III

l8 MliMOIRES HISTORIQUES.

les siècles d'ignorance. Quand les délibérations se forment à la majorité des citoyens réunis, et que les passions particulières ne peuvent prévaloir, on ne se décide que d'après les inspirations de ce bon sens naturel , qui suffit aux hommes pour se conduire dans la route de la vie, et d'après celles de l'intérêt commun. Si les lois des peuples barbares sont justes, c'est qu'elles ne sont que le développement des lois naturelles. Il y avait bien quelque chose de féroce dans l'esprit des barbares; mais il n'était pas du moins perverti par un faux savoir.

Les lois des Lombards donnent une idée exacte de leur état politique : elles maintenaient l'ordre, sans porter atteinte à la liberté naturelle. La peine de mort et la confiscation des biens étaient réservées pour des délits contre les perturbateurs de l'ordre public. Tacite nous dit(i) qi<6 1^^ Germains appliquaient les peines selon le plus ou le moins de gravité que, dans leur opinion , avaient les délits.

Les traîtres et ceux qui, dans le combat, abandonnaient leurs compagnons d'armes , étaient pendus à des arbres; on noyait dans des marais fangeux les poltrons et les infâmes. Pour tous les autres délits on exigeait des

(i) Tacit. de mor. Germ, , n* xii.

amendes proportionnées à Foffense. Que pouvait-on attendre de plus d'un peuple barbare pour qui l'indépendance était aussi chère que la vie? Ils ne supportaient point une offense particulière : pour la laver, il fallait que le sang de l'offenseur fût versé par les mains de Toffensé. Cette vengeance, dans les lois lombardes , est nommée Jaida. Botharis leur apprit à réspecterHa personne du roi, en faisant établir la peine de mort et la confiscation des biens contre quiconque commettrait ou con* seillerait un régicide. Il fit aussi condamner, par une loi , à la^ peine d'avoir le poing coupé, ceux qui altéraient la monnaie ou falsifiaient les écritures publiques. Pour mettre fin aux haines, aux vengeances particulières et aux inimitiés, il établit des amendes pécuniaires pour toute espèce d'offense. On payait même pour l'homicide , le cvildrigilty ce qui veut dire le prix du mort (i). Du temps de Luitprand, on établit une amende sur tous les biens du meurtrier, quand un homme était tué par supercherie; s'il l'était sans supercherie , l'amende était relative à la condition du mort. Un noble

(i) LL. Roth. XTI.

valait 3oo sols(i), ce qui faisait le double de la valeur de la vie de rhomme libre; et celui-ci était évalué à six fois et demie de plus que le serf. La moitié de Famende était destinée au roi, l'autre moitié à l'offensé ou à ses parents. Quand l'amende n'était point payée , ou n'était point acceptée, \2i faida était permise.

Le vol d'une valeur de dix sciliques , quand il était commis pariin homme libre; était puni d'une amende de 80 sols, et, en outre, de la restitution au propriétaire de neuf fois la valeur du vol. Si l'amende n'était point payée, et si la restitution n'était point faite , le voleur pouvait être tué.

Si le vol était commis par un serf, l'amende était de l\o sols , avec la même restitution et le même droit d'ôter la vie (a). Tous ces règlements étaient établis pour mettre quelque frein aux désordres.

Comme la sévérité des mœurs et de la discipline formaient le lien politique de ces barbares, un serment prêté par un Lombard , sur -tout par un noble, était tout ce que l'on

(i) Le sol lombard ëtait d'argent et Talait qnatre sciliques, et cha<|ue sciliqiie trois deniers. Note de Brogio sur let lois des Lombards.

