SUR
LES ÉCOLES ET LE COLLÈGE DE NEVERS
ftuite)
§ 5. — Bordelaget, Directe», Arfi^is, n(-nniit,r.H
Oa la « Lieve des directes dues au collège u, l'extrais les rensei gnements suivants :
« 16li8, 18 août. Par contrat reçu Guinet, le coll<^ge acquiert de M. de Bragelonne le bordebge annuel de 12 sois 6 deniers et 1 géline assis sur un pré situé en la paroisse de Coulanges-les-Nerers, dans la prairie de Nièvre, appartenant à Jean Hémond et héritiers Moreau. Ce bordelage fut reconnu au profit du collège, en 1715, par M. Pierre Brîsson, écuyer, et M. Charles Brisaon, écuyer, sieur de Montalin, à cause de Marguerite Roussel de Fontenelle, fommo do dit Pierre, et d'Elisabeth Roussel de Fontenelle, femme dadit Chartes.
« 1638, 29 mars. Ma rit Séné, ûla d'Etienne, demeurant 6 Vernuche, paroisse de Varennes, reconnaît tenir une terre sous la cliargH bordeliîjre de une livre et utie géline. Ce bordelage fut reconnu en 1660 par Maître Deiueru. En 1675, M. Gentil, avocat en parlement, acheta la terre et paya le bordelage jusqu'en 1688. Sa veuve fit de môme jusqu'en 1694 et son Ois, vicaire de Sainl-Séverin, 6 Paris, jusqu'en 1702, Mlle Gentil, nièce du vicaire, avait épousé M. de la Grange qui Ht vendre la terre par décret et l'acheta en 1715, sous le Bom d'un de ses fils.
(( 1652, 25 octobre. Par suite d'une transaction avec le prieur de Saint-Laurent, ce prieur cédn au collège un bordelage de 3 deniers dus par M. Gentil et un autre de 12 sols, 2 boisseaux de seigle et I géline. De son Cl^tl^ le collège céda au prieur le bordelage de 8 boissouux froment, 1 boisseau avoiao et 1 géline et demie dû par Jean Compain, du village d'Azy.
•• 1664, 16 janvier. Les Jésuites du collège acquièrent du sieur de la Belouze :
¥ i° 10 sol» et 1 poule de bordelage sur un bois taillis sis en !b paroisse de Monligny-aux-Amognes, appelé le Bois de la prieure de MontvL A cette date, Michel Teste, Jeau Pilastre et Eugène Naudin 6l!Ûent propriôtaires du bois et tes charges furent payées jusqu'en 169i. Depuis, les sieurs RignauU et Gautier sont entrés feu possession de ce bois mois ils n'ont [ms montré leurs titres. Faire faire reconnaissance.
« 2" 2 9ûl.<ï 6 deniers et 1 poule, sur une pièce de terre qui fut vigne, de )a coiitoiiauce de huit quaitelées, dite le Champ Pian, proche le Chollel, paroisse de Sainl-Eloy.
« 3° ^ sols et 1 poule sur une pièce de terre de six boisselées nommée la Pidre de» Saules, paroisse de Saint-Eloy.
H 4" 18 deniers de cens sur une masure et Vouche derrière, nu village de Saint-Eloy.
(( Ces trois dernières pièces ont été réunies au domaine de Saint- Eloy. Depuis, ta Piùce des Saules a été donnée à bail nouveau à Philippe Lhuilier pour la somme de 33 livres et sous la charge de 10 sols et 1 poule. Il a payé jusqu'en 1702. Cette dernière année Jacques Hitier a acheté la pièce et a payé jusqu'en Î71i.
« 1664. Bordelage de 10 sols et une poule sur une maison et Jardin au /tiubûurt) de Sainte- Vallière. Cette maison vint au collège par droit de réversion et fut accensée en 1680, sur le pied de 19 livres. Le 12 août 169t elle fut vendue à Pigeon et Daveau moyeninanl cent livres comptant et sous la rente de 10 livres remboursable en un seul payement de 200 livres. Le bordelage a été commué eu un cens bordelier de 15 sols et 1 poule et demie.
(f 1687, 17 mai. Le docteur Gentil abandonna aux Pères Jésuites du collège les Champs Magnis. paroisse de Varennes-les-Necers, de trois quartelôes et une boisselée. Cette terre fut donnée à bail au sieur Pierre Snigne, sous la charge d'un boisseau et demi de seigle et d'uni; demi-poule. Le fils de Pierre Saigne fut marchand fayencier ô Kevers.
H Le même jour le môme docteur abandonne au collège tes
Champs Sftinl-Ci/r, paroisse de VarenneslenNeter"., village du
Banlag. Cette terre fut donnée ô bail au même Pierre Saigne, sous
la charge d'un denier demi-obole, 1 boisseau seigle, 1 boisseau
'avoine et une demi poule.
<i 1688, 11 juillet. Segault reconnaît tenir des Pères Jésuites du collège une pièce do terre d'une quarlelôe. si^e A Banlay, paroisse
de Varenne», sous la rhsrge de 10 sois 6 deniers, et une aulro pièc« de lerre do trois boisselôes, au mt-me lieu, tenant è la première, sous la clisriiÇL' de 10 sols et une poule. Ces deux pièces furent roo
duos le 14 juillet 17iî8 par Clan ■ , ■ -• ■ ''>. $a femme,
A Pierre Albert, marchand ô ' i. sa feranae.
ti 1688 (?). Bordelage de 3 livres 15 sols sur ta {{range etdieene» piiem de terre du domaine d'Origny, [jaroisse dé Coulai t dtJ
■parla veuve Berger. M. Pinel du Delïend o acheté le > on
1717 et s'est chargé de payer toutes les directes. « Pour ce qui re- H garde les profits, je croy qu'on peut les luy remettre et luy en n faire une honestulé, d'autant plus qu'il nous a remis la portion Il des arrérages de directes que nous devions à M. d'Aignon, son n beau-père, et qu'il a engagé Madame do Gœurty, sa belle-sœur, à u nouii remettre aussi la moitié )i.
•( 1697, 6 août. Les Champs Perouit, au carrefour ri- hû
pital général, de trois boisselées et demie, viennent au i ,. ;)ar
droit de retenue sur un nommé Léouard Dupont, moyennant 80 livres. — La directe a été échangée depuis avec Messieurs de Saint-Martin.
— Bordelage de 2 boisseaux froment, 1 boisseau aroine dû par Arnaul et Pierre Lafranchise sur une pièce de terre do trois quartolées et une autre de deux boisseléos situées è Baugy, paroisse de Montigny-aiix-Amognes,
Une note relate que, par testament du is^tembre 1640, demoiselle Gaillard de ta Chccalcrie légae su Odilège 2,000 livres aux charges y contenues. Une autre note, un peu moins brève, ditaun* plement : « 4 septembre l&iO, en testant dame Marie Guiltard, « reuoe de René des Lofjes, donna 2,000 livres au Collège >'. 11 m'a été impossible du découvrir autre chose ft ce sujet, mais j'ai trouvé que, le 15 octobre 16-tl, Anne Lailemant, veuve de noble homme Guillaume du Fayot, vivant seigneur de Cuisy, conseiller et secrétaire du roi, demeurant à Paris, rue Saint-Dents, noble homme Jacques Lailemant, avocat en parlement, demoiselle Lyée Lailemant, su femme, d'une part, et R. P. Pierre Lalieiuant, prêtre de la Compdgnio de Jésus, demeurant à Paris, se faisant fort pour ses frères les R. P. Charles et Hyérosme Lilleinant, religieux do ladite Compagnie, d'autre part, tous fils de M. Gabriel Lailemant, conseiller du roi en son Conseil d'Klat et privé, et de défunte Magdeloine Dauvergoe, sa femme, donnent 12,000 livres à diverses maisons do Jésuites, parmi lesquelles celle de Nevers reçoit 1,000 livres pour l'ediftcation de l'éfjlise du colléffe.
