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d'èire forcé de l'abdiquer. Les signataires de la pétition n'avaient vu qu'avec peine Yirieu désavouer en quelque sorte sa signature , et se soumettre à un serment qui devenait pour eux une exclusion des places dignitaires de l'Assemblée. M. de ftochebrune, d'après un petit conseil tenu entre Cazalès , Montlosier, l'abbé Maury, prie M. de Virieu de s'expliquer sur la nature du serment qu'il vient de prêter, parce que le décret qui ordonne ce serment lui paraît contraire à la liberté des opinions et à l'intérêt de ses commettants. Virieu répond que le serment qu'il a prêté ne s'étend et qu'il ne Ta étendu qu'aux décrets acceptés et sanctionnés par le roi; que s'il existe d'autres actes de sa signature contre des décrets non sanctionnés, il ne les rétractera point et ne les rétractera jamais, <* Je ne nie donc pas, ajouta Virieu, et plusieurs d'entre nous ne sauraient nier, que, n'ayant point eu un avis conforme à celui de la majorité, nous avons signé une déclaration de notre opinion et de quelques faits essentiels à notre justification. Comme il ne doit demeurer aucun doute sur la conduite d'un honnête homme, si Ton exige des éclaircissements, je suis prêt à les donner. «Alexandre Lameth, saisissant ces dernières paroles, interpelle Virieu de déclarer si sa disculpation porte sur ce que les décrets, contre lesquels il a protesté, ne sont pas encore acceptés par le roi, et s'il entend que les membres de l'Assemblée ne doivent pas être soumis à ces décrets , même avant la sanction , quoique non obligatoires pour le reste du royaume. « Les décrets non sanctionnés sont obligatoires pour les membres de l'Assemblée , parce que le premier principe de tout corps délibérant est la soumission passive de la minorité aux décisions de la majorité. Si donc M. le président a signé une protestation contre un décret non sanctionné, je fais la motion expresse qu'il soit procédé à une nouvelle nomination, et je demande que M. de Bonnay reprenne le fauteuil : un membre ne pouvant présider une assemblée devant laquelle il est en cause. » Les révolutionnaires crient à Virieu de descendre du fauteuil. Les signataires lui enjoignent d'y rester. Virieu répond qu'il va consulter l'Assemblée. Les révolutionnaires

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soutiennent que Virieu ne peut pas même consulter l'Assemblée. Yirieu, au milieu des cris et du tumulte, veut parler : sa voix est étouffée sous mille motions qui se croisent et se contredisent. Épuisé de fatigue, il prie le marquis de Bonnay de présider à sa place. Bonnay assure qu'il n'y a pas même lieu à interpellation d'après la manière dont Yirieu s'est justifié : «Il est question, répond Charles Lameth, d'une déclaration qui cause de l'inquiétude au peuple et des alarmes à plusieurs membres de cette Assemblée. Si cette déclaration est faite contre un décret non sanctionné, elle n'en est que plus coupable, parce qu'elle peut influer sur l'esprit du monarque, retarder ou même empêcher sa sanction : mais je demande, ajoute malicieusement Charles Lameth, si quelqu'un de nous a cru que M. de Virieu avait signé aucun acte contraire aux décrets, lorsqu'on l'a entendu prononcer son serment; je demande de quel œil le peuple regardera sa restriction jésuitique; je demande si c'est le moyen d'établir la confiance due aux décrets de l'Assemblée, de voir son président lui-même souscrire une déclaration contre le plus important de ses décrets. » La plupart des députés entrèrent dans la discussion et parlèrent selon les intérêts divers des hommes dont ils étaient les organes. Virieu , las du rôle désagréable qu'il jouait depuis deux heures, profita d'un moment de silence occasionné par la lassitude des deux partis, et déclara qu'il résignait, entre les mains de l'Assemblée, une place qu'il ne croyait pas pouvoir occuper. Tous les journaux révolutionnaires crièrent le soir même : « Faux serment de M. de Virieu, et sa destitution de la place de président de l'Assemblée nationale à laquelle il avait été nommé par les aristocrates.»

