CHAPITRE XII

Dénonciation des départements contre les missionnaires Montagnards.

— Procès de Carrier, Lebon, Fouquier-Tinville. — Accusation de3 principaux membres du comité de salut public et du comité de sûreté générale. — Mouvement du 12 germinal. — Constitution de Tan III.

— Réaction dans le Midi. — Insurrection du Ie* prairial.

Tous les départements respirèrent après le 9 thermidor; un commencement de liberté honnête fit trembler à leur tour ceux qui avaient abusé jusque-là de la terreur envers les autres. Il fut alors permis aux opprimés d'élever la voix et de se plaindre directement des députés missionnaires qui avaient autorisé le mal par leurs propres exemples et commis les plus grands excès à l'aide de leurs pouvoirs sans limites : l'assemblée était dans l'usage de lire toutes les adresses le matin à la tribune, avant l'ordre du jour. Quelque temps après la chute de Robespierre, elle reçut des plaintes générales contre les oppresseurs qui avaient^été soutenus par lui dans les départements; elle fut étourdie et souvent scandalisée de dénonciations journalières, si graves et si méritées. Un de ses membres, interprète du sentiment commun à tous les autres, s'écria:

a Eh ! pourquoi donc faut-il que nous soyons condamnés à entendre chaque jour le récit de pareilles horreurs sans que la Convention prenne aucune mesure à leur égard ? Voudrait-on nous faire partager la honte et la peine des forfaits que nous détestons ? Puisque nous sommes enfin parvenus au règne de la justice et de l'humanité, les députés, moins que les autres, doivent être exempts des peines portées par les lois; le temps des lois tyranniques et barbares est passé, c'est maintenant aux lois éternelles de la justice, à ces lois dictées par la sagesse et la vérité, à reprendre leur empire sur tous, et plutôt sur ceux qui sont tenus dans leurs fonctions de n'en faire et de n'en suivre que de pareilles. En conséquence, je propose que toutes les adresses où les députés envoyés ci-devant en mission dans les départements sont dénoncés pour de grands crimes soient renvoyées au comité de législation ; que le comité fasse un rapport fidèle de leur contenu ainsi que des pièces qui les justifient ; et que la Convention

prenne ensuite le parti qu'elle jugera convenable envers les dénoncés qui lui paraîtront coupables. Il ne faut pas que les innocents, dans cette assemblée, partagent les reproches adressés à des injustices qui leur sont étrangères. »

Cette motion fut suivie d'un décret qu'on expédia au président du comité de législation. Celui-ci s'acquitta de ses devoirs en proposant au comité de nommer un rapporteur pour remplir les vues de la Convention. Mais personne ne voulut se charger de cette pénible commission; le temps s'écoulait, et, les langues ou les plumes devenant toujours plus libres sous le nouveau règne des lois et de la justice, de plus graves inculpations furent dirigées de nouveau contre les députés missionnaires. On les renvoya sur-le-champ au comité de législation ; mais le décret de la Convention ne s'exécutant pas, faute de rapporteur, le même député qui avait provoqué le décret prit la parole pour se plaindre de l'inaction du comité de législation. «Pourquoi donc, dit-il, tant de « retards? Est-ce que les coupables missionnaires auraient « dans ce comité des amis ou des complices ? J'écarte de moi « tout soupçon contre un comité si bien composé, mais je a demande qu'il soit fixé un délai, passé lequel ce comité « sera renouvelé ou remplacé, s'il ne s'acquitte pas d'un de- « voir si pressant et si honorable. » La Convention prit une détermination conforme à cette demande. Rien ne pouvait faire plus d'impression sur nous que la menace d'un remplacement honteux. Le président convoqua la réunion générale du comité pour le soir du même jour , et tous s'y rendirent. Nous étions au nombre de vingt-deux. J'étais loin de croire que la charge du rapport tomberait sur moi, lorsqu'il y avait tant de membres plus capables de remplir cette délicate fonction. Tous s'y refusèrent. Le président s'était adressé à eux, jugeant qu'à mon âge cette tfkhe serait trop pénible pour moi; mais, après leur refus, il vint à moi et me proposa le rapport, et mes autres collègues me pressèrent tant, qu'il fallut me rendre et cédera la nécessité. Vous êtes, me disaiton, le rapporteur qu'il faut pour une telle affaire. Mon con-

