‹ Mémoires pour servir à l'histoire des événemens de la fin du dix-huitième siècle depuis 1760 jusqu'en 1806-1810 (volume 3)Chapitre 4 sur 9 · votèrent pour l'appel · texte numérisé non relu

votèrent pour l'appel

424 idem contre. ^

9 malades.

1 s'est récusé.

8 ont refusé de voter.

20 absens.

748 totalité des Totans.

Ainsi, l'appel au peuple fut rejeté à unfr majorité de i38 voix. Ainsi, la terreur, provoquée par l'appel nominal à haute voix, eut tout son effet.

Cet appel avoit duré près de deux jours î il fallut renvoyer au lendemain la discussion sur la peine à infliger <V Louis. Le parti de la montagne avoit bien remarqué que, malgré son triomphe dans la question de l'appel au peuple , la victime pourroit lui échapper, et que la proposition du bannissement à la paix sembioït devoir l'emporter.

L'intervalle, ménagé à dessein entre les deux séances , donnoit aux dominateurs Je temps de se préparer à un nouveau et plus affreux triomphe , en ajoutant aux terreurs de la veille de nouvelles menaces, de nouvelles et plus décisives (erreurs. Les cohortes de septembre , armées révolutionuairement de broches , de piques , de bà-

tons , de haches , de merlins, dociles à la Toix de leurs chefs conventionnels , accoururent à toute hâte. Dès le matin , les avenues de la salle sont assiégées ; cliaque ■ député est attendu au passage j les hourreaux anticipés de Louis , aisés à reconnoître, éloient accueillis avec applaudissemensj quant aux autres, on ne leur épargnoit ni les outrages ni les menaces d'une mort certaine, s'ils ne votoient pas le supplice de l'infortuné qu'on appeloit le grand coupable.

La discussion sur la troisième question :

Quelle peine Louis a-t-il encourue ? dut

se ressentir de ces affreux préUminaires

Elle eut lieu cependant, et les députés opposés à la montagne y montrèrent encore plus de courage qu'on ne devoit s'y attendre ; mais elle fut précédée d'une autre discussion , d'abord sur la situatiou de Paris , que beaucoup d'habitans s'empressoient d'abandonner , dans la crainte de la fermeture des barrières et de nouveaux assassinats, et il est donné, à cet . égard, lecture d'une lettre de Rolland, qui I n'est rien moins que rassurante; puis, sur les craintes manifestées par plusieurs députés , relativement aux violences et aux menaces des septembriseurs; quelques montagnards sontmème au nombre des réclamans.

L'évêque intrus et renégat de la Creuse,

Huguet, enragé cordelier, annonce qntf les Larrières sont fermées , et que c'est une précaution prise contre les députés qui Toudroient abandonner leur poste.

Hahdy (de la Seine -Inférieure) dénonce les cris féroces des colporteurs de la liste des députés qui ont voté pour l'appel, et se pluint qu'ils dénoncent au peuple ces mêmes députés comme arisiocrates et royalistes.

Plusieurs autres députés demandent à rendre compte dedifférens iaits qui tendent à prouver que l'assemblée n'est pas libre.

Chaules Vilette a été menacé d'une mort violente s'il votait en faveur de Louis.

Thibaut (du Cantal) , évêque intrus et renégat de Saint-Flour , déclare que pareilles menaces lui ont été adressées.

"DuBiGMON (d'Ille-et-Vilaine) demandoit si l'on s'étoit assuré de la tranquillité de Paris avant qu'on continuât l'appel.

D'autres font entendre les mêmes plaintes ; ils manifestent les mêmes craintes.

Il s'établit ensuite un débat entre Guadet et Marat. Celui-ci dit que ceux qui appréhendoient tant pour eux , étoient ceux qui prônoient leur courage ^ et se vantoient de faire les décrets.... Ils disent (Marat parle) qu'ils sont sous les poignards , tandis qu'ils n'ont pas re(;u une égralignure j ce»

(a,5) hommes qui se plaignent de menaces, m'ont cent fois eux-mêmes menacé. Guadet a dit qu'il ne failoit condamner le tyran à mort qu'après avoir prononcé cette peine contre tous les coquins... Il est facile de sentir quelles sont les victimes que cette faction Touloit immoler...

Guadet veut répondre...

Marat invoque le témoignage de Duhem et de Cloots, et ajoute : £t moi aussi, j'ai des craintes. Il se répand dans le public que grand nombre de membres de la Convention , complices de Louis Capet , sont désespérés de la fermeture des barrières.

