XXXI X
INTRODUCTION
Le roi, en réorganisant l’Académie des inscriptions et belleslettres par le règlement du 16 juillet 1701, y avait nommé Foucault A une place d’académicien honoraire Dans son éloge, Boze raconte que, lorsque l’Académie reçut les communications archéologiques de Foucault, en 1704 et 1700, «un
• savant académicien, M. l’abbé Fraguier, compara dès lors «cette découverte à celle que Cicéron, questeur en Sicile, « s’applaudissoit d’avoir faite, aux portes de Syracuse, du tom- « beau d’Archimède, couvert de ronces et ignoré de tous les
• Syracusains 1 2. »
A son retour à Paris, en 1706, il prit une part active aux travaux de l’Académie, et la présida souvent. Son éloge y fut prononcé après sa mort, en 1721, par M. de Boze. Ce fut l’abbé d’Antin qui lui succéda.
Le grand titre de Foucault, pour entrer à l’Académie des inscriptions, était bien moins dans ses travaux que dans ses goûts, dans les importantes collections qu’il avait réunies dans sa bibliothèque et ses cabinets de médailles et de figures antiques. Le président Hénault3 * parle de lui comme d’un grand antiquaire, et nous apprend qu’il avait eu pour bibliothécaire l'abbé Mongault, et que sa jolie maison d’Athis \ qu’occupa depuis la maréchale de Villars, avait, «suivant son goût d’an-
• tiquités, des jardins remplis d’armes et de tombeaux. »
Le P. Le Long5 cite la bibliothèque de Foucault comme une collection précieuse, surtout au point de vue de l’histoire
1 Voy. les Articles i et suiyant* de ce
règlement duns Isambert, A ne. I ois franç. à la date.
* Eloge, p. a/10.
* Mémoires, p. 5.
* Le* Mémoires font fort peu mention de cette maison d’Athis; ils nous appren-
nent seulement, p. 3a i, qu’elle avait été * offerte* à Foucault par son cousin germain, M. Baudouin, conseiller au parlement de Paris, qui y mourut à la lin de
1 Bibliothèque historique, i* édit, préface et passim.
xl INTRODUCTION,
de France, el ouverte à tous ceux qui voulaient en profiter. Les Mémoires n’y font qu’une seule allusion, relative aux Origines de la langue françoise, de Caseneuve. L’auteur de cet ouvrage était mort à Toulouse en 1 65a. Son héritier, M. Tornier, avocat, qui avait ce manuscrit entre les mains, le céda à Foucault pendant son séjour à Montauban. En 1689, quand Foucault fut à Caen, Segrais, qui s'était retiré dans cette ville, ayant vu ce précieux ouvrage dans sa bibliothèque, lui demanda de vouloir bien le communiquer à Ménage, qui allait publier une nouvelle édition de son Dictionnaire étymologique. Ménage, de son côté, offrit de publier les Origines de Caseneuve à la suite de son propre livre. Foucault, qui se trouvait très-flatté de cette proposition, écrivit à Ménage 1 » qu’il se sa- « voit très- bon gré d’avoir retiré, étant intendant à Montauban, «des mains d'un des héritiers de M. de Caseneuve, le travail - qu il avoit fait sur cette matière; qu’il étoit très-glorieux à la « mémoire de ce savant homme qu'il voulût bien prendre soin « de mettre ses découvertes au jour; que, pour lui, il s’estimoit « doublement heureux, et d’avoir garanti ces Origines de l’oubli, « et de ce quelles lui procuraient la connoissance d’une per- « sonne qui fait les délices et l’admiration des gens de lettres. » Mais Ménage était trop vieux et trop occupé pour accomplir lui-méme cette publication; il en chargea M. Simon de Valhébert, et les quatre premières feuilles étaient déjà imprimées par les soins de ce dernier lorsque Ménage mourut, en 169a.
• Valhébert ne se cr«t pas suffisamment autorisé à poursuivra
sa publication sans en référer à Foucault, qui lui octroya de nouveau son agrément; et la première édition des Origines de
1 Noua donnons les termes mêmes de de Valhébert, dans sa préface aux Ori-
!a lettre de Foucault à Ménage, du i3 gines de Caseneuve, Dict. étym de Mé
aoiit 1689. tel* que les rapporte Simon nage.t. 1, pré!, p. xvj. édit, de 1750.
INTRODUCTION
la langue françoise, de Caseneuve, parut eu i6y4. dans un volume in-folio, à la suite du Dictionnaire étymologique de Ménage. Elle était précédée d’une dédicace écrite par Valliébert et adressée «à Foucault, de qui cette pièce résume assez bien la vie et les travaux '.
On ignore en quelles mains la bibliothèque de Foucault passa après sa mort. Le P. Le Long* nous apprend seulement quelle fut vendue, et probablement dispersée.
Foucault n’avait pas moins de goût pour les médailles que pour les livres et les manuscrits. • Foucault, dit Saint-Simon3, «par un commerce de médailles, s’étoit fait une protection « du P. de la Chaise. Tous deux s’y connoissoient fort, et en « avoient ramassé de belles et curieuses collections. » Les Mémoires témoignent, en effet, de ses rapports fréquents avec le P. de la Chaise, et de la protection que ce dernier lui accorda, pour lui et pour les siens. Ils nous apprennent aussi que, pour l'achat d’une certaine collection de médailles, Foucault faisait à un chanoine de Saint-Thomas du Louvre une rente viagère de 4oon, qui s’éteignit en 170a, et qu'en 1716 il vendit au duc de Parme sa collection de médailles de grand, moyen et petit bronze, moyennant 1 8,000 M.
Mais, de toutes ses collections, la* plus célèbre était celle de figures antiques, qui heureusement ne s’est pas dispersée et n’a pas quitté la France, où elle forme encore aujourd’hui une des principales richesses du cabinet des antiques à la Bibliothèque impériale. « M. Foucault, conseiller d’état, dit «le P. Montfaucon*, m'a plus fourni de pièces antiques que
1 Dans les éditions suivantes, les On- * M* Gai 4 de sa Bibliothèque historique
qtnes de Caseneuve ont été refondues * T. X, p. 9. de l'édit, in- 12 donnée
dans le texte de Ménage, et la dédicace à par M. Cltértiel.
Foucault ligure parmi les pièces prélimi- * L'Antiquité expliquée, préf. p. m. naires.
xut INTRODUCTION.
