :

OBJET DES VŒUX

lieu d'infirmiers, comme cela serait arrivé quelquefois.

REPONSES

Afin de me conformer au désir de M. le doi Bourneville, rapporteur, j'ai toujours ési^ faire accompagner les malades par des gan autres que ceux employés dans leurs quaï respectifs; quelques exceptions se sont pouj présentées, dans le courant de Tannée 1^ Deux employés, un garçon de bureau ayant cupé pendant trois années la place de gardiet cellules, et le chef des écuries chargé toute semaines des transferts à Ville-Évrard et à ^ cluse, ont accompagné deux malades; ces < employés m'ont paru offrir toutes les garaj possibles au point de vue des soins à donner malades, aussi n'ai-je pas cru devoir leur rei l'occasion de revoir leur pays, en récompens leurs services.

Quatre autres serviteurs, hommes et femi n'appartenant pas aux services des quartiers, accompagné des transferts collectift; j'ai cette détermination, non pour être agréable il serviteurs, mais afin d'éviter le trouble (]U traîne dans le service des quartiers Je dêpail i trop grand nombre de serviteurs.

2** Réponse de M. le directeur de l'asile de Vi Evrard :

Autant que possible, il a été adjoint des .s<i teurs aux internes chargés des transferts.

3® Réponse de M. le directeur de ra>ilo Vaucluse :

Le directeur médecin en chef étant chai sous sa responsabilité, de l'asile, et connai.^sJ en outre, par ses fonctions médicales rèlat m tal des malades que l'on transfère, a qualité ji choisir les agents de cette opération. Je n'ai mais eu connaissance d'un ennui causé i>ar i'iu périence d'un employé ou d'un garçon de buixi

OBJET DK.8 VŒUX.

Keeommander à MM. les internes chargés des transferts, de renseigner les médecins des asiles de.Minataires sur les particularités de l'état des malades et de visiter en détail ces mêmes asiles. 11 paraîtrait utile d'inviter les internes à rédiger ua rapport, dès leur retour. Ces rapports seraient communiqués aux directeurs et aux médecins des agiles de la Seine, pour être centralisés à la Préfecture. Ce serait une source trt'^s précieuse de renselLniemeiits sur les conditions de fonctionnement, sur le régime alimentaire, le mode de trai- Irment médical, etc., des asiles de province où le Département entretient des malades.

Voilier à ce que les bibliothèques de votre asile ï': renferment que des ouvrages en harmonie avec i"S institutions.

1° Réponse de M. le directeur de l'asile Sainte- Anne :

Par lettre en date du 20 juin 1883, j'ai transmis à MM. les internes chargés des transferts les desiderata du Conseil général, avec prière dem'accuser réception de cet ordre de service : Jusqu'à ce jour, je n'ai reçu de ces messieurs ni réponse ni r«/)/jor^; j'estime donc qu'ils sont peu disposés à se conformer à ce vœu du Conseil général.

2« Réponse de M. le directeur de l'asile de Ville- Evrard :

Sur ma recommandation, les internes ont toujours eu le soin de renseigner les médecins des asiles destinataires sur les particularités de l'état des malades, et de visiter en détail ces mêmes asiles.

Je les ai invités à rédiger des rapports à leur retour. Certains d'entre eux m'ont promis do se conformer à cette invitation.

3« Réponse de M. le directeur de l'asile de Vaucluse :

Il est certes bien entendu que les internes, lorsqu'ils vont faire un transfert, doivent visiter l'asile où ils conduisent les malades, pour s'ins-»» truire ; mais leur demander un rapport critique sur cet asile, c'est leur demander de faire acte d'inspecteur, œuvre qui devrait être faite souvent par un titulaire plus sérieux et expérimenté.

1° Réponse de M. le directeur de l'asile de Sain te- An ne :

Le catalogue de la bibliothèque ne fait mention d'aucun livre contraire à la morale, ni à nos institutions; le choix des livres a toujours été et sera toujours fait avec le plus grand soin.