Quelques différends survenus dans la baie de Notoka entre des marchands anglais et des commis espagnols, différends qu'il eût été très facile d'arranger, étaient sur le point de servir de prétexte à une déclaration de guerre. Il paraît que les cours d'Espagne et de Londres se disposaient à fournir à Louis XVI ce nouveau moyen de renverser la constitution. Le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères,

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vint communiquer à l'Assemblée la situation politique de l'Espagne et de l'Angleterre, les démarches, inutiles jusqu'à ce jour, qu'on avait faites pour engager ces deux puissances à se rapprocher. Elles commençaient l'une et l'autre à armer. La France ne pouvait se dispenser de fournir à l'Espagne les secours stipulés par les traités. Le roi priait donc l'Assemblée de décréter les fonds nécessaires à un armement de quatorze vaisseaux. « Je ne crois pas, répondit Alexandre Lameth, que l'Assemblée puisse, dans ce moment, accorder la demande du ministre des affaires étrangères. La nation souveraine doit-elle déléguer au roi le droit de faire la guerre et la paix ? Pouvons-nous, dans la cause des rois contre les peuples, leur confier le pouvoir de verser à leur gré le sang des citoyens et d'exposer leurs propriétés? » Barnave soutint qu'avant de prononcer sur la demande du ministre, il fallait décider la grande question du droit de guerre et de paix. 11 s'emporta contre les ruses perfides des ministres, « espèce d'hommes auxquels on fait grâce en disant* que leurs desseins sont douteux. » Plusieurs orateurs se présentèrent pour traiter cette importante question. Les révolutionnaires rayaient déjà décidée dans leurs comités secrets : ils avaient même préparé l'opinion publique à cette décision. Cependant on ouvrit la tribune aux orateurs. Les premiers qui parlèrent, troupes légères des deux partis, n'eurent que le plaisir de combiner des phrases et de recevoir quelques légers applaudissements, destinés à confirmer chaque député dans l'opinion qu'il avait embrassée.

Les révolutionnaires virent s'élever, dans leur sein même, un adversaire dangereux, dont le crédit et l'influence pouvaient faire prendre à la délibération une tournure contraire à leurs vues. Le comte de Mirabeau, gagné, disait-on, par la cour, voulait revêtir le roi du droit de paix et de guerre. La Fayette et quelques députés du parti patriote l'appuyaient secrètement. Quoi qu'il en soit, le comte de Mirabeau, préparant avec beaucoup d'adresse les esprits à l'opinion qu'il allait énoncer, dit * :

1 Scànce du 20 mai.

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e Si je prends la parole, messieurs, sur une matière soumise depuis cinq jours à de longs débats, c'est seulement dans le dessein d'établir l'état de la question, qui, si je ne me trompe, n'a pas été posée telle qu'elle devait être. Faut-il déléguer au roi l'exercice du droit de faire la paix et la guerre ? Doit-on attribuer ce droit au corps législatif ? C'est ainsi , messieurs , c'est avec cette alternative , qu'on a jusqu'à présent annoncé la question qui nous occupe, et j'avoue que cette manière de la poser la rend insoluble pour moi. Je ne crois pas que l'on puisse, sans anéantir la constitution, déléguer au roi le droit de faire la guerre; je ne crois pas que l'on puisse attribuer exclusivement ce droit au corps législatif, sans nous préparer des dangers d'une autre nature et non moins redoutables. Mais sommes-nous forcés de faire un choix exclusif? Ne peut-on pas, pour une des fonctions du gouvernement qui tient à la fois de l'action et de la volonté, de l'exécution et de la délibération, faire concourir au même but, sans les exclure l'un par l'autre, les deux pouvoirs qui constituent la force nationale et qui représentent sa sagesse? Ne peut-on pas restreindre les droits, ou plutôt les abus de l'ancienna royauté, sans paralyser la force publique ? Ne peut -on pas connaître le vœu national, sur la guerre et sur la paix, par l'organe suprême d'une assemblée représentative, sans transporter parmi nous les inconvénients que nous découvrons dans cette partie du droit public des républiques anciennes et de quelques Etats de l'Europe ? Ainsi, messieurs, je me suis proposé à moi-même la question générale que j'avais à résoudre dans ces termes : Ne faut-il pas attribuer concurremment le droit de faire la paix et la guerre aux deux pouvoirs que notre constitution a consacrés?