(2) Edict. Rotharis , cap. a 58 et 2^9.

pouvait exiger. Un serment devait, en effet, avoir une grande importance chez un peuple où il était généralement reçu qu'un i^ensonge ne pouvait être lavé que par le sang. L'injure était considérée comme une plus grande offense qu'une blessure; et la plus grande injure était d'être taxé de poltronnerie ou de manque de foi. «

Le respect pour le mariage était encore une des qualités distinctives des Germains, comme nous le rapporte Tacite. De même la corruption du sexe était un crime chez les Lombards. Les parents avaient non -seulement le droit, mais l'obligation de punir la femme qui se prostituait ou qui épousait un serf. Par les lois de Luitprand , celui qui permettait ou conseillait l'adultère à sa femme était condamné à l'amende comme s'il l'avait tuée, et la femme était condamnée à mort si elle ne le dénonçait pas. Si un maître corrompait la femme de son serf, le mari et la femme devenaient libres ; et la raison qui en est donnée , est digne de remarque : Quia non est placitum Deo ut aliquishomo cum aliéna uxore debeat fornicari (i).

Parmi les peuples barbares qui placent la valeur au-dessus de tout, le sexe faible n'est nul-

(i) Lib. 6, cap. 87.

leinent estimé. (>hez les Lombards, les femmes étaient toujours en tutelle , et ne succédaient point à leurs parents; les seuls enfants mâles étaient admis à la succession.

La femme qui tuait son mari était condamnée à la iport; le mari qui tuait sa femme à une amende de 1200 sols. Le mari, soit libre, soit serf, qui trouvait sa femme en adultère avec un homme ou libre ou serf ^ avait le droit de les tuer tous deux (i).

Les Lombards faisaient un grand usage des bains. Une femme vue au bain par un homme , se croyait déshonorée ; et cette prétendue injure se vengeait dans le sang du curieux impertinent. Les femmes lombardes vivaient très - retirées ; les services domestiques se faisaient par la femme et les enfants.

Les serfs avaient le droit de se marier et d'acquérir des terres et des bestiaux ; mais ils n'avaient pas le droit de vendre les produits de leur industrie sans la permission de leurs maîtres (2). Le maître qui tuait un serf coupable d'insolence envers lui , était considéré par la loi comme ayant tué un ennemi. Mais le serf qui tuait un homme libre ou épousait

(i) Edils (le Rotharis, chap. 202.

(2) Tacit. , Germ, , n® xxv.

SEGOITDE PARTIE, CHAP. II. a3

une femme libre était condamné à mort. Pour tous les autres délits les serfs étaient condamnés à des amendes.

Parmi les Lombards , chaque droit et possession se prouvait par la prescription quinquennale à défaut, de titres écrits. Les testaments n'existaient point chez eux , et chaque enfant succédait à son père pat portions égales. Les fils naturels n'avaient que le tiers de la part des fils légitimes. Aucune loi ni usage ne réglait la succession entre collatéraux; mais après le septième degré , elle passait au roi. Le degré de parenté devait être prouvé par douze témoins.

On n'avait point recours aux juges contre les débiteurs. Les créanciers devaient trois fois demander le paiement; et quand il n'était pas fait , ils avaient le droit de se saisir des biens. Mais ils ne pouvaient prendre ni les instruments , ni les animaux qui servaient aux travaux du labourage.

Les juges en général étaient très-expéditifs , et la justice se rendait en présence des parties , sans qu'elles pussent se servir ni d'avocats , ni de procureurs. Les barbares étaient persuadés que chacun pouvait suffisamment établir ses raisons, et qu'il était plus facile d'entendre la vérité des personnes en litige, que de la bouche

l4 Ml^MOIRF.8 HISTORIQUES. '

d'un avocat exercé. L'église , les mineurs et les absents pouvaient avoir des avocats désignés par les magistrats. Les formes de I4 justice étaient simples et claires; dans les affaires civiles , elles n'avaient d'autre objet que d'empêcher la fraude et l'injustice, et dans les causes crimiifelles, de punir le délit. Ordinairement la sentence était prononcée le jour même que s'établissaient les débats. Un notaire tenait registre de tout ce qui se décidait. Par une loi de Luitprand, il n'était accordé que quatre jours pour une affaire quelconque; et si elle était de haute importance 9 il devait la remettre au gastaldo, auquel le plus long terme accordé pour la terminer était de huit jours. Si elle ne l'était pas dans cet intervalle, le juge payait ' douze sols , dont la moitié revenait au demandeur, et l'autre moitié était versée dans le trésor du souverain.

