CHAPITRE V

État du gouvernement du royaume sous Vempereur Frédéric de Suahe,

yjN ne peut disconvenir que le royaume , sous la domination des Normands, n'ait éprouvé quelques utiles changements. Roger, son fondateur 9 le tira du chaos de la barbarie, du moins autant que le lui permit Tesprit du temps. Les lois tendirent à réprimer le désordre introduit par le régime féodal et par la tyrannie des petits princes ou seigneurs. Ce fut Roger qui réunit sous un seul sceptre les états qui composent la monarchie, et réussit à en coordonner toutes les parties; et cela, par la seule force de son géniie. Il sut occàper l'esprit féroce et martial de la noblesse , dans diverses expéditions en Grèce et en Afrique. Mais ses lois politiques, toutes fondées sur la féodalité, contenaient des germes d'anarchie, qui, en se développant, devaient produire dans Tétat des' troubles continuels et des révolutions. Elles confirmaient encore cette distinction cruelle et odieuse qui existait entre les citoyens d'un même état, et

SECONDE PARTIE, CHAP. V. 6g

s'opposait à toute espèce d'union et de rapports entre eux. Les principes étant faux, la constitution était défectueuse. Son génie seul pouvait soutenir cet ouvrage imparfait et sans consistance. Les vices qu'il renfermait se firent cruellement sentir sous le règne de ses successeurs.

Nous avons vu dans la partie historique de cet ouvrage (i), par quels événements , après l'extinction de la dynastie des Normands, Frédéric qui , du moins par sa mère , tenait à cette race de héros , se trouva placé sur leur trône ; nous devons nous occuper uniquement ici de l'administration de ce prince qui mérite d'occuper une place distinguée parmi les rois législateurs.

Frédéric de Suabe étant parvenu au trône en bas âge, le pape Innocent III fut son tuteur; il avait été choisi par sa mère, qui voulait lui donner un défenseur, un -appui. Nous allons voir comment cet élève d'un pape devint bientôt odieux à la papauté.

En II 56, le pape Adrien et Guillaume F*", avaient conclu un concordat, par lequel il était reconnu que l'approbation du roi serait nécessaire pour toutes les élections dans les églises du royaume; que, sans cette approbation,

(i) Tom. I, ch. 4.

yo MIÉMOIRES HISTORIQUES.

aucun élu ne pourrait être ni consacré ni intrônisë(ï). Le pape Innocent profita de la minorité de Frédéric pour modifier cette clause ; l'approbation devait bien être demandée, mais ne pouvait être refusée quand Télection était canonique. Frédéric, devenu majeur, revendiqua son premier droit , et prétendit qu'il pouvait refuser son approbation toutes les fois que cela lui paraîtrait convenable. Telle fut la première cause de ses dissentions avec les papes. Frédéric regardait tous les prélats de son royaume comme ses feudataires ; et , d'après l'usage établi par les rois normands ses prédécesseurs, il leur accordait l'investiture ou les destituait , s'il croyait avoir à s'en plaindre. Le pape Honoré III prétendait au contraire avoir le droit de nommer lui - même à tous les emplois ecclésiastiques , sans avoir égard aux élections du clergé ni à l'approbation du prince* Il voulait encore que l'on annjullât toutes les constitutions du royaume qui étaient contraires aux immunités et à la juridiction ecclésiastique qu'il voulait faire prévaloir. Frédéric soutint avec fermeté les droits de la couronne; et les papes lui vouèrent une haine implacable, qui ♦ — — — — — — — . '

(i) Capccflatro, Storia di Sicilia, 115. III.-— Giannone, lib. XïV, cap. 3.

produisit dans la suite la ruine de sa famille et le bouleversement du royaume.

Pour rétablir l'ordre et replacer son pouvoir sur des bases solides , il chercha d'abord , d'après les principes de Roger, à rendre la couronne inaliénable , indivisible et indépendante des puissances étrangères et des petites puissances qui, dans Tintérieur, la rendaient faible et chancelante par leurs nombreuses prétentions et leurs prérogatives injustes. Il commença son règne en faisant abattre les forfications qu'avaient élevées divers particuliers, en brûlant les villes rebelles , en chassant du royaume les barons et évéques séditieux, et en revendiquant ou abolissant les juridictions usurpées. Il convoqua, en 1220, une as&emblée à Capoue où chacun fut obligé de présenter ses privilégjBS et concessions, pour qu'ils fussent ou confirmés ou révoqués, conformément à ce qu'exigeait l'intérêt public (1). Ces mesures étaient violentes, mais nécessaires. Les seigneurs avaient alors tous les vices que donnent l'opulence , le pouvoir , et àç^^ mœurs grossières. Incapables de réforme et de modération, ils ne savaient point obéir aux lois.

(i) Riccardo, di S. Germano, anno 1221; — Rainald ,anno 1221.