« Lorsqu'il s'agit de déclarer la guerre ou de faire la paix, la tature des choses, leur marche invincible , indiquent les époques où chacun des deux pouvoirs peut agir séparément, les points où leur concours se rencontre, les fonctions qui leur sont communes et celles qui leur sont propres. Cest au roi à entretenir les relations extérieures, à veiller à la sûreté de l'empire, à faire et à ordonner les préparatifs nécessaires pour le défendre : autrement il existerait dans le même royaume deux pouvoirs exécutifs. Mais la force publique peut se trouver dans la nécessité de repousser une hostilité, avant que le corps législatif ait eu le temps de manifester aucun vœu d'approbation ni de désapprobation. Or, qu'est-ce que repousser une hostilité, si ce n'est déclarer la guerre ? Alors, quels sont les devoirs du pouvoir exécutif? quels sont les devoirs du corps législatif? Le pouvoir exécutif doit notifier, sans délai, l'état de guerre ou existant

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ou prochain, en faire connaître les causes, demander les fonds nécessaires, requérir la réunion du corps législatif , s'il n'est pas assemblé. Le corps législatif doit examiner si, les hostilités étant commencées, l'agression n'est pas venue de nos ministres ou de quelques agents du pouvoir exécutif : dans un tel cas, l'auteur de l'agression, coupable, doit être poursuivi comme criminel de lèse-nation. Si la guerre est inutile ou injuste, le corps législatif doit l'improuver et requérir le roi de négocier la paix, l'y forcer même en lui refusant les fonds. — H y a, me dira-t-on, une foule d'inconvénients tous plus grands les uns que les autres : je le sais. Mais en remettant le droit de paix et de guerre au corps législatif, tomberez-vous dans de moindres inconvénients ? Serez- vous plus assurés de n'avoir que des guerres justes, et vraiment utiles, en déléguant à une assemblée de sept cents personnes le terrible droit de faire la paix et la guerre? Avez-vous calculé jusqu'où des mouvements passionnés, jusqu'où l'exaltation du courage et d'une fausse dignité, peuvent porter et même en quelque sorte justifier l'imprudence ? Nous venons d'entendre un de nos orateurs vous proposer, si l'Angleterre faisait à l'Espagne une guerre injuste, de franchir sur-le-champ les mers, de renverser une nation sur une autre nation, de jouer, dans Londres même, avec ces fiers Anglais, au dernier homme et au dernier écu : et nous avons tous applaudi; et je me suis surpris moi-même applaudissant, et un mouvement oratoire a suffi pour tromper un instant votre sagesse. (( Il est un autre danger qui n'est propre qu'au corps législatif : c'est qu'un tel corps ne saurait être soumis à aucune responsabilité. On parle du frein de l'opinion publique : mais l'opinion publique, souvent égarée, mue par des sentiments dignes d'éloges, ne servira qu'à séduire, qu'à entraîner le corps législatif; et puis l'opinion publique ne va pas atteindre séparément chaque membre de l'Assemblés. Voyez les assemblées publiques ; c'est toujours sous le charme de la passion qu'elles ont décrété la guerre. Vous connaissez le trait de ce matelot qui fit en, 1740, résoudre la guerre de l'Angleterre contre l'Espagne : ce Quand les Espagnols qui m'avaient mutilé, dit-il en montrant son corps tronqué aux membres du parlement d'Angleterre, me pressèrent la mort, je recommandai mon âme à Dieu et ma vengeance à ma patrie. x> C'était un homme bien éloquent que ce matelot, mais la guerre qu'il alluma n'était ni juste ni politique; le roi d'Angle • terre ni les ministres ne la voulaient point ; et cependant l'émotion d'une assemblée moins nombreuse et plus assouplie que la nôtre aux combinaisons d'une insidieuse politique en décida. Ajoutez, messieurs, la lenteur des délibérations quand il est si instant d'agir ; la forco

