AU PEUPLE FRANÇAIS

Lo peuple seul est souverain. Les délègues du peuple quels qu*ils soient» le PiH3âident de la République, les ministres, les représentants eux-nienie.H, ne i^e^oivent et ne conservent leur mandat qu*à la condition crobéir à la Constitution.

Quand ils la violent, leur mandat est brisé,

La Constitution dispose :

Art. 54. — Le Président de la République veille à la défense de rÊtat ; mais il ne peut entreprendre une guerre sans le consen* tement de T Assemblée nationale.

Art. 5 du préambule. — La République fi*ançaise respecte les nationalités étrangères comme elle entend faire respecter la sienne; elle n*entrepreud aucune guerre dans des vues de conquêtes, et n*emploio jamais ses forces contre la liberté d*aucûn peuple.

Or, le Président de la République a déclaré la guerre à Rome sans le consentement de TAssemblée nationale ;

Bien plus, au mépris du décret de TAssemblée du 7 mai, il a continué de faire verseï* le sang finançais;

' Enfin, il a employé les forces de la France contre la liberté du peuple i*omain.

Cette double violation de la Constitution est éclatante comme la lumière du soleil.

Les représentants du peuple soussignés ont fait appel à la conscience de leurs collègues en leur proposant la mise en accu* sation du pouvoir exécutif.

La majorité de T Assemblée a rejeté l'acte d'accusation, elle s*était déjà i*endue complice du crime par son vote du 11 sur les affaii*es d'Italie.

Dans cette conjoncture, que doxV. la\v^ \^ xaYXLwXfeX

Apres avoir protesté à la tribune, elle n*a plus qu*à rappeler au peuple, à la garde nationale, à Tarmée, que Tarticle 110 confie le dépôt de la Constitution et des droits qu'elle con8aci*e à la garde et au patriotisme de tous les Français.

Peuple, le moment est suprême!

Tous ces actes recèlent un grand système de conspiration monarchique contre lu République. La haine de la démocratie, mal dissimulée sur les bords de la i^eine, éclate eu toute liberté sur les l)ords du Tibre.

Dans cette lutte engagée entre les peuples et les t^ois, le pouvoii* 8*est rangé du côté des rois contre les peuples.

Soldats! vous comptiez arracher Tltalie aux Autrichiens; on vous condamne à seconder les Autrichiens dans Tasservissement de IMlalie.

Au moment où la Prusse, hi Russie et l'Autriche menacent nos frontières de Test, on veut faire de vous les auxiliaires des ennemis de la France.

Gardes nationaux, vous êtes les défenseurs de Tordre et de la liberté. La lil)ei*té et Tordre, c'est la Constitution, c'est la République.

Rallions-nous donc tous aux cris de : Vive la Constitution! Vive la République !

(Suivent les signatures^ au nombre de cent vingt-deux.)