CHAPITRE II

voix. On répéta I assertion contraire ; et le duc d'Orléans demanda qu’on'insérât dans l’enregistrement qu’il avait été fait du très-exprès commandement du roi. On repoussa cette proposition, et le duc, sans hésiter, dit « qu’il ne lui restait plus qu'à protester contre l'ill^alité avec laquelle cette séance était terminée »

Le roi retiré, le parlement resta en séance. Le duc d’Orléans fut prié de mettre sa protestation par écrit, et ne la fit pas attendre. La grande majorité s’y réunit, et il sortit des chambres assemblées un arrêté conçu en ces termes : « La cour, délibérant sur l’illégalité de ce qui vient de se passer à la séance du roi ,

* Le lectetir attachera sana doate d'autant plua d'intérêt aux détails suivants , qu'ils sont écrits par un témoin oculaire, VU SalUer, qui assistait luimènie, comme membre du parlement, à cette séance mémorable :

• Quand toutes les voix eurent été prises par le premier président, au lieu de laisser former au moins le vœu du parlement par la rédaction des avis et la suspension des suffrages, le garde des sceaux monta auprès du roi , conféra quelques moments avec lui à voix basse ; après quoi le roi consterna rassemblée en prononçant ces paroles : « Après avoir s entec^u vos avis, je trouve qn'll est s nécessaire d'établir les emprunts por- « tés dans mon crédit. J'ai promis les « états généraux avant 1792; ma parole « doit vous suffire. J'ordonne que mon a édit soit enregistré. » Le garde des sceaux prononça aussitôt l'enregistrement, comme dans un lit de justice. Une légère rumeur parcourait les rangs pendant que le greffier en cltef écrivait sur le repli de l'édit la mention de l'enregistrement, lorsque le duc d'Orléans, placé très-près do roi , éleva la voix pour protester contre la séance, qu'il qualifia d’illégale, et demanda qu’il fût dit que l'enregistrement était feit du trèsexprès commandement de sa majesté.

Le roi, surpris, répondit avec embarras

ces propres paroles : « Cela m'est égal

«Vous êtes bien le maître... Si... c'est « légal . parce que je le veux, m 11 fut Tait ensuite lecture de l'édit concernant les non catholiques; après quoi le garde des sceaux ayant pris de nouveau les ordres do roi , remit la délibération au leoderoaio, en assemblée ordinaire. Il était cinq heures do soir, et l'assemblée durait

sans interruption depnis boit heures du matin

Anssitdt après le départ du roi, les enqoètes demandèrent avec vivacité la continuation de l'assemblée, s'écriant qu'après ce qui venait de se passer, il n'était pas sfir qu'il j c6t un lendemain pour le parlement , ou du moins que tous ceux qui avaient assisté à la séance continuassent à jouir de leur liberté. On demanda an duc d'Orléans de répéter sa protestation, et elle fut éertte sur le registre en ces termes : « Sire , je snp- « plie votre majesté de permettre que je « dépose à vos pieds et dans le sein de «I la cour la dédaration que je regarde « cet enregistrement comme illégal , et «c qo'il serait nécessaire , pour la défi charge de ceux qui sont censés j avoir « délibéré , d’y ajouter que c'est par < l'exprès «^mmandement de votre ma- «< Jesté u

* Au moment où le roi se leva pour sortir, dit en note l'écrivain véridique dont nouit etn' l'runtons ces détails , Molè de Champlàtreux , grmire du garde des sceaux , quitta sa place et vint se mettre à cdlé de moi. qui. étant le dernier reçu du parlement, étaia auprès de la barre; et lorsque Lamoignon pasaa , il lui dit i M Quelle acene vous venex de faire ! » lAmoignon , continuant sa marche , répondit gravement : <t c’est l’usage, m

"** U Le duc d'Orléans n'avait pas prononcé ces propres paroles. H éuit fort embarrassé de rassembler ses phrases . quand le parlement voulut en faire registre; et comme il répétait asséx mal sa leçon, quelques-uns le repretuient; et pardessus tous l'abbé***, de sa place, le reméttait sur la voie, et ae chargeait de dicter pour lui; ce qui causait quelque confusion. Sur quoi une voix s'écria aasrx plaisamment t m Eh . messieurs . écoutes « M. ***; ne vojrex-vous pas qu'il doit savoir « cela mieux q ua M. le duc d'Orléans ? »

lis MÉMOIRES DE WEBER.

