DE LA PREMIERE PARTIE

D£CLAIlA.TION DU 24 AOUT 1808 « AFnciiÉE DA>s l'État postifical.

Informé que dans plusieurs lieux de nos Elats, quelques malintentionnés , ennemis de 1 ordre et de la tranquillité publique, au grand scandale de tous nos autres fidèles et dévoués sujets, se sont laissés et se laissent encore enrôler dans des corps appelés troupes civiques , sous la dépendance d'un commandant étranger , se soustrayant ainsi à Tobéissance qu'ils nous doivent, et s'exposant à agir contre le pouvoir temporel et spirituel du Saint-Siège, toutes les fois qu il leur est enjoint de porter la force, soit contre les ministres de notre gouvernement pour outrager leur autorité, soit contre ceux du sanctuaire pour en violer les lois, comme nous avons

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déjà appris, à notre grand regret, qu'il était arrivé en certains lieux ;

En notre qualité de souverain légitime , nous défendons à tous nos sujets , désapprouvons et condamnons tous les enrôlemens qui , sous quelque dénomination que ce soit, pourraient se faire sous la dépendance d'un commandant étranger j nous accprdons une amnistie et un pardon général à tous ceux qui se sont trouvés imprudemment dans ce cas , mais à condition qu ils se retireront immédiatement de ces corporations illégales -, nous déclarons en même temps coupables de trahison et de rébellion tous ceux qui resteront attachés à ces corps, ou qui désormais s'y enrôleront.

Et comme, en restant dans ces coupables associations ou en s'y faisant inscrire , ils déclareront être prêts à coopérer aux mesures qui pourraient être dirigées contre le sanctuaire , les lois et ses ministres , qu'ils sachent qu'en se prêtant à l'exécution de tels actes, ils encourent inévitablement les censures des sacrés canons, déjà fulminées, censures qu'ont encourues ceux qui se sont prêtés à l'exécution de ces mesures coupables.

Et afin que personne ne puisse révoquer en doute celte déclaration , elle reste signée de notre main et scellée de notre sceau pontifical.

De notre palais apostolique le Quirinal, ce 24 août 1808.

Pie vil