2'^ Réponse de M. le directeur de Tasile de Viile- P^vrard :

OBJET DES VŒUX

S'efforcer de restreindre le nombre considérable des régimes spéciaux qui vont chaque jour en s'angmentant; inviter les médecins, chefs de service, à reviser avec soin les prescriptions extraordinaires et à les diminuer dans la mesure compatible avec un traitement convenable des malades.

REPONSES

Tous les livres composant la bibliothèque <1^> rasile ne renferment que des ouvrages en harmonie avec nos institutions.

3« Réponse de M. le directeur de l'asile de i Vaucluse :

Je n'ai jamais acheté un livre pour la bibliothèque qui ne fut inscrit sur la liste officielle.

4*» Réponse de M. le directeur de rAssistanc* | publique :

Depuis 1879, tout achat de livres destinés a entrer dans les bibliothèques n'est autorisé quo sur la présentation d'une liste, et l'Administntion tient la main à ce qu'il ne figure sur celtrliste aucun ouvrage en opposition avec les institutions du pays.

Par une circulaire du 25 mai 1883, les dintteurs des deux asiles do Bicêtre et de Salpétri^ront été invités à «e rendre compte de la natun^ et de l'esprit des ouvrages existant avant 1^7'», et à écarter de la bibliothèque ceux qui ne seraient pas conformes aux vues du Conseil général.

1° Réponse do M. le directeur de l'asile Sainte- Anne :

Après nous être concertés avec MM. les iné«lecins chefs de service au sujet des régimes s faciaux, une amélioration notable s'est manifeîîtoLsur les cahiers de visite; avec le concours de cvmessieurs, j'espère arriver au résultat désiré.

2^ Réponse de M. le directeur de l'asile de Ville- Evrard :

Les régimes spéciaux ont été restreints dan^ In limites du possible. Les malades qui nous sont amenés tant au pensionnat qu'à l'asile se trouvent bien souvent dans des conditions de sanV physique très mauvaises, d'où la nécessité de i>*gimes et de prescriptions en rapport avcîc ce f.icheux état de la santé générale.

— «fô —

OBJBT DES YŒDX.

AToirsoin de faire analyser chaque livraison jTin par le laboratoire municipal. — Il me sèmerait utile d'étendre cette précaution à toutes très fournitures intéressant l'alimentation etla atô (les malades.

RÉPONSES

3° Réponse de M. le directeur de l'asile de Vaucluse :

La réunion des fonctions administrative et médicale rend ce soin aisé à Vaucluse.

1° Réponse de M. le directeur de Tasile Sainte- Anne :

Me conformant au désir du Conseil général, j'ai fait analyser le vin à chaque livraison, les résultats if l'ont paru satisfaisants. Je pense qu'une bonne mesure à prendre serait de faire analyser les échantillons présentés à Tadjudication, avant que la Commission ait fait son choix. Le résultat de cette analyse nous servirait de base pour les analyses suivantes, et nous ne serions pas exposés à recevoir un vin qui, malgré d'excellentes qualités à la dégustation, peut contenir des matières nuisibles.

Toutes les fournitures intéressant l'alimentation et la santé des malades sont expertisées avant leur réception par un expert choisi par l'Administration supérieure; ce système a produit jusqu'à ce jour les meilleurs résultats.

2*^ Réponse de M. le directeur de l'asile de Ville- ÉvrarJ :

Les fournitures de vin et autres substances alimontaires ayant été généralemc^nt reconnues de bonne qualité, il n'y a pas eu lieu jusqu'à ce jour de recourir à des analyses par le laboratoire municipal.

Pour faire utilement analyser le vin, il est nécessaire que l'Administration fasse d'abord analyser ses types.

Le cahier des charges devra déterminer exactement les opérations qui devront suivre chaque livraison, tant pour la dégustation que pour l'examen par les agents du laboratoire municipal. Il est indispensable que nous soyons bien fixés sur les termes qui devront déterminer le refus ou

OBJET DES VŒUX

Limiter autant que possib'e hi tlr^junsc du tabac.

RÉPONSES

racceptation de la marchandise. Devra-t-on rejeter la livraison sur la qualification : osspj ^:* — passable, — faible, — maucais, mais pas tr-v sible, etc., etc.?