Fredëi^ic , voulant abaisser l'aristocratie féodale , prit le parti de favoriser le peifple et de Faider à se délivrer de ses chaînes. Les as'semblées nationales, comme nous Tavons vu, n'étaient composées que de barons et prélats propriétaires de fiefs : Frédéric y appela aussi des députés des communes. Il déclara domaniales un grand nombre de cités, et leur accorda d'importants privilèges (i). Ces villes s'attachèrent extrêmement à leur souverain, en reconnaissance de la liberté civile qu'il leur avait procurée, et par les secours qu'elles s'empressaient de lui donner dans l'occasion , elles rendirent le nouveau gouvernement puissant et vigoureux.

Aussi l'une des grandes sollicitudes de Frédéric était de conserver tous les sujets qui vivaient êMT les terres ou dans les villes domaniales. Il leur défendit d'aller s'établir dans des fiefs , et obligea même ceux qui s'y étaient établis (2) , à revenir dans leur première patrie. Il obligea de plus les habitants des villes domaniales à vendre les biens qu'ils pouvaient posséder dans les fiefs , et les vassaux des barons à les ache-

(1) Giannone, lib. XXII, cap. 4.

(1) Const. Quisquis de Burgensibus,

SECONDE PARTIE, CHAP. V. 'jZ

ter (i). Il accorda , au contraire , à ceux'-ci la faculté d*acheter et de posséder des biens dans les cités domaniales , et , pour ces biens , ils cessaient d'être sous la dépendance des barons (a). Il exigea qu'aucun citoyen domanial n'entrât, sans une permission du souverain , en relation d'aflFaires, et fît des conventions avec les vassaux d'un fief quelconque, dans la crainte que ce ne fût tôt ou tard une occasion de le rendre vassal (3). Enfin, il défendit aux barons, sous de très- fortes peines, d'accorder leur protection à des villes domaniales.

Les barons qui étaient puissants continuaient à obliger, les propriétaires des biens allodiaux à les convertir en fiefs, et à se rendre ainsi vassaux : Frédéric prohiba cet usage sous peine de confiscation de tous les biens. Il imposa aussi de graves punitions contre quiconque réduirait à la servitude un citoyen du domaine. Ses maximes étaient que tous les hommes ont une valeur égale aux yeux du souverain , et que tous ont droit à la liberté (4).

(i) Const. Ad subjectorum nostrorum.

(a) Const. Si quod contingent.

(3) Const. Cum universis.

(4) In hoc non tàm ^obis prospicimus , quàm libertalis favori favemus y cùrn omnes mérita liheri censeantur y etc.

Const. Personas.

Enfin, il posa en règle générale que tous les habitants du royaume devaient se regarder comme sujets du prince, et voulut que les barons fussent contraints de prouver clairement, tant par la possession que par des actes authentiques , les droits qu ils prétendaient avoir sur leurs vassaux (i) ; et, dans le cas même oi)i leurs droits paraîtraient fondés , il leur défendit de traiter ces vassaux avec injustice, et de suivre , à leur égard , d'autres formes et d'autres lois que celles qu il avait établies dans ses constitutions (2). Il condamna les feudataires à dédommager le vassal du tort quHls pourraient lui apporter injustement , et à payer de plus une amende du double au fisc. Le vassal , au contraire, qui intentait un procès injuste à son seigneur, n'était tenu qu'à en payer les frais (3).

Il protégea les agriculteurs et les maintint dans ia possession des terres qu'ils avaient améliorée^; il voulut même qu'on leur donnât à bail perpétuel les terrains marécageux et couverts de bois de ses domaines. On trouve dans ses constitutions cette juaxime admirable.

(i) Const. Prœsenti constitutione,

(2) Const. Si vassalus,

(3) Const. Si dubitalio aligna.

SEGOlfOE PARTIE, GHAP. V. jS

qu*oa ctoirait tirée de quelque ouvrage dVconomie politique de nos jours; maKime dont nos gouvernements modernes reconnaissent bien la vérité, mais qu'ils cherchent rarement à mettre en pratique : (c La richesse des sujets fait celle de l'état : ce qui tourne à leur avantage n'est point perdu pour le fisc (i).»

Ce fut là l'époque de l'établissement de la véritable propriété dans le royaume. On chercha à la faire respecter par tout individu de quelque condition qu'il pût être. L'administration publique commença aussi à prendre une forme plus solide. On apprécia les bienfaits d'un gouvernement régulier ; on connut la civilisation , les arts et lé commerce. La société n'a de charmes que lorsqu'on y trouve sûreté pour les propriétés et les personnes , et qu'on y peut jouir d'une sage liberté. C'est pour assurer tous ces droits, et faire régner la justice que Frédéric chargea son chancelier Pierre Desvignes de recueillir ses règlements , ainsi que ceux de son prédécesseur Roger , et des deux rois Guillaume, pour en former un seul code,

(i) Cum nostra interest locupletes habere si^bjectos, etquo magis nostram rempubUcam augeamus..». In Dapnumenim nostrœ curiœ non ccdlt si, prout convenit^ curia nostra eisdem nos tris fidelibus elargitur. Registre de Frédéric II , page 24.