Une voix. Tu as donc donné des ordres pour qu'elles fussent fermées?

Marat. J'appuie les mesures de prudence qui ,ont été prises pour la tranquillité publique; et je demande que l'on note comme irifâmes les membres qui ne seront pas à leur poste dans cette circonstance , et qu'on déclare de bonne prise ceux qui seront hors des barrières, (Kien de plus expressif. )

Dtjhem. Passez à l'ordre du jour, sans quoi je dirai des secrets importans.

Ducos. Dis-les, pour que je puisse te confondre publiquement.

GoRSAs lit une déclaration par laquelle il est constant que les barrières sont ouvertes.

On lit ensuite une lettre dn ministre de lii justice sur la situation de Paris, et une autre du maire de cette TÎlle, Chambon'

Voici les renseignemens envoyés par le maire :

10. Des malTcillans se sont portés aux barrières pour en interdire le passage. Il a donné ordre au commandant-général de la garde nationale d'assurer la libre circulation des personnes. La réponse de ce chef annonce que l'ordre est exécuté.

20. L'intention étoit de se porter aux prisons , et d'y renouveler les massacreït.

Les ordres donnés pour faire respecter les maisons d'arrêt ont empêché les menaces de se réaliser, ou en ont retardé l'efiet.

Ce (jui peut diminue/ les craintes, ajoute le maire, c'est la réunion des bons citoyens qui veulent le respect aux lois , aux propriétés, aux personnes : leur nombre s'augmente tous les jours.

Gensosné demande l'exécution littérale du décret qui a été rendu (et qui chargeoît le conseil exécutif du maintien de l'ordre et de la tranquillité |)ublique) , et que par vn nouveau décret formel la Conventioa • ordonne à la municipalité , aux autorités constituées et au commandant provisoire, de rendre compte au pouvoir exécutif, tous les jours, de l'état de Paris. J'ajoute que yous devez lui donner la réquisition immé-

diate de la force armée. En cas de négligence , il faut le concours de tous les moyens pour que votre décret soit exécuté.

Lamarque combat cette demande par les plus pitoyables raisonnemens : c'est une déclamation virulente contre tous les principes d'ordre et de gouvernement. Ceuxqut i veulent la répression de la licence etle règne J des lois, sont à ses yeux des aristocrates...

Mais il dit qu'il a parcouru heaucoup'J de départemens , et qu'il y a vn des audacieux dire que la Convention délibère le couteau sur ta gorge.

Quelques voix. Cela est vrai. (Grands murmures. )

Lamarque arrive à l'éloge de Paris , berceau de la révolution ; il débite tous les lieux communs rebattus aux jacobins , et termine par soutenir que Paris est calme , et que pour le prouver on imprime le rapport du ministre de la justice , afin de l'envoyer aux départemens.

Ce qui prouve sa bonne foi , c'est qu'il a garde de demander l'impression de "la lettre du maire de Paris, et encore moins de celle de KoUand-

Après quekpies autres débats , la montagne feit passer à l'ordre du jour sur la,motion de Gensonné.

Ainsi , tous ces députés qui se plaignent, tous ceux qui réclament contre le déikut.

de liberté de l'assemblée , vont décider hardiment sur le sort du plus auguste accusé, tandis que, de la moindre violation des lois, protectrices de la sûreté, de l'existence des citoyens , résulte l'impérieuse nécessité de recommencer, et devant L d'autres juges , le procès de l'homme cou- Kpable qui a le moins de droit à la pitié de I ses semblables I Les conventionnels se trou- Lvent ainsi dans l'horrible alternative de , s'exposer à des remords et à un opprobre éternels pour sauver leur existence, ou de la sacrifier pour conserver leur honneur et pour être justes. Mais peut-on l'espérer de la majorité de cette assemblée, lorsque ^ comme jurés, l'unanimité de ses membres, moins sept ou huit, ont déjà failli à l'honneur, en se reconnoissant compétens pour juger le roi , lorsqu'ils ont menti à leur conscience , en déclarant sa culpabilité? Peuvent-ils hésiter à faire maintenant les fonctions d'exécuteurs ?

La discussion sur la troisième question ; Quelie peine Liouîs a-t-il encourue? se réduit donc à faire décider quelle majorité de voix sera requise pour faire force de jugement ?

Lanjuinais demande que ce soit aux deux tiers d(;s voix.

Oaran-Coulon dit qu'il ne peut y avoir dans celte occasion une manière autre

que celle usitée pour la confection Aes lois.

