CHAPITRE XI

L'enseignement de la religion dans les collèges, suiveillé par les cvêques. — A'om>elles ojjicialités. — Entière exécution de la loi relative aujc évêchés.

IJNt: ordonnance royale, d a 27 février, charf^eoit spécialement les évêques de surveiller l'instruction religieuse dans les collèges. Cette ordonnance fut attaquée avec chaleur pendant la discussion du projet de loi relatif aux évêcliés. Un sieur Baker, de Strasbourg, s'étoit adressé à la chambre des députés pour savoir si la surveillance épiscopale devoit s'étendre sur les écoles primaires et sur rinstruclion religieuse des protestans. La commission des pétitions proposoit de passer à l'ordre du jour, par le motif qu'il n'étoit question dans l'ordonnance que des collèges royaux, et que les évêques n'étoient évidemment appelés à surveiller que renseignement de la religion catholique. Mais M. Benjamin Constant s'opposa aux con-

iSai.

( 5o4 ) clusions dn rapporteur. Il prétendit que des hommes voues à un culte particulier dévoient nécessairement donner à ce culte une direction favorable , et demanda le renvoi de la pétition au ministre de l'intérieur, à l'effet d'empêcher que l'éducation des élèves non catholiques ne souffrît d'une ordonnance justement regardée, à son sens, comme inconstitutionnelle, comme étant de nature à alarmer les protestans et les amis des libertés religieuses.

M. de Corbière, alors président du conseil royal d'instruction publique, soutint que l'ordonnance n'étoit ni inconstitutionnelle ni inquiétante pour les droits légaux de ceux auxquels on sembloit s'intéresser, et qui n'auroient jamais, dit-il, de meilleur appui que l'autorité royale, laquelle sauroit toujours respecter les libertés consacrées par la Charte. Il ajouta que l'ordonnance n'avoit fait qu'appliquer le principe d'après lequel toutes les écoles de 1 CJniversité dévoient prendre les préceptes de la religion catholique pour base de leur enseignement; qu'au reste, il ne falloit pas en conclure qu'il fût dans l'intention du gouvernement d'apporter quelque entrave à l'exercice des différens cultes dans lesquels les élèves pouvoient

être

cire nés; que loin de là, clans tous les collèges ,«21, où les élèves protestans ëtoient en nombre suffisant, il y avoit un ministre particulier de leur culte payé par l'Université.

La parole fut ensuite accordée à M. ManueL -Après avoir fait observer qu'aux termes de la Charte, tous les cultes dévoient être également protégés, ce député demanda si dans l'ordonnance il y avoit égalité de protection, et pourquoi on n'admettoit pas dans les collèges la surveillance des pasteurs protestans.

M. Chabaud - La-Tour auroit également voulu que l'on donnât aux présidens des consistoires la même inspection, la même surveillance sur l'instruction religieuse des protestans que les évêques avoient sur l'instruction religieuse des catholiques.

Le ministre des aflaires étrangères fît part à la chambre des motifs qui s'y opposoient. Il dit que le gouvernement prolégeoit également tous les cultes en ce sens qu'il ne souffroit pas qu'aucun individu fût insulté ni troublé dans l'exercice du culte qu'il professoit; mais que, dans un pays où l'on reconnoissoit une religion

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ib':^l

de TEtat, l'Eiat devoit nécessairement enseigner cette religion; qu'il ne devoit pas en enseigner d'autres; qu'ainsi, quoique daps les collèges tous les élèves dussent participer aux avantages attachés à ces établissemens , cependant celui dont la religion n éloit pas celle de l'Etat ne pouvoit pas j être élevé dans sa religion par l'Université; qu'elle ne s'opposoit pas, toutefois, à ce qu'il reçût des instructions d'un ministre de son culte.

Après avoir entendu encore deux autres de ses membres, la chambre adopta l'ordre du JQur. Elle sentit qu'on ne pouvoit raisonnablement attaquer une ordonnance qui ne faisoit que reconnoitre un droit de visite qu'ont incontestablement les évêques , comme les surveillans immédiats de l'exercice du culte, comme les juges naturels de l'enseignement religieux dans toute l'étendue de leurs diocèses (i).

