CHAPITRE XVIII

Enlèvement de Vcvërjiie de Vannes. — Monltoires. — T'muhles dans le diocèse de Plaisance.— Modifications dans les diocèses audelà des jilpes h l'Induit sur la réduction des fêtes. — Union au. diocèse de Besançon des principautés et duché de Neufchâtel et Vallen'^in. — Discours dans les é.g lises. — Contrat civil du ntariage. — Prêtres déportés. — Mort de Vévécjue d'Orléa/is. — Troubles dans Vile dElhe. — Tutelle.

OuiVA^T toutes les apparences, la l'rancc alloit avoir à combattre une quatrième coalition. L'autorité prenoit des mesures pour empêcher

jtio6. ^®^ me'contens d'opérer un mouvement dan* Tintërieur, pendant que la guerre éclateroit au dehors. Tous les agens de la police étoient sur pied. Déjà deux individus signales comme faisant partie d'un débarquement effectué depuis peu sur les côtes de Bretagne, venoient d'être arrêtés dans le Morbihan. Ils étoient détenus à Vannes en attendant les instructions du gouvernement sur leur destination ultérieure , quand le préfet apprend que l'évêque diocésain

a3 aoùi. vient d'être enlevé sur la route de Monterblanc par une troupe d'hommes armés, et qu'ils vont le fusiller, si les deux prisonniers ne sont pas à l'instant remis en liberté (i).

(i) M. de Pancemont alloit donner la confirmation à Monterblanc, paroisse distante d'environ quatre lieues de la ville ëpiscopale , lorsque sa voilure fut subitemeut entourée d'hommes armés qui s'emparèrent de sa personne et de celle de son secrétaire. On les emmena dans l'intérieurdes terres après que l'évêque, violemment arraché de sa voiture, eut endossé la capote de son cocher, et que le secrétaire se fut également travesti avec les bardes du maire de Monterblanc qui éloit venu à leur rencontre. Un vicaire général , qui éloit du voyage , eut ordre de retourner à Vannes avec un billet pour le préfet , portant que , «si sousliuit heures les deux individu* » arrêté» n'étoient pas rendus au village de Lange, l'é-

( 17^ ) Le préfet , ne songeant qu'à sauver les jours d'au évoque avantîJgeusement connu du chef de l'Etat, donne aussitôt des ordres pour l'élargissement des prisonniers. Us arrivent dans quelques heures au lieu indiqué. Lecliefde la troupe dit alors au prélat : « Vous allez être )) reconduit jusque sur la grande route par un » des miens que je vais désigner; mais, avant » de partir, vous allez me donner votre pa- >j rôle que, rendu à Vannes, vous me fe- » rez tenir demain, avant l'heure de midi, à » tel lieu qu'il vous plaira désigner : i°. Re ;) billet remis ce matin à votre grand-vicaire; )) 2". l'anneau servant à vos fondions épisco- » pales; 3®. la croix de la Lcgion-d'IIonneur » que j'ai vue à votre soulanne; ^.°. la somme » de 24,000 fr. en or bien comptés. Quel est le » lieu ? quel est celui de vos prêtres que vous » choisissez pour dépositaire»? L'évêque lui désigne le desservant d'une paroisse voisine de Vannes : « Fort bien, ajoute le chef; mais » votre secrétaire restera jusqu'à demain à

» vêque et le secrétaire srroient fusillés ». Le billet portoil encore que « le même sort les altendoil , li la »> gendarmerie étoit naise en naouvement •<.

iîh/;.

' » midi en ùlage. Il sera fusillé, si, à cette ;) henre-Ià, les objets demandés ne sont pas à » ma disposition ».

J.es habitans de Vannes, instruits de Tévènement arrivé au prélat, se portent en foule au-devant de lui. Dès qu'ils l'aperçoivent, ils témoignent, par leurs acclamations, la joie qu'ils ont de revoir leur pasteur.

