CHAPITRE XLI

Concordat de Fontainebleau.

IMapoléon venoit d'eflectuer son retour à travers les débris d'une armée en proie à tous les besoins. Sa fortune ctoit sur son déclin. L'époque n'étoit pas éloignée où, malgré les ressources de son génie, le pouvoir allolt échapper de ses mains. Loin cependant de se croire perdu, il se prépare à de nouveaux combats; il dispose tout pour recommencer la guerre avec plus de fureur que jamais, se flallant de faire expier à Tennemi un triomphe qu'il attribue aux seuls élémens; comme si les éléaiens

it>i3.

( 5o4 ) n'étoîent pas soumis à une puissance supérieure qui en dispose à son gré, et les fait servir à raccomplissement de ses impénétrables desseins !

Avant son départ, il sent la nécessité d'assurer la tranquillité intérieure. Un des plus sûrs moyens est de rendre le Pape à la liberté. Napoléon ne Tignore point; il sait que la nation voit avec peine la captivité du souverain Pontife, et que les dissidens en profitent pour accroître l'agitation. L'empereur d'Autriche, dont l'appui lui est alors si nécessaire, le presse d'ailleurs, le conjure de mettre un terme aux troubles qui déchirent l'Eglise. Déterminé par ces considérations, il mande l'évêque de Nantes et le charge de faire au Pape de nouvelles propositions. La négociation ne marchant pas assez vite, au gré de son impatience, il se rend en personne à Fontainebleau avec l'impératrice, sous prétexte d'une partie de chasse, entre inopinément dans l'appartement du saint Père, et le presse d'adhérer à ce qu'on exige de lui. Pie VII s'y refuse; la discussion s'anime. Napoléon, hors de lui, reproche au souverain Pontife une résistance qui va, dit-il , perdre la religion, Mais bientôt il se calme, et les pro-

messes succèdent aux menaces. Le saint Père, ,8,3, touché de la situation où se trouve TEglise, et comptant sur rengagement que prend Napoléon de pourvoir à ses nombreux besoins, se détermine enfin à souscrire un arrangement provisoire conçu en ces termes (i) :

a Sa Majesté l'empereur et roi et Sa Sainteté 25 jany. voulant mettre un terme aux diflércnds qui se sont élevés entre eux, et pourvoir aux difficultés survenues sur plusieurs aflaires de l'Eglise, sont convenus des articles suivans, comme pouvant servir (le base à un arrangement défi" nitif:

» Art. i"^. SaSainteté exercera le pontificat en France et dans le royaume d'Italie, de la même manière et avec les mêmes formes que ses prédécesseurs.

i) 2. Les ambassadeurs, ministres, chargés d'affaires des puissances près le saint Père, et les ambassadeurs, ministres, chargés d'affaires que le Pape pourroit avoir près des puissances

(i) Le cardinal Doria remplit en celle circonstance les fonctions de grand-maître des cérémonies. Ce fut lui qui présenta le traité à la signature de Bonaparte et à relie du Pape.

( 5o6 ) ,g,3 étrangères, jouiront des immunités et privilèges dont jouissent les membres du corps diplomatique.

» 3. Les domaines que le saint Père possédoit, et qui ne sont pas aliénés, seront exempts de toute espèce d'impôts. Ils seront administrés par ses agens ou chargés d'affaires. Ceux qui seront aliénés seront remplacés jusqu'à la concurrence de deux millions de francs de revenus.

» 4- Dans les six mois qui suivront la notification d'usage de la nomination par l'empereur aux archevêchés et évêchés de l'empire et du royaume d'Italie, le Pape donnera l'institution canonique conformément aux Concordats et en vertu du présent induit. L'information préalable sera faite par le métropolitain. Les six mois expirés sans que le Pape ait accordé l'institution, le métropolitain, et, à son défaut, s'il s'agit du métropolitain, l'évêque le plus ancien de la province, procédera à l'institution de l'évêque nommé, de manière à ce qu'un siège ne soit jamais vacant plus d'une année.

)) 5. Le Pape nommera, soit en France, soit dans le royaume d'Italie, à dix évêchés, qui seront ultérieurement réglés de concert.

» 6. Les sixévêchés suhurbicaires seront rétablis; ils seront à la nominaiion du Pape. Les Ijicns actuellement exislans seront restitués, et il sera pris des mesures pour les biens vendus. A la mort des évêques d'Anagni et de Rietti, leurs diocèses seront réunis auxdits six évêchés, conformément au concert qui aura lieu enfre Sa Majesté et le saint Père.

