JUSTICE
»Sous le rapport de l'administration intérieure, la Pologne est aussi autrement organisée que la Russie.» La Pologne est divisée en liuil ivoiewodics, savoir; Cracovie ^ Sandomir ^ Jxalisz^ Lnhlin^ Plock 5 Mazowsze (Masovie).
PoAlasle ,• Auyustoiv^ Dans chacune de ces woiewodies il y a :
1) une commission chargée de surveiller l'administration publique et l'exécution des lois^
2) des commissions subalternes pour surveiller l'eiécution des ordres des commissions woiewodales^
5) un conseil des liabitans , et
4) un certain nombre de tribunaux pour les «villes et pour la campagne.
Il y a également une g rande différence entre les codes et la procédure de la Russie et ceux de la Pologne.
En Russie, c'est d'après la Sabornc IJÏoszenie (*), qui cependant est un code très-incomplet , que sont rendues toutes les décisions judiciaires. On s'occupe cependant depuis plusieurs années de la confection d'un nouveau code.
En Pologne, on jugeait jusqu'àprésent d'après l'ancienne Constitution et Tancicn code-, ils seront remplacés par de nouveaux codes civil et criminel non encore promulgués.»
Nous avons eu occasion d'apprendre par un jurisconsulte , qu'il était défendu aux soi-disant tribunaux d'appliquer l'ancienne Constitution, et que le code n'était autre chose qu'un manuel universitaire du droit civil, qu'on consultait dans l'occasion.
«L'appel des tribunaux civils et criminels est porté
(*) Recueil de toutes les lois.
aux cours de justice àe Piortkoiv et de Lithlin, et en dernier ressort à celle de ^Varsovie, qui fait partie du conseil-d'état.
Deux tiers des juges de première instance sont élus, les autres et ceux des tribunaux supérieurs, sont nommés par le monarque^ ils sont inamovibles. Il y a de plus dans tous les cantons des juges de paix pour prononcer sur les afialres contentieuses de peu d'importance. »
Tant en Pologne qu'en Russie , Tadministralion de la justice se trouve dans un état pitoyable^ la corruption, l'arbitraire y sent à l'ordre du jour^ il serait facile de citer des centaines de faits a l'appui de cette assertion. Je me bornerai à en alléguer ici quelques-uns qui me concernent en partie moi-même.
On vole à un de mes amis, pendant la nuit, pour une valeur de trois cents écus d'argenterie. Toutes les circonstances font connaître que c'est un vol domestique. De graves soupçons pèsent sur le cocher de la maison^ il est arrêté. Ce n'est cependant que sur les instances réitérées de mon ami qu'on procède aux intcrrog-atoires, et il ne reste plus de doute que le cocher ne soit l'auteur du vol. Trois semaines après l'affaire, il devait paraître devant le tribunal criminel. Mon ami s'y présente pour voir juger son voleur ^ mais la police fait dire qu'elle a relâché le cocher pour cause de maladie et insuffissnnce de preuves. Une partie des objets volés s'est trouvée entre les mains de la police^ ces objets n'ont pas été restitués.
A TVarsovie cliaciin a son juif attitré (receveur, courtier-marron) qui lui procure tout ce dont il a besoin, et soigne toutes ses affaires. Je rencontre un jour celui d'un de mes amis, et en toute confiance je lui remets quarante florins polonais pour les porter au maître-tailleur Mcndel. Quelques semaines après je rencontre celui-ci et je lui demande s'il a reçu les quarante florins, par le juif Schmiihl? — Le tailleur tout étonné me répond nopativement. Je ine rends de suite cLez le receveur de mon ami, pour lui demander des explications. Scliuiulil me donne des réponses évasives et endosse l'affaire à Baruch ^ Barucli soutient qu'il n'y est pour rien et renvoie l'accusation à Schmuhl. Etant sur le point de quitter ^Varsovie, je m'adresse à la police*, on me répond que si je voulais faire emprisonner le juif, toutefois à mes frais, il se passei-ait plusieurs mois avant la prononciation de la sentence. Je consulte un homme de loi, qui me donne le conseil de payer une seconde fois les quarante florins an tailleur Mcndcl , si indépendamment de ce payement, auquel je n'échapperais pas, je ne voulais pas avoir finalement quatre-vingts florins de frais de justice à ma charge. Je suivis ce conseil.
Lf'administration de la justice est encore plus mal soignée en Russie.
La justice allemande est une demoiselle qui sait ménager sa réputation , malgré quelques petites Intrigues qu'on lui reproche^ la justice italienne est. une veuve galante qui se fait faire la roui* , reçoit
ties caticaux et se compromet quelquefois avec ses adorateurs. La justice russe et la justice polonaise sont de misérables créatures, qu'à l'instar de toute autre prostituée, on peut acheter à toute heure et à tout prix ^ elles sont tellement friponnes , qu'on serait tenté de les traduire en justice, si elles n'étaient pas ellesmêmes la justice.
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