§ 6. — Emprunts
La plus grande partie des empraDts faits parles Jésuites, et dont to-vais dooniir une simple énumératio», semblent avoir été contrac-
pour ia coQStructioii do l'église de Saiwl Pierre, qui devait 6tro l'église du collège :
i« 1634, 27 juin. Le R. P. Antoine Perrin, recteur du collège, emprunte è Catherine Bardoullat. veuve de Pierre Guyard, et à vénérable persoone mesaire Jean Guyard, curé de Coulanges-los- Nevers, la somme de mille livres, hypothéquée sur tous les biens du collège, moyennant la rente annuelle de 62 livres 10 sols. Le remboursement fut fait le 7 juillet 1G35 par le R. P. le Sade, recteur.
« 1635, 7 mai. Le H. P. Le Sade, recteur du Collège, emprunte 6 Paris, à noble homme Claude Daniond, seigneur des Bruères, conseiller secrétaire du roi, maison et couronne de France, demeurant ô Paris, rue de la Verrerie, paroisse Saint-Jenn-de Grève, par l'intermédiaire des Pères Jésuites de Paris, huit milla livres, moyennant 400 livres tournois de rente annuelle. Au sujet des intôrôts de cet emprunt, une lettre adressée de Nevers à Parie, dit ;
« Pour ta lettre de change de 400 livres, j'étois aux champs ft « Pasfju es lorsque Ion vous escrivlt. Celui qui nous donne icy cette « lettre de change s'appelle le sieur Carimantran (1), marchand de " beufs et bestiaux et maistre boucher en cette ville de Nevers; •I son correspondant par qui il fait tenir cet argent est demeurant h (( Gergeau-sur- Loire, il s'appelle Monsieur Jacques Gallier dit (1 Bonnot, marchand de beufs, estant de présent à Paris, ou y doit (' estre demain, il loge à la rue des Noyers, près la place Maubert, i< à l'enseigne du Chappeau rouge, à Paris, ou cas qu'il fust déjà (' partiz on pourra savoir sil retournera tost après. Je tàcheray si « faire se peut de vous envoyer encores dans douze ou quinze jours « une autre lettre de change ou que jen puisse icy trouver la comn modité pour faire quelque somme d'argent pour M. Damond... ti.
M. Damond fut remboursé, le 12 septembre 1659, par les Révérendes Mères Religieuses du Monastère de Sainte-Marie de la ville de Saint-Denis en France qui prirent son heu et place.
(il Dans sa lettre du 15 avril 16^, il le nomme '^<uil!sume Carimantran,
iTace les deux ])rcmit^ri'B ayllabaa Cari. Il 4if : j'envoye eucorea une
e de change à notre PtTe'^Recieur par la voye d'Oriéons, au R, P.
I ..;... ..V., procureur du collège d'Orléans. M. Dainood' ost qualifiii soorétairo
da roy.
« 16:^7, 5 aoiil. Le R. l'. L» S^de, recleur, emprunui < I Gabriel {juyard.secrélaire do la Chambre du Conseil el des Coi; ; t ^ de S. A. de Mantous, dumeuranl à Nevers, ut à Jacquetle Bousseaa. 8» remine. 900 livres moyennant 50 livres d'iDtéréts. Remboursement du 20 avril 1G50.
« Ifl-iO, 17 juillet. Le R. P. Jérôme Bérard, recteur, eropruule è M. Pierre Gibieuf, conseiller au présidial de Bourges, 6,000 livre» pour laconutneciion dnit btitimentH du Collègn, moyennant 333 livres 8 solo 6 denier* d'iutôréts. Le 25 se|ilc.mbre 1671 celte somme tut remboursée par le Noviciat des Jésuites de Paris qui ne demanda que 272 livren li sols 6 deniers d'iotérôts.
« IGW. 26 juillet. Le R. P. Jérôme Bérard, recteur, emprunte l,iJ00 livres è Antoine Tenon, baron de La Guercho. Le prâleur étant mort, l'obligation arriva on partage 6 Jean Tenon, »ieur de Fonfayc, fils du décédé, lequel la céda, an iPih^, à Louis Ladvocal, conseiller du roi en ses cooseils, demeurant & Paris. Remboursé le 17 décembre 1653 •'.
A la date du 20 juin 1644, j'ai trouvé la curieuse pièce suivante :
'( R. P. François Jûïer, jésuite du collège de Xevers, donne
« pouvoir au porteur de ces présentes de comparoir pardevnut le « juge qu'il appartiendra et illec jurer et atUrraer que la somme de « 99 livres est bien et justement due par M. Jehan Guinet, prieur de « Lurcy le-Bourg, laquelle lui a été prêtée à plui^ieurs et divorsea « fois pour retirer son chapeau, chemises, habits, bottes et épée (« qu'il avoil engagés dans les tripots et cabarets A l'insu de son « père, el par ce moien l'exciter h lestudc à laquelle il nestoil pas u beaucoup aBectîonné, do laquelle somme il a promis de la paiur « audit père Joter, et mesme lui en a voulu faire sa promesse à « plusieurs fois, plus la somme de 50 livres qui luy auroit distribuée 1 par lordre el le su du sieur Guinet, son père, pour ses menus « plaisirs et nécessitez pendant huit mois et laquelle somme ledit « père Joïer auroit empruntée de quelques habitants de la ville de « Nevers. Présents: Gilhort Joing el Dominique Prostré, escoUiers, it demeurant A Nevers, temoings.
H Signé : Franc. Joier, Join, le Die, Preste x.
Il KiM, 22 uovoiubro. Rmprunl fait, par l'intermédiaire lies Je* «uitus du PorÏH, i«ux Jé.iiiitu^ ttii SiJminaire de Joyeuse, à Rouen
ïë^S.OOO livres, à raison de 400 livres de renié annuelle. Remboiirsé le 4 novecobre 1670 (1).
•< 1654, 3 juin. — Les R. 1'. Matliurin Moreau el Âmablo Oefretst, procureur du Collège, empruntent, par l'intermédiaire des Jésuites de Paris, à demoiselle Mariude Nathc^au, veuve de Laurent CbauDourneau, vivant écuyer, sieur des ■' Aoenages », demeurant â Paris, rue de l'Arbre-Sec, la somme do 1,000 livres, moyennant 50 livres de rente. Ileaiboursé le 11 soi>tetiibre 1663 A Jean Chautfourneaii, sieur des a Adnenages », avocat en la cour de parlement.
i< 1655, 27 décembre. Le R. P. Nicolas Lambert, recteur, et Denis Thierry, procureur du Collège, empruntent à demoiselle Elisabeth de Combarieu, veuve de maître Esme Merille, vivant conseiller du roi, doyen, docteur et professeur en droits en l'Unîvorsité de Bourges, 4.50 livres, moyennant 225 livres de rente. Remboursé le 8 novembre 1668 aux enfants mineurs de défunt Edme Merille et de Marguerite Dabert, remariée ô Cbarlos Leayeur(?), écuyer, sieur de Noniteau.