Surlepoint d"entrerdansla ville, M. dePancemont manifeste l'intention de se rendre à la cathédrale; mais les scènes touchantes dont il vient d'être le témoin, succédant trop rapidement à celles dont il avoit été l'objet quelques heures auparavant, lui causent une émotion telle qu'il ne peut la soutenir. 11 tombe évanoui à la barrière : à peine revenu à lui, il se fait conduire chez le préfet. En lui témoignant sa reconnoïssance, il retombe en foiblcsse^ et ne repren<l îout-à-fait connoissancc qu'à l'évêciié, où les docteurs le font transporter à la lueur des flambeaux. Le lendemain , les 24,000 ïv. (i), îe billet, l'anneau épiscopal

(1) Toutes les bourses furent ouvertes au prélat pour sauver les jours de .son secrétaire. En moins d'une heure. Je supérieur du séminaire, indiqué pour recevoir les

( '75) et la (Iccoralion de la Légion - d'Honneur, furent envoyés de bonne heure à rondroit convenu. Le secrétaire, rendu sur-le-champ à la liberté, revint à Vannes dans la soirée.

Le pré£^ reçut du minisire de la poHce de vifs reprocnes sur la conduite qu'il avoit tenue en cette occurrence. Il fut même accusé par le chef du gouvernement d'impériiic et de foiblesse. Mais l'évêque reconnoissant prit chaudement sa défense, et obtint pour lui le titre de conseiller d'Etat.

M. l'évoque de Versailles écrivit au ministre des cultes, peu après cet événement, que les grands crimes se multiplioicnt dans son diocèse; que les incendies n'avoient jamais été plus fréquens; qu'on soupconnoit des motifs de vengeance; mais que les informations prises n'avoient donné aucun résultat utile, et qu'en général, dans la plupart des crimes, les auteurs demeuroient cachés, malgré les recherches du magistrat et la multiplicité des procédures. 11 observoit que les coupables échapperoient moins à la justice, si l'on em-

fonds, eut entre les mains i'.>.,ooo fr. de plus que la snjnnic exicée.

i.Soti

t8o6. P^^yo^^) comme autrefois, la voie des monîtoires. Ce prélat n'étoit pas le seul qui fût d'avis de recourir à cette menace. Plusieurs préfets avoient écrit dans le même sens, et un agent du ministère des finances, doal^la caisse avoit été volée, proposoit aussi ce moyen, comme propre à faire découvrir les auteurs du vol.

En rendant compte des faits au chef du gouvernement, le ministre insista sur les avantages qui résulteroient pour la société et la tranquillité publique de la découverte de pareils crimes. En exposant que dans l'ancienne jurisprudence les moniioires avoient souvent produit d'utiles résultats, il exprima le vœu que l'on s'occupât de cet objet, lors de la discussion du Code pénal.

10 sept. Frappé de ces observations, Napoléon décida que l'usage des monitoires pouvoit dès-lors être autorisé spécialement par le grand-Juge. En vertu de cette décision, des monitoires furent publiés dans divers diocèces, notamment dans celui de Vannes, aux fins de découvrir les auteurs, fauteurs ou complices de l'attentat commis sur la personne de l'évêque. On recommanda expressément à ce prélat de ne point

suivre.

( '77 ) suivre, en cotte occasion, les conseils que sa" charité pourroit lui suggérer; de ne considérer que les intérêts de la justice et de l'ordre public. I/archevêque de Tours demanda, sur ces entrefaites, la permission de se rendre à Paris. Napoléon étoit à la têfe de ses armées, et alors il éloit de règle que chacun restât à son poste. Sur l'invitation qui lui en avoit été faite, le cardinal Spina étoit parti depuis peu pour son archevêché de Gênes. Des congés avoient été refusés, par le même motif, aux évêques de Chambéri, de Gand et d'Amiens. On fit le même refus à l'archevêque de Tours. On lui écrivit qu'il importoit plus que jamais que les citoyens fussent prémunis contre les tentatives qui pourroient être faites pour troubler Tordre public , et que les circonstances dans lesquelles on se trouvoit faisoient sentir d'avantage encore la nécessité de sa présence dans le diocèse confié à sa sollicitude : on lui rappela l'événement dont M. de Pancemont avoit failli être victime, en lui observant qufe le diocèse de Vannes étoit dans son arrondissement métropolitain, et qu'il ne devoit point s'éloigner, à moins qu'il n'y fût forcé par des raisons impérieuses de sauté,

il. 13

~ La Iranqiiiîlité publique venoit d'être troublée flans le diocèse de Plaisance. On accusoil plusieurs ecclésiastiques d'avoir pris part au soulèvement, la plupart s'excusant sur ce qu'il n'avoit pas dëpeiidu d'eux de s'éloigner de leurs paroisses envalîies par des rassembleixiens armc's. L'évêque fut autorisé à user d'indulgence à leur égard. On lui enjoignit seulement de faire justice du curé de Pccorara , désigné comme ayant souflîé le feu de la révolte, et s'étant rendu indigne, par sa conduite, du ministère sacré dont il étoit revêtu.

