APERÇU THÉORIQUE

SUR

LES EMPRUÎïTS,

« ' Suivi de quelques Observations sur lé chapitre viii de ' Fou-vrage de M* **^, député du dépaiptement de.. . . . çpnçfiTDfiixxt la législation y l'admimsinévfion et lacùmp-r tabi^é des finiù^è^ dapuijs la res«^ur^tipn.

: T^ES ^i\9;jç^ejBt4^^t é^ç, dans Id dotaière s^âoiiidfis GhanjiJbres , l'objet de di^cii^siQW d'un gran^ intérêt. !Ç^s v^i(#ye$ h^m^ di4 çmUt oxi% été poejées. La q[U6sjtioq4^ emjâ^uQf;^ a^té sejn^kment ^ébauphée^et dçs^ ppinions çontafi^irefi pftt été défendue», dô part et cTautre, pyeç^nfî ég?l^bqnn^.fpi/.fl^ai$.te,tiu9Qriei^^^ restée ençpFa ^nv^lçppé^^ 4? Sijftge«> -^t Ujpwfëïewee àfXQ ^ J^y,stèp(ie dp /!i4|7i^f^0.^l?^,M« wkidc^ fempruut;$ ^zm/>ie/7}e/2t i;eiii|»/6|(fr^«^Asi^|;^ demeuré»

Ce^e ijuestioii (s^ a^a^^i^pin^ d!u»e haute irei^ pprtwcp , surtout à une. époque k kqueUa nos i!bar- ^s eiLtpaprdinaires nous çpnd^mi^eiit ^ recourir encore a^ crédit i ^ j'ai pepsé quun travail qui tendrait à Téç^airier gelait paiement utile ^ soit que

Ton adoptât mes conséquences^ soit qu'elles conduisissent de meilleurs esprits à une détermination différente de celle à laquelle j'auraiâ été amené moi-même.

Egalement éloigné d'ériger l'emprunt en système comme un moyen de créer des capitaux et d^ enrichir Tétatj et de le proscrire dans tous les cas, comme entraînant nécessairement un pays à sa ruine; je l'admets comme nécessité, de même que j'adopte r amortissement comme reTuède. Dans mon opinion y l'emprunt qui est le plus souvent utile aux particuliers, n'est, le plus ordiiiairemeiit anssi, qu'un mal pour les peuples, parce quil ne peut marcher qu'escorté des impôts nécessaires pour le paiement des intérêts et pour le remboursement, de quelque façon qu'il s'opère, d'un capital qui, n'ayant pas été destiné à se reproduite , a été ; au moins pour la plus grande partie, consommé et détruit ; mais ce mal , pour être justement apprécié , ' doit être comparé à celui qu'il évite ; et , dans notre situation présente, le résidtat de cette cotnparaison^'iie^ ]^eut effiir aucune incertitude. Jl faut donc ^Tnpmfi^^/-, puisque nous fae pouvons édhapperaûtrentent à tm inconvénient Jylus grave. Nôtre situation était la même dans la dernière session, et alors comme * aujourd'hui nous ne pouvions délibérer que sur le mode que nous devions préférer. Lk, les opinions se sont divisées : le système de l'emprunt, combiné ai^ec celui de famortisselnenty a été combattu avec beaucoup de talent, par des

orateurs qui ont présenté l'emprunt simplement remboursable , comme infiniment moins onéreux à l'État ; mais ce problème n'est pas de ceux qui peuvent se résoudre par le seul raisonnement. La solution en appartient presque toute entière au cal*cul, et ce n'est aussi que par des chiflFres, que j'ai essayé d'en préparer la solution.

Les États n°'. 1 , 2, et 3, ci-annexés, prouvent qu'en principe, la préférence à donner à l'un ou à l'autre mode d'emprunt dépend du taux auquel on empreinte. (V. État n"*. 1 et ses auxiliaires, et les États n°'. 2 et 3. )

Au-dessus de l'intérêt de 7 pour cent, l'emprunt simplement remboursable , est moins onéreux que l'autre,

A 7 pour cent et au-dessous, l'amortissement au cours tfe 80 , et fondé sur un revenu annuel réduit même à la proportion de 1 et un quart du capital représenté par les rentes 5 pour cent consolidés, a un grand avantage sur l'emprunt remboursable. (V. État n^ 7.)^ >

^ Je ne rappelle point Finconvénient connu des emprunts à terme , qui préparent, en général, aux gouveniemens de nouveaux embarras pour les époques du remboursement. Cette observation m'a paru sans application ici, puisque je compare les effets dés deux systèmes, èh affectaut à l'un et à X2LuXr^^^n fonds égal, et que lam<^me fidélité est due à l'affectation annuelle de ce fonds, soit qu'il soit destiné à V amortissement d'une dette consolidée, soit qu*il doive être appliqué à des remboursemens exigibles,