76 MÉMOIRES HISTORrQUSS. ,

' qui fut promulgué dans une assemblée natio* nale tenue à Melfi en 1^3 1 (1).

L'objet du gouvernement devant être , d'après ce que nous venons de dire , d'assurer le repos des citoyens et de garantir leurs propriétés , Frédéric dut non -seulement empêcher les parti* culiers de faire un usage dangereux de leurs forces, mais diriger leurs esprits vers des sentiments d'honnêteté et de vertu. Cet heureux résultat les lois seules ne le produisent pas; il faut y ajouter encore l'éducation , c'est-à-dire la morale et la religion. Ces idées qui sont de* venues communes depuis que la bonne philosophie a fait des progrès , ce n'est pas sans surprise qu'on les trouve consignées dans le vieux code Ap Frédéric. Il contient non -seulement les lois les plus convenables dans une monarchie modérée, pour garantir la liberté civile, et encourager les arts et l'industrie , mais aussi de ces maximes religieuses et morales qui sont pour la raison uw autre code non moins utile que l'autre.

On a vu que le régime du gouvernement

(i) Nous avons parl(^ 9 1. 1 , page 356 de nos Mémoires ^ du code de Frédéric , dont un exemplaire manuscrit existe a Paris , à la Bibliothèque du Roi, et qui a été imprimé à Naples , en 1783 , sur une copie de cet exemplaire.

SSCOIKDE PARTIE, CHAP. V. 'J'J

étant tout féodal avant Frédéric, toutes les vio* lences et les injustices pouvaient impunément , se commettre; aussi l'un de ses premiers soins fut d'établir une force publique contre la force particulière, une force pour la défense de la partie du peuple qui vivait sous l'oppression. On a vu encore que chaque individu de cette malheureuse classe de la société, cherchait sa sûreté sous la protection de quelque seigneur puissant : Frédéric, afin de détruire cette dangereuse coutume , en la rendant superflue , réorganisa la justice. Il nomma pour juges des jurisconsultes d'une probité sévère, et défendit aux communes de les choisir elles-mêmes.

Enfin il créa un tribunal suprême pour les deux royaumes.

il défendit aux feudataires, sous peine de mort et de confiscation des biens , de faire la guerre dans le pays , d'user de représailles ( i ) , de se rendre justice eux-mêmes, et leur enjoignit de s'adresser aux magistrats pour avoir satisfaction des injures reçues (2).

Il faut convenir que, même avant son règne , les hostilités entre particuliers étaient devenues

(i) Const. Cornes y sous le titre De lis qui in regno guerram movennt et de represaliis puniendis.

(a) Const. Vacis eultum.

78 MÉMOIKKS HISTORIQUES.

moins ordinaires. C'était un des bons effets qn avaient dëja produits et les règlements des Lombards sur \es compositions pour les injures, et les. décrets des conciles qui avaient établi la trêve de IJieu, Entin les communes et les particuliers étaient déjà dans l'obligation de venir au secours de quiconque pourrait être attaqué de vive force. Mais Frédéric introduisit de plus le genre de défense appelé per invoca' tionem nostri nominisy et Tétendit aux vassaux contre leurs barons (1). Enfin, pour empêcher les agressions, il ne permit le port d'armes qu'aux hommes libres lorsqu'ils voyageaient à cheval , et le défendit généralement à ceux qui n'étaient pas officiers de justice (2).

Il était alors d'usage que les prêtres eussent des concubines (3). Frédéric , dans une de ses constitutions, ordonna que les fils de prêtres et de clercs succéderaient à leurs biens, comme s'ils étaient légitimes (4)- H voulait par là arra-

(i) Const. Juris gentium*

(2) Const. AsperUatem.

(3) Nous avons fourni la preuve que cet abus existait encore , dans toute sa force , plus d'un siècle après le règne de Frédéric. Voyez le 1. 1*' de nos Mémoires , p. 898 et 399.

(4) C'est ce que porte la constitution, Sicut accepimus. Charles I*', en 1269, révoqua cette constitution. Voyez Cestarif Annali del regno di Napoli^ tom. X, p. aoi.

SEGOITDE PARTIE, GHAP. V. 79

eher à la misère une foule d'individus , destinés par le hasard de leur naissance, à ne trouver dans la société ni parents , ni protecteurs.

Les Normands avaient conservé dans la procédure les formes établies par les Lombards.

Frédéric en créa de nouvelles. Il voulut que les sentences fussent toujours rédigées par écrit (i). Il abolit les épreuves de Teau glacée, du fer rouge et des duels dans les lieux où elles étaient encore en vigueur; il voulut que les preuves fussent appuyées par des témoins ou des actes {i). Ces formes de procédures diminuèrent les abus du gouvernement féodal : les nobles perdirent de leur considération , dès qu'on n'eut plus besoin de recourir à eux pour se garantir des violences.

