I20 MÉMOIRES

était conforme au v<mi de la majorilé nationale. .. • ,,

Une autre question plus impor (éni^ que te^ précédentes y puisqu'elle les embrassait^ e'é« tait le mode d'élection. Les notables n'en aperçurent pas la gravité» (c La confiance .seule, «dirent-ils, décidera les choix , et tout et^ « toyçn même sans propriété, ni industrie, u mais payant une contribmion légère: qw prouve un domicile fixe , sera de droit dlec*teur et éligible. » i

L'arrêt du conseil > pour la convocation des états, prescrivit ce mode, et par cela même abandonna aux caprices du hasard une> opé-^ ration capitale, qui allait décider du sdrt de la France. Les élections furent livrées à Ja masse« Pour les ministres d'un roi, ce fut là une faute immense, et qui devait amener la démocratie.

Dans tout État ou l'on veut de la fixité dans les lois, de la sécurité pour les citoyens, on ne doit point confier l'élection des législatexn^ à la masse , à moins qu'on ne la prémunisse contre leHanger des mauvais choix, en soumettant à de rigoureuses conditions le droit

■HMMÉI

SUR LE PRIIfCE LE BRUN. I2l

d'être éla. Il est un principe que je crois absolu et qui peut s'appliquer partout où Ton veut de la liberté sans anarchie , c'est de régler le droit d'élire et le drbit d'être élu en raison inverse l'un de l'autre. Si vous étendez la faculté électorale, vous devez restreindre les conditions d'éligibilité; si, au contraire, vous abandonnez à la seule confiance le choix des représei^tans, vous aurez soin de ne concéder le droit d'élire qu'à l'élite des citoyens. C'est par une heureuse application de ce principe qu'en Angleterre, et aujourd'hui chez nous, tout citoyen peut être élu à la pairie; mais le droit de choisir ainsi les pairs dans toute la nation n'est confié qu'à un seul homme, et cet homme c'est le roi, c'est-à-dire, celui qui représente tous les intérêts, et qui par cela même Wt censé ne pouvoir faire que de bous choix ( i ) . Ainsi, en livrant aux caprices de la mul-

(i) Les publicîstes regrettent que la couroone, en «e réservant le droit de faire des pairs, n^en ait pas limité le nombre. Cette restriction , loin de blesser la prérogative royale , eût été une garantie pour le trône et pour le peuple, auxquels il importe également que

titude le choix des députés , les notables et le gouveraement commirent une faute ^ qui seule, lors même qu'elle n'aurait ppint été secondée par une foule d^éiémens de deslruction y aurait sufE pour perdre la monarchie.

Le Brun fut sans doute frappé de ce vice du mode électoral et de ses désastreuses conséquences. Danssa crainte patriotique, il quitta sa retraite et se rendit chez Necker, son ancien ami; il lui ouvrit son âme et ne lui déguisa aucune des inquiétudes qui l'agitaient^ sur les résultats que pouvait avoir pour la France , pour le roi , pour le nûnistre lui-même , la convocation des états dans la situation où se trouvaient les esprits.

Mecker s'étonna des craintes de son ami, se montra fort rassuré sur son crédit dans Tesprit du roi, et sur sa popularité personnelle. Il ne croyait ni à l'ambition, ni à la malveillance dont certains députés pourraient être

la pairie, destinée à maintenir l'équilibre entre les pouvoirs sociaux, ne perde pas de sa force et de sa considération , en s'étendaat indéfiniment, au gré des favoris ou des ministres.

- ^ ii^J'^'i'M^^a^^^i^ a

animés ^ et ne redoutait ni cabales dans rassemblée ^ ni intrigues à la cour; lout^ selon lui y allait marcher droit au grand ];)ut de la restauration nationale. Telles étaient les illusions dontNecker, honnête hom'me^ espritf droite mais recueilli et solitaire, aimaità nourrir sa sécurité.

M. Le Brun ne se laissa point coiiTaincre; ses inquiétudes lui restèrent; et , en bon ci^ toyen, il continua de s'occuper d'un ouvrage propre y selon lui j à poser les vrais principes de la réforme monarchique.