(i) Ce droit fut reconnu eu 1807. On a vu que, par une décision impériale du 6 janvier, les archevêques et évêques avoient été autorisés à visiter les élahlissemens consacrés dans leurs diocèses à l'inslructioa

Ce ne fut pas avec plus de raison que M. le ' comte Lanjuinais contesta, vers la même époque, à l'évêque de Metz le droit de juger les prêtres de son diocèse, sous le rapport purement spirituel.

Les évêques ont une juridiction qui leur est propre et dont aucune loi ne peut les dépouiller. 11 ne faut pas confondre cette juridiction toute spirituelle que les apôtres reçurent de Jésus-Christ même, avec celle, qui, de sa nature, est étrangère à l'Eglise. Il ne faut pas la confondre avec les concessions que les princes chrétiens firent au clergé à diverses époques, telles que le pouvoir de juger les différends temporels accordé aux évêques par les empereurs d'Orient , et le droit de connoitre des actions personnelles contre les clercs attribué dans le

publique, i". pour s'assurer si les chapelles de ces établissemens éloient clans un état décent et convenable; 2'. si le culte y élolt exercé conformément aux règles; 3". si les aumôniers qui les desservoient remplissoient exactement leurs devoirs et leurs fonctions j 4°. enfin, si on avoit soin d'instruire les élèves dans les principes de la religion, et de leur enseigner le Catéchisme publié dans le diocèse. Tom. II, pag. i8g.

jgj, royaume aux olïiciaux, par divers ëdits, notamment par celui de i6g5. La puissance temporelle avoit fait ces concessions à l'Eglise, la même puissance pouvoit les lui retirer. C'est ce qu'elle fît en France le 24 août 1790, eu supprimant les olîicialitës.

La juridiction épiscopale fut alors réduite aux attributions que reçurent les apôtres; attributions dont l'exercice n'exige ni l'appareil , ni les procédures de la juridiction contentieuse^ mais qui, cependant, ne sauroit avoir lieu d'une manière arbitraire, puisque la domination est interdite par lEvangiie aux supérieurs ecclésiastiques, et qu'il est écrit partout que l'obéissance des inférieurs doit être une obéissance raisonnable.

Cette juridiction étant pleinement reconnue par la loi du 8 avril 1802 (i) , les premiers pas-

(i) L'article 10 de celte loi s'exprime ainsi : « Tout privilège portant exemption ou attribution de \a Juridiction épiscopale est aboli ».

L'article 1 4 veut que les archevêques veillent au mainlien de la foi et de la discipline dans les diocèses dépendans de leur métropole; et l'art. i5 qu'ils connoissent des réclamations portées contre les décisions de leurs suffragans.

( 5-^>9 ) leurs durent se croire fondes à rétablir leurs olïîcialites sous le rapport spirituel. La plupart opérèrent ce rétablissement et ne furent pas improuvés. On a vu même que le chef du gouvernement avoit eu recours, en 1804? 'i l'ofiScialité diocésaine de Paris, pour faire déclarer nul par l'Eglise son mariage avec M"'^ de Bcauharnais (i).

M. le comte Lanjuinais ne critiqua pas alois le rétablissement des officialités. Il est vrai qu'à cette époque on écrivoit peu ; qu'on se gardoit bien surtout de faire par des imprimés une sorte d'appel au public sur des objets politiques ou religieux. Des appels de cette nature auroient fort déplu à l'homme qui étoit alors tout-puissant, et n'eussent pas été sans danger. Son approbation, même tacite, en imposoit à tous les partis et fermoit toutes les bouches.

Le noble pair se dédommagea du silence qu'il fut contraint de garder, en attaquant avec chaleur, en 1821, une ordonnance de l'évéque de Metz, par laquelle ce prélat confîrmoit le

(i'> Tome !1, pog. âS?.

( 5io ) ,8^, rétablissement, quant au spirituel^ de sou officialité diocésaine, et traçoit de nouvelles règles pour l'exercice des attributions qui lui étoient confiées.

M. Lanjiiinais prétendit que cette ordonnance étoit le comble de la déraison et du despotisme; un attentat aux lois et aux maximes du royaume; une usurpation intolérable du pouvoir législatij et judiciaire qui mettoit en péril la religioTi et la monarchie; un acte qui navoit de force obligatoire pour personne (ij. Il fut jusqu'à dire que l'évêque de Metz et tous ceux qui s'ëtoient rendus coupables du même attentat avoient encouru les peines portées par les art. 1 14? 204 et 2o5 du code pénal, c'est-àdire, la dégradation civique ^ le bannissement et même la déportation.

