LE BEARN SOUS PELLOT ET SOUS COLBERT

Pellot est chargé par Séguier de faire enregistrer en Guyenne et en Béarn V ordonnance de 1667 sur la réformation de la procédure civile.

Comme intendant de justice, Pellot fut, en 1667, chargé d'assurer non seulement dans ses deux généralités, mais encore en Béarn, l'enregistrement de la célèbre ordonnance sur la réformation de la justice civile. Cette ordonnance qui unifiait la procédure, supprimait du même coup une foule d'abus dont les justiciables avaient fort à souffrir, mais dont profitaient les gens de loi et les magistrats, si bien que le parlement de Pau y trouva matière à remontrances. « Ils prétendent, écrit Pellot à Séguier, que cela leur fait quasi perdre tous leurs émoluments. . . Je leur ay fait comprendre dans les entretiens que j'ay eus avec eux estant à Pau, qu'on les escouteroit s'ils proposoient quelque chose de plus utile, mais qu'on n'y auroit pas esgard quand ils ne mettroient en avant que leur intérêt. . . »

Tout imprégné de préjugés locaux, ce parlement de Pau, le plus jeune des parlements de France, n'ayant été créé

qu'en 1 620, devait s'obstiner longtemps encore dans ses voies surannées.

Mais l'ordonnance de 1667 avait une bien autre portée que cette réforme civile; elle réformait, du même coup, le droit de remontrance que les parlements par des empiétements successifs, étaient arrivés à rendre pour ainsi dire illimité. Elle disposait notamment qu'il y aurait désormais nécessité d'enregistrer sur l'heure tout édit, toutes déclarations, qui seraient présentés par un fonctionnaire porteur d'un ordre exprès du roi. Et comme Séguier tenait essentiellement au succès de cette mesure, car, autant que Golbert, il avait horreur de l'anarchie parlementaire, il prit soin de désigner partout les plus hauts fonctionnaires qui, pour l'enregistrement de l'ordonnance réformatrice, eurent à se présenter aux parlements et aux cours porteurs d'un ordre exprès du roi.

En Guyenne, ce fut au marquis de Saint-Luc, gouverneur de la province par intérim, et à l'intendant qu'il donna ordre d'en assurer l'enregistrement sous leurs yeux.

En Béarn, il donna cette haute mission au duc de Gramont, gouverneur, et à Pellot, quoiqu'il n'y fût pas intendant ; mais c'était là un de ces cas où son zèle était employé en dehors de son territoire.

Une seule cour refusa l'enregistrement : la cour des aides de Bordeaux. Mal lui en prit: exilée à Libourne quelques années après, son refus de 1667 ne fut pas sans influer beaucoup sur la mesure de rigueur dont elle fut l'objet, à la suite d'une révolte dont nous aurons plus tard à parler, où la faiblesse de cette compagnie fut extrême.

Suivent quatre dépêches de Pellot au chancelier, relatives à cet enregistrement.

ire. — « A Bordeaux, ce 5 septembre 1667. Monseigneur, j'ay receu l'ordonnance pour abréger les procédures et la

lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'escrire, laquelle je porteray demain au parlement avec M. le marquis de S1 Luc, et ensuitte à la Cour des Aydes de cette ville, afin qu'elle soit vériffiée audit Parlement devant les vacations, ce qui est plus important, et de là, je la porteray à la Cour des Aydes de Montauban. Je prendray le temps de M. le Mareschal de Gramont ' pour aller à Pau pour ce sujet, ce qui ne pourra être qu'au commencement de novembre, le Parlement s'ouvrant dans ce temps-là. Je ne manqueray pas de vous rendre compte exact de tout ce qui aura été fait, et seray toute ma vie, avec le respect possible, Monseigneur, etc.. 2 Pellot. »

2me. — « A Montauban, ce 19 octobre 1667. Monseigneur, C'est seulement pour vous donner advis comme nous portâmes, le 1 5 de ce mois, M. le Marquis de S1 Luc et moy, en la Cour des Aydes de cette ville, la nouvelle ordonnance pour l'abbréviation de la procédure. L'on donna l'arrest d'enregistrement dont je vous envoyé copie, et les choses s'y passèrent de la mesme manière que lors de la vérification du règlement en la généralité de Montauban 5, sans que l'exemple de la Cour des Aydes de Bordeaux aye fait aucune impression sur celle-cy.