Tandis qu'il se livrait ainsi à ses méditations y les^ masses s'étaient ébranlées pour le grand drame des élections.

Ce fut un magnifique spectacle que le mouvement de cette grande nation, qui, tout à coup, se leva comme un seul homme pour l'exercice du plus grand acte de l'état social , celui de choisir ses mandataires; malgré l'afr fluence des masses, les élections s'opérèrent avec calme et dignité. Les choix furent meilleurs qu'on ne devait l'attendre de pareils élémens« Mais il n'y eut pas d'équilibre possible.

Le parti populaire se trouva en grande ma^ jorité., d'abord par sa double représentation, ensuite 4)àr rëlection, dans les deux ordres privilégiés, d'une foulé de curés, tenant au •peuple par Ta na.issance et les habitudes, et de jeunes seigneurs , ardens, ambitieux, apôlres zélés des idées démocratiques^

Cependant Le Brun publia, au commencement de 1789, sous ce titre : La Voix du citoyen^ l'écrit cju'il avait conçu dès longtemps, et qu'il avait achevé après son entretien avec Necker.

V II envisagea la révolution en homme qui, du même coup d'œil, sut en mesurer les causes et les effets.

La Voix du citoyen se fait remarquer par une profonde érudition , par la justesse et la hauteur des pensées, par la spitdité des prin*cîpes, par l'éclat du style, et plus encore par les phrases prophétiques qu'il renferme.

w J'ai toujours redouté, disait -il, les se- (c cousses soudaines , les changemens impré^ « parés qui cimentent du sang des pères< lé (c malheur ou la gloire de leur postérité. Ce a n'est pas que je ne puisse aussi m'élever a.

SUB LK PRINCE tu BRUN. ,35

^- la hauteur d'an homme libre; niais j'aurais - vouh. y arriver par des gradations mé-

«nagees; j'aurais voulu que des ministres

sages eussent inspiré à leur maître d'abais-

« «er son trône quand il le pouvait sans l'avi-

l 1'; '\^f''''"' ^'' •""•°« ^' ''-"^orité même, la borne immuable où devaient s'ar-

;< -ter, et l'autorité du prince et les préten. « «MHS des sujets...

. Lu ■ """^ '"""»«* P>^^ipi» dan, la li- «»uml,eu de ce«e anarchie ,„•« faut,,.

u iM^»A •. '^e3"te pnmitive, si le

-nœud qui la resserrait vient à se relâcher

IZ ' '' """P'"' ' '°'^''^* particulier, iné- -gaiement comprimé, reprend tout son res-

; 2 ' ^"' ^**'^'*'"' «« ^«'•'"ent de tous les ci-

l IT ^"; '"' ^'^ °^''""* i'^J^res à réparer

s?u *" "" ^*^'^ '' '^^^««dre; une lutte « souvent sanelantP fin.»

. de tous. TeuIT ' °'' P" •«««■•"'"-»« «e ianauoa ne trouvaient pas

« le point fixe où doirent se mettre en équi^ « libre les droits et les privilèges de tous les u ordres. Il existe , certes , ce .point fixe , et « j'oserai entreprendre de le déterminer.*..

a U nous faut une constitution nouvelle; i< le vœu public l'appeUe , l'intérêt de la na- « lion la demande^ le souverain l'a promis , a et nous en sommes venus au point qu'il n'y c< a plus pour nous de milieu entre être libres « ou cesser d'être. C'estavec les élémëns d'une H monarchie qu'il faut l'élever, cette consti* c< tution. M

Le Brun indiquait ces élémens et les moyens de les mettre en harmonie et en activité.