sentement donné, je demandai deux adjoints pour l'examen et la lecture des pièces justificatives qui remplissaient nombre de cartons. On me les accorda : nous nous livrâmes à ce travail avec persévérance, et bientôt nous fûmes prêts à remplir l'attente de la Convention. Nous nous rendîmes à l'assemblée dans ce* but le 13 prairial an III, mes deux collègues adjoints et moi. Après mon rapport et la lecture des pièces, il y eut quatorze députés en arrestation. La prévoyance d'un pareil résultat est ce qui avait réellement empêché mes collègues d'accepter la commission de rapporteur. La Montagne en conserva un tel ressentiment, qu'elle me le fit sentir quand je fus mis au Temple par l'un des directeurs (Barras), dont j'avais été obligé malgré moi de censurer la mission.

Ces quatorze députés ne furent pas les seuls sur lesquels la Convention fit tomber, après la mort de Robespierre, le poids de sa justice. Mais Lebon et Carrier furent les seuls judiciairement poursuivis et condamnés à mort. Il était nécessaire de faire un exemple, et de le faire sur ces deux atroces meurtriers.

Carrier et Lebon se défendirent avec une pleine confiance dans la bonté de leur cause; mais le premier, quoi qu'il pût dire, n'inspirait que de l'horreur avec ses noyades et ses fusillades sans justice comme sans pudeur, imputant à royalisme, à fédéralisme, à fanatisme, à crime enfin , toute opinion contraire à la sienne, selon la coutume de la Montagne, qui traitait de révolte l'indignation excitée par ses violences. Quant à Lebon, trop fidèle à Robespierre, il fit couler des flots de sang innocent, et il se rendit aussi coupable de quelques concussions. Ayant vainement essayé de se défendre sur ces deux points, il fut mis, comme Carrier, en accusation, • et condamné à la mort par les tribunaux auxquels ils furent l'un et l'autre renvoyés.

Fouquier-Tinville n'étant pas député, on n'observa à son égard aucune des formes nouvellement établies par la loi du 8 brumaire de l'an III; il fut envoyé immédiatement devant le tribunal. Il publia une défense assez bien raisonnée. 11 croyait , comme Lebon et comme tant d'autres , être à

l'abri de toute recherche par la protection de Robespierre et du comité de salut public, ne s'étant jamais permis d'exercer de son chef aucune poursuite contre personne. Mais on le punit d'avoir prêté sa main à la mort de tant de victimes évidemment innocentes, et d'avoir, par cette longue et constante cruauté, montré un caractère de bourreau digne de mort.

La Convention poursuivit également les membres du comité de salut public et de sûreté générale, qui s'étaient rendus complices de la tyrannie de Robespierre. Danton avait laissé des amis qui ne pardonnèrent jamais sa mort à ses auteurs. Ils savaient que Robespierre n'avait livré que forcément cette victime à la féroce volonté de Billaud-Varenne, qui en pleine assemblée, après le supplice de Robespierre, avoua le fait et parut même s'en glorifier. Cet imprudent aveu lui attira de redoutables inimitiés.

Une première dénonciation fut dirigée contre lui et contre ses amis par Lecointre de Versailles. Cet homme singulier, mais honnête et droit, parut un instrument de la Providence pour ne laisser impuni dans la Convention aucun des grands criminels. Sans Lecointre, personne n'aurait osé attaquer de pareils hommes.