Pour que l'Administration puisse faire res}^=»c ter ses droits, il est nécessaire que ses rep^^■-^u tants soient bien armés, et que le cahier des tbr ges, par conséquent, ne puisse laisser aucun doU sur la manière d'opérer, voire même sur le r:l du fournisseur dans les dispositions à preii'ir pour sa garantie lors de Tenvoi du vin au la' ratoire municipal.

Il faudra tenir compie aussi de cette circn^i tance, que lorsque le vin d'une nouvelle livrais» arrive dans nos caves, c'est pour entrer dan- 1 consommation environ huit jours après, juste temps nécessaire pour convoquer la Comm:s>k d'expertise, faire déguster le vin et dresser procès- verbal de cette opération.

La dégustation et l'analyse devront-elles faire simultanément ? Si non, combien de teai devra durer la deuxième opération?

Si les deux opérations doivent se faire Tu après l'autre, ce qui conduirait à quinze ou Ù!i jours d'intervalle entre le jour de récepti-n celui de son emploi, notre cave ne sera plus a» grande pour contenir pendant (juinze ou ^'u joure ] artie du vin de la dernière li\ niis-ra la totalité de celui de la nouvelle.

3*» Réponse de M. le directeur de Tasilo Vaucluse :

Il me semblerait utile d'étendre cette ciirai à toutes autres fournitures intéressant TaiiL. tation et la santé des malades.

■ 1° Réponse de M. le directeur de l'asile dt^ Sau Anne :

La plus grande partie des malades cons^t^t Sainte-Anne étant faibles on recommander

OBJET DES VŒUX

Occuper un plus grand nombre de malades à la lan'lfrie; se concprter à ce sujet avec MM. les êilccins chefs de service.

f-a général s'attacher à développer le travail s malades. Il en résultera une amélioration de ar rtat et Ton réalisera des économies. En pronc', paraît-il, l'on sait mieux que dans les il'S (le la Seine utiliser les aliénés pour la iil.ction du linge, des layettes, des vêtements, ur hi raccomodage, le blanchissage, etc.

RÉPONSES

peuvent s'appliquer à aucun genre de travail; par suite, ils n'oDt pas à leur avoir de pécule qui leur permette au besoin de flimer; nous ne distribuons le tabac que sur bons signés des médecins, seuls juges de la quantité nécessaire à chaque malade.

2° Réponse de M. le directeurde l'asile de Ville- Evrard :

Le tabac est, pour les aliénés, \m^ jouissance dont il serait difficile de les priver. J'ai soin d'en limiter l'usage, autant que possible, aux aliénés travailleurs pour lesquels il constitue une récompense et un encouragement.

3*^ Réponse de M. le directeur de l'asile de Vaucluse :

Elle est restée statiounaire à Vaucluse depuis plusieurs années.

1^ Réponse de M. le directeur de l'asile Sainte- Anne :

Le ser\ice de la buanderie, sous la surveillance de deux religieuses, occupe régulièrement 5 femmes de journée, 35 malades femmes et 7 malades hommes. Malgré ce nombre de travailleurs, nous arrivons ave 3 peine à satisfaire les exigences du rjervice ; cela tient au recrutemeut des malados femmes, qui a topjours été très difticile à l'asile Sainte-Anne. En province, on ne sait pas mieux, mais on peut mieux utiliser le travail des aliénés que dans les asiles de la Seine, et surtout qu'à Saint-Anne. La raison est la même que celle qui fait élever si haut les frais de journée de ces derniers asiles. On ne conserve à Saint- Anne que les malades faibles ou atteints do maladies aiguës, et qui par conséquent ne peuvent être transférés. Le recrutement des travailleurs se fait avec beaucoup de peine, encore faut-il les renouveler très souvent, pour cause de fatigue; ces raisons me font penser qu'il n'est pas

OBJET DES V(EUX

REPONSES

possible de comparer Tasile Sainte- Anne av autres asiles, qui trouvent dans des irn valides une source de travailleurs.

2° Réponse de M. le directeur de Tasile do Evrard :

Je me suis attaché à développer le plus p<v le travail chez les malades des deux soxf • rapi)ort qui suit fait connaître la nature, 1' nisation et le produit du travail à Ville-I^ pour Tannée 1882.