Deux écrits propres à rassurer le noble pair furent successivement publiés. Ils ne dissipèrent point ses alarmes. Préocupé de ses propres pensées, il craignit qu'on en revînt bientôt, si l'on n'y prenoit garde, au temps où «avec

(i) Des Officialités anciennes et nouvelles , par M. le comle Lanjuinais.

» les jargons et les aigiities de la scuiastique, » on justifioit tons les excès, et les persécu- » tions des Juifs, et les croisades, et les hor- » reurs de rinquisition, et la tyrannie ecclé- » siastique sur l'union conjugale (i) ».

Pour prévenir ce malheur autant qu'il e'toit en lui, il fît paroitre une nouvelle brochure dans laquelle il soutint que les évêques avoient été dépouillés de toute juridiction par la loi de 1 790 sur l'organisation judiciaire ; que cette loi avoit tout supprimé, le temporel et le spirituel, et conséquemment que l'acte par lequel un évêque rétablissoit l'officialité diocésaine, même sous le rapport spirituel, étoit un acte illégal.

Nous ne crûmes pas devoir laisser sans réponse les allégations du nobie pair. Dans un écrit ayant pour titre : De la Juridiction épi" scopale^ nous prouvâmes clairement que le rétablissement des officialités, tel que les évêques l'avoient opéré, ne violoit en rien la loi de 1790; que l'objet de cette loi avoit été de supprimer les officialités, comme tribunaux

(i) Même tome.

\6u-2. tl exception j et non de dépouiller les premiers pasteurs d'une juridiction qu'ils tiennent de l'Eglise, et qu'aucune puissance humaine ne peut leur ôfer. Nous citâmes, comme la preuve la plus convaincante qu'on n'avoit point entendu priver les évèques de la juridiction qui leur est propre ;, la trop célébré constitution civile du clergé, sanctionnée le 24 août 1790, le même jour que la loi sur l'organisation judiciaire. L'art. 14 porte, en effet, que l'évéque ne « pourra faire aucun acte de juridiction ^ » qu'après en avoir délibéré avec ses vicaires». Voilà bien la juridiction épiscopale reconnue. Il est donc de la dernière évidence, quoi qu'en ait dit M. le comte Lanjuinais, qu'en supprimant, en 1790, les oOicialités, on voulut seulement séparer le temporel du spirituel, replacer les ecclésiastiques, pour tout ce qui touche aux intérêts de la terre, sous la juridiction des juges civils, et ramener à son état primitif la juridiction épiscopale, en la dégageant des formes judiciaires, indicatives du pouvoir coactif. Et s'il en étoit autrement, si, comme le prétend le noble pair, toute juridiction eut été otée aux évêques par la loi sur l'organisation judiciaire.

comment auroient-ils pu administrer icurs vas- ,j;^.^^ tes diocèses? comment auroient-ils pu y maintenir la hiérarchie, la discipline et la loi?

Ces diocèses ètoient d'une telle étendue que, même en applicant les peines canoniques, les premiers pasteurs avoient beaucoup de peine à faire le bicn, et que de nombreux abus échappoient à leur surveillance. 11 étoit donc bien important que leur territoire fut circonscrit dans des bornes plus étroites, et conséquemment qu'on augmentât le nombre des évêchés.

Les fonds ajoutés chaque année au budjet du ministère de l'intérieur, par suite du décès des pensionnaires ecclésiastiques, dévoient être employés, d'après la loi du 4 juillet 1821, à la dotation de douze sièges épiscopaux ou métropolitains, et successivement à la dotation de dix-huit autres sièges dans les villes où le Roi le jugeroit nécessaire.

On a vu que cette loi avoit reçu un commencement d'exécution par l'ordonnance du 19 octobre de la même année; qu^ les prélats nommés par le Roi, en 1817, aux sièges de Reims, de Sens, de Chartres, de Luçon , de Nîmes et de Périgucux en avoient pris pos-

i8a3. session, eu vorlu de divers brefs donnes à Rome, les 4 août et 4 septembre 1821.

Toutes les villes qui, d'après la dernière circonscription des diocèses, dévoient avoir un siège, demandoient à le conserver, et offroient de concourir aux frais de premier établissement. On ne pouvoit les maintenir tous; d'après la loi du 4 juillet 1821, leur nombre ne pouvoit s'élever au-dessus de quatre-v ingts. Il falloit donc en supprimer douze, et s'entendre avec le Pape pour cette suppression.