« Je partiray dans deux ou trois jours pour m'en aller à

' « Je prendray le temps de M. le maréchal de Gramont. » En effet, le maréchal était alors avec le roi occupé à conquérir les Pays-Bas Espagnols :

« 1667, le Roy prend Lille en neuf jours, le 27 août, où il s'exposa assez pour que M. de Turenne le menaçât de se retirer s'il ne se ménageoit pas davantage... Le maréchal de Gramont monta la tranchée à ce sié^e, à la tête du régiment des gardes, quoique M. de Turenne, dont il étoit l'ancien, commandât l'armée. . . » {Le Président Hénault.)

2 Biblioth. nationale, fonds français, manuscrit 17410, fo 76. Inédit.

? On a lu, ci-dessus, p. 43 1, la lettre de Pellot à Séguier, où il en est question.

Pau où je seray dans la fin de ce mois, pour faire véritier lad. ordonnance dans le Parlement de Pau et dans la Chambre des Comptes, et de là je me rendray à Bordeaux pour la faire pareillement vérifier à la Cour des Aydes de cette ville, croyant que, dans ce temps-là, Sa Majesté luy aura fait connoistre ses intentions sur la difficulté qu'elle fait d'en user en cette occasion comme fait celle-cy '. Je seray toujours avec toute sorte de respect, Monseigneur, Votre trèshumble et très-obéissant serviteur. . . 2 Pellot. »

3me. — « a Bordeaux, ce 20e novembre 1667. Monseigneur, c'est pour vous rendre compte comme nous avons porté, M. le Mareschal de Gramont et moy, au Parlement

1 Au sujet de ce premier refus, voici la lettre irritée que de Saint-Luc avait écrite à Colbert :

« 3o septembre 1667. J'envoye à M. de la Vrillière le procès-verbal que M. Pellot et moy avons faict de la désobéissance de la Cour des Aydes au Roy, avec les instructions nécessaires pour rendre inutiles les raisons dont le député de cette compagnie, nommé La Montaigne, un des plus factieux, prétend se servir pour la justifier. Je n'ay à y ajouster que vous représenter, Mr, combien il est important de refuser l'audience à ce prétendu député jusques à ce que son corps ait entièrement obéi. Ils publient qu'ils ne pouvoient déférer qu'au sceau et à la cire, et que des lettres de cachet ne règlent pas leurs démarches. Ils ont eu l'insolence de le dire partout. Il m'eust été facile de les mettre dans leur devoir, si je n'eusse cru estre obligé d'en donner connoissance à S. M. Il n'y a point d'entreprise que le Parlement ne fasse, et à la fin les peuples, si cette désobéissance demeure impunie. Elle est assez scandaleuse pour devoir arrester ce député, ou bien pour renvoyer cette compagnie à Libourne. Elle ne sert icy qu'à donner tous les jours des occasions à cent différends avec les autres compagnies. . . Vous sçavez qu'elle a été le fondement des troubles passés. . . On attend avec impatience de quelle sorte S. M. traitera cette désobéissance dont le président Méthivier est l'auteur. La faction est domestique chez lui. Son père qui est encore vivant, estant conseiller au Parlement, se fit président de l'armée, durant la sédition de cette ville. . . » (Correspondance admin., t. II, p. 172.)