Frédéric voulut encore que les pauvres , les infortunés, les pupilles, les veuves, les orphelins fussent jugés par le grand justicier, particulièrement quand ili se trouvaient en litige avec des personnes puissantes; leur accordant en outre l'assistance des avocats de la cour, et les exemptant de tous frais d'actes et de procédures. Il voulut même que , pendant la durée du procès , ils fussent nourris aux dépens du

(i) Const. jéb omnibus y et Const. Prœsenti lege,

(a) Const. Leges quœ , et Const. Prosequentes benivolum.

8o M£M01U£S HISTORIQUES.

fisc (i). Enfin la justice dut être rendue à tous gratuitement, au nom du prince qui payait les magistrats.

Les femmes, toujours opprimées et avilies chez les peuples barbares, furent admises, par les lois de Frédéric, à recueillir Théritage de leurs pères , soit que les biens fussent féodaux ou domaniaux (2).

Frédéric considérait l'église comme corps intégrant de Tétat, et pensait qu'elle lui devait des subsides dans le besoin , ce qui épargnait aux peuples de nouveaux impots. Il suivit aussi les principes de son prédécesseur Roger^ en ne permettant l'acquisition de bieus qu'aux églises qui se soumettaient au service mili* taire dû à la patrie. La connaissance des délits imputés aux évcques était portée devant lejus" ticier de la province. I^s causes des Juifc et des Sarrasins , à qui il ne croyait pas devoir dénier la justice, parce qu'ils n'étaient pas de sa religion , ressortissaient devant un tribunal spécial , composé de magistrats séculiers et de quelques évéques.

Après avoir soumis toutes les classes des citoyens aux magistrats, il soumit ceux-ci aux

(i) Const. Prœsenti lege.

■ %) Const. Jn aliquibus.

SECONDE PARTIE, CHAP. V. 8l

lois. Il appela /o^i2e miséricorde^ celles qui infligent des peines contre les mauvais magistrats. Ces peines sont l'infamie et la confiscation des biens (i).

H y avait alors très -peu de lois; et la cour du grand justicier, composée de quatre juges, .suffisait à toutes les affaires de la justice. Nous verrons les lois se multiplier à Finfini sous les règnes des rois Angevins et Arragonais , et beaucoup plus sous le gouvernement des vice-rois. Chaque gouvernement voulait modifier la législation^ et malheureusement les intérêts de tous ces princes étaient toujours bien différents de ceux du peuple.

Ce qu'on doit admirer dans les lois de Frédéric , c'est un esprit de prévoyance et de st*gesse, une volonté ferme de réformer les abus de tout genre. Plus on considérera les moeurs et les passions de ces temps -là , plus on reconnaîtra la difficulté qu'il y avait à gouverner les hommes, à les faire avancer dans la civilisation. Les provinces du royaume avaient besoin d'une grande réforme dans leur administration; Frédéric la commença eh développant dans le cœur de ses sujets l'esprit de liberté , la raison y

(i) Const. Jpud justitiarios , et lat const. Capitaneorum aute/n, etc.

8a MÉMOIRES HISTORIQUES.

ramour de Tordre et du bien public. Le but des barbares avait été de rendre la nation ^uer* rière, celui de leurs successeurs de la rendre esclave ; mais celui que se proposa Frédéric fut de relever par ses vertus, de lui donner des lois justes, une liberté sage, enfin de la rendre active et industrieuse.

Imbu de ce grand principe, il établit comme loi 'fondamentale, que deux fois par an, au commencement de mai et de novembre, une cour générale , ou parlement , se réunirait dans telle ou telle ville(i), pour huit jours, et, si les affaires Texigeaient, pour quinze. A ces assem* blées devaient assister le commissaire du roi, le grand camérier , les baillis et autres magistrats dis cours , les prélats et barons des provinces^ quatre députés de chaque ville, etc. Il était permis à chaque député de se plaindre de tout administrateur ou magistrat, de demander la réforme d'un abus quelconque, ou la répara*»

tion d'un tort.

Pour que les lois s exécutent sans obstacle ,

et à i avantage des peuples, il faut qu'elles

soient l'expression du vœu général. Aussi tout

, g)»uvernement qui veut être juste, se fait -il

(0 ]>s villef destinas pour U tenue des MsenMieêf^ nérales, furent Cosenza, Gravina, Saleme et Sulmona.

SÉëÔKèÊ PAKTIE, CHAt». V. Sîl

iïik déVôir de fecudillir cè ^o&tst. Dans tni àièdé J>lu8 rapproché tte ttôuis, lie grand Henri IV dît dut: ttièînbirès de l'assètilblée générale, convoquée à Rouen : « qti*il les avait Iréunis ^ non pour leê obliger, corarme du temps de ses prédécesseurs, à approuver ses volontés; m;iis pour recevoir leurs conseils, leur assistance , et se mettre sous leur tutelle. » Frédéric , dans ses parlements , aurait pU tenif le même langage : le même esprit ^tiibtait l'animer.