Nous avons dit qu'immédiatement après la promulgation de la loi , une négociation avoit été entamée à cet effet avec le saint Siège. Quelques prélats ayant été canoniquement institués, en 18 17, pour des sièges qui ne pouvoient être coriservés, la négociation marcha d'abord assez lentement; mais toute difficulté lut levée, soit par la translation régulière de ces prélats à d'auti'es sièges, soit par leur renonciation volontaire aux droits que leur reconnoissoitle chef dé l'Eglise. En conséquence, il fut procédé à une nouvelle circonscription des diocèses français. Sa Sainteté statua, par une bulle donnée à Rome, le 10 octobre 1822,

( 5.5) qu'il y auroit dans le royaume quatorze ar- chevêches et soixante -six évêchcs, savoir: 1°. les archevêchés de Paris, de Lyon, de Rouen, de Sens, de Reims, de Tours, de Bourges, d'Alby, de Bordeaux, d'Auch, de Toulouse, d'Aix, de Besançon et d'Avignon; 2". les évêchés de Chartres, de Meaux, d'Orléans, de Blois, de Versailles, d'Arras, de Cambrai, d' Autan, de Langres, de Dijon, de Saint-Claude, de Grenoble, de Bayeux, d'Evreux, de Séez, de Coutances, de Troyes, de Nevers, de Moulins, de Soissons, de Chalons-sur-Marne, de Beauvais, d'Amiens, du Mans, d'Angers, de Rennes, de Nantes, de Quimper, de Vannes, de Saint- Brieuc, de Clermont, de Limoges, du Puy, de Tulle, de Saint-Flour, de Rodez, de Cahors, de Mende, de Perpignan, d'Agen, d'Angoulême, de Poitiers, de Périgùeux, de la Rochelle, de Luçon, d'Aire, de Tarbes, de Rayonne, de Montauban, de Pamiers, de Carcassonne, de Marseille, de Fréjus, de Digne, de Gap, d'Ajaccio, de Strasbourg, de Metz, de Verdun, de Beiley, de Saint-Diez, de Nanci, de Nimes, de Valence, de Viviers et de Montpellier.

iSuJ.

Sur la demande du Roi, revèché de Cambrai avoit été érigé en archevêché par la bulle de 1817; mais, depuis lors, des circonstances, imprévues ayant porté Sa Majesté à demander que cette érection fût ajournée, le Pape déclara dans la bulle de circonscription qu'elle demeuroit suspendue , pom' de graves motifs, à sa volonté et à celle du saint Siège.

La nouvelle bulle fut soumise h la vérification du conseil d'Etat. L'attention du conseil fut spécialement appelée sur le passage relatif à l'église épiscopale de Cambrai. On trouva que, par les termes dont elle s'étoit servie, Sa Sainteté sembloit s'être réservée le droit d'ériger cette église, sans le concours du Roi, et quand bon lui sembleroit, en église métropolitaine. Ce fut pour cette raison que, par son ordonnance du 5i octobre. Sa Majesté statua, sur le rapport de M='. le garde des sceaux, qi!t3 la bulle éioit reçue sans approbation des clauses, réserves (i), formules, ou expressions

i^i) Ceilereslriclion, qu'or» n'insère pas orcîinnircaicnt flans ces sortes de formules, parut d'aulani plus sufllf::tnle pour dissiper toulcs les craintes, '('if', d'après nos

( 5i7 ) 'qu'elle reiifermoit, et qui étoient ou pouvoient .s^j. être contraires à la Charte constitutionnelle, aux lois du royaume, aux franchises, libertés ou maximes de l'église gallicane.

Les villes où, d'après la nouvelle bulle, un siège étoit définitivement établi, demandèrent avec instance qu'il y fût promptement pourvu. M. de Corbière, nouveau ministre de l'intérieur, appuya une demande que les fonds ajoutés au budjet de son ministère, par la loi du 4 juillet 1821, et ceux précédemment votés pour le besoin du culte, permettoient d'accueillir favorablement. Il fut décidé, sur son rapport, que le Roi nommeroit à tous les sièges qui étoient alors vacans (i).

lois anciennes et nouvelles, aucune bulle ou autre expédition de la cour de Piome ne peut être exécutée en France sans l'approbation du gouvernement. On considéra que Sa 3Iujeslé pourroit toujours , au moyen de celle disposition, s'opposer à l'éreclion dont il s'agit, si elle venoit jamais à s'opérer sans sa participation; ce qui n'étoit pas à présumer, d'après les preuves multipliées de déférence que le saint Père avoit données au Roi, et la bonne harmonie qui réguoil entre les deux cours.