Après avoir posé lés principes de Is. liberté po^

Utique, il déduit ceux àjd la liberté civile

w Peu de magistrats dans up État libre, dit-il; u moins ils sont nombreux, plus il importe « qu'ils soient justes et éclairés; d'un seul « mot' vous les rendrez l'un et l'autre : qu'on ce opine tout haut et en public» Quant aux « jug|emens criminels, point de procédures « secrètes....; des jurés et upe procédure pu- « blique... »

U parle enspite des dépendes publiques, et

SUK LE )>ltlV<SB LE BRUN. 1 27

pose le» règle» qui devaient alors servir de blases à Vétàblkêement du retenu puùliù. L'im« pôt devdt porter sur le revenu libre de toutes lés propriétés foncières j la dette publique devait être reconnue^ et «eomolidée «dans son intégrité^ et e^était ^en^ement pour y faire f^'c^que l'on pMvak^ selon lui, imposer Iran* sétoirement les ob^ts de consommation.

* « Un cri général accise ces impots indi« cf^^redtsqù'onlcrëés les besoins ou linhd^ileté « ^es ^des padsë^ et les malheurs du nôtre; 1^ pa[r.èutd£a.ciiQyjE9)a:utîles deviennent des « liommés dah|;ereux9 ennemis du fisc d'à*** « bord^ et bientôt des .brigands et des assas^ «ains public^,.

. (t Mais si l'un déa ondres s'çpposait à cette n égalité d^ coiQitHbutipQS.«.. ; si un esprit de a vertige égarai t; la rajjâan ; si ua vil ^t aveu-* « gle intérêt corrompait les âmes lei plus (f pures.. i /alors libres c^mo^e les autres or-» «- dres,. disait'^il.au «tierch-éta^y vous vous re-» (c raseriez à un fardeau qu'ils ne. voudraient (I pafi partager; alors :plus de puissance pu^ (( bliquer^ {^usde nœud social ^ plus de naiion^i tf C^est à ce terme extrême que ik>us atten*^

« draît la pairie cestjà que^ pour nout

w sauver d'être anéantis ^ nous acce{)teriona f< jusqu'à l'égalité tumultueijse de U d^^mo-

w cratie Du sjein du tiers-état a^élèverait

a un homme audacieux qui ^ sur les. débris 4e « vos anciennes formes^ établirait ui^iMyiis- H titution nouvelle. (Trouvanitous les raogs a confondus dans le chaos de l'anarchie y cet « homme ne compterait plus la voix d(^ or- (( dres^ mais les voix des individus. );«« H ap- (c pellerait les citoyens à plus de liberté^ à « plus de richesses : mais; ajouterait-il/ Fau* (c torité manque à mes vues bienfaisant»; à w chaque pas des formes importunes arrêtent w ma marche et votre prospérité j des assemce blées perpétuelles troubknt votre repos, w vous arrachent à votre culture, à vos trace vaux, à votre commerce; tranchons d'un « seul coup toutes les difficultés; rompons ces (C vieux liens qui enchaînaient un pouvoir « qui n'existe plus que pour vous rendre li- - « bres, heureux et puissans; et aqssitôt le (« vœu général remettra dajzs*sef mains ;toute « la puissançe^publique : alors sera établi un H despotisme légal, et nos fers à tous seront

<c rivés au trcmc même de la constitution. >i

On demeure saisi d'étonnement en lisant l'avenir prédit avec tant d'exactitude et de précision I Ne dirait-on pas que cela fut écrit en 181:2^ au plus fort de la dictature impériale?

Quelques-uns reprochent à Le Brun d'avoir lui-même concouru à édifier le despotisme qu'il avait si miraculeusement annoncé. C'est là une grave erreur : elle disparaîtra devant le simple exposé des faits qui nous restent à raconter*

Le bailliage de Dourdan élut Le Brun député aux états-généraux. Il rédigea les cahiers de ce bailliage.

Il n'eut pas besoin de se plier aux idées nouvelles; ces idées étaient les siennes ; mais il les ^irofessait avec la modération du sage^ et ne n'y laissait pas ^atrainer comme ces adeptes ]ui emhraissent avec fui^ur le culte nouveau qu'on vient de leur révéler. Il connaissait les abus y il en voulait la réforme; il avait étudié les besoins réels du pays; il voulait un régime qui pût les satisfaire; il demandait l'établissement d'un gouvernement fort et régulier ^

Digit ized bv

G^iûgie

l3o MÉMOIRES

appuyé sar les lois. Le lecteur va s'en con-r vaincre ; nous allons mettre sous ses yeux le résumé des cahiers du bailliage de Dourdan.