•< Le 5 octobre 1663, l'abbesse de Bussière signe, à Bourges, au nom de R. P. Gossement, à Nevers, une décharge de 708 livres qu'il a reçues » pour le couvent de Bussiëre des deniers pour les- (( quels ledit couvent étoit venu en ordre au décret et vente de la i< terre du Marest ".
Signé : S. Charl. de Castel.
n Le 3 novembre 1670, par l'intermédiaire de ceux de Paris DOS Jésuites empruntent, aux <i Pères de la Mission de l'isle de « Saint-Christophe, isle d'Amérique méridionale », 9,000 livres, moyennant une rente annuelle de 409 livres 1 sol 10 deniers. Cet emprunt devait être fait pour rembourser les Jésuites du Séminaire de Joyeuse à Rouen. Sept ans plus tard, le 12 septembre 1675, nos Pères Jésuites, pour opérer te remboursement d'une partie du prêt ci-dessus, ompruntC'rent 1,025 livres à Pierre Jamioeau, maréchal à Nevers, « qui sera substitué aux droits des prêteurs, môme à ceux « des Pères du Séminaire de Joyeuse ».
i< 1678, 11 juin. Le R. P. Jacques le Picard, recteur, emprunte ft noble Jean Naut, sieur de Savigny, avocat en parlement, demeurant & Nevers. 2,000 livres, moyennant 200 livres de rente annuelle,
(1) Voir 3 novembre 1670, - Voir ch. Xtl.
pour servir au remboursement d'une partie de l'emprunt fait au Noviciat de la Compagnie de Jésus, 6 Paris.
« 1690, 24 novembre. Les Jésuites du Collège de Nevers empruntent à Doble homme Pierre Brisson, sieur dti Poolot et du Tarraud, demeurant à Nevers, 600 livres à 3(> livres d'iatérèt annuel. Le 23 février 1693, le prôtuur déclare que ces 600 livres appartenaient non à lui mais à Eugénie Bridet, Hlle d'Audot Bridet, marchand boulanger et pâtissier, et d'Eugénie Cotlin. qui les lui avait remis pour les placer. Remboursé le 17 février 1720 à maître DidierSùbastien Cheron, employé dans les aides â Nevers, et h Claude^Marie Bridol, sa femme, petite-fille et héritière d'Audot Bridet i).
Un emprunt, sur lequel je n'ai pas de renseignements, fut fait A la famille Bourgoing. La somme prélée, qui produirait 120 livras de rente, fut partagée entre les Bourgoing et les Arvillon. Ces derniers touchèrent leur part d'intérêts jusqu'en 1714.
« 1720, 16 février. A la requête des Jésuites un notaire se rend. accompagné par le R. P. Jean-François Levesque, procureur du Collège, au domicile de Jean Vialay, marchand apoliquaire à Nevers, tuteur de Bernard et Mathieu Jobert (Jaubert), enfants mineurs de défunts Jacques Jobert. maître boulanger et pâtissier è Nevers, et de Claude Seguin, et là déclare que, sur le refus fait par ledit Vialay de recevoir le remboursement de deux principaux do rente de chacun 800 livres créés eu profit des Révérends Pères par les défunts, les 11 juillet 1690 et i'.i octobre 1691, il fait des offres réelles au sieur Vialay, lequel accepte, en présence de Claude Rarary, fayencîer h Nevers, curateur des mineurs, à condition qu'il ne pourra être tenu d'aucune perle quelque chose qui puisse arriver ».
§ 7. — TraUcments, Pririikffea, Ocfrois. etc.
En 1611. la ville de Nevers accorda aux Jésuites iOO livres par W è prendre sur les rerenm d'octroi pour l'entretien d'un professeur do logiqun n tni moyen de quoi leur ponsion de 1.300 livres se trouvera nionti^r A J,7flO livres», Nous avons vu que l'achat du domains do l'Ermitagu un 1621 ot divers arrangements successifs r^duisironl. en I62H, lo cliiflro do la rente A 1,438 livres 2 sols 6 deniers. Cette roiitu DU fii ti'iiiiumunl, conirnit on voudra l'appeler, ne fut pas lou-
îo^^xBcTemenr pay*^. Le 20 mars 1639, les échevms oraoSnepeht
à Pierre Mario» et consorts, fermiers du droit d'entrée des vins,
péage et autres droits appartenant ô la ville de payer aux R. P.
.Jésuites du Collège la somme de 555 livres 12 suis 6 deniers,
'savoir :
146 livres 10 sols pour reste du quartier de juillet et octobre
336 livres 2 sols pour le quartier de 163d.
73 livres pour le rembourâemeiit des tailles du domaîoe du Coudray, pour les deux dernières années.
Peu après la rente ne s'élevait plus qu'à 1,336 livres 10 sols, mais elle était payée si irrégulièrement que, le 19 juin 1641, à la suite de vives réclamations du R. P. Ilierosme Berard, recteur, les échevius (( assignent À tousiours audit collège sur la ferme 'de ta petite mesure de cette ville et faubourgs de Nevers, ladite somme de 1,336 livre.s 10 sols de rente pour en être fait paiement à l'avenir «u Collège par les fermiers d'icelle et en sera le bail à faire fait à la charge de payer icelle rente de quartier en quartier et par préférence )) (1}.
L'année suivante, Jacques Dadïer, fermier de la petite mesure, et Etienne Bourgoing, fermier du péage, ne jugèrent pas à propos de payer les Jésuites qui les assignèrent et adressèrent une supplique au roi dans le but d'obtenir la permission d'assigner le procureur du tait commun de la ville de Nevers et le sieur Jean Damond, receveur des deniers de la ville. Un arrêt du Conseil ;privé, en date du 13 janvier 1643, fit droit à leur demande.
Les finances de la ville étaient en tort mauvais étal et les saisies pleuraient chez ses fermiers et son Receveur. Quand, le 7 août 1643, les écbevins transigèrent avec les Jésuites, ils devaient plus de 2,000 livres aux R. P. I! fut alors convenu que « le contrat du « 19 juin 1641 continuerait, c'est-à-dire qu'il serait payé aux Jésuites <i du Collège, par quartier et par avance, 334 livres 2 sols 6 deniers « sur les deniers provenant de la petite mesure et, en outre, qu'il » serait payé, aussi par quartier, 200 livres sur ce qui leur étoit du <i des années précédentes, ce qui fera 534 livres 2 sols 6 deniers par n quartier, lequel paiement continuera ainsi jusqu'au solde da ce
(1) Différents actes disent : « Le droit do la petite mesure se prend et lève sur le vin qui se vend en détail an la viile de Nevors, fsubourge et croix tf'iuelle.
<> qui sera dû. Faute par la* âcherîns d'av<^ir mu y>
it échus k la an du mois d« septembre lus R. P. J(^s ni
« coDiinuu' leurs exécutioas n.
