W. II

TRAiii Entre ie Prince des AsPuries et €Em-

pereu/r des Français.

S. M. l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin » et S. Â. R. le Prince des Âsturies , ayant des différens à régler , ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir ;

S. M. l'empereur des Français , roi d'Italie , M* 1q général de division Duroc , grand maréchal du palais ;

Et S» A. R. le Prince des Asturies , don Juan de Escoïquizy conseiller- d'état de S. M. G. chevalier grand-croix de l'ordre de Charles IIL

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , sont convenus des articles suivans :

ARTIGLB PBBHIBB.

S. A. R. le Prince des Asturies adhère à la cession faite par le roi Charles de ses droits au trône d'Espagne et des Indes » en faveur de S. M. l'empereur des Français» roi d'Italie ; et renonce» autant que de besoin» aux droits qui lui sont acquis » comme Prince des Asturies , h Ifl) couronne des Espagues et des Indes.

ou GÉNÉRAI HUGO. 345

ABTIGLB II.

S. M. Tempereur des Français , roi d'Italie , accorde en France , à S. A. R. le prince des Âsturies , le titre d'altesse royale , avec tous les honneurs et prérogatives dont jouissent les princes de son sang.

^Les descendans de S. A. R. le prince des Asturies conserveront le titre de prince , celui d'altesse sérénissime , et auront toujours le même rang , en France , que les princes dignitaires de l'empire.