I.XIV

INTRODUCTION

Sa. — Finances sous Colbert.

Le ministère de Colbert et ceux de ses successeurs présentent, pour ce qui concerne les finances, des différences si tranchées, que nous avons cru devoir, sur ce point, diviser notre étude en deux paragraphes distincts. Le premier serait bien court, et pour mieux dire il n’existerait pas, si, pour connaître les mesures de finances accomplies par Foucault sous les ordres de Colbert, nous n’avions d’autres renseignements que ses Mémoires, à peu près muets sur cet objet. Mais le silence qu'ils gardent est suppléé en partie par la correspondance de Colbert que nous avons tirée des papiers de Clairambault. .Malheureusement cette correspondance, qui fait si bien connaîti*c l’administration du grand ministre, ne nous a été conservée qu’à partir de 1679. Nous allons essayer de résumer ici les principaux objets de finances et d’impôts auxquels elle se rapporte •

Tailles'1 * *. L’intendant recevait chaque année le brevet de la taille \ indiquant quelle somme la généralité devait supporter. 11 en préparait le «département» entre les élections de ladite généralité, et soumettait ce projet au gouvernement, qui le lui’ renvoyait plus tard 4 avec l’approbation du roi et avec les commissions pour procéder à la levée de l’impôt. Les élus dis-

1 Toules les dépêches citées par nous, sans autre indication, sont données à leur

date dans noire Appendice.

5 Vov. sur cet impôt en général F. Jou-

blcau . Éttiile* sur Collierl, Paris, t $f>6 . 1. 1 . p. 1 16 et fttiv.

1 Circulaires de Colberl aux intendants, du a 7 niai 16*9 et du a 5 niai i683.; p. 5 ai, 5oo.

* Circulaire de Colbert aux intendants?

du 30 août 1C80. p tib/i

INTRODUCTION. i.xv

tribuaienl alors l’imposition fixée pour leur élection entre les paroisses qui la composaient. La répartition dernière sur les habitants taillablcs, ou rôle des tailles, était une opération délicate : dans la plupart des provinces, elle appartenait aux collecteurs1 *; dans la généralité de Montauban, c’était aux consuls, o (liciers municipaux des paroisses, que ce travail incombait. Mais, les consuls étant nommés seulement au commencement de l’année, la confection des rôles s'eu trouvait retardée. Foucault, pour parer «à cet inconvénient, avait imaginé de l’imposer aux consuls de l’année précédente, et, quand ils refuseraient de s’en charger, de les y contraindre par logement effectif de garnisaires. Mais Colbert préféra , suivant la mesure adoptée uniformément pour toute la Guyenne et le Languedoc, que la nomination des consuls fût avancée au 1" octobre de l’année qui précédait celle de leur entrée en fonction, afin que chacun d’eux se trouvât, sans qu’il en résultât de retard, chargé du rôle de l’année même qui le concernait4. Foucault compléta cette mesure en faisant décider par un arrêt du conseil que les consuls ne sortiraient pas tous de charge, mais qu'il en demeurerait deux anciens pour mettre les nouveaux au fait. Plus tard, il fil rendre un pareil arrêt pour les échevinsde la généralité de Caen 3. ’

La répartition dernière appelait la plus grande surveillance, car il arrivait que, «dans presque toutes les paroisses, « les principaux habitans et les plus riches trouvoient facile- « ment les moyens de se décharger des tailles et d’en surchar- « ger les moyens et les pauvres habitans, et même que ceux- « ci demeuroient d’accord de la décharge de ces plus riches, « parce qu’ils les faisoient travailler, et parce qu’ils trouvoient

1 Joublenu. op. cit. I. I, p. 1 17.

1 Dépêches de Colbert à Foucault, des

08 août et 8 novembre 1680, p.4â5,458.

’ Mémoires, mars 1691, p. 378.

i.xvi INTRODUCTION.

«dos secours par leur moyen dans toutes leurs nécessités1.» Colbert, au contraire, voulait arriver à ce que les forts et les faibles portassent chacun leur part, à proportion de leurs biens2. Le moyeu d’atteindre ce résultat était dans le droit qu'avaient les intendants de taxer d’ofüce ceux que la faveur avait laissés en dehors du rôle ou au-dessous de la part qu’ils devaient équitablement supporter. Mais les intendants euxmêmes étaient accessibles à la faveur : au lieu de se bornera prononcer les taxes en augmentation, «afin d'empêcher que « les principaux des lieux ne se fissent décharger par les collec- « leurs, « ils en faisaient aussi eu diminution, sans doute à leurs amis. Une circulaire de Colbert3 leur interdit formellement toute taxation d’office en diminution. Ce qui n’empêcha pas Foucault, quatre ans plus tard4, en Poitou, de diminuer la paroisse de Pussort, oncle de Colbert. « Cette paroisse se trou- « voit ainsi la plus soulagée de toutes. Les métayers de M. Pus- « sort ne payoient presque point de taille.» Le père de Foucault, que son fils avait informé de cet acte d’amabilité à l’adresse du tout-puissant conseiller d'état, lui répondait en l’approuvant : « Il est bon que M. Pussort soit informé de ce « bon office. »

Les taxes une fois augmentées, il fallait encore les faire lever. Une circulaire de Colbert, du 10 février iG83, avertit les intendants que les élus et les collecteurs modifiaient ou plutôt falsifiaient quelquefois les rôles de manière à annuler les taxes d’office, et les invite à surveiller cette fraude.

Le recouvrement de la taille offrait d’autres difficultés. 11

1 Circulaire de Colborl , du 38 mai 1 Circulaire de Colberl , du 9 octobre

‘ Circulaire de Colbert, du ao août * Mémoires, 3 novembre »685,p. »44-