Cd traité ne fat pas soiTt d'effet et bs Jésuites s adressent de nouveau au Roi le 16 novembre 16i3. Il j a, k ce aujet, dans les archives de la Nièvre, des quantités de saisies des deniers d'octroi par tes créanciers de la ville, d'assignations et autres papiers d'huissiers. Tout celu peut ôtre iuléressant pour un boiume de loi mais n'est pas facile & dit^'érev pour un profane et {'aroue que je ne tue suis pas trop attardé dans cette poussière.
Les Jésuites n'eurent ils pas de réponse 6 leur dernière supplique? Je l'ignore, mais, le 26 février 1644, ils adressèrent au roi une demande pour être payés nonobstant toutes Un oppûsitiofis/aitât oa à /aire. Ils obtinrent le 17 mars 1645 un arrêt con/orroe do Conseil du roi.
Le bail de la petite mesure fuit pour cinq ans, te 12 - ' >;
1645, ô Charles Vaillant, porte celle clause : « è la cbar^ . ■ f
aux Pères Jésuites par quartier la somme de 334 livres 2 sols
6 deniers pour leur pension ». Il semblerait donc qu'alors las Jésuites étaient payés de leur arriéré puisque par la transaction du
7 août 1643 le quartier devait s'élever à 534 livres 2 sols 6 deniers. Quoi qu'il en soit, le fermier Vaillant ne respecta pas la clause da son bail car, le 28 février 1646, une sentence des Elus de Nevors le condamna à payer aux Jésuites deux termes restés en suspens et ce par préférence à d'autres créanciers, Cette sentence fut homologuée le 2 mars suivant par un arrêt du Conseil privé. Vaillant 6l appel mais un arrêt du Conseil d'Htal, en date du 2 mai, maintint la préférence en faveur des Jésuites. Il ne semble pas que les chose» aient pris une meilleure tournure pour la ville.
Les fermiers d'octroi continuent ô montrer la plus grande réserve. Le 20 août 1651 des lettres patentes du roi données en cn-^Âquenca d'un arrêt du Conseil privé, permettent aux Maire et 1 Tins de la ville de Nevers de payer, sur fc tirait dûctmi nommé petite mesure, lecé sur tes hosieliers et cabaretier» de cette tillf, aux Pères Jésuites du Collège ce qui leur est alloué pour leurs pension et traitements des régents et ce par préférence.
Le 7 décembre 1654 let> Jésuites usent encore du papier timbré et s'attaquent à Jacques Damond, receveur des deuiors de la villo, qui avait fait saisir, entre les mains des fermiers d'octroi do la petite mesure, tes sommes qu'ils devaient à cause de leur ermo, ol
jéclsrenl qu'ib se pourvoiront parrlevaDl nosseigneurs du Conseil. Le 10, le Père Moreau, recUnir du Collège, écrit k Paris :
(' V. R. scsura qu'è la requeste du Procureur général de la « Cbitmbre des Comptes tous les deniers communs de cette ville, et <i par suite ceux de 1» petite mesure, sont arrêtés et saisis pour les « dables dont on prétend que la ville est obligée su Roy. Si celle <i saisie subsiste nous sommes déboutez de toutes nos espérances Il désire satisfaits de plus de huit mille livres que la ville nous doit it et par suite de satisfaire aux arrérages <lont nous sommes rede (1 vables à nos créanciers qui d'ailleurs nous tracassent par des M saisies et des eséculions. Je supplie V. R. de nous aider en nostre H nécessité et de prendre la peine de voir le plus tôt qu'elle pourra *' M. ie Procureur général de la Chambre des Comptes ô ce qu'il (I coosento ou qu'il nous obtienne un nouvel arrest ou, si cela M manque, de nous obtenir du Conseil un arrest par lequel il soit « dit que de la saisie générale soit excepté l'octroy de la petite mar « sure obtenu et engagé pour les debtes de ta ville pour le collège (I qui autrement se perdra ».
Le Père Forest écrit à son tour le 20 décembre 1664 :
« J'apprends que nos eschevins sool allé ou ont envoyé à Mou- Il lins pour faire déclaration en la Généralité qu'ils abandonnoient i< l'octroy de la petite mesure pourvu que les Pères Jésuites du coli( lege de Nevers fussent payé dessus... ».
Et le 27 :
(( C'est pour renouveler mes debvoirs de respect envers "V. R. « au commencement de l'année approchante que je luy souhaite 41 heureuse et favorable. C'est aussi pour la prier de moyenoer « le plus tôt qu'il pourra l'arrest du Conseil pour obtenir main' rt levée des deniers de la ferme de la petite mesure ».
Il fut si bien moyenne que, le 25 janvier 1655, le Conseil d'Etat rendit un arrêt portant main levée des saisies faites par le receveur des deniers de la ville do Nevers.
Le 28, les Jésuites écrivent à Paris : « M. Sallonnyer de Nyon, <i procureur du fait commun de la ville, a'en va bientôt à Péris «* pour leurs affaires des deniers d'oclroy, il y sera probablement (• dans le commencement du Caresme pour y agir au Conseil, c'est n un homme assez deslié et spirituel qui n'est guères Jésuite, néano. moins il dit el témoigne qu'il a envie et désir de nous servir. S'il
— ae —
«IV 'A Pim, ooits TOUS prions qae nos intér nt
« c >ur la petite mesure et que rien ni> m f^ra a
Ua OMU «près, la2Sfv ' Sar.ui^; ou, qui u uUtI
|MS encore parti, dé) irre a irs un c> mstnUnt qn Us
n'ont rien reçu, depuis quatre ans, du rereou qui leur s été constitué par la viDe, é ratu« de retnpechemefU qui atoit à la lecée de* octroyt d'ieelU. Enfin te 21 mars suivant, la ville décide, sur ta demande des Jteuiles, qu'il leur sera alloué h l'avenir i.SÛÛ livres au Itsn de 1,336 livres 10 sois.
Las Jâsuités laissent coaler l'eau puis, le 8 janvier I6S6, ils demandent à la villa de leur payer l'intérêt des sommes qn'ils oui été obligés d'emprunter faute de pavement de leur donation. Le même jour, après avoir passé un contrat d'entente avec le prieur de Saint Etienne, ils obtiennent de la ville qu'elle payera >< sur li ferme de péage par eau v audit prieur de Saint Etienne, à la décharge du Collège, une rente annuelle de 7S livres 6 sols 8 deniers pour indemnité des maisons et héritages faisant sctaellemeot partie du Collège et qui étaient dans ta ceasive du prieuré de Saint- Etienne.
Inlassables ou plutôt insatiables, le lendemain ils présentent & la ville un compte d'apothicaire dans lequel je relève seulement quatre articles suivants :
i" Sommes dues pour le passé, par obligation
desécbdvins 1.800 livres
2* Pour quatre années de rente de 1,336 livres 10 sols depuis le 1*< octobre 1650 Jusqu'au !<' octobre 1654, conséquence du traité de fondation . 5.346 lii
30 Pour fourniture de sel pour les cinq dernières années 200 livres (I)
4' Pour dépens de l'affaire intentée par le
prieur de Saint-Etienne 400 livres (2)
Suivant tous les mouvements des écUevins, les Jésuites, par la plume du P. Thierry, écrivent é Paris le 4 mars 1656 :
« EnBn Iud de nos Messieurs partit hier dicy pour Paris. Il' H s'appelle Salonior de Nioa. C'est le procureur du Roy de le
|i> La vill« net en qom qa'ollo n'admet pas co oon)|>u<. (Z) La ville iodique qu'elle n'aixonlo itus SOO livres.