(i) Sa Majesté nomma, par une ordonnance du i3

1823. Le Monarque mit le sceau par cette mesure à la restauration religieuse. Les évêques pu-

janvier 1823, à l'arehevêcbé d'Auch , M. de Morlhon , en remplacement de M. de La Porte, évêque de Carcassonne, qui avoil fait agréer ses motifs de non-acceptation ; à l'évêché d^Aire, M. de Trévern, ancien vicaire-général de Langres, en remplacement de M. Dubois, mort évêque de Dijon; à l'évêché de Beauvais, M. de Lesquen, chanoine de Saint-Brieuc , en remplacement de M. de La Châtre, démissionnaire; à l'évêché de Belley, M. Dévie, vicaire- général de Valence, en remplacement de M. de Salamon, transféré au siège de Saint-FIour; à l'évêché de Blois , M. de Sauzin, ancien vicaire-général de Lizieux, en remplacement de M. de Boisville , transféré au siège de Dijon; à l'évêché de Tulle, M. de Sagey, évêque nommé de Saint-Claude, en remplacement de M. Duperriez. nommé évêque de Bayeux^ à l'évêché de Châlons sur Marne, M. Desjardins, vicaire-général de Paris, en remplacement de M. de Clermont-Tonnerre, transféré au siège métropolitain de Toulouse; à l'évêché de Saint-Diez, M. Dumoussac, vicaire-général de Poitiers, en remplacement de M. de Montblanc, nommé coadjuteur de Tours, avec future succession; à l'évêché de Gap, M. Arbaud , vicaire-général de Digne, en remplacement de M. Villeneuve, décédé; à l'évêché de Langres, M. de Poulpiqoel, vicaire-général de Quimper, en remplacement du

rent Uès-lors remplir, dans toute leur eten- ^^.^^ due, les obligations qui leur sont imposées;

cardinal de La Luzerne ; à l'évêché de Marseille, M. de Mazenod, ancien vicaire -général d'Aix, en remplacement de M. Bessoa;à révêclié de Montauban, M. de Cheveruz, évêque de Boston, en remplacenaent de jM. de Bauregard, nommé à l'évêché d'Orléans; à l'évêché de Nevers, JM. Millaux, vicaire -général de Rennes, en remplacement de M. de Fonlenaj, transféré au siège métropolitain de Bourges; à l'évêché de Paraiers, M. de La Tour-Landorthe , vicaire-général de Toulouse, en remplacement de M. de La Brunière, transféré au siège de Mende; à l'évêché du Puy, M. de Bonald, aumônier de Monsieur, et vicaire - général de Carcassonne, en remplacement de M. de Sagey, nommé à l'évêché de Tulle; et à l'évêché de Verdun, M. Darboul, vicairegénéral de Toulouse, en remplacement de M. de Villèle, transféré au siège de Soissons.

Les prélats qui conservèrent les sièges auxquels ils avoient été appelés en 1817 étoient au nombre de huit, savoir: MM. Brault. évêque de Bayeux, nommé à l'archevêché d'Albi ; Piamond de La Lande, curé de Saint- Thomas d'Aquin à Paris, nommé à l'évêché de Rodez; de Richery , nommé à l'évêché de Fréjus; de Pons, nommé à l'évêché de Moulins; de Saunhiac , nommé à Pévêchè de Perpignan; de Neyrac, nommé à révêché de Tarbes; et Molins , nommé à l'évêché de Viviers,

lS2J.

ils purent maiiiteair, dans des diocèses plus ei\ proportion avec les besoins des fidèles, la pureté de la foi et le respect pour la discipline; ils purent exciter les efforts du zèle, en prévenir les écarts, et travailler efficacement à faire revivre les beaux jours de l'église gallicane ^ de cette église illustre qui a tant contribué d la gloire de la France, et dont les véritables libertés furent tour à tour protégées par nos plus grands princes.

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