«'nul autre. La charge d’intendant, qu’il a exercée dans pln- « sieurs provinces ’, lui a donné moyen d’en découvrir beau- « coup qui auroient peut-être péri si elles étoient tombées en « d’autres mains. Comme il a un goût merveilleux, il a fait un « des plus beaux cabinets du royaume, et peut-être de l’Europe. « Toujours attentif à faire plaisir aux gens de lettres, il a pré- ■ venu ceux qui travailloient sur l’antiquité, et, comme un « autre Peiresc, il leur a offert avec plaisir ce qu’il n’avoit ra-
* massé que pour futilité publique. En quelques mains que ces « pièces rares et curieuses puissent passer, il aura toujours l’hon- « neur de les avoir ramassées, et d’avoir mieux connu que per- « sonne le vrai usage qu’on en doit faire. Il y a dans cet ouvrage « plus de six vingts pièces tirées de son cabinet ou de sa maison « d’Atliies. Si nos intendans de provinces avoient ci-devant «été dans le même goût, nous n’aurions pas perdu une infinité « de monuraens curieux qui ont péri par l ignorance de ceux qui
* les ont trouvés. » Nous avons tenu à citer ce passage dans son entier, parce qu’il contient un grand et sérieux éloge de celui auquel il s’adresse, et qu’il représente Foucault sous un jour que sa modestie n’a pas laissé soupçonner dans ses Mémoires.
Une grande partie des bronzes, dont ce cabinet* se compo-
‘ Bcgon, intendant à la Rochelle et collègue de F oucault , avait également rassemblé, sans doute par suite des mêmes facilités, une collection d'objets d'art Tort importante. {Voir Correspondance litlérain, o5 janvier t86i,p. ti6.)
* Germain Brice ( Description de Paru, édition de 1717, t. II. p. 1 3a ) décrit ainsi la maison et les collections de Foucault : « Dans la rue Neuve-Saint-Paul ,
• peu éloignée de l'hôtel de Lcadiguièrea « (rue de la Cerisaie) , demeure Nicolas-
• Joseph Foucault, conseiller d'état, de
■ l’Académie royale des médailles, ci-de-
< vant intendant de la généralité de Caen.
■ Il possède une excellente et nombreuse
< bibliothèque , et un cabinet qu'il enrichit
■ depuis plusieurs années avec un soin ex- « tréme de tout ce qui regarde la belle et
• savante érudition. On y verra d'abord
• une collection très-étendue de médailles
• rares , des diversités antiques de toutes les
■ espèces d'une conservation diatinguée,
■ des marbres grecs et romains sur lesquels
■ il y a des Itas-reliefs ou des inscriptions.
< des manuscrits de tous les âges , et une
INTRODUCTION. xuji
sait surtout, avait été découverte en France, à Lyon, à Nîmes, à Arles, à Narbonne, etc.
A la mort de Foucault, son cabinet d’antiques, qui était renfermé dans huit armoires vitrées, passa, sans qu’on sache comment, entre les mains de M. Mahudel, médecin et membre de l’Académie des inscriptions, qui, le 37 février 1737, le revendit au roi, enrichi de ses propres collections, moyennant 4o,oooM; et c’est ainsi que la Bibliothèque impériale le possède encore aujourd’hui. Les archives du cabinet des antiques de la Bibliothèque impériale possèdent, outre les pièces, les dessins originaux d’après lesquels on a gravé les figures pour l’ouvrage du P. Montfaucon
On n’a pas d’autres renseignements sur la fin de Foucault que ceux qui sont donnés dans son éloge académique3 : «Au «commencement du mois d’octobre dernier (1730), fatigué « par un rhume obstiné et plus encore par les mouvements ir- « réguliers d’une fièvre lente, il fut obligé de s’aliter. Le rhume « tomba sur la poitrine, il se forma un abcès au poumon, et « tout l’art de la médecine ne put prolonger ses jours que jus- « qu'au 7' de février, qu’il mourut après avoir marqué, dans «cet intervalle de quatre mois entiers, toute la piété, la pa- « tience et le courage d’un philosophe chrétien. »
Foucault mourut à l’âge de soixante et dix-huit ans accomplis3.
.infinité de choses particulières qui mar- «queot U connoissance et le grand dis- « ceraexnent de celui qui les a assemblées.
• Les savarin les plus entendus et les plus « simples curieux auront de quoi s'occuper
• et de quoi se satisfaire dans la singularité
• et l'abondance des bonnes choses qu'ils
• trouveront dans ce riche cabinet. >
1 1 vol. in-f", qui a appartenu à M. de
Boie, de l'Académie des inscriptions. Je saisis cette occasion de témoigner toute ma gratitude t M. Chahouillet, conservateur du cabinet des antiques à la Bibliothèque impériale, pour 1a bienveillauce avec laquelle il m’a aidé dans mes recherches relatives au cabinet de Foucault.
* P. 3ââ.
3 11 existe , au cabioel des estampes de
XUV
INTRODUCTION
FOUCACLT INTENDANT.
Nous n’essayerons pas de refaire ici l'historique de la création des intendants, après MM. Chcrucl1, Rodolphe Dareste* et Caillot3. Cette institution, qui prend son origine dans les chevauchées des maîtres des requêtes parcourant les provinces pour en surveiller les officiers royaux, commença à se régulariser vers 1 564 , par l’établissement des commissaires départis dans les provinces. Mais ce fut seulement Richelieu qui les installa d'une manière permanente et définitive, sous le titre d 'Intendant de justice, police et finances, et commissaires départis dans les généralités dn royaume pour T exécution des ordres du roi. Un instant supprimés sous la Fronde, par la jalousie des parlements, ils furent rétablis aussitôt que l’autorité royale eut recouvré sa force. Le territoire assigné à chaque intendant
Ertinger, pour une tête de pâge in-8 (il a paru en tête de la Dissertation sur J anns , de M. de Bozc, Paris, 1735, in-8*) . sur une médaille entourée d'attributs; même costume et même direction que le précédent On lîl autour : Nie. Joseph Foucault t March. de Magny com. cons. Le revers offre les armes du personnage avec ces mots : et regni sideribus recep tas.
1 Histoire de V administration monarchique en France, t. I, p. 291-393.
* Etudes sar les origines du contentieux administratif en France, p. 3-47 ; Par*5 . 1 855-
1 De i administration en France sous le ministère du cardinal de Richelieu , p. 38-54 ; Paris, 1857.
la Bibliothèque impériale, collection Debure, deux portraits gravé* de Foucault : i* Portrait gravé au burin, par P. Van Schuppcn, en 1698, d’après N. de Largillierre. Foucault y est représenté à micorps, tourné de trois quarts à droite, et en grand costume. La tête est régulière, les yeux grands, les lèvres minces, l'expression fine, mais hautaine et sèche.
Dans la bordure ovale , gravée elle-roème et posée sur un socle armorié (de sable au lion d'argent armé et iampassé de gueules, couronné d'or) , on lit : Nie. Jos. Foucault, régi a consiliis libell. supplie, magist. ac regius in Neustria inferiore praefect. MDCXCVIU . — Belle pièce in-P.
20 Portrait gravé à l’eau-forte, par F.
INTRODUCTION. xlv
n’était pas la province, mais la généralité, circonscription financière présidée par un receveur général, qui s’établit sous François 1" et Henri II, et resta jusqu’en 1789 la véritable division administrative du royaume.