Le Hardt (du Morbihan) pense cpi'il faut lamaiorité des deux tiers, autrement le jugement , s'il n'étoit rendu qu'à une fotble majorité , n'auroit pas le caractère que les commettans attendent de leurs mandataires ; ce caractère qui doit imposer aux puissances étrangères....

DuQUESïTOY. Nous avons tous déclaré Louis coupable f il n'y a plus qu'à ouvrir le Gode pénal...., et applicjuez-lui la loi.

La loi est une pour tous. La peine contre les conspirateurs doit être appliquée à Louis.

Dantow appuie ce que dit Duquesnoy, et fait observer que les autres décrets n'ont été rendus qu'à la majorité absolue : il demande pourquoi et par quel motif, lorsqu'il s'est agi de prononcer sur le sort de la nation entière , lorsqu'on n'a pas même pensé à agiter cette question au moment d'abolir la royauté , on voudroît prononcer avec des formes plus sévères sur le sortd'un individu, d'un conspirateur?... Il demande si la république , si la guerre n'ont pas été votées à la majorité absolue , et si le sang qui coule au milieu des combats ne coule pas définitivement ? Il demande enfin qu'on passe à l'ordre du jour sur la proposition de Le Hardy.

( sao )

I-ANJUiNAis. 11 ne a'agit pas ici de craindre : vous ne devez craindre que de violer la justice et la raiion. La première Tiolation des principes l'ait toujours marcher de violation en violation. Je pourrois vous en donner plusieurs exemples dans cette afïairemême; mais, du moins, soye»

conséquens dans cette violation des principes; soyez au moins d'accord avec vousmêmes. Vous invoquez sans cesse le Code pénal ; vous vous dites sans cesse : nous sommes jury ; eh Lien ! c'est le Code pénal que j'invoque aussi ; ce sont ces formes du jury que je demande , et auxquelles je vous supplie de ne pas faire d'exception.

Mais vous dites aussi que les lois se font h la majorité , plus une : eh hien ! vous faites donc un acte mixte y et qui participe de vos deux fonctions. Vous avez rejeté toutes les formes que la justice, et peutêtre l'humanité réclamoient, la récusation et la forme silencieuse du scrutin , qui seule peut garantir la liberté des suffrages. On pourroit délibérer ici , dans une convention libre; mais c'est sous les poignards et les canons des factieux (^munnures) ^ je le pense ainsi. Daiguez , citoyens, peser toutes ces considérations; c'est pour obtenir l'exécution de la loi que je les présente. C'est eu faveur de la justice et de l'humanité que je demande, aux termes de

la loi , qu'il faille les trois quarts des suiFrages.

Lanjuinais parloil dans le désert

Une telle proposition auroit dû ellemême provoquer un appel nominal; mais les factieux de toutes couleurs vouloieiit la mort du roi : Reus est mortis.

L'assemblée passa donc à l'ordre du jour, motivé sur ce que tous les décrets doivent être rendus à la majorité absolue seulement.

Il paroît que les dispositions étoient prises pour que l'appel nominal ne se fit qu'à la nuit close. Un secrétaire le commence à huit heures du soir. C'étoit assurer aux bandits, qui n'avoient cessé d'environner la salle depuis le matin , le moyen d'aborder, avec plus de facilité et sans autres témoins qu'eux-mêmes, les députés anti-montagnards, pour les insulter et les menacer.Leslénèbresajoutoient à l'horreur de cette délibération lugubre. L'appel se (it lentement; nombre de députés avoient à cœur de motiver leur vote , soit par fanfaronnade, soit par une espèce de pudeur, ou par l'espoir d'étouffer leurs remords , ou. enfin par celui de se sauver de la proscription. Les fanfarons employèrent le jargon révolutionnaire , accompagné de l'emphase la plus ridicule. Quelques-uns ont cru échapper aux cris de leur con-

science par l'absurde et astucieuse distinction de leur qualité de législateurs, de celle (le juges. Leur mauvaise foi étoit d'autant plus insigne, qu'ils n'avoient pu prononcer la culpabilité que cnvs^vat jurés. Et dès lors ils s'étoient rendus criminels de lèse-majesté au premier chef, par un attentat sans exemple. La déclaration de culpabilité exAsàinoit inévitablement Vapplication d'une peine quelconque. Le résultat se trouvoit être toujours le même; la majesté royale n'éloit, ni moins outragée, ni moins dégradée. Il importoit fort pen au roi de savoir s'il dcvoit être condamné par dos législateurs ou par des juges, soit à la détention , soit au bannissement , soit à la mort. Avec l'une ou l'autre de ces qualités , le votant se trouvoit investi du pouvoir de prononcer comme législateur, ou de juger comme membre d'un tribunal quelconque, et, de l'aveu même de beaucoup de conventionnels , non*seulement le droit de juger , de condamner Louis XVI à une peine quelconque, étoit une véritable usurpation de pouvoirs qui n'avoient jamais été délégués , mais encore tout ce procès n'étoit qu'une violation manifeste et continuelle des Codes d'instruction criminelle et pénal , contre laquelle un assassin, un incendiaire n'auroient pas vainement réclamé.