Le décret du 7 mars 1806 soumettoit les diocèses du Piémont et de l'ancienne Lisurie au même régime que les autres diocèses françois. Mais faiioil-ii tenir la main à la stricte exécution de l'induit sur la réduction des fêtes? Le ministre des cuites fît observer qu'en exigeant 'son exécution rigoureuse, on alarmeroit les peuples de ces contrées, sans aucun profit pour la chose publique; qu'il seroit sa«e de ne pas opérer brusquement \\v\q telle réduction dans un pays où l'on étoit très-attaché aux pratiques .eligieuses, et où un climat ardent rendoit le repos plus nécessaire qu'ailleurs. Le chef du gouvernement trouva qu'un

(• '79 ) décret d'exemption picsenteroît de graves in- -,3^ convéïilens : loiitefois, pour habituer insensiblcmcni les habilans catliollques des d'iparteinens au-dclù des Alpes aux réductions opérées dans l'ancienne France, il rendit une décision 10 sept. portant que les fêtes patronales et celles des apôtres seroient remises, conformément à l'induit, au dimanche le plus prochain; que la Circoncision, fixée au jour de Tan, continueroit d'être célébrée ce même jour comme dans le reste de la France, et que la célébration des fêtes de l'Epiphanie, de l'Annonciation et du saint Sacrement seroit provisoirement tolérée. Le ministre s'entendit avec le légat pour l'exécution de cette mesure. Les évêques diocésains furent invités à faire parvenir les instructions nécessaires à leurs curés, sans donner cependant une espèce d'éclat à l'exception dont il s'agit. On leur recommanda de veiller spécialement à ce que les lois fussent exactement observées en tous les points auxquels le gouvernement n'avoit pas jugé à propos de prescrire des dérogations expresses et momentanées.

Les principauté et duché de Neufchdtel et' Vallengin étoient encore sois la juridiclioa

^ j^ç^ spirituella de IVîv^cjue de Lausanne. Sur la de^ mande qu'en fît le goiivernemcnt, le légat rendit, pourleur union au diocèse deBesançon, un décret qui reçut la sanction du clief de l'Etat, et fut publié dans toute l'étendue de ce diocèse.

Une décision importante concernant la police intérieure des églises fut rendue à la même époque. On a vu que Ton avoit empêché, en i8o5, des francs-maçons qui vouloient honorer la mémoire d'un de leurs confrères décédé à Paris, de paroître à l'église avec les signe» extérieurs de la franc -maçonnerie; c'éîoit une preuve que l'intention du gouvernement " étoit qu'il ne se passât rien, dans les cérémonies funèbres, de contraire aux rites de l'Eglise et aux usages reçus. Cependant, aux obsèques d'un franc-maçon qui se firent à Metz au mois d'août 1806, un frère de la loge s'étant placé dans une stale du chœur de l'église, interrompit le service pour faire un discours. Le ministre des cultes en rendit compte au

10 lept. chef de l'Etat, qui décida, sur son rapport, «r que nul ne pourroit porter la parole dans « l'église, sans la permission de l'évêque dio- » césain n.

' Ver« le môme temps, le curé de tSeine-Port

demanda si un ecclésiastique éloit tenu de bë- 1806. nir le mariage d'un de ses paroissiens, lun>que les formalités prescrites pour la validité du contrat civil n'avoicnt pas été exactement remplies. On lui répondit que les ministres de la religion éloient juges de l'application du sacroment, mais non de la validité du contrat considéré dans ses rapports avec les lois de l'Etat; qu'il suflisoit donc qu'ils eussent la certitude que les époux s'étoicnt présentés à l'ollicier civil, et que cet officier avoit inscrit sur ses registres l'acte de mariage, pour qu'ils administrassent le sacrement, à moins qu'il \\y eût quelque obstacle canonique. Le gouvernement trouva que, s'il en étoit autrement, les ecclésiastiques s'arrogeroient une sorte de juridiction en matière civile et sur l'officier civil lui-même; qu'ils pourroient troubler des mariages paisibles, en relevant des nullités qui pouvoient être couvertes par le temps, et qui, si elles étoient connues di3s parties, les jeteroient dans l'inquiétude ou le désordre.