(I Communauté, homme de fort bon esprit, prompt, entreprenant
(I hsrdy, qui est aussy aoslre amy mais qui ayme à passer son
« temps Je mande tout cecy à V. R. alin qu'elle voie comme e!lo
(c doit agir avec luy, neaotmoiDs dans cette sorte d'affaire il fault
(( luy témoigner de la confiance et si on le peut servir pour la ville
« c'est le moien de le gagner pour nous, son principal dessein est de
Cl traiter avec Nfons.de Hallus pour faire modérer les taxes qui sont
« sur tes octrois. Nous y avons grand intérêt parce que cela diminue
<• noire fonds (?). Après qu'il aura celte modération il prétend
»' obtenir de nouveaux octrois. C'est le plus assuré moien de nous
Il faire payer des sommes considérables qui nous sont dues. J'envoie
i( & V. R. les pièces justificatives de deux, la première est une obli- « gation de 1,800 livres, la seconde est un certificat du procureur
Il du Roy de la ville comme il nous est deu quatre années de notre
« pension qui est de 1,336 livres par an, qui font en tout 5,346
(i livres, sans préjudice d'autres sommes. .. Mondit sieur de Nion
« m'a promis d'aller veoir V, R, Au cas qu'il ne vous trouve point,
« je prie V. R. de prendre la peine de le veoir, il m'a dit qu'il loge-
(( rait ô la rue du Harlay, à la Rose Blanche, mais V. R. peut
M attendre quelque temps pour luy donner loisir de venir »,
D'après la lettre du 28 janvier 1655 M. Sallonnier de Nion était un homme assez dealié et spirituel qui n'est guères Jésuite. Le Père Thierry le dit de fort bon esprit, prompt, entreprenant, hardij, qui est aussy notre amij qui aime â passer son temps 1 II conseille môme ft la Grande Révérence de Paris de prendre la peine d'aller le voir s'il n'allait pas lui-môme voir la Grande Révérence comme il l'avait promis. Eh bien I M. Sallonnier de Nion ne fit aucune visite et lo 2 aiTÎI 1656 le Père Lambert écrivit de Nevers & Paris :
« Le procureur du fait commun a qui j'ai envoyé letre adressée « 6 V. R. pour luy donner occasion de la voir monstre bien par ses (I poursuites secrètes qu'il veut faire sans nous ses affaires, du '.< moins il le faut soupçonner, cest pourquoy je supplie V. R. de « sca voir par ses amys du Conseil si les octroys pour Nevers ont « esté demandés et obtenus afin que nous [ intervenions ] pour « avoir patentes du Roy qui nous accorde ou la moitié ou du moins « le tiers desdits octroys jusqu'à ce que la ville nous ait payé ce « qu'elle nous doist, c'est-à-dire neuf ou dix mil livres sans compter « une ancienne rente de 1,300 livres par an... n.
Entre temps les Jésuites de Nevers avaient envoyé è Paris un
Mémoire pour le renouvellement des octrois de la ville de Kevert, mémoire duquel j'extrais ceci :
« Il y a principalement deux octrois é renouveler.
f( Le premier est celui du vin qui passe sous les ponts. Le Roy en a accordé le reDOUTellemeot par des lettres patentes en la forrae ordinaire, mais la Cour des Aydes ne la pas vérifié. Du depuis on a obtenu un arre»l du Conseil qui porte que sans avoir égard à l'arresl de vérification de la Cour des Aydes on jouira dudit octroy, néantmoins on n'en jouit pas, on verra quelle voie on prendra pour en jouir.
(( Le second, qui est bien plus important, est un octroy sur les greniers à sel du Nivernois qui n'a pas été renouvelé depuis assez longtemps. Messieurs les adjudicataires des gabelles ont intérôt à faire passer cet octroi parce que c'est un bon moien pour empêcher le faux saunage dautant que quand les Eschevios seront inlêressés à la vente du sel ils veilleront plus soigneusement quon n'en débite point d'autre v.
Le mémoire ajoute ceci :
« Le collège a grand intérêt que ces octrois soient remis pour estre payé des sommes considérables que luy doit la ville et il faut dans les lettres que Messieurs (les Echevins) en obtiendront faire mestre : il la charge de payer aux Pères du Collige de la Compagnie
de Jésus establi à Nevers la somme de par chacun an par prefe-
renre jusques à. l'entier payement des sommes qui leur sont dues par la Communauté do A^eoers en conséquence du contrat de fondation et dotation dudit Collège et pour les arrérages des pensions y mentionnées et autres charges par ledit contrat en date du..... Si la chose se pou voit foire de la sorte il faudrait obtenir des patentes expresses par lesquelles le Roy ordonneroit que sur les octrois il nous seroit payé tant lan par préférence jusqu'à l'entier payement ».
Le 7 février 1657 un arrêt du Conseil du roi ordonna que les sommes dues aux régents du Collège leur seront payées par privilège et préférence h tous autres créanciers et qu'il aéra passe outre aux oppositions qui peuvent causer du retard audit payement. Il semble qu'un arrêt de la Cour des Aides ait été contraire & cet ordre, car les Jésuites adressent une requête dans ce sens au Conseil d'Etat qui, le 17 mars, permit de lever 10 sols par tonneau de vin
passant sôus les ponU el ordonna de payer sur cet octroi « et autres aneieos » les arrérages de la penâion dea Jésuites. Les suppliques, méoioires, aasignittioas contiouent quand même et, le 11 juillet 1667, le Conseil d'Etat ordonne que nonobstant les saisies faites par les créanciers de la cille les Pires Jésuites seront payés par préférenct sur les octroix pour les années échues et à écheoir.
Peu apr^s les choses prennent une tournure plus sombre encore, Ed effet, par son édit du mois d'aoûl 1657, le roi voulut qu'il soit levé à perpétuité, à ton profil, la moitié de tous Us droits et reoenus de» dons, roncesaions et octrois tant anciens que nouteaux et deniers communs accordés aux pilles et communautés du royaume. Les discussions recommencent avec les Jésuites qui, le 21 décembre 1657, déclarent qu'ils n'empêchent pas la levée dés deniers royaux à condition tjue ce prélëvement ne préjudiciera en rien à leur pension ànnueile. La Ville se trouve fort embarrassée par celte diminution très sensible de ses revenus et ne sait trop comment faire. Les Jésuites la tiennent dans leurs serres et ne la lâchent pas. Le 3 avril 1658, ils obtiennent un nouvel arrôt du Conseil d'Etat les maiotenant dans la préférence dK payement de 1336 livres 10 sols sur les deniers d'octroi. Comme nous le verrons plus loin ils furent payés jusqu'au l" octobre 1659. Puis les non payements recommencent.