Délibération des députés des trois ordes, en commun.

Liberté individuelle.

Inviolabilité des. propriétés ^ et indemnité préalable pour celles que réclamerait l'intérêt publiô.

Vote annuel de l'impôt.

Spécialité dans les dépenses de chaque ministère. — Fixation des traitemensides em- >ployé$.et de leurs pensions de retraite J

Application aux dépenses ordinaires de l'État d'un impôt sur toutes les propriétés .fionctères sans dis timition.

' Yé'»ification et consolidation de la dette .nationale ; établissement^ poitr y faire face, ; dfîmpôts indirects>quine nuisent p»Mi^ la 6ulture^ ni à l'industrie; ni au <$ottiiireroe /ni à ^la liberté y ni à la tranquillité ded citoyens. ' iGréation d'un fonds d'amortissement' pour étèitidre, et le capital de la dette, et une partie correspondante de l'impôt indirect- ; î Interdiction de contracter aucilti emprunt

SUR LS'PRINCÏ: LE BRUN. l3l

sans le consentement : de» éutS:^ généraux.

Suppression d^ tout impôt personnel.

Établissement d'états provinciaux -^uborr donnés aux états-- générajux^ lesquels» seraient chargés de lascépartttipn, delà letée, dQS.au}>f sides , de leur versement dans la cai9iie:i]^tio^ nale^ de l'exiéeutibn de tous les travawe.pubMcs et de l'examen de tous les projets utiles àlapro^r péritédespa^s situés dans leur arrondisseviept.

Composition de ces états ^ des* députés des trois ordres librement ^lus des villes, bourgs et paroisses^ danftjf9«firoportionqui serait fixée par les éta^s^énéraux^ . .

Que sous'cè» é^aii; il y eut de« boréaux de districts, fixés dans les chefs^lieu^ de,b%iUUlgfy ?iv©c un arrondissefiàettt déterminé* î . Réfbirme. de l'admiill^îilipp de h justice et des ordonnances y relatives;; nouvelle a^Vn eonscrîpdîon du i:essort des bailliages, i?oyfti|x; suppression des justices seigneuriales y, ;AYgo remboursement de celles acquises à tili^ 091^1 reux; supt)ressiim des droits desc^K^der gardienne , committimus , etc. , eta. '

Abolition de là vénalité des chaînes, avec remboursement.

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l52 MÉMOIRES

Réduction des magistrats des tribunaux, mil ne pouvant désormais y être admis s'il n'a vingt-einq ans^ et qu'après un examen sérieux et public constatant ses mteurs, sa probité et 'sa eapacîté, toute distinction 'de naissance devant être abolie.

Suppression de toutes les jujridiations d'exception. '

R^orme dans l'étude du droit, épreuves rigoureuses des aspirans aux degrés.

Rédaction d'un corps de droit général et uniforme par tout le royaume.

Admission de tous les citoyens > sans distinction de naissance , aux grades de l'armée el dé la marine.

Abolition des droits d'aides , s'il est possible, sinon qu'ils soient uniformes et réunis sous ntie seule dénomination.

; Suppression de la gabelle, sinon i|ue l'impôt îsoit réglé de manière qu'il nfe soit plus nécessaire d'entretenir cette armée de commis et dé gardes qui menacent partout la sûreté et la vie des citoyens*

Abolition des droits sur les cuirs, des offices des jurés- priseurs, et de tous les offices.

JÊ^mmâ

SUR LE PRimCE tS BRTJll. l5^

inutiles soit à la police , soit à la justice.

Création d'un droit de contrôle des actes, général et uniforme pour tout le royaume , au moyen d'un tarif précis et invariable, qui traite avec faveur le contrat de mariage, et qui ne grève pas les obligations, quittances, etc.