Les attributions des intendants étaient nombreuses et variées. M. R. Dareste 1 les a étudiées avec un grand soin, d’après un Mémoire concernant MM. les intendans départis dans les différentes provinces et généralités du royaume, qui fut rédigé en 1 738, sur l’ordre du chancelier, par M. d’Aube, maître des requêtes et ancien intendant de Soissonsa. Nous renvoyons à ce savant travail, préférant, au lieu d’une énumération théorique, passer en revue ici ce que Foucault a réellement fait, au témoignage de ses Mémoires et des correspondances ministérielles qui lui ont été adressées. La compétence des intendants était, au fond, illimitée : ils la puisaient dans leur titre de maîtres des requêtes du conseil d’état, qui déjà leur donnait le droit d’entrer partout et de toucher presque à tout, et dans les commissions, plus ou moins générales ou particulières, que le conseil et les ministres leur envoyaient à chaque instant, et pour des affaires de toute nature. Les Mémoires caractérisent à merveille, par les formes mêmes de la nomination de Foucault, ce mandat du pouvoir central qui faisait de l’intendance une commission et non un office, suivant le langage du temps. Ainsi que son prédécesseur, du Bois-Bailiet, qui avait été le premier intendant en Béarn, généralité de nouvelle création , Foucault ne fut nommé intendant à Pau que par une simple lettre de cachet, « pour exécuter les arrêts du conseil et autres «ordres qui lui seroient envoyés;» et, quoiqu’il eût demandé un arrêt général pour le subroger à M. du Bois , il ne reçut
1 Ouvrage cilé. — 1 Mss. de la Bibliotb. impér. n* 4a a , Serrilly, i vol. iu-P de 64o page*. ***
VJ.VI INTRODUCTION
jamais, dans cette intendance, que des arrêts particuliers pour
chaque affaire
Quel que fût le poids des affaires qui retombaient sur lui , l’intendant en avait la responsabilité complète, et les subdélégués, s’il jugeait à propos d’en employer, étaient ses mandataires propres, choisis par lui et sous sa responsabilité. Colbert n’aimait pas les subdélégués, et, dès l'entrée de Foucault dans l’intendance \ il lui recommanda de s’en servir le moins possible. Plus tard, par une circulaire du i5 juin 1682 \ il interdit d’une manière générale aux intendants les subdélégués permanents et généraux, et leur permit seulement d’en nommer en cas de besoin pour des affaires particulières. A la fin de 1 683 , le pouvoir accordé aux intendants de subdéléguer en matière civile et criminelle fut encore restreint, de telle façon que Foucault crut devoir envoyer des mémoires au chancelier et au secrétaire d’état de la maison du roi, pour leur signaler les inconvénients de cette mesure. On doit penser que ces inconvénients finirent par être appréciés, car, quelques années plus tard, l’opinion du gouvernement change complètement. Il tolère les subdélégués et se charge de les payer pour les procès dont ils ont connu, au lieu qu’auparavant ces frais incombaient aux parties4. 11 va plus loin : en avril 1704, il crée dans chaque chef-lieu d'élections un subdélégué en titre d’office. Mais cette mesure, qui dépassait le but dans un intérêt fiscal, et qui ôtait à cette institution toute sa souplesse, fut supprimée en 1716, avec la plus grande partie des nouveaux offices que le besoin d’argent avait fait imaginer à la fin du règne de Louis XIV.
1 Mdmairet , 4 janvier et 6 mars 1686. ’ Donnée dans notre Appendice, p. 48 1.
p. 93 et 94. * Aldmoirei, ta mars et l” avril 1688,
* Ibid, juin 1674, p. SB. p. 230 , 331.
Les intendances de Foucault n’appartiennent pas toutes aux pays d’élections, où le pouvoir de l’intendant s’exercait sans obstacle dans toute sa plénitude; il eut affaire aussi aux états, à ceux du pays de Foix, qui faisaient partie de la généralité de Montauban, et à ceux de Béarn. Les Mémoires donnent peu de détails sur ses rapports avec ces institutions ', qui n’étaient pas en faveur sous le grand roi2. Foucault proposa3 de supprimer les états de Foix, et de les remplacer par une élection, * les deniers qui se lèvent sur les communautés de ce «pays tournant, pour la plus grande partie, au profit des ad- « ministrateurs. » Plus tard, Colbert4 revint sur cette idée, et chargea Foucault de faire les études préparatoires pour changer en élections « les petits pays d’états qui sont dans l’étendue «de la généralité de Montauban, vers les Pyrénées, « à cause des désordres financiers dont ils étaient le théâtre. Mais ce projet n’eut pas de suite. Les états de Béarn furent assez dociles entre les mains de Foucault. Il eut seulement à les empêcher5, ainsi que les villes et communautés du pays, d’envoyer à la cour des députations sans son autorisation , le gouvernement ne voulant pas permettre que les pouvoirs locaux se missent en rapport avec lui sans l’intermédiaire de l'intendant qui le représentait®. Il faut ajouter que très-souvent ces députations étaient purement et simplement un moyen, pour certaines personnes influentes, d’aller à Paris et à Versailles aux frais des villes et des provinces.
' Voir, aur les rapports de Foucault arec les états deFoix, une lettre de Caulet. évêque de Ramiers, à Colbert, du 17 juillet 1677, dans Depping, Corrnp. admin.
* Voj. ibid. Introd. et lettre de Colbert é M. de His, du ad septembre 1 681 . p. 637.
‘ Mémoires. 17 avril 167b, p. 3l.
* Lettre s Foucault, du g octobre 1661, dans notre Appendice, p. 4 7 A .
! hlémoiru , aa février et 1 a avril 1 685 , p. 11 5, 118.
• Depping , Corrnp. admm. t i. Introd.
p. XXXVIII.
xlviii INTRODUCTION.
Nous allons parcourir successivement les divers services auxquels Foucault dut satisfaire, et récapituler, avec les éclaircissements nécessaires, ses actes tels qu’ils nous sont connus par ses Mémoires, et par les correspondances ministérielles et autres renseignements que nous avons pu réunir.
' Nous commençons par la justice.
S i. — Affaires de justice et de police.
Lorsque Foucault fut nommé intendant à Montauban, en 1674, cette généralité était difficile à gouverner, tant à cause de son étendue (on n’en avait pas encore distrait la généralité d’Auch) que parce que, «les commissaires des Grands Jours «n’ayant pu pousser jusque-là leurs recherches, il sembloit « que ce fût encore un pays ouvert à la tyrannie des grands, « à l’indépendance des peuples et aux malversations des juges. « M. Foucault reçut de la bouche du roi les ordres et les ins- « tructions nécessaires pour remédier lui seul à tant d’abus, «et. . . chaque dépêche du nouvel intendant en marqua le <• succès en quelque partie. Insensiblement, la province qui lui « avoit été confiée devint une des plus soumises et des mieux « disciplinées *. »
Les Mémoires montrent que cette appréciation n’est pas exagérée. Depuis son entrée en charge jusqu’à sa sortie de Montauban, une des principales occupations de Foucault fut l’instruction et le jugement d’une foule d’afi'aires de grand criminel, peu ou point poursuivies jusqu’à lui. Elles abondent surtout de 1 67 5 à 1680. Tantôt ce sont de simples assassinats2, s’aggravant quelquefois seulement de la circonstance que l’as-
1 Eloge de Foucault à l'Académie de* 1 Mémoires, juin 1675, p. 3a.
inscriptions , ouvrage cité, p. aaâ.