Frédéric , en faisant entrevoir à ses peuples Vaurore de la liberté , s'efforça aussi de ranimer en eulic ies germes des talents et des vertus qui rendent les nations grandes et puissat^tes, et <}ue là tfrannîe féodale avait jusqu'alors étouf<fés. Après avoir cherché à adoucir les mœurs par des lois , il ^chercha à éclairer les esprits ^ à dissiper les ténèbres de son siècle. Il fit tra«duire les outrages d'Àristote en latin ^ et rétablit , en 1^24 , Vunivtrsité des études. Il appela^ dans cette grande école, les hommes les plm . instruits pour y enseigner le droit romain et lèis sciences les plus utiles. Il invita les jetines habitants de ses domaines à s'y rendre, et leur dccdtda plusieurs privilèges et prérogatives. Ce fut à Salertie qu'il plaça l'enseignement de la jiftëdécifie.

Beiùplissàiit dans toute leur étendue le$

B4 KÉMOIRES HISTORIQUES.

jonctions du législateur , il ne négligea point les arts^ndustrieU. 11 établit ruuiformité des poids et des mesures , introduisit la culture des canes à sucre en iSicile^ ouvrit de nouveaux ports en Calabre.

En 1^33 , dans un parlement tenu à Messine, pour donner plus d'activité au commerce intérieur , il institua deux grandes foires dans le royaume. De tels établissements étaient nécessaires dans ce temps de barbarie, pour rapprocher les peuples , et pour augmenter et hciliter la circulation de Targent

Grâces aux résultats de tous ces règlements et institutions , le prince fut en état de maintenir une armée et une flotte considérables. Les provinces commencèrent à devenir florissantes et riches. Enfin les arts s'introduisirent et se perfectionnèrent dans les villes domaniales.

' A quel degré de bonheur et de prospérité eût pu s'élever le royaume de Naples, si les papes eussent permis à ce grand roi de perfectionner son ouvrage, de faire exécuter les lois qu'il avait promulguées , et dont son savant et illustre chancelier, Pierre Desvignes , était sans doute l'auteur. Mais la meilleure partie de sa vie fut employée à repousser les violentes attaques de la cour de Rome. Entouré d'assassins, proscrit, excommunié, sans cesse sous les

SECOITDE PARTIE, CHAP. V. 85

armes,. dans les camps, il eut à combattre, et la ruse qui se cache pour commettre le crime , et Faudace sacerdotale qui souleva contre lui une partie de l'Europe. Ce n'est pas un de ses moindres titres de gloire qu'au milieu de tant d'agitations et de tourments , il ait pu trouver le temps de s'occuper du bonheur des peuples que le sort lui avait soumis, et de rédiger ce vaste code de lois , que l'on ne parcourt point aujourd'hui même sans se sentir pénétré d'admiration et de respect pouf ce monarque législateur (i).

- (i) Voyez la hôte IV , à la fin dn volume.

96k MIÉMOIREft Ifl8T0RH^lP|Bi.

État du goui^mement sous tes jéngesdns,.

XouT& natioi» 4écbait, qui change ou laisiê cluanger les priqcipefi^ constituti& de apn gou*' vernemerit, lorsque ce^ pFincipes» erueore ]>l4^iQi de vigueur, n'ont point été altérés , rong^pav la rouille du temps et des abus. Frédéric, pour donner une forme nouvelle au gouvememtot du royaume, avait fait, pour ainsi dire, violence aux mœurs et aux coutumes barbares de son temps. Un successeur digne de Frédéric eût été nécessaire pour consolider le bien qu'il ^vait opéré. Mais, à sa mort» on vit surgir le monstre des révolutions politiques ; et toute la prospérité que la nation devait attendre de ses nouvelles lois s'évanouit. Les papes qui n'étaieVit pas assez puissants pour se rendre maîtres du royaume , cherchèrent à le bouleverser en appelant des étrangers au trône, en déchaînant tous les petits tyrans qu'il renfermait dans son sein , et que, pendant son règne, Frédéric avait courbés sous le joug de Tordre.

iBROcent IV n'ayant pu s'emparer lui-même clu royaume , invita Charles d'Anjou à en £aiire la conquête. L'entreprise n'était pas difficile, car les habitants étaient encore divisés et avilis, et le gouvernement des barbares avait laissé partout des germes de révolutions. Ce prince qui fut rinstrumentd'une injuste ambition, ne pouvant se soutenir dans un pays usurpé que par la faveur du pape, il dut s'opérer un changement àatus la constitution politique établie par Frédéric , laquelle était entièrement contraire aux prétentions du saint -siège. Charles et le pape partagèrent pour ainsi dire te royaume. Charles s'obligea de révoquer plusieurs lois faites par Frédéric et Mainfroi contre la liberté de l'église. H renonça au droit de faire élire les évéques dans les églises cathédrales , ainsi qu'à celui de percevoir une redevance sur les biens des églises vacantes. Il établit des tribunaux épiscopaux y des jugements desquels on ne pouvait appeler que devant les tribunaux de Rome. Les immu^ nités ecclésiastiques furent reconnues; et c'est aÎB^i qu'aux constitutions de Roger ^t de Frédéric suGcédèren^t les décrétales et les autres constitutions des pontifes. L'état, comme on; veit, fut soumis à deux maîtres.