dans laquelle les voix n'ont pas été recueillies, comptées et' réduites en la manière prescrite par les ordonnances , de sorte que la délibération n’a point été complète, déclare qu'elle n’entend prendre aucune part à la transcription ordonnée , et faite sur ses registres, de l’édit d’emprunt graduel et successif pendant cinq années; et sur le surplus continue la délibération à demain. » •

Le surplus était ce second édit dont nous avons indiqué l’objet, cette loi qu’appelaient depuis si longtemps la raison , la justice, l’humanité ; qui, ne pouvant guérir la blessure faite à la France par la révocation de l’édit de Nantes, en adoucissait du moins les suites funestes, donnait un état civil à tous les protestants restés dans cet empire, et aurait dd, ce semble, les concilier à l’autorité paternelle de Louis XVI. Le malheur du parlement devait être de résister même à cet édit, comme le malheur de Louis XVI devait être de se voir encore puni de ce bienfait.

Il était sans doute impossible que le roi laissât subsister l’acte par lequel le parlement venait de décréditer un emprunt indispensable pour la conservation de l’État : et aucun homme sensé 4 ne dut être surpris d’apprendre dès le lendemain que le roi mandait la grande députation du parlement avec ses registres. Mais le premier ministre, qui semblait avoir résolu de se montrer sévère et d 'être faible, s’abandonna légèrement à cette tyrannie odieuse qui punit la liberté individuelle des suffrages dans un corps constitué par la loi pour délibérer. Il fit enlever par lettres de cachet deux magistrats, qu’il envoya prisonniers dans deux châteaux forts. Un troisième ordre de la même nature exila le duc d’Orléans dans sa terre du Raincy ; et cette punition aggrava la haine que ce prince avait déjà vouée depuis longtemps à la cour.

Grâce à cette dernière entreprise du ministère, le parlement, qui n’eût pu se présentera Versailles, qu’en accusé, pour subir la radiation de ses r^istres, se présenta en accusateur, dénonçant l'emprisonnement ou l’exil illégal, et réclamant la liberté immédiate de deux de ses membres et celle du premier prince du sang. Le roi commença par faire biffer sur les registres l’arrêté

CHAPITBE II.

de la veille, et défendit expressément de le ren)placer d'aucune manière. Quant au prince et aux deux magistrats dont la liberté était demandée, toute la réponse du roi fut « qu’il avait puni deux magistrats dont il avait dû être mécontent; et que lorsqu'il s était déterminé à donner des marques de mécontentement à un prince de son sang, ilne devait aucun compte de ses raisons à son parlement*. »

De ces derniers mots, des actes d’autorité qui les avaient amenés, sortit non-seulement une contestation nouvelle ajoutée à tant d’autres , mais le débat le plus dangereux par sa nature et par ses conséquences ; on débat, non sur l’emploi, mais sur l’existence même des lettres de cachet; une réclamation, non d’aucun droit particulier appartenant au prince exilé, aux deux magistrats captifs, mais du droit universel inhérent à vingt-quatre millions de Français ; une lutte enfin dans laquelle tout l'avantage ne pouvait manquer d’être du côté du parlement.

Tandis que le premier ministre voulait tout faire à la fois pour gagner au moins quelque faveur à quelque partie de son adiqinistration , les parlements le contrariaient en tout , pour ne pas le laisser parvenir à cette popularité qu’ils voulaient garder exclusivement pour eux, afin de s’en servir contre lui. Ainsi Louis XVI, bien plus véritablement religieux qu’aucun de ses censeurs, fut à peu près, dans les chambres assembléesde Paris, accusé d’oublier et sommé de tuaintenir lareligion de ses pères et celle du royaume, parce qu’il ne se croyait pas permis de refuser la jouissance des droits naturels et civils à des chrétiens différant de lui sur quelques points de leur croyance. Ce ne fut qu’après un assaut de remontrances et d’injonctions réitérées, après avoir