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publique paralysée comme elle l'est en Pologne, en Hollande et dans toutes les républiques ; la grande influence qu'acquerront nécessairement les départements sur le corps législatif ; l'impulsion dangereuse que le droit de paix et de guerre, accordée en entier au corps législatif, donnera infailliblement au peuple vers la démocratie ; les dangers de voir partir de toutes les parties de l'empire des pétitions qui émettent un vœu de paix et de guerre ; l'agitation qui doit résulter de toutes choses; le corps législatif franchissant alors, malgré sa sagesse, les limites de ses pouvoirs, influant suïj la direction de là guerre et sur le choix des généraux, portant sur les démarches du monarque cette surveillance inquiète qui serait par le fait un second pouvoir exécutif : alors l'incertitude, l'hésitation qui accompagnerait toutes ses démarches, les inconvénients, les dangers d'une délibération publique sur les motifs de faire la paix ou la guerre, le danger d'importer les formes républicaines dans un gouvernement à la fois monarchique et représentatif. Je vous prie surtout, messieurs, de considérer ce danger par rapport à notre cons« titution. Pouvons-nous espérer de la maintenir , si nous composons notre gouvernement de formes opposées entre elles ? Rome ne fut détruite que par le mélange des formes royales, démocratiques et aristocratiques. Eh ! que nous diront les citoyens qui ont espéré de concilier toute l'énergie de la liberté avec la prérogative royale, lorsqu'ils vous verront attribuer à vous seuls une branche si importante de cette même prérogative ? Que diront les hommes qui, après avoir regardé la permanence d'une Assemblée nationale comme la seule barrière contre le despotisme, regardent aussi la royauté comme une utile barrière contre la tyrannie possible du corps législatif?.... Enfin, messieurs, quel sera, par rapport au roi, l'effet d'une loi qui concentre dans le corps législatif le droit de faire la paix et la guerre ? Pour les rois faibles, la privation de l'autorité ne sera qu'une cause de découragement, d'inertie. Mais la dignité royale n'est-elle donc plus au nombre des propriétés nationales ? Un roi environné de perfides conseillers se croira détrôné ; un roi juste pensera au moins que le trône est environné d'écueils , et tous les ressorts de la force publique se relâcheront : un ;roi ambitieux, mécontent du lot que la constitution lui donne , sera l'ennemi de cette même constitution dont il doit être le garant et le gardien.... Mais notre constitution n'est pas encore affermie ; ne peut-on pas susciter une guerre pour avoir le prétexte de déployer une grande force et la tourner contre nous?.... Eh tbien! ne négligeons pas ces craintes; mais distinguons avec soin le moment actuel des

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effets durables aune constitution. Ne rendons pas éternelles les dispositions provisoires que la circonstance extraordinaire d'une grande convention nationale pourra nous suggérer. Si vous portez toujours dans l'avenir les défiances du moment, tremblez qu'à force d'exagérer les craintes vous ne rendiez les préservatifs pires que le3 maux, et qu'au lieu d'unir les citoyens pour la liberté, vous ne lei divisiez en deux partis toujours prêts à conspirer l'un contre l'autre. Oui, si l'on nous menace à chaque pas de voir revivre un despotisme que nous avons tué ; si l'on nous oppose sans cesse les dangers d'une très petite portion de la force publique remise entre les mains du roi, malgré plusieurs millions d'hommes armés pour la liberté, quel autre moyen nous reste-t-il ? Périssons tous dans cemoment ; qu'on ébranle les colonnes de ce temple , et mourons aujourd'hui libres, si nous devons être esclaves demain.