2 Biblioth. nationale, fonds français, manuscrit 17410 fo 76. Inédit.

de Pau et à la Chambre des Comptes la nouvelle ordonnance. Je ne vous mande point le détail de ce qui s'y est passé, Inscrivant à M. de Fontenay, et les choses s'estant quasi faites comme au Parlement de Bordeaux. Il y a seulement cela de particulier que led. Parlement de Pau n'a point mis dans son arrest de vérification « à la charge de faire des « remontrances au Roy, » comme a fait celuy de Bordeaux, et ce, pour montrer davantage sa déférence. Il ne laissera pas, néantmoins, d'en faire, suivant la permission que luy en donne Sa Majesté, par ce qu'il prétend que cela change entièrement leur procédure, leur fait quasi perdre tous leurs émolumens, et diminuera fort les greffes dont Sa Majesté jouist, qui peuvent monter à douze mil livres tous les ans. Sur quoy, Monseigneur, j'ay fait entendre dans les entretiens que j'ay eus estant à Pau avec quelques officiers de lad. Compagnie des plus habiles, qu'on les escouteroit s'ils proposoient quelque chose de plus utile et plus advantageux pour les peuples, mais qu'on auroit peu esgard quand ils ne mettraient en avant que leur intérest, et que pour Sa Majesté, elle ne considéroit pas la perte qu'elle pouvoit faire dans ses greffes pour le bien et l'advantage de ses peuples. Cependant, je vous diray que cette ordonnance est receue quasi universellement avec un grand applaudissement ' , et fait que chacun

i « Cette année (1667) est une époque fameuse pour tous les sages règlements du règne de Louis XIV. M. Colbert, qui avoit rétabli les finances, porta ses vues plus loin. Justice, commerce, marine, police, tout se ressentit de l'esprit d'ordre qui a fait le principal caractère de ce ministre, et des vues supérieures dont il envisageoit chaque partie du gouvernement : il forma à ce sujet un conseil où toutes ces matières seroient discutées, et d'où l'on vit sortir tant de règlements et de belles ordonnances qui sont aujourd'hui (1744) les fondements les plus solides de notre gouvernement. Les noms de ceux qui composèrent ce conseil doivent être conservés : c'étoit M. le chancelier Séguier, M. le maréchal de Villeroi pour qui avoit été créée la place de chef du conseil ; Messieurs Colbert, d'Aligre, d'Ormesson, de Lezeau, de Machault, de Sève,

bénit Sa Majesté du grand bien et soulagement qu'elle procure, par ce moyen, à ses sujets. Il ne me reste plus qu'à faire vérifier à la Cour des Aydes de Bordeaux ' la nouvelle ordonnance, ce qui sera dans peu de jours. . . 2 Pellot. »

^me. — « a Agen, ce 20e avril 1668. Monseigneur, j'ay receu avec vostre lettre du 8e de ce mois que vous m'avez fait l'honneur de m'escrire, la déclaration de Sa Majesté, par laquelle elle réforme quelques articles de la nouvelle ordonnance qui concernent le recouvrement de ses deniers. Je ne manqueray pas, Monseigneur, d'avoir soin de la faire enre-

de Morangis, Poncet, Boucherat, de la Marguerie, Pussort, oncle de M. Colbert, Voisin, Hotman et Marin. . . » (Le Président Hénault.)

' Saint-Luc était encore plus irrité que Pellot contre la cour des aides. Un jour, il fit, en présence de Pellot, une algarade à son procureur général qui en porta à Colbert la plainte suivante :

« 3o septembre 1667. J'av creu clue Je ne devois pas me tayre dans le temps que M. le marquis de St Luc fait tous ses efforts pour persuader que ma compagnie, des plus ridelles et des plus attachées au service du Roy, ne veut pas obéir aux ordres de S. M. J'ose croire, M. que, quoy qu'il aye faict pour mettre M. Pellot dans ses interests, la vérité prévaudra sur tout, et qu'il se verra que M. de St Luc, se prévalant de l'authorité que S. M. luy a commise, a vouleu forcer une compagnie souveraine à le recevoir avec plus de soubmission que S. M. le disoit... mais, quand cette compagnie se seroit oubliée, cela pourroit-il tirer à conséquence, et porter M. de St Luc à me maltraiter dans sa maison, en présence de M. Pellot par l'ordre duquel j'y étois allé, et de nombre de personnes de qualité et de s'oublier si fort que de dire qu'il feroit supprimer moitié de la compagnie. . . J'appelle à témoins M. Pellot, et je me promets qu'il ne desniera pas que m'ayant mandé, deux heures après, de le venir trouver, luy ayant fait plainte de l'emportement et du mauvais traitement de M. de St Luc, M. Pellot ne m'aye marqué qu'il en avoit de la douleur, et qu'à deux ou trois fois, il avoit eu le dessein de me dire de sortir, et qu'il eust souhayté que je l'eusse faict de moymesme... » (Correspondance admin. , t. II, p. 180.)