INTRODUCTION. sux
sassin était gentilhomme1; tantôt on voit apparaître de véritables bandes de brigands3, dont quelques-unes avaient des gentilshommes à leur tête, comme dans l’affaire des frères d'Albignac et de leurs complices, et dans celle du chevalier de Brouès et du sieur de Saint-Léon nard. Foucault avait été chargé de poursuivre la première de ces affaires par l’influence de madame d’Aligre, belle-mère de Seignelay, qui voulait « pur- « ger ses terres de ces brigands3. » Il n’en fut pas de même de la seconde. Le chevalier de Brouès et le sieur de Saint-Léonnard, déjà plusieurs fois condamnés par contumace, tenaient la campagne avec une troupe de coupc-jarrets, et se réfugiaient au besoin dans le château de Saint-Léonnard, qui était comme une petite forteresse. Foucault s’y transporta en personne, y mit le siège et s’en empara4. Il se disposait à procéder luimême contre les prisonniers, et avait envoyé à Colbert son procès-verbal de capture ; mais le ministre l’arrêta en le reprenant d’empiéter sur la justice ordinaire5, ce qui, surtout quand il s’agissait de gentilshommes, ne devait avoir lieu que dans des cas très-graves, si, par exemple, «ils avoient commis des » crimes extraordinaires qui regardassent le recouvrement des « deniers du roi. » En définitive, un arrêt du conseil renvoya le procès devant les juges ordinaires. Foucault attribue cette conduite de Colbert aux sollicitations de M. de Carbon, archevêque de Toulouse, • parent de Saint-Léonnard, avec le- «quel il traitoit une affaire importante et qui lui tenoit au « cœur pour sa famille. »
1 Mémoires, novembre 1679, P* 5i, a^' faire du vicomte de Vaillac, condamné à mort par le parlement de Bordeaux, en janvier 1680.
* Ibid. 7 novembre 1677, décembre 1678, p. 43, 47.
1 Mémoires, a 6 novembre 1676, 9 novembre 1677, p. 3g, 43; et lettre de Foucault à Colbert, du 18 mars 1677, dans notre Appendice, p. 4oa.
* Mémoires, juin 1679, p. 5o.
1 Lettre de Colbert à Foucault, du
i. INTRODUCTION.
Les crimes contre les personnes prenaient quelquefois un caractère presque politique, et Foucault intervint dans de véritables luttes entre les classes. C’est ainsi qu’à la fin de 1675 il fut obligé de faire «des exemples sur des gentils- « hommes qui exerçoient des violences sur les peuples, surtout «dans le voisinage des Pyrénées1.» Le contraste ne manque pas : en mars 1676, Foucault condamna à être rompu vif un vilain qui avait assassiné son seigneur, et il cite à la même époque un complot d’attaque contre un autre seigneur féodal1. Les méfaits seigneuriaux partaient quelquefois des hommes les plus haut placés. Les états du pays de Foix furent obligés de se plaindre au roi des vexations que leur faisait endurer le marquis de Foix, gouverneur du pays. Foucault envoya l’information à Colbert. Le marquis fut contraint de se défaire de son gouvernement3, et relégué à Sisteron L’évêque de Pamiers s’était joint, dans cette affaire, aux plaintes de Foucault1. Plus tard4, il fallut également protéger les communes, et surtout Moissac, contre le marquis d’Ambrcs, qui les forçait par la violence à élire les consuls désignés par lui. Un ordre du gouvernement mit à néant ce que M. d’Ambres avait fait, et rétablit les paroisses dans la liberté de leurs élections. Dans cette brillante époque du grand règne, le gouvernement tenait la balance juste, et ne tolérait de désordres d’aucun côté. En novembre «678, quelques paroisses des confins de l’Auvergne ayant un peu remué au sujet des tailles, on les punit en y envoyant loger un régiment de cavalerie®.
Le midi de la France était infesté de Bohémiens. Foucault
6 juillet 1679, dans noire Appendice,
1 Mémoires, p. 37.
* Ibid.
4 Lettre de Louvois à Foucault, du
17 avril 1675. dans notre Appcnd. p. 5o6.
* Lettre de Caulet à Colbert, du a3 avril 1675, ibid. p. 399.
* Mémoires, janvier i683, p. 85.
* Ibid . p 47.
INTRODUCTION. li
en condamna plusieurs bandes aux galères1, et frappa d’une amende de 1,000 H un gentilhomme d'Armagnac qui leur don* naît asile dans sa maison. A propos de cette affaire, il demanda au chancelier de renouveler les anciennes ordonnances, qui punissaient de la perte de la justice et de la réunion des fiefs au domaine les gentilshommes qui donnaient chez eux retraite aux Bohémiens. Le 19 décembre 16805, une circulaire de Colbert réveilla le zèle des intendants po,ur la poursuite de ces vagabonds.
Une autre circulaire du même ministre, en date du 2 6 juillet 16793, appelait l’attention des intendants sur les faux-monnayeurs. Mais Foucault ne l’avait pas attendue pour poursuivre ce crime, qui était des plus fréquents dans sa généralité, ainsi que celui de falsification du timbre. « La fausse monnoie « et le faux timbre, dit-il, se faisoient publiquement à Cahors, « où les juges ne faisoient aucune diligence pour les faire • prendre et punir. » Foucault fit diligence pour les envoyer à la potence et aux galères4. Les coupables n’appartenaient pas toujours aux derniers rangs de la société. On trouve parmi eux un arpenteur de Montpezat, un professeur de médecine de l'université de Cahors et un président en l’élection d’Angoulême; mais ce dernier eut l’art de se faire absoudre.
Le faux en écriture n’était pas moins commun. Dans les années 1675 et 1676, Foucault poursuivit plusieurs notaires et sergents faussaires. En novembre 1677, un notaire plus que centenaire, compromis dans l’affaire d'Albignac, avoua qu’il n'avait jamais passé un acte véritable. Foucault lui
' Mémoirrs , novembre 1676. juillet 1680. p. 3g, 76.
' Appendice, p. 46o.
