TRAITES, CONVENTIONS, ORDRES DU JOUR

PROCLA3IATIONS.

Suspension d'armes entre le général en chef de V armée française en Italie , Bonaparte , et le lieutenant-général ^ au service du roi de Sar- ' daigne j comte de Latour.

Art. 1**^. Toutes les hostilités cesseront , entre Tarmée française en Italie et Varmée du roi de Sardaigne, à dater du jour où les conditions ci -dessous seront remplies, jusqu'à cinq jours après la fin des nc^ociations , pour parvenir à une paix définitive entre les deux puissances , savoir : La place de Ck>ni sera occupée par les Français , le 7 floréal , ou 28 avril de la présente année; la place d'Alexandrie le sera également par les Français, en attendant celle de Tortone, le plus tôt possible , au plus tard le 1 1 floréal (3o avril), laquelle place d'Alexandrie ne pourra être occupée par Tarmée française que jusqu'à ce qu'on ait pu lui remettre la place de Tortone.

II. L'armée française restera en possession de ce qu'elle a conquis , savoir : tojit le pays qui se trouve au-delà de la rive droite de la Stura jusqu'à son confluent dans le Tanaro , et de là suivant la rive droite