Cette première dénonciation, faiblement soutenue , fut imputée à un état d'aliénation. Lecointre fut déclaré fou, et sa dénonciation calomnieuse ; mais elle fut bientôt renouvelée comme vraie et suivie d'effets très sérieux , car le zèle de la Convention augmentait chaque jour contre les assassinats, grossièrement couverts du nom et de la forme de jugements, dans un tribunal où l'on n'admettait ni défense , ni défenseurs, ni témoins, ni pièces à décharge, pour les accusés. On entendait par intervalles, dans les séances, quelques mots très énergiques contre les complices de Robespierre. Legendre, ami sincère de Danton, fut celui qui se montra leur adversaire le plus déclaré et le plus persévérant. Legendre, quoique boucher à Paris, s'était acquis dans la Convention un certain crédit, je dirai même une certaine estime par la droiture de ses sentiments. Bientôt il s'érigea formel-

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lement en dénonciateur contre Billaud-Varenne, Collot-d'Herbois et Barrère, qu'il ne désigna plus que sous la qualification des trois grands coupables. Sa dénonciation fut appuyée, ^t Ton joignit à ces trois membres du comité de salut public , trois membres du comité de sûreté générale, Vadier, Vouland , Amar. Le comité de législation présenta à ce sujet un rapport qui fit une grande impression sur les esprits et qui alarma, non sans fondement, les dénoncés et leurs partisans.

Billaud-Varenne recourut à ses bons frères les jacobins qui pleuraient la mort de leur chef. Il leur fit un discours sur les effets désastreux de la réaction qui leur devenait commune. Les jacobins et les Montagnards semblèrent s'éveiller en même temps, et ils préparèrent les deux insurrections des 12germinal et 1er prairial. Saladin fut le rapporteur du comité de législation qui déclara qu'il y avait lieu à examen contre Billaud-Varenne , Collot-d'Herbois , Barrère et Vadier. Ceuxci eurent le temps , les moyens et la liberté de se défendre à la tribune delà Convention; mais leur justification n'ayant point été admise, ils furent envoyés devant le tribunal criminel de la Ghareute-lnférieure. Sur ces entrefaites, l'insurrection du 12 germinal éclata , et l'assemblée , soupçonnant les accusés de l'avoir suscitée, voulut se débarrasser d'eux promptement par la déportation. Cette peine s'exécuta contre Billaud-Varenne et Collot-d'Herbois; Barrère et Vadier parvinrent à s'y soustraire.

Après les insurrections des 12 germinal et Ier prairial de l'an III, on s'occupa avec plus d'ardeur encore, dans l'assemblée, de la constitution, qui paraissait le seul port de salut pour tout le monde. L'on pensait communément que tous les malheurs du règne de Robespierre ne seraient point arrivés, si, après avoir fait accepter sa propre constitution, on l'avait suivie et exécutée. Mais pour cela il aurait fallu céder à d'autres les places législatives : c'est ce qui, sans l'opposition de personne, fit mettre la constitution de côté et suivre le gouvernement révolutionnaire. Cependant cette constitution ne pouvait, dans les nou-

velles circonstances, être admise telle qu'elle était. Une commission de seize membres avait été établie pour dresser un règlement provisoire en attendant la constitution; mais la Montagne réclama l'exécution de ce code de 1793 par l'organe du député Chasles, à qui Tallien répondit : « 11 est curieux « de voir aujourd'hui demander si avidement la constitution « par ceux-là même qui l'ont entravée. Eh! qui ne voudrait « pas à cette heure la constitution de 1793? Mais elle ne peut « aller qu'avec un gouvernement ferme et constitutionnel. » C'était là ne rien dire, puisque la constitution même devait créer ce gouvernement ferme; et certes la constitution de 1793 n'était bonne que pour donner un gouvernement sans cesse exposé à ces insurrections arbitraires dont Robespierre avait fait un devoir pour le peuple et pour chaque portion du peuple. Il fut aussi démontré par les discours de Cambacérês que cette constitution n'était pas praticable, surtout avec les nouveaux principes de justice et d'humanité dont la Convention s'honorait alors. Mais il y avait dans le sein de l'assemblée une faction démocratique contre laquelle il était nécessaire de se mettre sans cesse en garde. Dans la séance du 2 germinal, Chasles ayant demandé qu'on gravât la constitution sur des tables d'airain, ce il faut dévoiler, répondit Thibaudeau, « les jongleries à l'aide desquelles on a trompé le peuple. « Ceux qui parlent aujourd'hui de mettre la constitution en <( activité, ou de la graver sur des tables d'airain, ont per- « sécuté pendant dix-huit mois ceux qui osaient la réclamer « dans les assemblées du peuple. Mais que signifie cette affec- « tation avec laquelle on appelle la constitution de 1793 <c constitution démocratique ? Entend-on par ce mot une cons- « titution où le peuple exerce lui-même tous ses droits ? <( Je ne connais pas d'autre démocratie que celle qui établit « la liberté des personnes, la sûreté des propriétés et l'é- « galité entre tous les citoyens. Si vous adoptez prématuré- « ment et précipitamment la motion de Chasles, la représen- « tation nationale n'aura plus de garantie ; elle sera encore « à la disposition d'une commune liberticide; car le jour où « la constitution serait gravée sur l'airain, vous ne pourriez