Ils s'imaginoient tromper le public par ces misérables subtilités, et par-là échapper au déshonneur et aux proscriptions ! L'expérience leur a prouve toute la fausseté de ce calcul; du moins les Maratistes alloient directement au but, et dédaignoient d'ajouter l'hypocrise à leurs crimes. Malgré ces précautions tardives et bien superflues, beaucoup ne pouvoient s'imposer à euxmêmes : déjà ils étoient en proie aux remords du régicide qu'ils trembloient de commettre , mais auquel une espèce de fatalité paroissoit les entraîner par la peur de la mort violente dont ils étoient menacés , ou par un amour-propre bien mal entendu.

L'appel étoit à peine commencé, que le président annonça une dépêche officielle de la cour d'Espagne, trop tardive pour être prise en considération : on ne voulut pas même en entendre bi lecture. La seconde étoit adressée par les défenseurs de Louis. Ou en ajourna la lecture après l'appel qui dura quarante heures.

Les députés , agités de mille sentimens divers, alloient et venoient continuellement ; on les voyoit errer dans les bureaux voisins de l'assemblée , écrire rapidement ce qu'ils se proposoient de prononcer au moment oit la voix du secrétaire, comme celle de l'ange de l'Apocalypse ,

innant de la trompelte pour appeler fies [fléaux sur la terre, les sommoit de comparoître à la tribune pour y prononcer riniame anathème. L'attente de ce moment, terrible en effet, étoit , pour la plupart, un ctuel supplice.

Aprèsavoirrédigé leur vote, ils snrtoient, rentroient, sortoient encore, soit pour le réformer, soit pour le changer, et peutêtre pour écrire enfin le mot auquel ils auroient, quelques jours auparavant, ea horreur de penser; ils revenoient ensuite, saisis d'effroi, poursuivis par les cris de la multitude qui n'avoit pas désemparé ; ils apprébendoient avec raison les suites funestes de cette immense responsabilité, quel que fût leur vote. Le désordre de leurs discours, leurs traits altérés ou décomposés trahissoienl l'anxiété de leur âme....

Le silence le plus profond régnoit dans la salle. Il n'étoît interrompu que par la voix du secrétaire appelant chacun des députés , et par les mois de mort et de détention qui jetoient alternativement dans l'âme des assistans le saisissement de l'effroi ou une foihie lueur d'espérance. A l'exception de quelques députés féroces, ou des scélérats soudoyés, ivres d'une fureur de commande entretenue par les liqueurs fortes, le sort de Louis avoit généralement et vivement intéressé. Chacun teuoit uue

ïiote exacte des votes qui se baîançoîent sans iaterruptioii. Soit crainte, soit pitiéj Marat lui-même denieuroit fixe, immobUô sur son siège, et en silence ; eniiu il avoît fait trêve aux injures jusqu'alors prodiguées par lui à ceux qui ne votoient pas dans son sens : sa pUce ordinaire étoit auprès de la tribune qu'il assiégeoit sans cesse, quoiqu'il en i'àt sans cesse écarté-.

Ferai -je ici mention du vote de quelques monstres qui ne se contentoient pas de prononcer l'horrible mot de morty mais qui l'accompagnoient de tout ce que la langue peut offrir de plus grossier , de plus barbare , de plus révoltant ï JVi Marat, ni Robespierre, ni Danton ne s'expri* meront ainsi. Satisfaits d'égorger leur victime, ils ne la frapperont que d'un seul

coup La mort sans phrases, tel sera

leur vote. Tel sera celui de l'ex -grand-' vicaire- général de Chartres, le trop fameux abbé Sieyes, à qui le caractère de prêtre qu'il a scandaleusement abjuré, n'a pas inspiré l'horreur du sang.-.. De tous les forcenés qui ne se sont pas contentés de frapper la victime , mais encore de l'outrager, Barrère , que son éducation , soa instruction, son usage du monde et son talent dévoient préserver d'une semblable monstruosité , accompagne son vote de cette réflexion philosophique : L'arbre de la

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