Suppression de tous les droits qui gênent l'agriculture.

Limitation dû droit de chasse, afin qu'il ne puisse gêner la propriété du citoyen.

Interdiction du port-d'armes aux gardes* chasse.

Punition des délits de chasse par de simples amendes.

Révision et réforme des ordonnances sur les bois et forêts, afin* de les mieux conserver; concession des arbres qui bordent les routes aux propriétaires riverains.

Détermination fixe, uniforme et invariable de la largeur des grandes routes, chemins vicinaux et ruraux.

Révocation de tous les réglemens, sur le commerce, qui tendent à gêner l'industrie et la liberté des citoyens; plus de maîtrises.

Cooglp

Interdiction du colportage à quiconque n'a pas un domicile fixe et connu.

Police des grains, confiée aux états provinciaux.

Répression de la banqueroute frauduleuse ^ comme crime public.

Abolition des péages et droit» de traites, et translation des douanes aux frontières.

Uniformité des poids et mesures dans tout le royaume.

Établissement dans chaque chef-lieu de bailliage d'une école publique pour renseignement de la religion, des lettres et des sciences, d'après les méthodes ^fixées par le roi et les états-généraux.

Admission des pauvres dans des écoles gratuites, établies dans les villes et villages.

Nomination des cures et bénéfices au concours.

Assujettissement des prélats et curés à une résidence perpétuelle.

Proscription de toute loterie, de tout emprunt soumis à des chances dont TefFet serait d'encourager l'agiotage, si funeste à l'agriculture et au commerce.

SUR LE PRINCE LE BRUN. l35

Interdiction de toute aumône particulière, en mettant la subsistance des pauvres infirmes et invalides à la charge de chaque commune , et en établissant , dans chaque district, un atelier de charité pour donner du travail aux pauvres valides."

Établissement de maisons de correction pour renfermer les mendians et vagabonds.

Défenses de vendre aucune drogue ni remèdes, ni d'exercer la médecine, la chirurgie et l'art des accouchemens , à quiconque n'aurait pas fait les études à ce nécessaires et passé par les épreuves.

Obéissance de la maréchaussée aux ordres des officiers des bailliages, pour le maintien de l'ordre public.

Moyens de police intérieure accordés aux municipalités.

Administration gratuite des sacremens.

Tels étaient les vœux du bailliage de Dourdan, exprimés par son savant et éloquent mandataire.

Il n'y avait presque rien omis , et tout ce qui a été depuis fondé d^utile et de grand s'y trouveindiqué.

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l36 MÉMOIRES

De quelle profonde instruction , de quelle hauteur de vues devait être doué Thomme qui embrassait ainsi j sous la vieille monarchie , tous les besoins d'un peuple libre, et qui déterminait f avec tant de sagacité et de précision ^ toutes les institutions propres à fonder le bien-être des citoyens , sans blesser leurs droits réels» et à cimenter à la fois la puissance du trône et les libertés publiques !

Parmi ces vœux, un seul était contraire à l'opinion personnelle de Le Brun; c'est le pren^ier : La déUhératipn commune des trois ordres.

Il lui fut imposé par ses commettans.

Il pensait que la délibération en commun conduirait à la démocratie. Cette opinion -est positivement exprimée dans sa f^oix du ci-' toyen.

Les événemens vont bientôt justifier ces prophétiques paroles.

Ciomme je ne compose point ici un panégyrique, mon devoir m'oblige à faire remarquer que Le Brun , en réclamant pourle peuple tant de garanties, avait omis la plus puissante de toutes : la liberté de la presse. Il regardait

SUR Lfi FRIMCE LE BRUN. iSj

alors cette faculté comme uûe anne à deux trançhans^ qu'il ne fallait toucher qu'avec une extrême prudence. Depuis^ il s'en est déclaré l'ami. Il a bien reconnu que la presse , soumise à des mesures répressives des abus et jahiais préventives , était la sauve -garde de toutes les autres libertés.

l38 MEMOIRES