TITRE III

5. Avant le Ier décembre prochain, l'archevêque ou évêque du chef-lieu de chacune des académies où il y aura une faculté de théologie , présentera au grand-maître les sujets parmi les-

(6t ) quels les doyens et les professeurs de théologie seront nommés.

6. A l'égard des deux facultés de théologie de Strasbourg et de Genève , et de celle qui sera incessamment établie à Montauban , les candidats seront présentés, dans le même délai, par les présidens de consistoire de ces trois villes.

7. Le grand-maître nommera, pour la première fois, les doyens et les professeurs entre les sujets portés en nombre triple de celui des places auxquelles il faudra pourvoir ; et cette nomination sera faite avant le i«r janvier 1809.

8. Le grand-maître nommera également, pour la première fois, et avant le 1er janvier 1809, les doyens et professeurs des autres facultés.

9. Les chaires des facultés de théologie ne seront données au concours qu'à dater du Ie* janvier 18 15, et celles des lettres et sciences qu'à compter du Ier janvier 181 1 : jusque-là il y sera nommé par le grand-maître.