I <( Je füê de cette députation, dit M. Sellier dana l'ouvrage que nous noos plaisons à citer; et, parmi différentes observations que j'eus lieu de faire en plus d’un sens, j’eus occasion de remarquer combien qoelques-uos de ceux que leur devoir appelait à être les défenseurs du trône, et qui travaillaient dés lors à tu révolution, se jouaient déjà du respect et des bienséances,

c I.a députation se retirait. Je sortais le dernier du cabinet, avec les gens du roi. Mous touchions encore le seuil de

la porte, lorsque l'avoest général Segnier, vieilli dans Tbabitude du respect pour les paroles do roi , nous dit à voix très-basse : « Mais cette réponse n’est fl cependant pas aussi dure qu’on aurait f( pn le craindre, » Hérault de Séchelles, éclatant de rire, et parodiant en bouffon la stupidité populaire, répondit tout haut ; ü mon Dieu, oull Vive notre « bon roi î » ( .iaa./ranç,, par M. Sallier, pag. 139.)

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essayé ce que pourraient contre une loi si juste ou les cris absurdes du fanatisme, ou les calculs sordides de la fiscalité > , qu’on accordais sanction del’enregistrement à ce vœu du roi, qui était le vœu de tous les gens de bien. La formation des assemblées provinciales, la perception des revenus publics, éprouvèrent chaque jour de nouvelles difficultés dans les provinces. Le droit de consentir les impôts fut contesté aux états de Languedoc par le parlement de Toulouse, et à ceux de Bretagne par le parlement de Rennes. Celui de Metz enjoignit à l’assemblée des Trois-Évéch^ de ne souscrire à aucun abonnement Le parlement de Grenoble imita celui de Bordeaux, empêcha nettement l’exécution des édits durai par des arrêts de défense ; et toute la machine de l’administration se trouva subitement arrêtée en Dauphiné.

Pendant quatre mois toute la France retentit de remontrances, d’arrêtés, de cris de toute espèce, qui demandaient impérieusement la révocation de l’exil du prince, la liberté des magistrats prisonniers , l'abolition des lettres de cachet ; et déjà même quelques vœux se firent entendre pour la destruction de la Ba^stille et des autres prisons d’État. Les réponses du roi , arrêtées dans son conseil , se trouvaient en désaccord avec ses sentiments et ses actions. C’était certainement une bizarre circonstance et un étrange contre-sens que d’avoir amené les choses au point de faire défendre la théorie des lettres de cachet par la bouche du roi , qui , dans la pratique , se vantait avec justice d’c» avoir fait un usage plus modéré qu'aucun de ses prédécesseurs, et qui, d'époque en époque, avait resserré dans des bornes toujours plus étroites l’exercice de ce pouvoir. Mais le nombre est bien grand des hommes en autorité qui, même sans avoir embrassé l’exécrable système de ne compter jamais la justice pour rien , trouvent cependant commode de pouvoir s’en affranchir quand il leur plaît. Le premier ministre d’ailleurs

• On Toulot inettre» pour condition à • ble dans les possessions qnl ont la fa~ l’enregislreraent, que les biens confisqués « veur de Vancienncié et de la bonne foi. snr les religionnaires seraient restitués à « Mon édit annonce celle disposition, qal leurs héritiers ; et le roi fit cette réponse « ne peut avoir lieu qu'après l’enregisremarquable : « Je pourvoirai ù ce qui a trement, s c regarde la restitution des biens des c religionnaires , sans répandre le trou*

CHàPITBB II.

calculait qu’il aurait bientôt besoin de moyens rigoureux. Il méditait un changement complet dans l'administration générale de tout le royaume ; il s’attendait à des résistances , ne connaissait pas une autre manière de les vaincre , hélas ! et ne savait même employer la seule qu’il connût.