Peu après, l'attention du gouvernement fut appelée sur l'état de misère dans lequel se trouvoient beaucoup de prêtres déportés à l'époque de la terreur. Une loi rendue \t 6 keptenihr«

^jô6. '79^ (20 fructidor an 3) avoil établi en principe que les biens des prêtres condamnés à la déportation seroient restitués à leurs familles. Ces biens ou leur valeur furent remis, en vertu d'une loi postérieure, aux héritiers présomptifs des prêtres restés en état de morr civile. ^Beaucoup de ces prêtres obtinrent, lors du Concordat, la permission de rentrer en France. Quelques-uns trouvèrent, à leur retour, de bons parenscharmésde les revoir, et empressés de leur restituer les biens dont on les avoit mis en possession : d'antres qui manquoientde tout réclamèrent en vain quelques secours de ceux qui s'étoient partagé leurs dépouilles. Ils ne trouvèrent que des cœurs froids et insensibles. Le ministre des cultes, touché de leur pénible ■situation, demanda qu'il leur fût accordé une pension viagère sur les possesseur de leurs biens. Napoléon ne jugea pas h propos de trai«

17 îCnt. ter cette question; mais il autorisa le ministre à recevoir les réclamations , à entendre les observations des parens , et à renvoyer ensuite le tout à la commission du contentieux près le grand-juge, qui proposeroit une sorte de sentence arbitrale pour ordonner aux détenteurs de payer une pension.

Quelques jours aprcs, l'cvêque d'Orléans ,y^; mourut. Aulrefois, les lois qui proliiboitMit les inhumations dans les églises, voulant imprimer dans l'esprit des fiJéles un grand respcet pour le caractère épiscopal, faisolent une exception en- faveur de 1 évèque diocésain. Ou ne songea point à la faire revivrej mais le chapitre de la cathédrale demanda et obtint l'autorisa- ,5 .Kto. tion de déposer dans la première église du diocèse le cœur de M. Bernier, pour perpétuer la mémoire du prélat qui l'avoit régi depuis le Concordai.

Le mois suivant, il y eut quelques troubles dans l'ile d'Elbe (1), au sujet de la contribution foncière et de la conscription. Des habitans en grand nombre demandèrent d'en être exemptés. Plusieurs ecclésiastiques signèrent la pétition : le gouvernement le trouva mauvais. On sait qu'il étoit inflexible sur tout ce qui tenoit au recrutement de l'armée et à la perception des impôts. Aussi le commissaire général alléguat-il, en vain, que ces ecclésiastiques avoient été trompés par des inspirations insidieuses. On

(O Cette îie avoit été réunie à la France par un st'uat»)«-C9niul:t? du 26 août 1S03 ; & fructictur du lo''.

"^^^ écrivit an pro-vicaire gênerai, M. Arriglii, d'arrêter daiis son principe un mal qui poiirroil devenir contagieux , en réprimant par les voies canoniques des prêtres qui sétoient si ouvertement écartés de leur devoir; on lui recommanda de faire observer aux signataires que, si leur conduite étoit poursuivie avec rigueur, elle deviendroit la matière d'une procédure criminelle, et que des peines afïlictives pourroient leur être infligées, avec d'autant plus de raison que, loin de partager l'égarement des fidèles, les ministres de la religion dévoient le prévenir par leurs instructions, et donner les premiers l'exemple de l'obéissance aux lois.

Le Code civil dispense de la tutelle ceux qui exercent une fonction publique dans un département autre que celui où la tutelle s'établit. D'après un avis du conseil d'Etat, approuvé le

0 nov. 20 novembre, cette disposition fut déclarée applicable non-seulement aux évéques, mais aux curés, aux desservans et autres ecclésiastiques exerçant des fonctions qui exigent résidence, et qui réclament tous leurs soins.

CHx\inTKî: XIX.

Nouvelle coalition. — Actes arbitraires dans Icx Etats romains. — Retour à Home du nonce de S. S. à la cour de Dresde.

Après les glorieux évènenieus qui avoicnt amené la paix de Presbourg , on avoit lieu d espérer que l'on ne seroit pas de si lot dans le tas de recourir aux armes. Tout à coup cependant la Saxe est envahie; les villes anséatiqiies sont menacées, l'heure des combats sonne, et de nouvelles victoires signalent partout la présence des armées françoises.

ÎSapoléon, occupé à poursuivre ses succès sur les bords du Bug et de la JXarevi, attend d'être de retour à Paris pour prendre une détermination sur les affaires de Rome.