Charles 1^, voulant récompenser ceux qui rivaient aidé dans son usurpation., commit de

88 AIIÉMOIRES nrSTOlllQUES.

notables injustices et d'atroces barbaries. Il transforma en fiefs plusieurs villes domaniales; il fit mourir tous ceux qui avaient défendu la cause des souverains légitimes, les dépouilla des fiefs qu*ils possédaient pour en investir des Français ou les adhérents des Français. Charles croyait qu'il était de la dignité du souverain de régner sur un peuple esclave ; et il chercha à établir le despotisme. La magna curia ne fut plus le premier corps de l'état. Il abolit l'assemblée des pairs. Les cours des grands officiers de la couronne devinrent simplement des tribunaux^ de justice. Des lieutenants furent destinés à les régir , et les élections furent réservées au prince- Là commença la nullité des grands officiers du royaume , qui même ne conservèrent plus tard 9 de leurs fonctions , que leurs titres. Les ca/7zereir/. provinciaux furent abolis: leur fonction civile fut donnée à àes justiciers ^ et on nomma des procureurs fiscaux pour percevoir , avec plus de promptitude et de rigueur, les impôts.

Quand les rois normands et suabes voulaient faire quelques lois , ou délibérer sur quelques affaires importantes de Tétat, ils convoquaient, comme nous l'avons vu , des assernblées générales dans telle ou telle ville des provinces. Les rois angevins ne les convo-

quèrent plus qu'à Naples, et rarement» et sans leur laisser aucune liberté. Ils avaient choisi cette ville pour le siège de la puissance royale; et cette circonstance occasionna de grands changements dans Tadministralion du royaume.

Le principal obstacle à toute amélioration dans le gouvernement provenait de cette inégalité destructive, qui existait" entre les habitants du même royaume, les nobles et les autres citoyens; inégalité qui avait été l'ouvrage des barbares ; Charles V^^ loin d'y remédier, chercha à entretenir la division entre la noblesse et le peuple. Pour se faire aimer de la noblesse de Naples, il fut très -libéral envers elle, de privilèges et d'exemptions. U établit aussi à Naples des tribunaux suprêmes , où durent être portées, par voie d'appel, toutes les. causes du royaume. Ce furent là l'origine de la grandeur disproportionnée qu'acquit la capitale , et une cause de la désolation et de la ruine dds provinces.

Un gouvernement bien ordonné doit toujours avoir un objet spécial vers lequel il dirige sans cesse son attention , à qui il accorde principalement sa protection et ses soins , parce que la nation en doit plus facilement retirer de grands avantages. Dans le pays fertile de Naples , et d'après la position géographique de ce

901 MléMOlRCS HISTORIQUES.

Myaiune, c eat vers Fagriculture et le commerce que le gourernement doit sur- tout diriger set rues. Aussi le grand Frédéric s'était-il appliqué de pr^érence à faire fleumr ces deux brauchet de la prospérité publique. Charles 1^', au ooa^ traire 9 se songeant qu'à son luen-étre particulier^ ne a'occupant que des moyens de eoor solider son pouvoir usurpé, avilit, accabla de gènes et de vesatioas de toute espèce, l'agri* culture* et rindustrie.

Charles se croytait un excellent chrétien , parce qu'il persécutait les hérétiques et élevait des couvents. Quoique, sous son régne, l'inquisitton ne fàt point établie , cependant Rome envoyait de temps, en temps des inquisiteurs. Les magistral» séculiers leur prêtaient leur ap» pui pour Texercice de leurs fonctiona, et' toua les frais étaient à la charge du trésor rojuil.