’ Ibid. p. 63a
* A Umoim, février et avril 1G75, a et 19 août 1676, novembre 1677, juillet 1 680, juillet 168a. p. 3 1 , 3a, 38,4). 76.8a.
ui INTRODUCTION,
épargna la corde, à cause de son grand âge. Il fut plus sévère pour un insigne faussaire nommé Catalan, dit Fabre, qui avait fait dans tout le midi de la France un commerce public de faux actes qu’il fabriquait. Foucault le jugea lui-même, en vertu d’un arrêt du conseil ', et le fit pendre. Il condamna à la même peine deux hommes qui , en se faisant passer pour officiers publics commis à l’exécution des règlements sur les manufactures et le papier timbré, et en montrant une fausse commission de Colbert et un cachet gravé aux armes du roi, avaient extorqué de l’argent aux marchands et aux notaires 3.
Ses poursuites s’adressaient aussi aux malversations des comptables publics : tantôt ’ à un commis au recouvrement des taxes sur les notaires, qui faisait des frais excessifs sans donner de quittances; tantôt1 à un consul de Montauban, qui fut banni pour trois ans de la généralité, et déclaré incapable d’exercer aucune charge à l’avenir. Le sieur Laffilau, procureur du roi au présidial de Montauban, prétendait procurer aux habitants de Moissac, moyennant i,5ooH, l’exemption du quartier d’hiver : sur les procédures envoyées contre lui par Foucault, il fut interdit pour six mois des fonctions de sa charge \
Une de ces affaires doit être notée spécialement à cause de l’ardeur que Colbert mil à la poursuivre. C’est celle du sieur Garrisson, ci-devant greffier du bureau des finances de Montauban, accusé d’avoir soustrait des actes de nomination et de cautionnement de quelques commis aux recettes des tailles.
* Mémoires , fin de 1679, p. 5 1 ; lettre de Colbert à Foucault, du a8 septembre 1679, à l’Appendice, p. 437.
1 Mémoires , fin d’avril 1 683, p. 86 ; lettre de Colbert à Foucault, du 3o avril i683, à l’Appendice, p. 499.
* Mémoires, octobre 1675, p. 34.
1 Ibid, décembre 1676, p. 4o.
* Ibid, octobre 1677, p. 4a; lettre de Louvois a Foucault, du ai septembre 1677, à l’Appendice, p. 507.
INTRODUCTION. lui
«C’étoit, dit Foucault, ic plus riche religionnaire de la ville « de Montauban. » Peut-être doit-on craindre que, dans ccs temps où l'on songeait déjà aux conversions, cette qualité de religionnaire n’ait contribué à rendre plus rigoureuses les poursuites dont il fut l’objet. Quoi qu’il en soit, Foucault fut commis par un arrêt du conseil 1 pour lui faire son procès; et notre Appendice contient, dans l’espace de six mois, cinq lettres de Colbert, des plus pressantes, à ce sujet3. Foucault ne nous a pas appris à quoi il condamna le sieur Garrisson; mais la correspondance de Colbert 3 fait supposer qu’on se contenta de le forcer à se défaire de sa charge.
En juillet 1676, Foucault fit reléguer deux gentilshommes qui s’étaient entendus avec plusieurs autres pour ne point reconnaître les juges ordinaires dans les procès qu’ils auraient contre l’évêque de Couzerans. A la fin de 1675, il força à changer de résidence Fouquet, évêque d’Agde, qui, relégué à Villefranche-de-Rouerguc, y passait sa mauvaise humeur à composer des gazettes manuscrites qu'il faisait circuler contre le gouvernement.
Enfin, les affaires civiles mêmes ne manquaient pas à l’intendant. Quelquefois des arrêts du conseil renvoyaient devant lui des litiges existant dans des familles as^ez considérables, pour qu’on voulût leur épargner la juridiction ordinaire. Foucault eut deux affaires de cette espèce pendant son séjour à Montauban \
En Béarn, où il resta deux ans, Foucault eut beaucoup
' L’arrêt csl de mars 1679 (lettre de Colbert à Foucault, du 16 mars 1679, à l’Appendice, p. 4 1 5), cl non d’avril, comme le prétendent les Mémoires, p. 4 9.
* Lettres de Colbert à Foucault, des 16 mars, 30 avril, îa juillet, 5 et a 3
août 1679. I>a&* 4» 5, Ai 7. 4a8, 43a,
* Lettres de Colbert À Foucault, du 1 7 novembre 1 68a cl du 1 5 avril 1 683, à l'Appendice, p. 489 cl 498.
% Mémoires, fin 1675, affaire Fontrail-
uv INTRODUCTION,
moins d'affaires criminelles à poursuivre qu’à Montauban; mais celles qu'il relate dans scs Mémoires ont un caractère assez singulier. Telle est celle1 où il fut obligé de veiller personnellement à l’exécution d’un condamné à mort qu’une famille puissante avait intérêt à sauver. On fit cacher les jurats de Pau que leurs fonctions obligeaient à diriger les exécutions criminelles. Foucault dut courir après eux et les contraindre à faire leur devoir; mais l’embarras qu’il en avait éprouvé lut cause qu’il obtint pour la ville de Pau une compagnie de maréchaussée. A Tarbes, l’année suivante3, il condamna et fit pendre par effigie des « écoliers » qui avaient assassiné un employé aux fermes du roi.
Une affaire plus grave fut la réunion au domaine, par arrêt du conseil du 28 septembre 1 68 j 3, d’un puits d’eau salée, situé dans la paroisse de Seize, en basse Navarre, avec défense aux habitants de se servir de sel d’Espagne. Ils crurent que le roi voulait établir la gabelle en Navarre, et il s’émut une sédition que Foucault apaisa en arrêtant quelques meneurs, auxquels il fit le procès. Deux furent pendus, et deux condamnés aux galères à perpétuité. 11 n’était pas inutile d’agir avec cette énergie, car déjà la question des gabelles avait causé dans les pays basques des soulèvements devant lesquels le gouvernement de Louis XIV avait été sur le point de céder4.
En ce qui concerne la justice, la plus grande affaire de Foucault, pendant son séjour en Béarn, fut de réformer le parlement de Pau et d’y faire admettre les ordonnances de
Introd. p. v; p. 66, lettre de Pellot à Colbert, pour le soulèvement des Basques , en i664; et p. 176, lettre de Macqueron à Colbert, pour le soulèvement des Miquelets de Yallespir contre les officiers des gabelles, en 1668.
les, et avril 1679, affaire Arpajon. p. 35, *9
* Mémoires, a3 juillet 1684, p. tio 1 Ibid. 5 août i685, p. 126.
* Date incertaine. (V. Mémoires, p 128.)