Pendant ce temps, les actes arbitraires continuent dans les Etats romains. On expulse de Porto-d'Anzo la garnison pontificale et l'agent chargé de faire observer les réglemcns sur la police sanitaire. Le sieur Rossi, sujet du Pape,

itcG.

i8o6. ancien consul de Ferdinand IV, à Terracine, est arrêté à Rome par ordre du commandant françois , sans même que le gouvernement pontifical en soit prcvetiu. Peu après, un autre individu venant de Viterbe est également mis enarresfation comme suspect d'être rintermêdiaire d'une correspondance nuisible. La même mesure est prise envers M. BaUram, consul anglois à Civita-Veccbia.

L'autorité militaire dispose d'objets dont la propriété ne lui appartient point. Elle met la main à Civita-Vecciiia sur des bàiimens étrangers. La même chose a lieu à Porto-d'Anzo; enfin, des canons tirés de la forteresse d'Ancône, et appartenant au souverain Pontife, sont embarqués et transportés à Venise.

Le décret de Berlin, du 21 novembre 1 80G, vient ajouter encore aux peines du s.iint Père. D'après les instructions transmises par le viceroi d'Italie, les communes de Civita-Veccliia , Ancône, Terracine et Porto -d'Anzo, durent élire chacune deux négocians, à l'eflel de visiter, avec l'onicicr désigné par le commandant françois, les cargaisons de différens bàtimens existans dans ces poris, et d'mdiquer les denrées et les marchandises angloises qui s'y iron-

veroient. S, S. no négligea rien pour empê- ,j^ cher l'exéculion d'une mesure aussi évidemment contraire au système de neutralité qu'elle avoii embrassé. Le secrétaire d'Etat fit en sorâ nom de fortes représentations à M. Alquler; mais font fut in'.ifile.

Le chef de l'empire étoit alors à Berlin. Instruit qu'il existe à Dresde un nonce du Pape, il le fait venir, et lui défend de résider à l'avenir dans une ville d'où il est présumahle qu'il eïitrelient des correspondances avec la Russie. Il lui enjoint de repartir sur-le-champ pour Rome , de faire en sorte d'éclairer le Pape sur ses vrais intérêlSy et de l'engager à donner des pleins pouvoirs à son légat, au cardinal Spina, ou à tout autre membre du sacré Collège qu'il lui plaira désigner pour terminer de suite les différends qui existent er.tre les deux cours, conformément aux précédentes demandes.

Le nonce eut ordre de renouveler les promesses déjà faites, si Sa Sainteté vouloit eulîn adhérer à ces demandes, et, dans le cas contraire, de lui déclarer l'intention formelle ^Sl'A'^ laquelle étoit Bonaparte de la dépouiller de la souveraineté temporelle, de placer à Rome un sénateur, de diviser l'Etat pontifical en du-

( »8S ) ,g^5 ché*5 dVssij^er seulement an chef de l'Eglise un traitement pour sa subsistance, et même d'imiter, s'il vavoit lieu, l'exemple de Cliarles- Quinl, qui tenoit le Pape enfermé au château Snint-Ange, tout en prescrivant des prières pour lui.

M^'. Arezzo (c'étoit le nom du nonce) fut de retour à Rome vers la fin de décembre. II s'empressa de faire part au souverain Ponlif» de l'objet de sa mission, de l'importance que Napoléon y attachoit, et des graves inconvéniensqu'enlraîneroitun nouveau refus. Rien ne put ébranler la constance du saint Père : ferme dans la résolution qu'il avoit prise, il répondit que, les demandes étant les mêmes, sa détermination devoit l'être aussi ; qu'il persistoit dans son refus par les motifs déjà exprimés; que les suites dont on le menaçoit, telles que la prison, l'exil, la perte de ses Etats, n'étoient pas de nature à le faire manquer à ses devoirs, et renoncera des principes dont aucune considération humaine ne pourroit jamais l'engager à se départir.

En faisant part an ministre des relations extérieures du résultat de sa mission, monseigneur Are«zo lui dit que le souverain Pontife

se reposant siii* la protection divine, attcndroit ,a,^avec calme et résignation les mesures que le chef de l'Etat croiroit devoir prendre; mais que S. S. espéroit encore qu'au lieu d'aggraver les calamités qui pesoient sur l'Etat de l'Eglise, il doimeroit au contraire des ordres pour les faire cesser.