Le prince de Bénévent avait une cour pour les causes douteuses ^ et on appelait à cette cour de la sentence des juges. Si la sentence prononcée était trouvée injuste, le juge était condamné à payer [\o sols, dont une moitié revenait à l'offensé , et l'autre au prince. Si au contraire l'appel se trouvait sans fondement, celui qui l'avait demandé était condamné à payer 20 sols au juge , contre lequel il avait

SEGOITDK partie; GHAP. II. !l5

porté plainte. Si quelqu'un renouvelait une cause déjà décidée , il était soumis à la peine de quinze coups de bâton , peine qu'il pouvait racheter par i5 sols (i).

Si le juge négligeait de poursuivre un vol commis sous sa juridiction , il devait payer ce à quoi aurait été condamné le voleur. On ne saurait trop admirer cette loi d'un peuple que nous appelons barbare.

Dans chaque tribunal, le demandeur était obligé de fournir Ufi répondant des frais que l'affaire pourrait occasionner : cet usage est resté dans, les lois de Naples. Au défaut de preuves , une des parties était obligée de faire prêter serment par plusieurs personnes , qu'on appelait sacramentales ou juratores (a) , qui attestaient la vérité des allégations. Le parjure entraînait la peine de l'infamie , excitait une horreur générale. Aussi ce crime était -il trèsrare. On jurait avec une grande solennité sur des armes consacrées, auxquelles, du temps d'Astolphe, furent substituées les saintes reliques. Si le serment ne paraissait pas suffisant pour décider l'affaire , ou si la partie adverse y répondait par une dénégation, on recourait

(i) Pecchia , storia délia Vicaria^ lib. II , cap. 9. (2) Voyez Dncange , sur ces mots.

26 MIÉMOIRISS HISTORIQUES.

aux armes , sous les yeux du juge. Si dans ces duels légaux il se trouvait une visible disparité de forces physiques, pour établir égalité, le plus faible substituait un champion. Les barbares étaient persuadés que la justice divine intervenait dans ces jugements, et la victoire était considérée comme une preuve irrécusable de cette justice. Tout dans ce gouvernement favorisait le droit du plus fort.

Pour mettre fin aux duels « on inventa les épreuves du feu, de Teau froide et bouillante, et autres épreuves de ce genre. Pendant longtemps ce furent les seules admises pour découvrir la vérité et les seuls moyens qu'on eût trouvés pour absoudre ou condamner un citoyen. Cette jurisprudence, aussi absurde que cruelle, donnait lieu à beaucoup de fraudes.

L'établissement des tortures parmi des nations plus éclairées et dans des siècles bien plus avancés était encore plus tyrannique et plus* insensé. Telle est la malheureuse condition de rhomme, que Terreur et la démence ont, dans tous les temps , gouverné la terre !

Grimoald , roi des Lombards , fit ajouter, en 668, par la diète nationale, de nouvelles lois à Tédit de Hotharis. La possession de bonnefoi , pendant trente années , forma une prescription légale ; la succession des petits-enfants au

SECONDE PARTIE, CHAP. If. ^7

grand-père, jure representationis , fut établie , pour la première fois , dans le cas du décès du père. Ce mode de succéder était nouveau chez les Lombards.- Enfin, on fixa à 5oo sols l'amende qu'encourraient ceux qui répudieraient leurs femmes , sans bonne cause , pour en épouser une autre.