* Voy. Depping, Corresp. admin. t. III,
INTRODUCTION. lv
1667 et 1670 sur la procédure civile et criminelle. A son arrivée, il trouva ce parlement dans un grand désarroi. Le premier président était relégué en Poitou pour malversations1. Sur trois présidents des chambres, il n’y en avait qu'un qui pût faire ses fonctions, les deux autres étant, l’un trop vieux, l’autre trop jeune pour siéger, et ainsi les chambres restaient sans direction2. Le procureur général, M. deCazaux, menait une vie scandaleuse avec la fille d’un avocat qu’il avait prise chez lui. Il ne venait au palais que pour y porter le désordre et pour troubler les bureaux3 *, « passant continuellement d’une j chambre à l’autre sans y être appelé, et seulement pour dis-
• traire les juges en leur tenant des discours frivoles et leur « donnant du tabac, ou pour solliciter des affaires dans les- « quelles ses parens ou ses amis avoient intérêt *. » Il détenait les pièces des procès criminels au lieu de les déposer au greffe, comme l’exigeait le règlement du 28 février 1682; «il aban- « donnoit la poursuite des affaires criminelles où il n’y avoit «pas de parties, laissoit des années entières des accusés dans ■ les prisons sans instruire leur procès, et il avoit un clerc de « la R. P. R. 5 dont il n’avoit jamais voulu se défaire, quelques
* instances qu’on lui eût faites ®. » Les usages de la procédure, dans ce parlement, étaient extraordinaires et abusifs. IL n’avait pas voulu admettre l’ordonnance de 1667 et ses utiles réformes. Les lettres de jussion, les menaces, l’interdiction même n’avaient pu l’y obliger.il manquait également de jurisprudence fixe sur les matières de fond, de sorte qu’il n’avait « aucune certitude ni maxime dans ses arrêts 7. »
1 Mémoires , mars i684.p> g3.
* Ibid, ai avril 1684. p. 98.
s C’csl-à-dirc, les chambres du conseil.
* Mémoires , 8 juin i684. p. io3.
* Abréviation usitée au xvu* siècle pour Religion Prétendue Réformée.
• Mémoires , p. io4«
1 Ibid. 22 avril i684. p- 98.
l vi INTRODUCTION.
11 n’était pas aisé de remettre en ordre une situation si troublée : Foucault l’entreprit cependant et en vint à bout. Il commença par se rendre assidu au parlement pour examiner les abus qui s’y commettaient, en prétextant l’envie de s’entretenir dans les fonctions de la judicature1. Il obtint des magistrats qu’ils obligeraient leurs enfants à fréquenter le barreau pour se rendre capables de succéder aux charges de leurs pères. Le procureur général, menacé de destitution par une lettre du chancelier, finit par remettre au greffe les procédures qu’il retenait et par s’amender à peu près. La sévérité dont il était l’objet réagit un peu sur le reste du parlement: la décence dans les habits et dans la tenue s’y observa davantage. Quant «à l’ordonnance de 1667, le parlement finit par s’y soumettre 2, en demandant seulement la modification de quelques articles d’exécution impossible en Béarn et en Navarre, à cause de la pauvreté de ces pays. Cependant les gens du parquet, troublés par toutes ces réformes, s’étaient plaints au chancelier de n’être pas traités par l’intendant avec assez d’honnêteté: Foucault se justifia aisément en répondant que, pendant qu’ils faisaient ces plaintes, ils ne laissaient pas de venir manger fort souvent chez lui, «par où l’on peut juger « du caractère des gens de ce pays3. »
Les affaires criminelles où l’intendant prit part eurent moins d’importance en Poitou qu’en Béarn. Seignelay , ayant besoin de rameurs pour ses galères, prescrivit à Foucault u d’y expédier, sans autre forme de procès, des vagabonds et gens sans aveu soupçonnés de commettre des vols et autres crimes, qui, suivant les informations du roi, se trou-
' Eloge de Foucault, p. a3o. * Mémoires, a3 aoûl 1686, pag. i5g.
1 Mémoires, juillet 1 684 . p. n3. (Vov. Depping, Corresp. admm. t. II.)
* Ibid 16 juillet, p. 109.
INTRODUCTION. lv.i
vaient en grand nombre dans plusieurs villes et bourgs du Poitou. — Le 8 mars 1687, Foucault demande des ordres à Louvois pour réprimer les déportements du chevalier de Curzay (chevalier de Malte), qui commettait des violences dans son canton, jusqu’à avoir mis le feu à une maison saisie sur lui par décret, et qui entretenait une concubine dans son domicile. Le curé et l’évêque l'avaient sommé vainement de s’en défaire, et la justice ordinaire ne pouvait poursuivre ses méfaits; il était tellement redouté, qu’on n’obtenait pas de témoins contre lui. Un ordre du roi, du i4 avril suivant, fit renfermer la femme aux filles repenties de Poitiers, et relégua le chevalier à Montbrison. — En mai 1687, un autre gentilhomme, le marquis de Faur, est arrêté pour violences envers les paysans de ses terres. — Le 8 février 1688, procès contre un officier de l’élection de Poitiers, prévenu d’avoir altéré le rôle d’une paroisse; en avril, jugement contre deux élus qui ont altéré les rôles des tailles.
En mai 1688, affaire d’une autre espèce, unique dans les Mémoires de Foucault. Un certain M. de Tarnault, dont le père avait péri dans la dernière sédition de Bordeaux, relégué lui-même dans cette ville, allait à Paris en rupture de ban. A quatre lieues de Poitiers, il se prend de querelle avec le maître de poste, le tue d’un coup de pistolet, et, poursuivi, se réfugie à Poitiers chez Foucault lui-même, de qui sans doute il était l’ami. Heureusement pour lui, personne ne l’avait reconnu, et, moyennant 3,oooH au fds du mort, Foucault put arranger l’affaire et faire accepter l’accommodement à Louvois, auquel il se garda de nommer le héros de l’aventure.
Le 20 septembre suivant, il informe Louvois de prendre garde à un religionnaire de Châtellcrault, actuellement dans
INTRODUCTION
les gardes du roi d’Angleterre, homme fanatique, d’un naturel féroce et intrépide, capable d’un mauvais coup, et ayant souvent déclaré qu il se sacrifierait volontiers pour sa religion. — A la fin de 1688, il dirige des poursuites contre un sergent, pour concussion; celui-ci se pourvoit au parlement de Paris, qui évoque 1 affaire; mais Foucault fait casser l'arrêt par le conseil et continue ses procédures. Le procureur générai du parlement cesse ses poursuites et écrit « fort honnêtement * à Foucault. Les ailâires générales de la justice l’occupaient aussi. Le 19 mai 1686, il était chargé, parle chancelier Boucherat, d’examiner les abus qui s’étaient glissés dans les chancelleries près les compagnies supérieures et les présidiaux, où * le sceau du roi n’éloit point tenu avec dignité. »
En 1688, en vertu de lettres patentes du 4 août1, le roi envoya dans diverses provinces des commissaires du conseil chargés d’inspecter la façon dont la justice ordinaire remplissait ses fonctions, notamment pour l’application de l'ordonnance de 1667, et de juger les crimes quelle aurait laissés impunis. Celte commission, qui renouvelait les Grands Jours, arriva à Poitiers le 10 décembre 1 688; Foucault y siégea en sa qualité de maître des requêtes, et ses Mémoires en contiennent une relation , où il est surtout question du cérémonial. Les séances durèrent une quinzaine de jours, et ne paraissent pas avoir été remplies d’affaires bien importantes. On condamna deux accusés à mort, et on entérina deux lettres de grâce pour homicides involontaires.