» 7. A l'égard des évêques des Etats romains absens de leurs diocèses par les circonstances, le saint Père pourra exercer, en leur faveur, son droit de donner des évéchés in partibus. Il leur sera fait une pension égale au revenu dont ils jouissoient, et ils pourront être replacés sur les sièges vacans, soit de l'empire, soit du royaume d'Italie.

» 8. Sa Majesté et Sa Sainteté se concerteront en temps opportun , sur la réduction à faire, s'il y a lieu , aux évêcbés de la Toscane et au pays de Gènes, ainsi que pour les évcchés à établir en Hollande et dans les départemens anséatiques.

» 9. La propagande, la pénitencerie, les archives, seront rétablies dans le lieu du séjour du saint Père.

)) 10. Sa Majesté rend ses bonnes grâces aux

( 5o8 ) i8i3. cardinaux, évéques, prêtres, laïcs qui ont encouru sa disgrâce par suite des évènemens actuels.

» II. Le saint Père se porte aux dispositions ci-dessus, en considération de l'ëtat actuel de l'Eglise, et dans la confiance que lui a inspirée Sa Majesté qu'elle accordera sa puissante protection aux besoins si nombreux qu'a la religion dans le temps où nous vivons ».

Le souverain Pontife n'a pas plutôt signé ces articles j qu'il se repent d'avoir cédé aux sollicitations de Napoléon.

Il regrette surtout d'avoir adhéré à l'art, vii, relatif aux prélats romains. Il lui semble que ce seroit commettre une extrême injustice^ que de priver de leurs sièges un grand nombre d'évêques auxquels on ii'auroit à reprocher que de s'être conformés aux intentions du chef de l'Eglise.

L'article iv lui paroit contraire à la hiérarchie de l'Eglise, en ce qu'il soumet la puissance du Pape à celle du métropolitain; en ce qu'il rend juge et réformateur de la conduite de Sa Sainteté celui qui est son inférieur dans l'ordre hiérarchique, et qui lui doit obéissance et soumission.

La conscience du chef de l'Eglise lui repro- ,y,3 che eu outre de n'avoir point revendiqué, dans celte circonstance, les droits de souveraineté du saint Siège, droits qu'il avoit juré, lors de son exaltation au suprême pontificat, de maintenir et de préserver de toute atteinte.

L'allliciion du saint Père est modérée par la considération qu'il n'a souscrit qu'un acte provisoire susceptible de modifications. Toutefois, dans la crainte de s'engager trop avant, il refuse le lendemain une somme de 3oo,ooo fr., ag j,ny^ que Napoléon ordonne de mettre à sa disposition. Il ne veut pas non plus accorder les bulles d'institution qui lui sont demandées pour les évêques nommés, désirant, avant tout, avoir l'assurance que ses vœux n'éprouveront point d'obstacle de la part de Napoléon, lors de l'arrangement définitif.

Le même jour, le ministre des cultes écrivit clrculairement aux évêques : « Je suis chargé » de vous annoncer qu'il a été passé hier à » Fontainebleau, entre l'empereur et le Pape, » un Concordat pour la paix de l'Eglise. Dans >> la joie que ce grand événement va causer au » clergé et à tous les fidèles, leur premier senn liment sera d'en rendre au Tout-Puissant,

ibij.

(5.0) » qui protège l'Eglise et l'empire, de soleii- » nelles actions de grâces. Vous êtes autorisé » a faire chanter un Te Deum dans les églises >) de votre diocèse n.

Quelques prélats étoient invités à se rendre de suite à Fontainebleau, pour complimenter le chef de l'Eglise, et se réjouir avec lui de cet heureux résultat.

D'un autre côté, Napoléon enchanté d'un arrangement à l'aide duquel il pourra, au besoin, se passer du Pape, rend un décret par lequel il donne des témoignages de satisfaction aux cardinaux, archevêques et évéques présens aux conférences et à la signature des articles. Il nomme le cardinal de Bayanne et l'évêque d'Evreux membres du sénat conservateur^ les évêques de Nantes et de Trêves deviennent conseillers d'Etat ; l'aigle d'or de la Légion d'honneur est accordé aux cardinaux RufTo et Doria : l'archevêque d'Edesse reçoit la décoration de la Couronne de fer.