Charles aimait le luxe, le faste, et ne savait pourtant pas se ménager les ressources néeea»» saires. Pour couvrir ses dépenses , il ne eot^ naissait d^autre expédient que celui des impâts. Il en créa, jusqu'à six dans un mois. Mais eo gouvernant ainsi , il réduisit ses sujets à une mieère extrême. Le peuple , accablé de biiitioDs y préféra la paresse et la pafli;ripeté fatigues de l'agriculture et deaarts, et s'hahitua h vivre de rapine^. Charles cpi»t appertev n^

SEflOVBE PARTIE,. eV 19. YI. ^f

mède à ce B^al par des loU «évères, mtmn cruelles, ()U4c^(l i\ n'ent fallu qnétre plus justo ^t pliis vigilant. Pow le vol d'une once ou sut iâucats de ce temps y uue loi prouoeçait la perte de la main ; si le vol était d'une somme plus far^e, Qu si le eriminel était convaincu d'en avoir commis auparavant plusieurs autres de moindre valeur , il devait être pendu (i). Après avoir fait frapper lui - uiéme de la mauvaise monnaie , Cliarles fit des lois contre les &ux monnoyeurs : en tout temps les contradictions od^t gouverna les homiapes. I.es décrets de ce roi avaient; pour objet d'empécber les troubles dans un royaume où i} était encore mal établi ; ils ne Festfârgiei^t dane que haine, que vengeance co«itre lesi partisians des Suabes ; et tous ne ten* daieskt qii'à dépouiller de leurs biens tes sujets: la cruauté^ Vi^bum^jo^iti semblaient en avoir dic^^ Iffî dispositions. Mais ces. actes étaient sans effet , car de même que le gouveirnewent li'avait aucun principe de justice, les sujets li'avaient point de oKBurs; or ce n'est point pw df s supplices rigoureuat ^^ eft diisproporr tiQPUésî aux délits^qu'^u étaJbbt W m^w^k; Tel fvrt le désordre ($sMPk^ Ifqi^l Ift coyauine

(i) Ya3^z le-CaL^tvkUkire^adkoe. — Six ckieats de ce tempi^ peuvent être éyalués à q^i^ni^jÇ «iv^iroi^ 4^ ^4tr«.

ga MIÉMOIIIES HISTORIQUES.

tomba sous les Angevins. Les barcns continuèrent à prendre sous leur protection les villes domaniales , et les puissants à ravir leurs biens aux faibles. On ignorait quelles étaient les terres et villes domaniales que les barons avaient autrefois occupées , et Charles prétendait cependant qu'elles devaient être restituées sans réclamation (i).

Se croyant en sûreté d'après les loié partiales qu'il avait faites en faveur des ecclésiastiques et des barons, il souffrait que Ton fit de la justice un tra6c infâme. Comme il payait mal les magistrats , pour se procurer de l'argent , ils emprisonnaient ceux qui passaient pour en avoir. Quand une affaire était jugée, on n'était pas pour cela à Tabri des exactions : ils recommençaient le procès sous d'autres prétextes.

Enfin, lorsqu'on percevait les impôts, on ne voulait recevoir l'argent qu'à un taux inférieur à celui de la circulation.

Mais la grande révolution de Sicile arriva ; et les lois de Charles ne furent plus du même style : il fallut changer de manières, sinon de principes. En i382 parurent plusieurs édita relatifs aux circonstances où se trouvait l'état ; mais le danger était trop grand pour qu'il pût

(i) Capit. Predecessorum nostrorum regum.

se croire en sûreté par des ordonnances de motu proprio. Dans la crainte de perdre le royaume de Naples ainsi que celai de Sicile , il ordonna à son fils, alors prince de Salerne, de convoquer la nation dans les plaines de Saint-Martin. Le but apparent de celte réunion était de remédier aux maux des peuples; mais les prêtres et les barons, ayant la plus grande influence, la plupart des décisions furent à leur avantage. Cependant on y fit quelques règlements sages , et qui devaient être favorables au reste de la nation. On réforma quelques impôts , et on chercha des garanties contre les plus intolérables oppressions (i). Qu arrivat-il bientôt après? On ne toucha point aux privilèges des ecclésiastiques et des barons ; tous les autres règlements furent violés à la première occasion (2).

Les manières tyranniques de Charles lui avaient aliéné tous les cœurs. 11 seconda les vœux du peuple, lorsqu'il pria le pape de se

(i) On publia, dans cette assemblée , vingt règlements confirmatifs des privilèges et immunités ecclésiastiques , cinq en faveur des barons , et vingt-un en faveur des autres citoyens. Les Siciliens , comme rebelles , furent déclarés indignes de jouir de tant et de si grands bienfaits.

(a) Il faut en excepter le droit d'être jiigé par ses pairs, -qui avait été rétabli pour la noblesse dans ce parlement \ mais cette loi n'eut qu'une très-courte durée.

^ KJÊM011t£S HISTOttiQUCB.

cfaai^l^r de la reforme du gôuvenÀeiAetit. Ho« norë IV régla les impôts, rendit les biens de là couronne inaliénables , pourvut à la fabHeation des itionn'aies, retidit le oomtnefcé libre, et garantit les j>ropriétés pariiculières. Tous ces règlements étaient bien (Certainement conformes au goût , à la volonté de la masse du peuple ; mais ni les nobles, ni les Villes, ni les ecclésiastiques n'avaieikt entre eux cette utiioti qui pouvait seule assurer Tobservation des lois* Tous les ordres de Tétat étaient toujours divisés par des intérêts divers ; ce qui amenait des chatigemen!» continuels dans le système de l'administration ^ et ensuite des révolutioûs.