Le roi Luitprafnd , depuis 718 jusqu'à 7114 9 ajouta encore cent cinqua\ite-une lois , à six reprises différentes. Il fut accordé au père de pouvoir , par acte de dernière volonté , favoriser un fils plus qu'un autre ; et le droit d'hérédité des filles aux pères et des sœurs aux frères fut établi. Il fut permis d'enrichir les églises pour le salut de son ame ; c'était alors l'esprit général ou plutôt une espèce de manie dans toute l'Europe de croire que le moyen le plus efficace d'expier les péchés les plus graves était dé fonder des monastères. Et l'on doit à cette morale des barbares la fondation des maisons religieuses , les plus considérables, et qui existent encore de nos jours en divers pays. La majorité de l'homme fut établie à dixhuit ans; et le mineur qui ne devait et ne pouvait disposer de rien , eut la faculté à l'article de la mort, de rébus suis pro anima sua in sanctis locis judicare quid volueriL

Les ecclésiastiques étaient tellement respectés

l8 MÉMOIRES I1I8TORIQUE9.

par les Lombards , que dans tous les édits de Rotharis , de Grimoald et de Luitprand , on ne trouve aucun article qui fixe des amendes contre eux^ pour les délits qu'ils pouvaient commettre. Sans doute, on ne regardait pas de pareils délits comme possibles. Ce fut en 733 que les premiers fondements de la monarchie ecclésiastique se consolidèrent par le consentement que Ton donna aux décrets du pape qui établissaient le célibat des prêtres : les barbares ne prévirent pas les funestes conséquences de leurs égards pour l'autorité papale.

Les Lombards s'étant enrichis par leurs vastes conquêtes , prirent les vices des peuples vaincus , et n'en conservèrent pas moins ceux de leur barbarie. Tout était corrompu chez les Italiens, tout était imparfait chez les vainqueurs. Les lois des Lombards , quoique sages en général, étaient, dans plusieurs parties, injustes et abusives; et, d'un autre côté , leurs mœurs étaient rudes , guerrières , atroces. Ceux qui les gouvernaient savaient bien que l'épreuve du duel , par exemple, était incertaine et barbare ; mais l'usage en était tellement reçu, que l'on ne pouvait se permettre de l'abolir (1).

(1) LL. Longobardor. , lib. VI, cap. 65. Voici comme ^'explique Luitprand ; Incerti sumus dcjudicio Dei^ et muUos

SE€OKDE PARTIE, CHAP. H. ag

Ou n'avait nulle idée du droit des gens : si quelqu'un vendait un homme libre hors du pays , il était condamné à la même amende qu'il aurait dû payer s'il l'eût tué. L'inégalité de fortune augmenta tellement , qu'en 724, on dut établir des règles pour les cas où le délinquant ne pouvait, pour cause de misère» satisfaire à l'amende à laquelle il était condamné. Il fut donc ordonné que, si l'amende montaità 3o sols, le criminel devait être remis à l'offensé en qualité de serf pour sa vie durant. Si l'amende était moins forte , la servitude ne devait durer que pendant un temps limité. Les vols sont une suite de Ja misère , et les amendes n'étaient plus des moyens suffisants pour y mettre un frein. On imagina alors d ajouter aux amendes, les détentions dans des cachots pendant deux ou trois ans. En cas de récidive, on coupait les cheveux au délinquant ; on lui donnait le fouet , et on le marquait au front. S'il volait une troisième fois, le juge devait le vendre hors du pays.

Les mauvaises lois , les lois trop dures produisent la mauvaise foi : il fallut bientôt sévir contre les parjures.

audmmus per pugnam sinejustâ causa ^ suam causant per» de^, Sed propter consuetudinem gentis nostras Longobai^ dorum legem îpsam vetare non possumus.

3o MÉMOIRES UISTORIQUKS.

Rachis, en 746, fit onze loi», et Aitlolphe , en 753 , vingt-deux , sur divers abus qui s'étaient introduits dans la législation.

Nous sommes arrivés à Tépoque 011 le royaume des Lombards tomba , par l'œuvre des papes , dans les mains des Francs. Le code des lois fut alors augmenté, mais non pas amélioré.

Les Francs ou Français faisaient aussi les lois dans leurs assemblées nationales. C'était un usage commun à tous les peuples venus du nord. Aux assemblées tenues du temps de Charlemagne, furent admis les évéques et les abbés des monastères ; de là^ le mélange, depuis cette époque , des lois ecclésiastiques et civiles. On autorisa les excommunications lancées par les ecclésiastiques; on leur accorda des immunités personnelles pour de légères fautes; enfin on ordonna le paiement des dîmes à leur profit.