Vers le mois d'avril 1788, le gouvernement, Gdèleà l’engagement qu’il avait contracté de rendre un compte annuel des Gnances, annonça qu’il allait publier l’état de recette et de dépense de l'année courante. Le résultat du compte avait déjà percé dans le public. La disproportion du revenu ordinaire avec les charges totales de cette année était de cent soixante millions. Ce déGcit devait Are non-seulement couvert, mais excédé de sept millions , par le produit présumé des emprunts successifs , et par la portion réalisée des réformes promises. Celles-ci , que nous avons vues arrêtées pour la seconde année à cinquante millions, étaient consommées, dès ce premier compte, pour la valeur de trente-six, et l’on annonçait une nouvelle progression qui les porterait jusqu’à cent deux millions pour l’année 1792, époque delà tenue des états généraux. M. Lambert, alors contrôleur général des Gnances , longtemps membre distingué du parlement de Paris, joignant à toutes les vertus morales et religieuses une instruction profonde et une méthode admirable, M. Lambert avait mis à ce compte rendu le sceau de son travail et de sa probité. On avait songé à calmer les esprits en même temps qu'à les éclairer. Tout en soutenant le droit d'expédier des lettres de cachet, on avait dans le fait révoqué celles qui avaient été lancées contre le duc d’Orléans et les deux magistrats. Le premier était entièrement libre : les deux autres, sortis de prison , avaient eu la permission de se rendre dans leurs terres. Une émulation louable se faisait remarquer dans les divers départements. Le comte de Brienne avec le conseil de la guerre, le comte de la Luzerne avec celui de la marine , se livraient sans relâche à un travail assidu, dont quelques objets peut-être étaient d'une utilité douteuse, mais dont l’ensemble attestait certainement le zèle et l'intégrité. Le garde des sceaux, aidé des lumières et des vertus de cet autre Lamoignon, dont le nom ne se prononce plus sans douleur et sans respect, s’oc-

HBHOIBES DE WBBEB.

cupait infatigablement de sa réforme si nécessaire dans la légis* lation criminelle, et de l’amélioration tant désirée dans l’éduca» tion publique. Il avait déjà commencé d’associer à ses nobles travaux le parlement de Paris, en demandant qu’il s’y formât un comité pour concourir à l’examen et à la discusion des projets de lois nouvelles. Une première déclaration du roi, précieuse pour les droits du citoyen et pour la défense de l’innocent, avait déjà été envoyée aux chambres assemblées. Le baron de Breteuil s’appliquait à l’embellissement de Paris, mais à ce genre d’embellissement qui est salutaire et n’est point onéreux. Il dégageait les ponts des masures malsaines qui les surchargeaient ; rendait à l’air sa circulation et sa salubrité; i^lait, multipliait et enrichissait les hôpitaux; obéissait enGn au vœu le plus cher du roi, en soignant le pauvre avec une attention suivie. Le ministre des affaires étrangères , homme instruit et aimable, d’un esprit fin, doux, conciliant, et qui a montré par la suite qu'il savait y joindre le courage, le comte de Montmorin conservait la paix du dehors, qui avait pensé être troublée par les querelles de la Hollande. C’est on problème aujourd’hui, s’il ne faut pas r^retter les succès qu’eut alors son habileté ; si l’on n’edt pas détourné le cours mena<;.ant de la sédition, en portant subitement les esprits vers une occupation aussi dominante qu’immédiate ; et si ces parlements, qui refusaient tout subside à la demande raisonnée des ministres, n’eussent pas cédé au cri impérieux et alarmant de la guerre. Quoi qu’il en soit de cette question, élevée comme tant d’autres après l’événement, il est certain qu’alors l’état des finances faisait frémir à l’idée d’une seule campagne.' Le simple simulacre d’un camp établi à Givet n'avait pas pu se réaliser. La paix seule était désirée, elle était obtenue, et le tableau général que nous venons de tracer semblait devoir rappeler le crédit public au secours des finances, seule partie malade dans l’administration.

Tout à coup, comme si elles eussent craint que le crédit public ne se relevât des blessures sans nombre qu’elles lui avaient portées , les chambres assemblées du parlement de Paris imaginèrent d’envoyer au roi , le 13 avril 1788, des remontrances sur la séance royale du 19 novembre 1787, pour répéter que

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CHAPiTBB II.

le parlement n'avait eu aucune part à t enregiitrement des emprunts ordonnés à cette séance, et que ces empmnts étaient illégaux.