Des ordres sont en même temps expédiés pour que tous les cardinaux , sans exception , aient la faculté de retourner auprès du Pape ', mais Napoléon est à peine instruit des dispositions du saint Père, qu'il regrette de s'être

(5.. ) tant presse de rappeler ces prélats , craignant " qu'au lieu de calmer les scrupules de Sa Sainteté, ils ne fassent que les accroître. Plusieurs^ eu eflet, et entre autres le cardinal dl Pietro, long-temps détenu à Vincenncspour avoir correspondu avec Pie Vil pendant son séjonr à Savonne, et avoir reçu de lui un bref qui lui conféroit des pouvoirs, trouvent les concessions excessives et contraires aux droits du saint Siège. Napoléon en est instruit, et tremble que le Pape ne vienne à les révoquer. Pour le mettre dans l'impossibilité de reculer, il fait insérer au Bulletin des Loisy sous le titre de Concordat de FontainebleaUj des articles adoptés seulement comme pouvant servir de base à un arrangement définitifs et auxquels il avoit promis de ne donner aucune publicité légale.

Pie Vil, très-affecté de cette mesure, se hâte, dès qu'il peut rassembler le sacré Collège, de le consulter sur ce qu'il convient de faire dans les circonstances. L'avis des cardinaux est que le Pape doit écrire à Napoléon qu'il a signé ces articles uniquement par le désir d'être agréable à Sa Majesté et de rendre la paix à riiglise; mais que ce désir l'a entraîné trop loin, et qu'il ne peut exécuter des stipulations

,8,3. <îui serôient en opposition avec ses devoirs. 24 mars. Sa Sainteté, adoptant cet avis, adresse une lettre à Napoléon, dans laquelle, après avoir exprimé tous les regrets qu'il éprouve d'avoir souscrit l'acte dont il sagit, après lui avoir dit que, depuis cette époque, les plus grands remords et le plus vif repentir décldrent son amej qui na plus ni paix ni repos y il ajoute : « Une seule considération modéroit notre i) afîliclion, c'est que le mal que nous avions » fait à l'Eglise par celte souscription, pou- » voit se réparer dans l'acte postérieur de j) l'arrangement définitif; mais notre douleur » s'est accrue excessivement, lorsqu'à notre )) grande surprise, et contre ce qui avoit été )) convenu entre Voire Majesté et nous, nous » avons vu publier, par la voie de l'impresw sion, et sous le titre de Concordat y ces mê- » mes articles qui n'étoient que les bases d'un » futur arrangement ».

Le chef de l'Eglise déclare ensuite que sa conscience oppose des obstacles insurmontables à l'exécution des articles qu'il a signés; qu'il reconnoit, à sa grande confusion et douleur, quil se seroit send de son pouvoir^ non pour V édification y mais pour la destruction, s'il exé-

cutoit

ciitoît ce qu'il a îticonsUléréinent promis, par ,sij. lesilits (irlicles; que, parmi ces ariicles, les nus sont susceptibles de modilicalious, mais les autres sont radicalement mauvais et ne peuvent subsister, parce qu'ils sont contraires à la justice et au régime de l'Eglise.

« Comment, par exemple », poursuit Sa Sainteté, « pourrions-nous jamais commettre » l'extrême injustice de priver de leurs places, » sans aucune raison canonique, tant de véné- » râbles évèques, auxquels on n'auroit à repro- » cher que d'avoir rempli nos intentions, et de » prononcer, en outre, la destruction de leurs » sièges? Votre Majesté se rappellera les hauts » cris qui s'élevèrent dans l'Europe et dans la » France même, lorsqu'en 1801 nous fîmes )) usage de notre puissance pour priver de » leurs sièges les anciens évêques de France, » après toutefois leur avoir demandé leur dé- » mission; et cependant cette mesure extrabr- » d inaire avoit été, dans ce temps calamiteux, » reconnue nécessaire et indispensable pour » mettre fin à un schisme déplorable, et ra- » mener une grande nation à l'unité et au » giron de la catholicité. Mais quel motif d'un » aussi puissant intérêt existe maintenant pour

iSi.'i.

» justifier devant Dieu et devant les hommes

» la mesure dont il s'agit?

» Et de même, comment pourrions-nous

» admettre un règlement aussi subversif de

» la divine constitution de l'Eglise de Jésus- » Christ, qui a établi la primatie de Pierre et » celle de ses successeurs, que celui qui sou- » mettroit notre puissance à celle du métro- » politain , en permettant qu'il pût instituer » les évêques nommés, que par des raisons » particulières le souverain Pontife n'auroit » pas cru devoir instituer lui-même , et qu'il » se rendît ainsi juge et réformateur de la con- >) duite du chef de l'Eglise, lui qui est son in- » férieur dans l'ordre hiérarchique, et qui lui

» doit obéissance et soumission?