« plus refuser à la commune de Paris ni municipalité ni « société des jacobins; et c'est parce que je ne veux pas les « voir revenir dans deux ou trois mois, pour renverser la « constitution, que j'y voudrais un amendement : je vou- « drais que le corps législatif eût la police immédiate et la « direction de la force armée dans la commune où il tient ses « séances.

« Il faudra savoir si on laissera aux factions le droit d'in- « surrection partielle; il faudra savoir si le peuple français « pourra être encore entraîné vers la tyrannie par une ten- « tative d'insurrection qu'on lui dira être l'ouvrage du peuple « dans telle ou telle partie de la république; il faudra savoir « si quelques groupes à la queue des boulangers sont le « peuple, ou si le peuple n'est autre chose que cette im- « mensité de citoyens répandus sur toute la surface de la « république. »

La conclusion des débats dans cette séance fut qu'il serait fait des lois organiques pour la marche du gouvernement avant qu'une constitution nouvelle, pour laquelle il fallait du temps, ne l'eût fixée d'une manière solide et durable Le règlement du 2 germinal an III, que fit à ce sujet la commission des seize, et qui prononce de grandes peines contre les pillages, les émeutes, les attentats contre l'ordre public les autorités, et surtout contre les représentants, n'étant que provisoire, on nomma une nouvelle commission destinée à préparer la constitution après laquelle tout le monde soupirait. Elle fut composée de onze membres. Trois de la commission des seize qui en faisaient partie s'étant démis , on leur substitua Lanjuinais, Baudin des Ardennes, et moi,' qui certes ne m'attendais pas à l'honneur d'un tel choix. J'étais peu disposé à m' associer à la construction d'un édifice qui me paraissait bâti sur le sable, quand il n'avait pas la religion pour fondement. Néanmoins, pour ne pas témoigner de mépris envers ceux qui m'avaient honoré de leurs suffrages, je me rendis à mon poste, où je fournis peu du mien avec des collègues pleins de talents et de capacité pour cette œuvre essentielle. Je n'eus que l'idée d'un jury constitu-

tionnel. Après avoir proposé cette institution, je n'y donnai pas de suite. Peut-être aurait-elle mieux réussi dans cette commission que dans la Convention, où elle fut présentée et soutenue par M. Sieyès. Si on l'eût adoptée, le directoire n'aurait pas foulé la république à ses pieds ainsi que les législateurs ; il aurait eu un surveillant qui l'eût fait marcher dans la ligne de ses devoirs sans empiéter sur les droits du corps législatif, sans insulter et aux lois et à leurs auteurs. J'ai lieu de croire que le jury constitutionnel proposé par M. Sieyès n'était pas assez simple ; la complication d'un tribunat, d'un gouvernement , d'une législature, d'un jury constitutionnaire, le fit rejeter, tandis que, réduit ou borné à un seul jury constitutionnel , on l'aurait probablement approuvé. Il suffisait pour tenir toutes les premières autorités en respect et dans les bornes de leurs fonctions. Mon idée était aussi de ne composer ce jury que de vingt-quatre membres choisis parmi les hommes les plus instruits et en même temps les plus attachés à la chose publique et à la constitution : on eût placé un ou deux procureurs généraux auprès de ce jury, afin de relever et de poursuivre tous les écarts contraires à l'ordre public et constitutionnel de l'État.