A quelques jours de là, un de messieurs dénonça les recherches que faisaient les contrôleurs de vingtièmes pour établir la taxe des contribuables dans les provinces qui n’avaient pas abonné cet impôt. Le parlement reçut la dénonciation, arrêta (il faut le dire pour le croire) que C augmentation progressive des vingtièmes ne devaitpas suivre ü augmentation progressive des revenus, ce qui était dire que le vingtième ne devait pas être le vingtième; ordonna qu’t/ aermï informé de F existence et de ta conduite des contrôleurs , et que les gens du roi rendraient compte des informations à la cour dans un mois.

Les prêteurs craignirent d’être ruinés, les contrôleurs d’être pendus; on ne porta point aux emprunts, on ne perçut point l’impôt.

Cependant la fermentation continuait dans tous les autres parlements, et chaque jour en augmentait la violence. La question générale des lettres de cachet avait survécu à la délivrance des individus qui en avaient été frappés quelque temps. Plusieurs provinces restaient privées du bienfait d'une assemblée provinciale, parce qu’une cour de justice leur avait défendu d'en jouir, et parce qu’un don du roi à ses peuples avait été intercepté par ses juges. Des parlements s’écrivaient entre eux pour s’enhardir à la résistance ; d’autres écrivaient au souverain pour lui déclarer qu’ils ne lui obéiraient pas, et pour le sommer d'assembler immédiatement les états généraux. Ils s’accordaient sur un point, et se contredisaient sur un autre. Un commandant, un commissaire du roi entraient dans une de ces cours pour faire enregistrer un édit ; le tribunal tout entier disparaissait, et laissait le commandant seul avec le grefGer et le premier président. La loi enregistrée, le commandant parti, tout le tribunal accourait pour déclarer l’enregistrement nul. Les routes étaient couvertes de grandes r/épa/a/ions des parlements, qui allaientà Versailles voir biffer leurs registres de la main du roi, et qui retournaient dans leur ville couvrir une nouvelle page d'un nouvel arrêté plus audacieux que celui qui venait d’être annulé. Plus ces actes

HBUOIBBS DE WBBBB.

étaient incendiaires , plus ils respiraient la révolte , et plus on s’empressait de leur donner une publicité effrayante. L’impossibilité de gouverner arrivait rapidement. Le premier ministre, possédant en vain toute la confiance du roi, parvenu auprès de son maître à un excès de crédit dont lui-mémese disait effrayé, allait se trouver dénué de toute espèce de pouvoir. Il avait à lutter contre la nature autant que contre les hommes. Une mauvaise complexion, d’anciennes infirmités, une tête faible, un sang allumé par le travail et le chagrin, le mettaient toutes les semaines aux portes de la mort. Sans cesse les médecins lui défendaient de s’occuper même d’une seule affaire, et il s’acharnait à porter le poids de toutes. C’est dans un état si déplorable , du milieu de cette faiblesse physique et morale, que l’archevêque de Toulouse, devenu archevêque de Sens, méditait d'opérer à la même heure sur toute la surface de France un changement qui, devant rencontrer de tels obstacles , eût exigé la réunion d’un ministre aussi fort que Richelieu , avec un roi aussi soumis dans le conseil et aussi brave dans l’action que l’était Louis XIII.

Tous les commandants, tous les intendantsde provinces eurent ordre de se rendre chacun à son poste; d’y attendre les instructions qu’ils recevraient tous le même jour, et de les exécuter sans se permettre la plus légère altération. On vit, dans Versailles, des sentinelles placées à la porte et à chaque fenêtre de l’imprimerie royale. Aucun des ouvriers qu’on y employait ne put en sortir : ils dormaient dans l’atelier , et recevaient leur nourriture du dehors. Un lit de justice fut annoncé comme étant très-prochain , et devant être très-solennel. On parlait de venger à la fuis l’auturité royale et l’intérêt des peuples, de couper d’un seul coup la racine de toutes ces insurrections parlementaires. Une anxiété générale parcourait les premières classes de la société, et les magistrats la ressentaient particulièrement.

Un de ces magistrats dont nous avons déjà parlé, cet homme qui ne manquait ni de talents, ni de lumières , ni de courage , mais si ardent, si tourmenté du désir de la célébrité, si infatué des prétentions chimériques de son corps; cet homme qui devait être successivement l’injuste détracteur de la noblesse et de la royauté, puis le flatteur pernicieux de l’une et de l’autre , puis la déplo-