Les troubles qui se succédaient sans cesse^ habituèrent le peuple à une vie licencieuse.

Cependant Charles II , après sa longue captivité en Espagne, avait enfin obtenu sa liberté, et gouvernait le royaume que lui avait laissé son père. Pour réformer les mœurs du peuple, il ne trouva rien de mieux que de gêner sa liberté ^r une police inquisitoriale , et crut le retenir dans l'ordre par là crainte des supplices. Ce sont là dek moyens très-insuffîsants pour rendre les hommes meilleurs.

Les lois par lesquelles il défendit de confis^quer les bœufe et instruments aratoires du cuU tivateur , même lorsqu'il devait au fisc, mé-»

SBCOKDE Partie, chap. vi. 95

Iritent ées éloges ; mais tlla furent malexëcutëes, parce que cette classe d'hommes n'était tiuUe«> meDt protégée par la constitution politique dt l'état , qui la plaçait au dernier rang dans At société.

Quand ensuite Charles II étendit les degrés de parenté dans lesquels on pouvait hériter des fie& ^> il ne fit que se conformer au système du gouvernement tout fëodal qui était en vigueur. Sur tout le reste , il se montra aveuglement dévoué aux Tolontës du souverain pontife ; ses autres lois ont toutes pour objet le paiement des déchues et Iç maintien des immunités te*^ désiastjques.

Cinquante capitukires ou règlements du roi Robert) considéré comme un nouveau Saloilion , sont dirigés en grande partie contre les extorsions des officiers et les délits des brigands que protégeaient les barons , et qui y par toutes sortes de moyens , tourmentaient les paisibles habitants. Ceux que fit Charles , Tillustre duc de Calabre, pendant qu'il fut vicaire du royaume, eurent aussi le même objet. Mais c'était bien en vain que Ton cherchait à punir les délits; le gouvernement n'avait pas la force , et ne suivait pas des principes propres à obliger les particuliers puissants de respecter la tranquillité publique.

96 MinlOI ES HISTORIQUBS.

La li^gislation .ubit en ce temps plusiairs modifications , toutes plus vicieuses Tune que Tautre. Robert , par de simples missives , et osant du pouvoir le plus arbitraire , permit au fisc de commuer les peines infligées aux coupables en amendes pécuniaires; il dispensa aussi, de sa propre autorité, les. tribunaux de suivre la marche établie par les lois dans la poursuite d s délits graves. Ainsi s'introduisit la procé^* dure more belli^ d'après laquelle On pouvait juger sans avoir acquis toutes les preuves, sans que l'accusé eût été appelé à se défendre. Robert crut ainsi réussir à exterminer les scélérats, il ne réussit qu'à détruire jusqu'au moindre vestige de la liberté civile.

Pour maintenir l'abondance dans fie% états , il défendit aux marchands d'acheter les denrées pendant la récolte (i). Ce n'était pas par de pareils moyens qu'il pouvait atteindre le but qu'il se proposait. 11 aurait dû bieiTplutèt en-courager l'agriculture et la liberté du commerce; succès difficiles à obtenir ! les terres sont ton* jours suffisamment cultivées, quand les mains des cultivateurs sont libres, et les propriétés garanties par les lois. Autre erreur : au lieu de défendre, comme il fit, la sortie de rargent(!»)9

(i) Capit. Curam hahentes,

'[i) Capit. Perpétua deliberatione.

^ SKCOlfDE PARTIK, CHAP. VI. 97

il devait exciter et protéger le commerce ; mais alors, aucun des principes d'une bonne administration n'étaient ni* pratiqués, ni même connus.

•I^ous avons dit , dans la première partie de cet ouvrage (i), que Robert sut toujours contenir le clergé ^ quoiquUl se fût déclaré du parti de Rome. Il ne faudrait pas en conclure qu'il s'opposât, autant que le conseillaient une sage politique. et les intérêts de l'état, aux ambitieuses prétentions des papes. Plusieurs actes, émanésdelui, prouvent qu'il se regardait comme leur vassal. Il fit recevoir dans le royaume les Clémentines y admit les coadjuto reries y les an^ nates^ etc., enfin tout ce qui est compris dans ce qu'on appelle les règlements de la chancellerie romaine. Un grand nombre de couvents devinrent des comraendes de prélats. De plusieurs droits de particuliers , même des régies publiques^ des mouts-de-piété , des hôpitaux , on fit des bénéfices ecclésiastiques (a).

(1). Tom. I, p. 190.

(a) On trouvera dans le tome l*'dc cet ouvrage , p. 574 (XI^ note de l'éditeur), un passage italien, extrait de la Description géographique et politique des Deuoc^SicHes , par Galantiy qui contient un résumé de tontes les concessions faites à l'église par le roi Robert.