Ci-dessus, p

occupés, seroient rendus à leurs légitimes souverains. On lui offroit les quatre places situées sur la côte de Toscane, qui dépendent de l'Espagne*. A l'égard de l'électeur de Cologne, il devoit être rétabli dans tous ses États, honneurs et biens dont il avoit été privé durant le cours de cette guerre, et la proscription contre ses domestiques révoquée. Les Hollandois avoient permission de mettre garnison dans la ville de Liège et à Huy, et les fortifications de Bonn dévoient être démolies. L'électeur de Bavière, en rentrant dans ses États, à l'exception du Haut-Palatinat, qu'on laissoit à l'Électeur Palatin, étoit dédommagé, selon ce plan, par la couronne de Sardaigne, qu'on lui vouloit assurer, et par les jouissances des villes et pays de Luxembourg, de Namur et de Gharleroy, qu'il ne devoit restituer que lorsqu'il seroit rétabli et mis en possession du titre de roi et du royaume de Sardaigne, à condition néanmoins qu'il souffriroit garnison hoUandoise dans ces trois villes, immédiatement après la paix entre la France et la Hollande .

Les autres propositions regardoient la restitution de la Bavière à son souverain, la sûreté de ses officiers et la manière de remettre les Pays-Bas à la maison d'Autriche, l'amnistie à accorder, de part et d'autre, à tous les Espagnols ou Italiens qui auroient servi l'un des deux partis, et leur rétablissement dans leurs biens confisqués, et quelques intérêts particuliers du duc de Saint-Pierre^.

1. Ce qu'on appelait les Présides de Toscane : Orbetello, Talamone, Porto-Ercole el Porto-San-Stefano.