L’intendance de basse Normandie est celle où Foucault demeura le plus longtemps. Aussi le nombre des affaires criminelles y est-il considérable, sans atteindre pourtant à la quan-
' Isambert, Anciennes lois françaises, I. XX, p. 59.
INTRODUCTION. ux
tité qni dénotait un si fâcheux état de choses dans la généralité de Montauban. — Condamnation à mort, le 3 février 1 690, d’un assassin voleur de grand chemin, convaincu en outre d’avoir passé des religionnaires à Jersey et à Gucrnesey. — Condamnation à mort, le a 8 août 1692, d’une bande de sept voleurs assassins. — Le i3 mars 1697, condamnation à mort de deux marins qui avaient passé des religionnaires en Angleterre et en avaient noyé plusieurs dans le trajet. — Le 5 du même mois, condamnation de plusieurs incendiaires qui avaient mis le feu aux halles de Granville. — Le 5 janvier 1690, jugement contre deux ouvriers qui avaient fabriqué de faux plombs à des pièces d’étoffe, sans doute pour se soustraire au payement des droits et à l’application des règlements. — Le i5 février 1693, un notaire faussaire est condamné â mort.
Le faux-saunage et la contrebande étaient communs dans cette province. Foucault est d’avis 1 que la faculté laissée aux juges de ne point condamner aux galères les faux-sauniers qui ont passé cinquante-cinq à soixante ans soit réservée seulement à la clémence du roi, de peur d’abus. — En avril 1 697, procès à six soldats accusés de faux-saunage2. — Mai 1706, condamnation à mort de plusieurs faux-sauniers du havre de Lessay, qui ont assassiné trois commis du quart-bouillon. — Les femmes se livraient en si grand nombre au faux-saunage, qu’au mois de juin 1688 Foucault fut obligé d’organiser une prison spéciale pour celles qui récidivaient et n’avaient pas d'autre métier; le fermier des gabelles en lit les frais et paya la nourriture des prisonnières. Une d’entre elles, qui avait subi quatre fois la peine du fouet, déclara pourtant quelle ne ferait jamais autre chose. — En mars 1695 et
1 Mémoirrt, 27 avril 1693, p. 397. — * Voy. l’ordonnance du 33 décembre 168a, harobert, I. XIX, p. 4 1 1 .
lx INTRODUCTION,
en 1698, procès contre des gentilshommes qui, des côtes de Normandie, faisaient la contrebande avec les Anglais de Jersey et de Guernesey. On saisit chez un d’eux dix-sept cents paires «le bas d’Angleterre.
Foucault ne ménageait pas les concussionnaires, mais ils lui échappaient quelquefois. Un lieutenant général d’Avranches, poursuivi par lui pour concussions, violences et malversations, eut assez de crédit auprès du chancelier Bouchcrat, en répandant de l’argent dans sa maison, pour lui laire admettre que Foucault était suspect dans son affaire et pour la faire renvoyer devant l'intendant d’Alençon. 11 en fut quitte pour être admonesté par le tribunal des requêtes de l’hôtel. «C’étoit, ditFou- »cault, une affaire criante1.» Cet insuccès ne le découragea pas et ne l'empêcha pas de poursuivre, dès le mois de novembre suivant, un grand maître des eaux et forêts qui avait commis des malversations dans les ventes «le bois des forêts de Valognes, et de condamner aussi2, pour concussions et malversations, le receveur des tailles de l’élection de Vire.
En 1706, un gentilhomme fut mis à la Bastille pour avoir lait de son château une retraite de Bohémiens et s’être constitué le recéleur de leurs vols.
A côté des crimes réels, les crimes imaginaires. La magistrature normande avait toujours cru aux sorciers, et, en 1670, le conseil du roi avait dû s’opposer aux procédures du parlement de Rouen contre trente-quatre malheureux qu’on allait envoyer, sous cette imputation, au bûcher ou à la potence3. Un édit de juillet 1682 expliqua la pensée du gouvernement, qui ne voyait dans la sorcellerie qu’une imposture plus ou
1 Mémoire t, août i6y4. p- H 08. Histoire du Parlement de Normandie, l. V,
* Ibid, mars 1702, p. 366. p. 718 et suit.
a Voyez, sur cette a fiait»* , Floquel,
INTRODUCTION
LM
moins criminelle. Cependant, en 1694, ces principes n'avaient pas encore pénétré au fond de la basse Normandie, et le lieutenant criminel d'Avranches faisait un procès de sorcellerie à un prêtre âgé de soixante ans, accusé par une fille de l'avoir ensorcelée et corrompue au sabbat. On dépouillait tout nu le pauvre vieillard, et on enfonçait « des aiguilles dans toutes «les parties de son corps pour chercher la marque insen- « sible. » Foucault se fit représenter cette affaire et trouva la preuve fort légère. «J’ai, dit-il, informé M. le chancelier de « cette belle procédure, et, en attendant ses ordres, j’ai fait « surseoir à cette instruction qui se faisoit à grands frais, aux «dépens du roi.» Le fond de l'histoire était que cette fille, enceinte du fait d'un cavalier en quartier d'hiver dans son village, avait inventé d’accuser le prêtre pour couvrir son honneur
Cependant, quand il s'agissait de la personne du roi, on ne jugeait plus les choses avec tant de philosophie, et, au mois de mars 1(189, un ordre du roi fit arrêter un curé, sur le simple soupçon d’avoir reçu dans sa maison un homme accusé de quelques maléfices regardant la personne de Sa Majesté. Le roi faisait surveiller avec un soin extrême tout ce qui regardait sa sûreté. En janvier 1694, Foucault fut appelé brusquement et en toute hâte à Paris. On venait de mettre un bas Normand à la Bastille pour avoir affiché, dans plusieurs endroits de Paris, des placards séditieux traitant le roi de tyran et excitant le peuple à s’en défaire. Foucault fut introduit près de Louis XIV. « Le roi, raconte-t-il, me dit que je pouvois connoître, par ce • qu’avoit dû me dire M. de Pontchartrain, de quelle impor- « tance éloil l’affaire qui l’avoit obligé de me mander; qu’il
1 Mémoires , 1 Og/j , p. 3 1 o.
lxii INTRODUCTION.
« connoissoit assez mon zèle pour ce qui regarde sa personne, « pour n’avoir pas besoin de l’exciter à faire tout ce qui dépen- « droit de moi pour découvrir ce que c’étoit que ce prisonnier « et ses complices; qu’il me feroit expédier des ordres en blanc «pour faire arrêter toutes les personnes que je jugerois à pro- «pos, de quelque condition quelles fussent, et qu’il remettoit « entièrement cette affaire entre mes mains. Sa Majesté me ren- « voya à M. de la Reynie, pour me donner les instructions et « mémoires qu’il avoit sur cette affaire1. » On soupçonnait cet homme d’être l’instrument de quelques seigneurs nouveauconvertis; mais il résulta de l’enquête à laquelle Foucault se livra que c’était un fou qu’il fallait enfermer, et rien de plus.