C( H faut, dites-vous, restreindre l'usage de la force publique dansles mains du roi. Je le pense comme vous ; nous ne différons que par les moyens.... Prenez garde qu'en voulant la restreindre vous ne l'empêchiez d'agir, et qu'elle ne devienne nulle.... Mais, ajoutez vous, dans la rigueur des principes, la guerre peut-elle jamais commencer sans que la nation ait décidé si la guerre doit être faite ? Je réponds : L'intérêt de la nation est que toute hostilité soit repoussée par celui qui a la direction de la force publique ; l'intérêt de la nation est que les préparatifs de guerre faits par les nations voisines soient balancés par les préparatifs que nous ferons nous-mêmes. Voilà la guerre commencée : nulle délibération ne saurait précéder ces événements. Or, c'est lorsque l'hostilité ou la nécessité de se défendre par la voie des armes (ce qui comprend tous les cas) sera notifiée au corps législatif, qu'il prendra les mesures que j'indique et approuvera ou réprouvera. Il requerra de négocier la paix ; il accordera ou refusera les fonds de la guerre... Les préparatifs, poureuivez-vous, qui seront laissés à la disposition du roi, ne seront-ils pas dangereux? Sans doute ils le seront, mais ces dangers sont inévitables dans tous les systèmes Ne pourrait-on pas faire concourir

le corps législatif à ces préparatifs par un comité pris dans l'Assemblée nationale ?

CC Messieurs, par cela seul nous confondrions tous les pouvoirs en confondant l'action avec la volonté, la direction avec la loi. Bientôt le pouvoir exécutif ne serait que l'agent d'un comité. Nous ne ferions seulement pas les lois , nous gouvernerions ; car quelles seraient les bornes de ce concours, de cette surveillance ? C'est en vain que vous tenteriez de les assigner, elles seraient toutes violées. Prenez

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garde encore : ne craignez- vous pas de paralyser le pouvoir exécutif par le concours de pareils moyens ? Messieurs, lorsqu'il s'agit de l'exécution, ce qui doit être fait par plusieurs personnes n'est jamais

bien fait par aucune Enfin, n'a-t-on rien à appréhender d'un

roi qui, couvrant les complots du despotisme sous l'apparence d'une guerre nécessaire, rentrerait dans le royaume à la tête d'une armée victorieuse, non pour reprendre son poste de roi citoyen, mais pour conquérir celui de tyran ? Je vous demande si, par une telle objection, vous ne transportez pas aux monarchies l'inconvénient des républiques ? C'est parmi les nations qui n'avaient pas de rois que les succès ont fait des rois; c'est pour Carthage, c'est pour Rome, que des citoyens tels qu'Annibal et César sont dangereux. Tarissez l'ambition; qu'un roi n'ait rien à regretter que ce que la loi ne saurait accorder. Faites de cette grande magistrature ce qu'elle doit être, et n'appréhendez plus qu'un roi rebelle, abdiquant sa couronne, s'expose h courir de la victoire à l'échafaud. ))

D'Espréménil crie au président de rappeler le comte de Mirabeau à Tordre ; qu'il oublie que la personne du roi a été déclarée inviolable et sacrée. Le comte de Mirabeau, jetant sur d'Espréménil un regard humiliant de pitié : « Je « me garderai bien de répondre à l'inculpation qui m'est « faite avec tant de mauvaise foi. Vous avez tous entendu « ma supposition d'un roi despote, révolté, qui vient avec a une armée de Français conquérir la place de tyran : or a un roi dans ce cas n'est plus un roi. »

Les révolutionnaires s'attendaient au discours de Mirabeau ; ils n'en furent pas moins alarmés de l'impression qu'il pouvait faire sur le peuple et sur les députés patriotes : abandonnant donc Cazalès, l'abbé Maury et les autres députés attachés à la cour, trop discrédités parmi le peuple pour que leur opinion eût quelque influence , trop faibles dans l'Assemblée contre l'immense majorité du côté gauche, pour que cette même opinion entraînât un décret, ils s'attachèrent uniquement à combattre Mirabeau, dont les principes leur paraissaient d'autant plus dangereux, qu'ils étaient plus propres, par leur sagesse, à réunir les suffrages des gens raisonnables et bien intentionnés. Les révolutionnaires chargèrent Barnave de cette,, tâche difficile. Barnave, flatte