Ce procureur général s'appelait d'Arche : « N'est pas cru fort habile, quoy qu'il soit fort honneste homme. » (Ibidem, t. II, p. i3o.)

2 Biblioth. nationale, manuscrit, fonds français, 17410, fo 104. Inédit.

gistrer dans les Cours des Aydes de Bordeaux et de Montauban, et au Parlement de Pau, suivant que vous me l'ordonnez, et de vous rendre compte de ce qui aura esté fait. . . ■ Pellot. »

Etat du Béarn sous Pellot et sous Foucault. Un singulier procureur général.

A la lecture des lettres qui précèdent, on devait croire, n'est-ce pas? que l'ordonnance de 1667 une ^01S enregistrée au parlement de Pau y avait comme ailleurs pris force de loi. Il n'en fut rien. Foucault, quand il y fut nommé intendant, eut pour instruction de la faire exécuter enfin. Après quinze années, il n'était que temps en effet !

« Mars 1682: Je me suis rendu au Parlement de Pau, pour examiner les abus qui se commettent dans l'administration de la justice. . . Les usages et la procédure y sont extraordinaires ; les plus sensés des officiers conviennent qu'il seroit de l'avantage des peuples et de l'intérêt même du Parlement de recevoir l'ordonnance de 1667. . . Jusqu'à présent, il n'y a eu aucune certitude, ni maxime dans ses arrêts . . . 2 »

Et dix-huit mois plus tard, le 20 juillet 1684:

« J'ay mandé à M. le Chancelier que m'étant appliqué depuis que je suis dans la Province à insinuer au Parlement de Pau Pintérêt qu'il avoit, aussi bien que les justiciables, à exécuter l'ordonnance de 1667, j'avois trouvé une grande résistance dans les esprits prévenus ; ils prétendoient que cette ordonnance ne pouvoit estre exécutée dans leur ressort sans avilir et ruiner entièrement leurs charges. Le Parlement trois jours auparavant, avoit pris une délibération par la-

1 Biblioth. nat., fonds français, manuscrit g5. Inédit.

2 Mémoires de Foucault, p. 95 et 99, — et passim pour tout ce qui va suivre.

c. i'Fllot. — 1, 34

quelle il avoit résolu de s'y soumettre, mais, en même temps, de supplier S. M. d'agréer que les articles qui sont d'impossible exécution dans le Béarn et la Navarre, à cause de la pauvreté du pays, en fussent retranchés. . . »

On retrouve là, mot pour mot, exposées à Foucault, en 1684, les doléances que nous avons vu le parlement déduire à Pellot en 1667.

Aussi, et malgré ces assurances réitérées, un nouvel ajournement put-il bien encore avoir lieu. Il y avait à lutter contre une force d'inertie qui rendait impuissante l'autorité centrale quand elle n'avait pas à son service des agents énergiques et résolus comme Pellot. Mais celui-ci n'étant point intendant de Béarn, et n'ayant reçu, en 1667, mission que de faire enregistrer, avait dû alors considérer sa chevauchée comme accomplie, sans avoir eu à se préoccuper des suites.

« M. Pussort ■ m'a écrit, dit encore Foucault, que l'on doit à mes soins et à ma bonne conduite l'esprit de réformation que commencent de prendre les officiers du Parlement de Pau, et de ce qu'ils se relâchent de l'opiniâtreté qu'ils avoient toujours témoignée pour leurs anciens usages, quoique vicieux.

« M. le chancelier m'a mandé que, depuis que je suis en Béarn, on commence à s'apercevoir que les choses qui regardent la justice y prennent un bon chemin par ma patience et mon application ; cependant, qu'il recevoit des lettres des gens du Roy par lesquelles ils se plaignent que je ne les traite pas avec assez d'honnêteté. . .; que je dois éviter de me commettre personnellement avec eux, et que je me contente de l'avertir s'ils ne se corrigent pas. »

Le Béarn ayant échappé jusqu'en 1682 à l'administration de Colbert, on peut imaginer le beau désordre qui y régnait

' Conseiller d'État, oncle du grand Colbert.

