TITRE IV

De la circonscription des archevêchés , des évéchcs et des paroisses ; des édifices destinés au culte, et du traitement des ministres.

Section T^.

De la circonscription des archevêchés et des évêchés.

LVIII. Il y aura en France dix archevêchés ou métropoles , et cinquante évêchés.

LIX. La circonscription des métropoles et des diocèses sera faite conformément au tableau ci-joint.

Section II.

De la circonscription des paroisses.

"L^. Il y aura au moins une paroisse dans chaque justice de paix.

Il sera en outre établi autant de succursales que le besoin pourra l'exiger.

LXI. Chaque évêque, de concert avec le préfet, réglera le nombre et l'étendue de ces succursales. Les plans arrêtés seront soumis au gouvernement, et ne pouiTont être mis à exécution sans son autorisation.

LXII. Aucune partie du territoire français ne pourra être érigée en cure ou en succursale sans l'autorisation expresse du gouvernemeul.

LXIIÏ. Les prêtres desservant les succursales sont nommés par les cvêques.