» Votre Majesté dira peut-être qu'une sem- )) blable concession avoit été souscrite par nous » dans le bref donné à Savonne; mais ce bref » ayant été rejeté par elle, la concession qu'il » faisoit se trouve comme non avenue, et nous » regardons cette circonstance comme un trait » de la Providence, qui veille au gouverne- » ment de son Eglise; et si la chose ne » fût pas ainsi arrivée, si le bref eût pu être » considéré comme subsistant, les raisons dé-

» veloppees ci-dessus militant contre le bref » comme contre l'article, nous nous trouve- » rions également contraint de \c révoquer.

» Notre conscience nous reproche encore » de n'avoir eu aucun égard, en souscrivant » lesdits articles, aux droits de souveraineté du }} saint Siège, que notre ministère et les ser- » mens que nous avons faits, lors de notre » exaltation au suprême pontificat, nous obli- » gent de maintenir, de revendiquer, et de » préserver; ce que nous aurions dû exprimer » dans le texte d'un arrangement définitif tant y> désiré. Nous ne doutons point que, dans » cette occasion , il ne soit apporté quelque » remède à tant et de si grands maux qui alTli- » gent l'Eglise, et sur la plupart desquels nous » n'avons pas manqué de faire arriver nos ic- » présentations au trône de Votre Majesté, en » même temps qu'il sera mis fin aux autres » contestations qui, dans les dernières années, » nous ont donné de si grands motifs de dou- » leur ei de justes réclamations, toutes choses » que nous ne pouvons négliger dans un arran- » gement définitif, sans trahir les obligations » de notre ministère ».

Sa Saintel(' finissolt par assurer Napoléon

" ^y,-. qu'elle ne désiroit rien tant qu'une conciliation, qui fut toujours l'objet de ses vœux. Elle le prioit de considérer combien seroit glorieuse pour lui la conclusion d'un traité qui donneroit une véritable paix à l'Eglise.

La lettre du Pape fut remise le soir même à Napoléon. Il n'y eut aucun égard; la considérant comme non avenue, il publia, dès le

25 mars, lendemain, un décret par lequel il rendit obligatoire pour les archevêques, évêques et chapitres, le traité du ^5 janvier, publié depuis peu comme loi de l'Etat. 11 statua, par le même acte, que les cours impériales connoitroient désormais de toutes les affaires connues autrefois sous le nom iVnppels comme d'abus, ainsi que de toutes celles qui résulteroient de la nonexécution des Concordats.

Le même jour, Napoléon rendit un autre décret, par lequel il accorda grâce entière, conformément au susdit traité, aux individus des départemens de Rome et de Trasimene qui auroient encouru les peines portées par les lois, pour avoir refusé les sermens exigés d'eux. Il fut statué par ce décret, inséré, comme le précédent , au Bulletin des lois, que ces individus seroient mis en liberté, et pourroient

rclouDicr dans leurs loyers; qu'ils rentreroieiU ,y,j^ lie plus cil possession de leurs biens, après loiileibis avoir solennellement prèle léseraient de lldèlité, et que ceux qui au i". mai n'auroient pas rempli celte condition ne seroient plus admis à jouir de ces avantaj^cs. En conséquence de ces dispositions, on pressa de nouveau les ecclésiastiques romains dèporiés eu Coise de faire les sermens demandes. Aucun ne crut devoir les prêter. Par suite de leurs refus, plusieurs qui éloient détenus au donjon de Bastia furent transférés :$ Calvi comme des criminels, dans la nuit du 5 i mai au i"'. juin, 3i mai. et enfermés dans la forteresse. On leur délendit toute communication au-dehors; toui moyen de célébrer la messe leur fut également interdit. On leur donna du pain pour toute nourriture et de l'eau pour unique boisson. Enlin il leur fallut coucher deux sur la mênu^ paillasse, et défense leur fut faite de se procurer même à leurs frais le moindre soulagement.

Dans l'intérieur, les prisons ne s'ouvrirent f[ue pour un petit nombre de personnes. On ne mit en liberté ni M. l'abbé d'Astros ni la plupart des prélats ou ecclésiastiques détenus à VJncemics. ]Na}»oléon ne rendit pas non plii^

iSi3.

(5i8) ses bonnes grâces aux évéques de Troyes, de Gand et de Tournay. Ces prélats continuèrent d'être exactement surveillés.

Bientôt les mesures de rigueur contre le Pape se renouvelèrent : on le priva de toute communication avec les personnes du dehors. Les membres du sacré Collège eux-mêmes eurent ordre de ne point lui parler d'affaires. Le cardinal di PietrOj désigné comme le chef de l'opposition, fut enlevé de nouveau et transféré à Auxonne. Ainsi, le sort de Pie VII fut, à peu de chose près , le même qu'auparavant , et les églises de France et d'Italie ne cessèrent pas d'être dans l'agitation et le trouble.