du temps de Pellot. Foucault nous révèle dans quel triste état, après lui, il trouva le parlement : son premier président, relégué en Poitou pour malversations ; de ses trois présidents à mortier, un seul qui rendît la justice, l'un étant trop vieux, et l'autre trop jeune. Quant au procureur général, il était un sujet de scandale, « ne venant au Palais que pour troubler l'instruction des procès, passant continuellement d'une chambre à l'autre sans y être appelé, et seulement pour distraire les juges avec des discours frivoles, et en leur donnant du tabac, ou pour solliciter des affaires dans lesquelles ses parents ou ses amis avoient intérêt ; abandonnant les affaires criminelles où il n'y avoit point de parties; laissant des années entières des accusés dans les prisons, sans instruire leur procès. »

Mais il y avait une bien autre affaire, sur laquelle l'évêque de Lescar vint un jour consulter le nouvel intendant et lui exposer : « qu'il y avoit long-temps que sa conscience lui reprochoit sa condescendance pour le Procureur Général, sur la vie scandaleuse qu'il menoit, n'ayant pu l'obliger à mettre hors de chez lui la femme d'un avocat qu'il entretenoit ; qu'il étoit résolu d'avoir recours au Parlement et de demander l'assemblée des chambres. »

« Je crus, ajoute Foucault, devoir profiter de la conjoncture pour le bien de la justice et de l'ordre, et approuvay la résolution de M. de Lescar, en lui disant qu'il ne pouvoit troptôt la mettre à exécution. Les Chambres assemblées deux jours après, M. de Lescar adressa la parole, moy présent, à M. de Cazaux, et, autant peut-être pour le mortifier que pour le corriger, luy fit un narré de tous les désordres de sa vie, et conclut par supplier la Compagnie de trouver bon qu'en cas que M. de Cazaux ne rendit pas cette fille à son père, il se servit des voies canoniques dont l'Eglise se sert contre les adultères publics. M. de Cazaux, après avoir entendu patiemment et paisiblement M. de Lescar, se leva, et après

Pavoir remercié des égards qu'il avoit pour luy et de ses prudents avis, lui promit de renvoyer cette fille. . . pourvu qu'il s'engageât par serment, devant la Compagnie, de ne la point prendre pour luy. »

Ainsi finit, par une gasconnade, cette scène à Pau; mais elle eut du retentissement à Versailles, car Foucault « Payant mandée au Chancelier qui en fit rire le Roy, il y eut un ordre expédié, portant que M. de Cazaux viendroit rendre compte au Roy de ses actions. »

Si les hauts fonctionnaires avaient encore de telles allures quand il y avoit un intendant à Pau pour y veiller, que pouvait-ce bien être du temps de Pellot où ils avaient littéralement la bride sur le cou ?

« A l'égard du sr Cazaux, écrit encore Foucault, M. le Chancelier m'a mandé que le Roy a été informé de sa vie scandaleuse ; qu'il entretenoit une fille depuis long-temps au vu de toute la province, quoi qu'il ayt fait ses Pasques endernier lieu, qui sont les seules qu'il ayt faites depuis vingt ans; que si S. M. n'apprenoit qu'il eut quitté cette fille, non seulement il l'abandonneroit à son Evesque pour procéder contre lui par les censures prescrites par les canons, mais encore que S. M. le feroit punir sévèrement. . . ' J'ay fait voir cette lettre au sr Cazaux, et il m'a promis de rompre tout commerce avec cette fille, de la renvoyer chez son père ou de la mettre dans un couvent. . . »

Pellot n'avait pas été sans insister beaucoup, dès i663 et depuis, pour que le Béarn fût placé sous le régime des intendants ; mais Louis XIV y avait résisté, en souvenir de son aïeul. Cette contrée du bon roi Henri, pays du désordre et

' Le roi, à cette époque, était lui-même en voie d'amendement : la reine était morte le 3o juillet 1 683 entre les bras de Madame de Maintenon, et, moins de deux années après, il épousait secrètement celle-ci. {Souvenirs de Madame de Caylus et Mémoires de Saint-Simon.)

du laisser-aller, fut la dernière en effet à être soumise au joug dur mais salutaire dePunité judiciaire et administrative. Et il faudra pour cela la mort du maréchal de Gramont, qui ne surviendra qu'en 1678, bien après que Pellot aura cessé d'être en Guyenne.