TITRE III

Du Culte.

Il n'y aara qn'une litargie et un catéchisme ponr toutes les églises ciMJioliques de France.

Aucun curé ne pourra ordonner des prières publiques extraordinaires dans sa paroisse, sans la permission spéciale de l'évèque.

Aucune fête, à l'exception du diu^anche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement.

Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et .ornemens convenables à leur titre; ils ne pourront» dans aucun cas, ni âous aucun prétexte, prendre ia couleur et les marques distinetives réservées aux évoques.

Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en aoir ; les évoques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets.

Les chapelles domestiques, les oratoires particuliers, ne pourront ôtre établis sans une permission expresse du gouvernement, accordée sur la demande de l'évêque.

Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices eonsacrés au culte catholique, dans les villes où il y a des temples destinés aux différens cultes.

Le même tempU ne pourra être consacré qu'à un même eulte. 3

Il y aara, dans les cathédrales et paroisses, uae place dis* tinguée pour les individas catholiques qui remplissent les an** torités civiles et militaires.

L'évéque se concertera avec le préfet pour régler la manière 'appeler les fidèles au service divin par les sons des cloches. On ne pourra les sonner pour toute antre cause, sans la permission de i; police locale. '

Lorsque le gouvernement ordonnera des prières publiques» les évoques se concerteront avec le préfet et le commandant militaire du lien, pour le jour, l'heure et le mode d'exécution de ces ordonnances.

1. Les prédications solennelles, appelées sermons, et celles connues sous le nom de stations de TA vent et du Carême» ne seront faites que par des prêtres qni en auront obtenu une autorisation spéciale de Tévèque.

2. Les curés» aux prônes des messes paroissiales, prieront et feront prier pour la prospérité de la république française et pour les consuls.

3. Us ne se permettront» dans leurs instructions» aucune inculpation directe ou indirecte, soit contre les personnes» soit contre les autres cultes autorisés dans l'état.

4. Ils ne feront» au prône» aucune publication étrangère à l'exercice du culte» à moins qu'ils n'y soient autorisés par le gouvernement.

Us ne donneront la bénédiction nuptiale qu'à ceux qui justifieront en bonne et due forme, avoir contracté mariage devant l'officier civil.

Les registres tenus par les ministres du culte, n'étant et ne pouvant être relatifs qu'à l'administration des sacrcmens» ne

31p MÉMamss ms napoléon.

potinruity duis ««cm «as» «uppléer les registres ordonnés {m ia laî pmv eonsteilei: l'état cnrU des Vrançais.

Dans tons les actes ecclésiastiq«cè et veligtenx» on sert «Migé de se senrir ihi oakndrier d'éqnânoxe, étaUi par les kâs de la répablique : on désignera les jours par les noms •qu'ils «raient dans le calendrier des solstices.

Le repos des fonctionnaires publics sera fixé au dimanche.