Les partis s'agitaient pendant que la Convention préparait une constitution nouvelle, afin de redonner à la France la liberté et la paix intérieure au moyen de la loi. Cette constitution ne plaisait ni aux mécontents, qui voulaient exercer des vengeances, ni aux jacobins, qui repoussaient le règne de la modération. Ces derniers se révoltèrent le 12 germinal et le 1er prairial an III, à la grande satisfaction des royalistes, qui espéraient tirer parti des troubles , et qui, frustrés dans leurs espérances, se révoltèrent euxmêmes. Ils commencèrent à Lyon. Le sujet de leurs plaintes fut la forme nouvelle des jurés dans les procédures criminelles. «Quoi, disaient-ils, nos pères, nos parents, nos amis n'ont point été jugés, ou ils l'ont été dans des formes dérisoires, et leurs bourreaux ne seraient jugés qu'avec les lenteurs et les avantages d'un jury! » Ils partent aussitôt de Lyon et se rendent aux prisons de Roanne , et là ils

tuent les prisonniers à leur choix et jusqu'à satiété. Cette meurtrière expédition se fit le 16 floréal. La nouvelle en arriva à Aix trois jours après, et Ton en fit autant aux prisonniers d'Aix, autant àTarascon, autant à Marseille. La réaction de ceux qu'on appelait aristocrates contre les patriotes fut sans mesure dans tout le Midi; on y tuait les patriotes comme on tue les grives dans les champs, partout où on les rencontrait. A Lyon, le Rhône fut pour eux ce que la Loire avait été pour les Vendéens. Il faut dire, à la décharge des patriotes, qu'avant la mort de Robespierre ils n'avaient agi que d'après les lois. Si ces lois étaient mauvaises et tyranniques, les législateurs devaient en porter la peine, qui ne pouvait pas retomber sur ceux qu'on aurait peut-être guillotinés, s'ils leur avaient désobéi; mais la passion ne raisonne pas, ou ne raisonne que dans le sens de ses volontés. Le parti qu'on appelait des honnêtes gens, et qui était le parti des vengeances, exécutait les plus sanglantes représailles sans aucune espèce de remords. La Convention faisait vainement des lois, des proclamations pour mettre un terme à ces infractions de la justice , à ces égorgements de prisonniers. 11 fallait une constitution., et chacun la demandait comme le seul remède à tant de maux, comme la seule ancre dans la tempête. Le citoyen Thibaudeau en fit sentir tout le besoin, le 7 floréal an III, par un discours très bien raisonné, et J'on ne cessa dès lors de s'en occuper; mais le plus grand obstacle était dans la Convention même.

La minorité de la Montagne, voyant par la réaction les aristocrates immoler les patriotes à leur vengeance, au dedans comme au dehors des prisons, était d'ailleurs irritée d'être soumise au joug d'une majorité qu'elle avait jusquelà tant méprisée. Elle essaya de se relever de sa chute et de reprendre le pouvoir. Elle ne put pas y parvenir le 12 germinal, jour où la fermeté du président Boissy-d' A nglas déconcerta cette minorité turbulente; mais elle vit le 1er prairial avec une fureur et des forces extraordinaires. Les factieux envahirent un moment la Convention, et l'un de nos collègues, Féraud, eut la tête coupée par eux. Ils portèrent cette tète

sanglante sur une pique dans la salle même de notre assemblée. Huit ou dix députés, qui avaient fomenté cette insurrection armée , se regardant déjà comme vainqueurs , s'érigèrent en représentation totale de la nation. Ils avaient déjà fait des décrets, lorsqu'une force supérieure les terrassa. On saisit le plus grand nombre d'entre eux , et les plus coupables furent jugés militairement, parce qu'on les prit pour ainsi dire les armes à la main. La plupart n'attendirent pas leur condamnation, et ils se donnèrent eux-mêmes la mort; déplorable destinée pour des députés qui n'avaient pas été envoyés pour faire la guerre , mais pour procurer la paix et le bonheur à eurs commettants !

Il y eut à Toulon une insurrection pareille secondée par des troupes; mais les Montagnards furent également vaincus. Les aristocrates abusèrent de cette victoire par de nouvelles persécutions et de nouveaux massacres.