La corruption des mœurs augmenta. On défendit aux Lombards le port des armes dans les villes , et en temps de paix. Les propriétaires crurent que les meilleurs moyens d'arrêter les progrés des vols étaient de faire subir au coupable des peines cruelles; et l'on établit que le premier vol serait puni par la perte d'un •œil ; le second, par la mutilation du nez; le

SECONDE PARTIE, GHAP. II. 3l

troisième, par la peine capitale , ou le supplice dé la corde.

Le meurtre des ecclésiastiques fut taxé , celui du diacre, à 4oo sols; celui des prêtres , à 600, des moines à 700, et de l'évêque à 900.

Les princes de Bénévent , Arcigise et Adelgise, augmentèrent d'un grand nombre de lois le code des Lombards, dans leurs diètes nationales; et, comme Tinfluence des ecclésiastiques n'y éti^A pas aussi puissante, la taxe pour l'homicide des prêtres fut moindre.

Les Lombards portaient la barbe ; c'était pour eux un ornement qui leur paraissait honorable : Charlemagne obligea Grimoald, prince de Bénévent , à faire raser ses sujets , conformément à la mode adoptée par les Français. C'était , au reste , un règlement assez sage , puisqu'il avait pour objet de faire disparaître toute différence ^ntre les vainqueurs et les vaincus, et d'éviter les divisions qui pouvaient naître du contraste des usages.

De la confusion de tant de lois , il résulta qu'il n'y eut point de principes stables dans le gouvernement ; et la législation , au lieu d^ s'améliorer, devenait toujours plus vicieuse. La puissance ecclésiastique qui s'élevait de plus en plus , altéra grandement le système des lois ci-^ viles ; ce ne fut plus qu'un horrible et inextri<» cable chaos.

3a MÉMOIRES HISTORIQUES.

Quoique les Français eussent conservé I4 même forme d'administration générale , adoptée par les Lombards, cependant, pour favoriser leurs principaux partisans, il apportèrent en Italie l'usage des investitures et des bénéfices, et multiplièrent les comtes et les ducs. Dans le XI^ siècle 9 les bénéfices devinrent héréditaires; et ainsi s'établit le gouvernement féodal.

Après Charlemagne , on vit s'a/ccroitre la cor-* ruption et l'ignorance; et c'est cette ignorance qui amena la confusion dans toutes les parties. Pendant les guerres civiles des princes lombardsy les mœurs des habitants étaient déjà tombées dans un tel degré de dépravation que Erchembert , écrivain contemporain , les comparait à des bétes sauvages.

Les princes lombards , du territoire de Naples , feudataires des successeurs de Charlemagne , étaient obligés de recevoir les lois qu'il plaisait à 'ces princes de leur donner. Ces lois restèrent en vigueur jusqu'au Xir siècle, époque à laquelle les peuples , par des raisons que nous indiquerons plus tard, tout en conservant une ffSirtie des lois françaises , retournèrent au droit romain , ce qui mit le comble au désordre , à la confusion.

Enfin nous dirons, pour nous résumer, qu'au despotisme odieux exercé par les derniers em-

pereurs romains eu Italie , succéda une anarchie bien plus odieuse encore. Les bons principes de la politique, de la religion et de la morale furent oubliés; ce fut le règne des préjugés destructifs de l'ordre civil c^t de la liberté naturelle. Comme la loi du plus fort était la seule admise, la sûreté générale était en butte à des attentats de tout genre.

Dans ces siècles funestes , tant d^usurpations furent converties en droits, tant d'abus transformés en lois, en usages, que lorsqu'une lumière plus pure vint éclairer le monde, on eut , et Ton a encore beaucoup de peine à réformer ces prétendus droits , et ces abusives institutions. C'est ainsi que Fignorance des barbares fut plus pernicieuse a l'Europe , que ne l'avaient été les vices et la corruption des Romains (i).

(i) Voyez, à la fin du volume , la note IL.

34 KÉMOIR£8 HISTORIQUES.