Le 9 mai 1661, les Jésuites s'adressent à M. de Pomereu, seigneur de la Bretesche, intendant de la Généralité de Moulins, et lui exposent qu'en exécution du traité tail avec les échevins, ils ont obtenu des lettres patentes pour le rétablissement du droit de petite mesure afin d'être payés annuellement des 1500 litres d'une part pour la dotation de leur collège et de T5 livres d'autre part pour f indemnité due an Prieur de Saint-Etienne, seigneur des héritages dans lesquels partie de leur collège est bâti. D'après ces lettres patentes ils devaient être payés par préférence aux autres créanciers de la ville, et cependant Michel Cassial, forai ier dudit droit, fait refus de payer à cause de prétendues saisies 6 lui faites. L'Intendant ordonné immédiatement le payement qui ne se fait cependant pas. Les mémoires, procédures, saisies, etc., s'accumulent sans résultat. Lés Jésuites réclament le 6 novembre 1662. Le Conseil d'Etat ordonne, comme toujours, îe 19 mai 1663, qu'ils seront payés par préférence des 1575 livres qui leur sont dues chaque année. Le 30 juin suivant le roi rend une ordonnance conforme à cet arrêt. Puis une nouvelle complication surgit. Au mois de décembre 1663 le roi s'attribue la moitié de tous les deniers d'octroi. Pendant douze ana l'affaire parait puis disparaît et enfin, le l"' octobre 1675, les Jésuites sou-
metteot aux Echevins le compte de ce qui leur est dû depuis le l«r octobre 1659 jusqu'au dit jour :
Sommes dues .
Sommes touchées .
Fartant il leur est dû
Que firent les écbevins? Je n'ai pas pu consulter le registre des délibérations de la ville. D'après les renseigoemeots laissés par les Jésuites, les echevins auraient prié, le 15 janvier 1678, les Présidents Trésoriers généraux de France en la Généralité de Moulins, d'assigner aux R. P., pardélégation expresse, la somme de 80 livres par année sur les deniers d'octroi de la ville de Nevers (1). On leur répondit de se pourvoir pardevant le roi ei nosseigneurs de son Conseil. Il y eut probablement un appel quelconque car, le 13 septembre, il intervint un arrêt conforme du Conseil d'Etat.
Une lacune existe alors et nous retrouvons, au commencement de 1725 les Jésuites réclamant à la ville de Nevers la somme fabuleuse de 37,147 livres 12 sols 10 deniers, non compris les intérêts, et demandant qu'il leur soit alloué 225 livres par an. Une délibération du 15 mars fit droit è leur demande.
Les habitants de Nevers, enfin lassés, se débarrassèrent de leurs échevios et les nouveaux élus adressèrent, le 15 février 1733, à l'Intendant de Moulins un mémoire dans lequel on lit :
« Si l'on consulte tous ceux qui ont consenti et signé la délibé- (( ration du 15 mars 1725, l'on verra que jamais ils n'ont entendu H donner aux Pères Jésuites que la somme de 700 livres, savoir : « 500 livres pour le régent de philosophie et 200 livres pour les prix, M le surplus qui est énoncé dans ladite délibération est une surprise « ou un vice du secrétaire. D'ailleurs, cette délibération a été con~ (« sentie sans que l'alTaire ait été distribuée et entendue. Les posté- « Heures délibérations justifient que les Pores Jésuites se prépan raient des moyens pour faire les demandes qu'ils forment aujour- « d'hui. La ville est en état de redemander aux Pères Jésuites les « entrées des vins, des tailles et autres droits que l'on a mal à « propos pour eux payés j).
La délibération du 18 mai 1733 ttxpose trop bien la situation
|1| C^tte rente avait été accordiie ù causo de J'ôvicUon de aaiat Anloine. Voir délibération du 18 mai 1733.
pour que je ne la reproduise pas lolle qu'elle est aux Archives de la Préfecture :
R Cejourd'huy dix buitmay mil sept cent trente trois, assemblés rt extrâordinnireineiil au bureau de l'Hôtel do Ville de Nevers pour M déctarersur le mémoire et requeste présenté par les Pères Jésuites
I au Hof et A nosseigneurs de sou Coaseil, à laquelle assemblée se « sont trouvés les vingt quatre conseillers soussignés. Messieurs « les Eciievins et Commissaires nommés par notre délibération du (< dix sept mars dernier, ont dit que depuis ledit jour ils ont lu et u extrait toutes les délibérations concernant les Pères Jésuites K depuis leur preaiière fùndation, qui a commencé depuis 1572 et t( qui a été condrinée le 11 janvier 1607, jusqu'en la présente année, f» et que par l'examen de toutes les délibérations, charges y conte- « oues, non seulement la ville ne doit rien aux Pères Jésuites, au
II contraire qu'ils sont eux-mêmes redevables de sommes considé- II râbles, que pour en justifier, ils offrent d'entrer en compte depuis (1 la fondation des Pères Jésuites, qu'il ne leur a paru que 5,346 H livres de légitimement dû pour quatre années de leur pension I' dont le payemeut a été interrompu pendant les années 1651, 52, i( 53, 54, sur laquelle somme ils ont reçu 164 livres depuis 1656 par <i an, 120 livres sur le vin pussent aussi par an, et 2002 livres d'an- <i ciens arrérages du principal de 6347 livres que la ville leur a <i cédés depuis le 21 mars 1655, et que depuis ledit jour, ils doivent « l'intérêt de la dite somme à 6437 livres au denier seize, lesdiles H rentes leur ayant été cédées à pareil denier-, que par le même Il examen qu'ils ont fait des charges portées au contrat de fondation » du 11 janvier 1007, par lequel la ville ne se charge procurer i< aucunes exemptions que celles qui dépendent d'elle, la ville n'est u Qullemeot soumise à les garantir aux droits de ceosive prétendue Il par le Prieur de Saint-Etienne, quoiqu'ils aient louché 75 livres ti annuellement pour raison d'icelle, que même l'indemnité de "< 80 livres de rente donnée en 1675 pour raison de l'éviction de i< Saint Antoine subsista encore quoique les Pères Jésuites jouissent fi de ladite éviction, que pareillement il ne leur est rien dû pour B raison de l'entrée de leurs vins puisque ceux que les Pères « Jésuites recueillent ne proviennent point des biens que la ville I' leur a donnés outre que la ville ne s'y est point assujétie par le Il contrat de fondation cy dessus dette, lesquelles sommes opèrent •< un montant de près de soixante mil livres puisque les Pères ^1 Jésuites ont touché cette somme injustement,., depuis 1656, 1657,
(( 1678 et 1707, la rilte n'ayant pas été entendue ou défendue, ou les a toits passés lui ayant été inconnus.
(( Après avoir entendu leurs rapports, fait lire les dîfféreos coq- (i Irats de fondation des Pères Jésuites, celle de 1608, celle du i( 29 avril 1655, celle de 1678, les différentes délibérations de Tanode i< 1725, ensemble ouyie Procureur du Roy de cette ville etcommu- *( nauté, il a été délibéré que cette ville se pourvoiroit contre les (( Pères Jésuites pour avoir restitution des sommes qu'ils ont trop « reçues. A i'efiet de quoy l'on entendra, après l'agrément de « M" l'Intendant, une commission du Conseil à cet eQet, et que II leur pension qui n'avoit dû être que de 1336 livres au lieu de 1775 <i portée en l'arrêt de 1681 qui tixe les charges de celte ville, soit et H demeure réduite à 936, et pour répondre au Mémoire des Pères (' Jésuites atlachô à leur requeste présentée au Roy, Messieurs i< Thonnelier, curé de Saini-Didier de cette cille de Necefs, Thibault « et Riffet ont été choisis, lesquels se conformeront aux délibéra- <( tions dont ils ont entendu faire lecture, pour être leur Mémoire (( joint h la Requeste des Pères Jésuites et envoyé mercredi 20 du « courant à M" l'Intendant après néanlmoins avoir été transcrit (( sur les registres de l'Hâtel de Ville, pour que ceux, qui viendront '< après nous soient à jamais instruits.