Foucault eut encore quelques occasions de se mêler de police politique. En avril 1691, on lui fit arrêter un prétendu espion du prince d'Orange. En 1696, il reçut l’ordre de saisir les biens du comte de Soissons fugitif, et, en 1700, ceux du cardinal de Bouillon. En 1698, visitant le Mont-Saint-Michel, il y vit le gazetier de Hollande enfermé là, depuis longues années, dans une cage de bois. Foucault, sans lui rendre la liberté, le tira au moins de sa cage, et le malheureux mourut dans l’abbave, au bout de vingt ans de captivité.
Un mot, en terminant, sur les contestations d’étiquette et de cérémonial qui avaient quelquefois une certaine importance sous l’ancienne monarchie2. — Dès son arrivée à Montauban, Foucault, suivant la conduite adoptée par ses prédécesseurs, s’abstint d’assister à la procession du Saint-Sacrement, parce qu’il aurait fallu céder le pas au premier président de la cour des aides, à quoi les intendants n’avaient jamais consenti. — En
1 Mémoires, p. 3oi — * Vov. Dcpping, Correspondance administrative , t. II, Introduction, p. v
Lxm
INTRODUCTION, juin 1678, il régla une dispute de préséance dans l’église, lors des cérémonies publiques, entre le présidial de Montauban et le bureau des finances des trésoriers de France. Il fallut un ordre de la cour pour obliger le présidial à marcher après le bureau. — Autres contestations en 1681 : c'est le premier président de la cour des aides de Montauban qui prétend que les consuls lui doivent leur visite officielle avant de la faire à l’intendant; Foucault maintient sa prérogative, qui avait les précédents pour elle. — Le 1 4 août 1 688 , il est chargé par le chancelier de régler les prétentions et contestations qui régnaient depuis quarante ans parmi les officiers du présidial de Poitiers, et prononce à ce sujet un discours qu’il a conservé dans ses Mémoires, mais qui n’apprend rien sur le fond du débat. — Le 1 5 août 1 690, il mande au secrétaire d’état de la maison du roi « qu’il ne se faisoit point de cérémonie où les corps « assistent, dans la ville de Caen, qu’il n’y survint quelque con- « testa tion ; » il s’agissait de savoir si les chefs du bailliage avaient seuls droit à un flambeau dans les feux de joie; si, daus les Te Deum, le lieutenant du roi du château de Caen devait avoir un prie-dieu et un carreau au milieu de l’église; s’il pouvait, sans les éclievins, mettre les bourgeois sous les armes, etc. Ces questions ne furent pas résolues. — En mai 1706, une contestation éclata encore entre l'évêque de Bayeux et le recteur de l’université de Caen, sur qui le prélat prétendait avoir le pas dans les assemblées de l’université, lis en vinrent à une querelle publique pendant une thèse de théologie; l’évêque traita le recteur de « petit pédant,» et le jeune moine qui soutenait l'acte «fut si effrayé, qu’il abandonna la thèse... Tout ce dé- « sordre finit en risée. » Le roi s’en amusa à son tour et laissa la dispute pendante.
INTRODUCTION
S 2. — Finances sous Colkerl.
Le ministère de Colbert et ceux de ses successeurs présentent, pour ce qui concerne les finances, des différences si tranchées, que nous avons cru devoir, sur ce point, diviser notre étude en deux paragraphes distincts. Le premier serait bien court, et pour mieux dire il n’existerait pas, si, pour connaître les mesures de finances accomplies par Foucault sous les ordres de Colbert, nous n'avions d’autres renseignements que ses Mémoires, à peu près muets sur cet objet. Mais le silence qu’ils gardent est suppléé en partie par la correspondance de Colbert que nous avons tirée des papiers de Clairambault. Malheureusement cette correspondance, qui fait si bien connaître l’administration du grand ministre, ne nous a été conservée qu’à partir de 1679. Nous allons essayer de résumer ici les principaux objets de finances et d’impôts auxquels elle se rapporte 1 * .
Tailles K L'intendant recevait chaque année le brevet de la taille3, indiquant quelle somme la généralité devait supporter. 11 en préparait le « département » entre les élections de ladite généralité, et soumettait ce projet au gouvernement, qui le lui renvoyait plus tard4 avec l’approbation du roi et avec les commissions pour procéder à la levée de l’impôt. Les élus dis-
1 Toutes les dépêches citées par nous,
sans autre indication, sont données à leur
date dans notre Appendice.
5 Voy. sur cet impôt en général F. Jouhleau. Etudes sur Colbert , Pari», *856, I. 1, p. 1 16 et suiv.
* Circulaires de Colbert aux intendants, du 37 mai 1679 c* 3 5 mai i6S3, p. Aa4. boo.
4 Circulaire de Colbert aux intendants, du 30 août 1680, p. 454-
INTRODUCTION. i.xv
tribuaient alors l'imposition fixée pour leur élection entre les paroisses qui la composaient. La répartition dernière sur les habitants taillables, ou rôle des tailles, était une opération délicate : dans la plupart des provinces, elle appartenait aux collecteurs1; dans la généralité de Montauban, c’était aux consuls, officiers municipaux des paroisses, que ce travail incombait. Mais, les consuls étant nommés seulement au commencement de l’année, la confection des rôles s’en trouvait retardée. Foucault, pour parer à cet inconvénient, avait imaginé de l’imposer aux consuls de l’année précédente, et, quand ils refuseraient de s’en charger, de les y contraindre par logement effectif de garnisaires. Mais Colbert préféra, suivant la mesure adoptée uniformément pour toute la Guyenne et le Languedoc, que la nomination des consuls fût avancée au icr octobre de l’année qui précédait celle de leur entrée en fonction, afin que chacun d’eux se trouvât, sans qu’il en résultât de retard, chargé du rôle de l’année môme qui le concernait2. Foucault compléta cette mesure en faisant décider par un arrêt du conseil que les consuls ne sortiraient pas tous de charge, mais qu’il en demeurerait deux anciens pour mettre les nouveaux au fait. Plus tard, il fit rendre un pareil arrêt pour les échevinsde la généralité de Caen 3.
La répartition dernière appelait la plus grande surveillance, car il arrivait que, « dans presque toutes les paroisses, « les principaux habitans et les plus riches trouvoient facile- « ment les moyens de se décharger des tailles et d’en surchar- « ger les moyens et les pauvres habitans, et même que ceux- « ci demeuroient d’accord de la décharge de ces plus riches, «parce qu’ils les faisoient travailler, et parce qu'ils trouvoient
1 Joubleau , op. cil. t. I , p. 1 1 7. 28 août el 8 novembre 1 680 , p. 4 55 , 458.
* Dépêche» de Colbert à Foucault, de» 1 Mémoire t, mars 1691, p. 273.