Ibid., t. IV,: p

09 XIV^ siicuB. 44

et de guerres, on observera en cas de querelles les procédures anciennement usitées en marches d'estault : cUt... Aituro tempore, aUis guerris... c movendis materia subtrahatur, et... tranquilc litas, juxta antiquorum morum consuetudinem, c usuum et rituum régulas..., inter partes... in c suis marchiis stallis et confiniis, in causarum... c decisionibusobservarisolitas... retineri valeat. » Sachent nobles et non nobles, est-il ajouté, que nul ne doit témérairement agir de fait dans sa propre cause, mais que toute querelle doit être poursuivie par les voies de raison et d'équité, suivant les procédures de justice pratiquées d'ancienneté : € Nichil suà auctoritate aut temeritate

< de facto attemptent, sed causas suas, si velint, c via rationis et equitatis secundum régulas conc suetudinarias et locales, ab olim in judiciis et

< decisionibus causarum et litium observari solic tas, prosequantur. » Ceux du duché et du comté qui auront poursuite à exercer contre ceux de lletz devront à l'avenir mander par leur juge ordinaire aux mattre-échevin et treizes de la Cité de leur rendre justice ou, faute de pouvoir le faire, d'obliger l'adverse partie à se trouver au lieu habituel de marche d'çstaiuit pour y être jugée suivant la ' coutume : < Qufitietiùs auctoritate suà € judiciarià partem ream 'Cogant ut in loco solito € marchise seu stalli competenter oompareat , « ibique judicio sistat, auditura, visura et factura € quod localis justicia suadebit, secundum régulas

Â2 SCEAir »S UNAFBiEDE

€ consuetudinarias... > Ceux de Metz devront réciproquement agir d'une manière analogue à l'égard des sujets de Luxèknbourg et de Chiny. Le reste de la déclaration traite des fiefs, des dettes et des gages, avec injonction à tous nobles et non nobles de se conformer à ses? prescriptions ; faute de quoi punition et juste réparation sermit faites : « Et si... nobilis vel ignobilis contrarium c facere presumpserit, nos hujusmodi presundp-' € tionem pœnâ débita in... personis delinquen- « tîbus et eorum rébus..., sine morae dispendio € puniemus, etfaciemus... damnum passis satis^ « factionem fieri compèftentem. » Cette pièce, à l'adresse de la Cité, était coiiservée dans les ar-^ chives de la ville de Metz, qui, en retour, avait dû donner une déélaration semblable au gouverneur des duché de Luxembourg et comté de Chîny.

Le traité de 1408 (2 juillet)*, entre Tévêque de Metz, Raoul de Coiicy, Charles, duc de Lorraine, Robert, duc de Bar, Edouard son fils, marquis du Pont, et la cité de Metz, présente beaucoup de ressemblance avec celui de 1391 (139Ï n. s.) dont nous avons donné tout à l'heure une analyse, fl est également conclu pour six années contre ceux qui seraient < rebelles de venir à jour et à droit > J Il nomme aussi huit commis ; deux d'entre enk représentarit à la f6is te duc de Bar et son fils, . le marquis dû Pont. Les termes dé l'ttccJoiHl de 1 3"9f

!. Ibid., t. IVjp.644. .s' •

(1393 n. 6.) sont reproduits dans cdui de 1408, avec addition seulement de certaines dispositions sur la manière dont il devrait être procédé, en cas que la poursuite de quelque malfaiteur entraînât le siège et la prise d'une bonne ville ou forteresse et de ses défenseurs.

Un dernier accord de 1411 (17 mars 1412 n. s.), entre Tévèque de Metz, le duc de Lorraine^ le duc de Bar, le marquis du Pont et la Cité, est, comme celui de 1408, la reproduction ou à peu jNTès de celui de 1 391 (1 392 n. s.). C'est un traité de Landfriede pour six années contre tout < rec belle de venir à jour et à droit » , avec obKgation pour tous de poursuivre leurs revendications par voie de justice c selon Fus et coustume du lieu où < l'héritage seroit assis » ; nomination pal* les parties de huit commis pour exercer la police et au besoin la justice de la Landfriede ; usage par ces derniers d'un c seel connnun et autantique » ; tenue des journées successivement aux lieux de Nomeny, de Nancy, du Pont et de Metz ; et, en cas de partage égal des voix entre les huit commis, renvoi de la décision aux confédérés eux-^mémes dont ils sont les représeniioits. Ce traité, qui n'a pas été, comme les précédents, recueilli et publié par les Bénédictins dans les preuves de l'histoire de Metz, est resté inédit; il nous a été conservé par Paél Ferry dans ses Observations séculaipes^

1. Paul Ferry, Obs. sécuL) XV, 346^, 352. Bibl. de Metz, mss. fonds hist. n9 107. '

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£n commençant l'examen que nous venons de faire des traités de Landfriede auxquels la cité de Metz a souscrit et dont le texte a été conservé, nous avons dit que notre intention était de tirer, par analo^e, de leur teneur quelques notions pour compléter l'idée très imparfaite que nous avions encore de celui vraisemblablement passé en 1 345 et prolongé en 1 347 pour dix ans à partir de 1348, touchant < Taicort fais contre cialz que à jour et à droit ne volroient venir i>. Ces divers traités compris dans une période de près d'un siècle , de 1 3S7 à 1 41 Si , au milieu de laquelle se placent ceux relatifs à < l'aicort » que nous étudions spécialement ici, présentent dans la variété de leuris dispositions des particularités dont il est bon de faire, pour l'objet que nous nous proposons, le rapprochement sur quelques points essentiels : la durée de la convention ; le nombre des commissaires ou commis institués par elle ; le caractère et les attributions de ces officiers ; les lieux et le mode de \euts assemblées.

La durée de la convention est de dix ans dans l'accord de prolongation de 1 347 ; elle est de dix ans également daxis celui de 1 380, de six ans dans ceux de. 1392, de 1408 et de 1413, de quatre ans dans celui de 1 357 ; elle était étendue à toute la vie d'une des parties cotitractantes, le comte de Bar, dans le traité de 1337, et à celle du dernier survivant des trois princes engagés, dans celui de 1 331 ; elle est indéfinie ou plutôt indéterminée dans ceux de 1404 et de 1407.