« Fait au Bureau de l'Hôtel de VÎUe les jour et an que dessus.
« Signé : Prisye de Chazelle, Moisy, Vincent de Marcé, échei vins; C.-L. Camuset, curé de Saint-Pierre ; Rabuteau, Thonne- « lier, Boiret, Faure de Sallô, L'Empereur, Rifîet, Thibault, u Raboin, Enfert, Barleuf, Noël Faure, Bravard, tous vingt-quatre •H conseillers de ville; Paicbereau, procureur du Roy, et Litaud, « secrétaire »,
Les Jésuites, que les curés de ia ville de Nevers ne chérissaient pas du tout, ne perdirent pas de temps et mirent en mouvement tout leur monde, ainsi que le prouve une délibération du 9 décembre 1733 dont j'extrais ceci :
(t Sur la requête des Jésuites communiquée à la ville par les (( ordres de M«' l'Intendant en date du 20 novembre dernier, les (( Maire, Echevins de Nevers et Conseil de Ville qui ont pria « communication de la présente requête et de l'ordonnance de (' communication, représentent très humblement à M*' l'Intendant « qu'il est surprenant que les Pures Jésuites aient osé présenter la « présente requête, très forts instruits qu'ils doivent être que par » délibération du 17 mai, ils sont redevables de la somme de 57098
K lierea, de laquelle délibération et des pièces y énoncées iU ont eu n communication par copie en forme qu'ils ont encore entre mains. M La pauvreté alléguée de ia Maisou est affectée ; aucune comniu- H D8uté do cette ville n'étant si opulente, ayant pour rentrelten de « huit religieux fondés par la ville huit mille livres de rente sans « aucune charge.
(I Les Maire, Echevins et Conseillers de ville demandent qu'il i< soit mis néant sur la requête des Pères Jésuites.
« Fait et délibéré au Bureau de l'Hôtel de Ville de Nevers, le <i Conseil de Ville assemblé, le neuf décembre mil sept cent trente « trois.
« Signé : Vincent de Marcé, Chaillot de la Chaâseigne, Pernin, « Vincent, curé de Saint- Etienne, Rabutenu, curé de Saint- Victor, « Thonnelier, cure de Saint-Didier, Dronereau, Lempereur, Gue- « neau de Marcé, Enferl, Boiret, Prebault, Flamen d'Assigny, (I Lion, BrissoQ, Gourjon, Paichereau, procureur du roi. Litaud, (( secrétaire ».
Les chercheurs futurs trouveront certainement la suite de celte querelle.
§ 8. — Impôts.
Dans le traité du 11 janvier 1607 il était dit : a esté accordé que lesdils bien» et/ dessus délaissés aux dila Pères et autres qu'ils leur pourront cy après bailler, neronl libres, francs et exempts de toutes tailles, emprunts, gabelles, impositions, droits d'entrée en cille et toutes autres charges quek-onques et de quelques qualités qu'elles soient, encore que, pour l'expression d'icelles il fut nécessaires de eUiuses spéniales et particaliùres lesquelles lesdites parties ont tenu pour bien et deument spécifiées et exprimées.
Cet article fit naître de nombreuses difficultés entre la Ville et les Jésuites. Nous avons vu, en parlant de Saint-Antoine et du Coudray que le 30 juillet 1608 il avait été dit, relativement aux impôts des fermiers :
Il La ville ue s'est engagée à rien autre qu'à exempter lesdits domaines des impositions la concernaDt mais non de celles concernant Je roi. Pour le payement de la taille qui a été et sera imposée aux métayers du Coudray. Saint-Antoine et Saint-Eloy, il sera fait extrait du taux que les métayers payaient dans la paroisse dont ils
sont sortis et que, dans le cas 0(1 ils auraient été augmentés pour lesdits domaines, la Ville payerait la différence ».
Première concession funeste aux inlérôts de la ville. Le chat fit semblant de dormir jusqu'au mois de septembre 1650. Il se réveille alors et une bonne et belle réclamation de 1800 livres est faite aux éclievins qui durent s'incliner, très heureux même furent-ils de voir les Jéauites accepter d'être payés ô raison de 400 livres par an. Dans cette somme étaient évidemment comprises les tailles du domaine de l'Ermitage acquis en 1621, avec l'autorisation de la Ville, et au moyen d'une partie des rentes constituées par divers particuliers au profil du Collège. Les rentes étaient exemptes d'impôt mais le domaine n'avait pas le même privilège (1).
Pour le rachat et extinction des charges de mouleur de bois et charbon le roi mit un impôt qui frappa la ville de Nevers, Les Jésuites furent taxés à 56 livres 7 sols 6 deniers. Naturellement ils refusèrent de payer quoique ce fut. Menacé d'être poursuivi, le R. P. Pierre Cailhe, recteur, écrivit, le 11 mai 1698, 6 M" de la Molhe le Vayer, Intendant de la Généralité de Moulins « pour le supplier humblement de faire payer cette taxe par les échevins ». Soumise aux échevins, cette demande tut repoussée le 1"' juin 1^8, parce que « la taxe étoit particulière, extraordinaire et imprévue, qu'elle eloit faite sur les bois et charbons par rapport à la consommation que chaque particulier en auroit faite. Il est constant que quand les Pères auroient acheté sur té port des bois et des charboDS ils en auroient payé le droit aux jurés mouleurs et n'en auroient eu aucune raison pour s'en dispenser. Sa Majesté ayant changé la forme de cette imposition en obligeant les villes et communautés de faire le rachat et extinction des charges de jurés mouleurs, l'im position actuelle tient lieu des droits qu'on payoit avant... i>.
Les Jésuites ne craignent pas de faire immédiatement le voyage de Paris où l'Intendant se trouvait alors. Ils ne le rencontrèrent pas mais lui firent cotinattre le but de leur visite et reçurent la lettre suivante :
« A Paris, le 30 juillet 1698.
« Mon Révérend Père,
(( Je vous envoyé une lettre pour les officiers de la ville de Nevers, auxquels je mande de surseoir les poursuites qu'ils font
(i; Voir ce qui esl dit des tailles au ctiapitro eouceroant le domaine dt l'Erm liage.
contre votre compagnie pour raison de l'impositioa des bois et charbons de la ville de Nevers, jusqu'à ce que, estant de retour dans ma Généralité je sois en eslotde tous donuer une ordonnanco pure et simple de descharge. Je scay les peines que vous avez prises de venir tant de foy inutilement icy chez moy et je suis très fasi'bô de ne m'y eslre point trouvé, j'espère en passant bieoli5t par votre ville vous en faire mes remerciements et vous assurer qu'on ne peut estre plus que le suis,
« MoB Révérend Père,
« Votre très humble et très obéissant serviteur, « Le Vayer ».
L'Intendant, tout acquis aux Jésuites, vint à Nevers oii, le 11 août 1698, il donna décharge aux Jéeuites el condamna le Maire et les Echevinsde les acquitter, garantir et indemniser de la somme à laquelle ils avaient été taxés. Les Jésuites ne disent rien de la taxe des Biens aliénés qui les avait frappés. Ils se rattraperont en 1704. Imposés pour une somme de 25 livres, ils adressent une supplique très humble à M'f de Maupeou, Intendant de ia Généralité de Moulins. Communiquée aux échevins le 26 septembre, celte supplique reçoit, le 24 octobre, cette réponse :
tt Quoique personne ne soit tenu des faits du roy et que en 1698 les Jésuites aient payé la taxe h laquelle ilsavoicnt été imposés pour pareille cause el n'aient pas tenté de s'en faire rembourser, cependant, sans que cela puisse tirer à conséquence pour l'avenir, et par une espèce de reconnaissance des soins qu'ils donnent pour l'éducation de la jeunesse, ladite somme de 25 livres sera prise sur tes deniers de la ville ».
Autre chose en 1708. Le 23 avril, les Jésuites envoyent ô M*^ Mansard, comte de Sagone, Intendant, une réclamation tendant h obtenir une décharge de l'impôt de 10 sois de droit d'entrée par rouid de vin auquel ils sont inscrits pour 1707 et 1708. Le 25, cette demande est soumise aux échevins qui répondent le 28 que « n'ayant pas moyen d'empôcber la demande des Jésuites relativement aux vins qu'ils font entrer pour leur consommation, s'en rapportent à Mi' l'Intendant d'en régler la quantité ». Consulté h son tour, le fermier des entrées déclare, le 29 avril, que « les Pères Jésuites ne peuvent prétendre aucune exemption de droit d'entrée
h mahra de Le» iiKknes de tmÔTwatsî
et oa q^att île vtn. pro* le caDamnaiKtioo
el «a qQirt pour U pr^ la préseole année.
10 BK» 17I&. — EaMe de 35 |
» iiiiiimIhi 1T15. — 3
S BCT-siîjre ITtS — 35 potaçnks.
21 noTemlsre 1717. — 32 poinçons an quart.
aO janvier 1719. — 39 poinçons entrés aux mois d'octobre et de nOT^embre 171*.
5 decenibre 1623. — 47 poinçons an qaart.
28 janvier 1725. — 85 poinçons.
30 décembre 172S. — 44 poinçons.
Inlassables les Jésuites, par la main da R. P. Roger, recteor da Collège, rédigeront cette noarelle et cariease demande :
« Projet de requête à Messieurs de la Ville en conséquence de M l'ordonnance de M. l'Intendant du 28 septembre 1726. On a <- attendu un temps favorable pour la présentation qui ne s'est pas " trouvé, il y avait dans le Conseil et la Maison de Ville des per- " sonnes qui n'étoient pas bien disposées en notre faveur.
« Messieurs les Maires, Echevins, Procureur du fait <• Commun et Conseillers de la Ville et Commu- '< nauté de Nevers,
« Supplient les Pères du Collège de la Compagnie de Jésus de « Nevers et vous remontrent humblement que, par contrat de foa-
(1) A cette taxe s'ajoute celle des droits d'inspecteurs des ytaa, des droits de courtier de ria et de jaugear de Ai taille. ~~
dation dudil Collège du 4 jnnvier 1607, passé enlro vos prédôcesu seurs et ceux des suppliants, il a été accordé en ces termes que <( lesbien.s délaissés aux Pères de la Compagnie de Jésus, et Hulres Il qui pourroient leur être baillés au lieux d'iceux pour In fondation ii dudil Colltige, seront libres, francs et exempts de toutes tailles, « empnints, gabelles, impositions, droits d'entrée, garde de ville et •( toutes autres charges quelconques et de i|uelque qualité qu'elles « soient, encore que pour l'expression d'icelles il fut nécessaire de Il clauses plus spéciales et particulières, lesquelles parties ont tenu (I pour bien duement spécifiées et exprimées, qu'en conséquence de <( ladite clause qui regarde les tailles imposées sur les domaines de « Saint-Antoine, le Coudray et Saint-Eloy, baillés aux supplians <i par vos prédécesseurs par ledit contrat de foudation, et de Tller- (I mitege acquis pour les supplians par vos prédécesseurs des deniers « provenant du remboursement des rentes constituées par les parti- <| culiers de la ville pour la fondation dudit coSlôge, vos prédéces- « seurs, par obligation du 22 septembre 1650, reçu Jaubért, se i< reconnurent redevables envers les prédécesseurs des suppliants <i de la somme de 1800 livres faute d'avoir acquitté, à leur décharges <i les tailles desdtts domaines depuis l'année 163S jusqu'à ladite (' année 1650, et par un autre acte du 20 février 1660, par forme de « compte signé par Messieurs Millot et Mocquol, commissaires Il députés en vertu des ordres de M, Colbert, lesdits commissaires «I députés s'obligèrent pour la ville à rembourser aux Jésuites les « sommes qu'ils avaient payées pour les tailles desdits domaines. <i Que nonobstant lesdits actes et contrat de fondation, ladite clause it qui regarde Taflranchissement de tailles desdits domaines et des (c gabelles n'a point été exécutée depuis plusieurs années, ce qui Il cause un tort notable aux supplians, pour à quoy obvier vous « aves eu la bonté d'accorder aux supplians, par votre délibération Il du 15 mars 172518 somme annuelle de 225 livres, mais comme (I ladite délibération n'a point encoreeu son exécution, les supplians <i ont été conseillés de se pourvoir pardevant Monseigneur l'ialen- (( dant de la Généralité de Moulins pour l'exécution d'icelle, lequel « a ordonné que la requête à lui présentée par les supplians voua « seroit communiquée & l'effet de faire assembler le Conseil de « Ville pour délibérer sur le contenu en ladite requête.
« Ce Considéré, Messieurs, il vous plaise en conséquence de « ladite ordonnance, dudit contrat de fondation et des actes cy « dessus rapportées, déclarer que la demande des supplians est « juste et que conformément à icelle vous consenties que la ville
« paye annuellement aux supplisns les sommes qui conviennent « pour la taille desdits domaines el pour les gabelles qui est le droit « que le Roy exige outre et pardessus les sommes qu'ont coutume « de payer ceux qtii prennent ie sel et qui n'ont point le franc salle, « ce qui peut monter par chacun an pour le regard des sapplians A « la somme de 50 livres pour ledit droit de gabelle et de 175 livres n pour les tailles desdits domaines. Les supplians continueront d^ « prier le Seigneur pour votre prospérité et santé ».
J 'arrête ici mon chapitre X avec ses huit [laragraphes et j'avoue sans honte que j'ai tant soit peu peiné pour donner un air présentable aux indigestes renseignements qu'il contient et que j'ai recueillis dans tous les coins des Archives de la Nièvre où ils se reposaient sans ordre. Malgré toute ma bonne volonté, tout cela est un peu touffu, je le reconnais, mais a son utilité. De plus jeunes en tireront la quintessence, j'en ai du moins l'espérance, el peut-être rendront-ils quelque justice à mon labeur.
Je passe à un autre sujet qui ne manquera pas d'ajouter de précieuses indications à celles qu'on vient de parcourir.