SYSTÈMES MIXTES
Le concours des gouvernements et des compagnies est d'autant plus funeste ou favorable, qu'il se rapproche plus ou mxAns du système chinois ou du système français d'Henri lY.
Système suédois. — Les grands seigneurs de Suède, inspirés par des sentiments de patriotisme et par l'exemple mémorable d'un souverain , le compatriote et l'imitateur de Henri lY , ont fourni les fonds nécessaires à l'achèvement du grand canal de Gotha. Ils n'ont voulu qne l'espérance de toucher cinq et demi pour cent des actions , le surplus devant appartenir au trésor , et sont parvenus à terminer cette belle entreprise. La Suède doit encore à des compagnies un nombre considérable d'autres travaux productifs et des vaisseaux à vapeur. En trente ans , la population a augmenté de sept cent mille âmes , c'est-à-dire d'un nombre égal à la population de la Finlande, séparée du royaume de Suède.
Système allemand. — Les grands seigneurs allemands étant obérés de dettes, et les banquiers des villes libres seuls possesseurs des capitaux, force a été aux souverains allemands de subir la loi de ces capitalistes dans leur organisation intelligente dCg grands travaux publics.
Les banquiers ont exigé et obtenu , dans les édits de concession de s chemins de fer , une prise d'actions par les souverains, des garanties d'intérêt, et le rachat des chemins dans un délai fixé. Mais la clause qui autorise le rachat dans Fintérêt exclusif des capitalistes , assure toujours le remboursement intégral de toutes les dépenses faites. Quels que soient les revenus bruts et nets , il n'y a jamais confiscation comme en France.
Ces clauses sont prévoyantes, équitables, favorables au pays, puisqu'elles assurent Texéculion rapide de grands, nombreux et productifs travaux. Le système allemand est paternel et complet dans les circonstances données.
Système russe. — En Russie, les étrangers instruits sont conviés, protégés, honorés; les manufactures nouvelles se multiplient; la population croit rapidement,- la civilisation se développe , comme au temps de Pierre I*', et par l'armée bien organisée et disciplinée.
L'empereur emploie ses troupes, comme Henri lY, à l'exécution de grandes entreprises productives, et obtiendra sur une plus grande échelle des résultats analogues.
Le «jFtIème nme est enoore le résolut eu temps et des liens, et se liiM» |MurrsfitenMt eoordoniié âvee les tastitmioas de TEmpire.
Sffêiême hollandais. —La Hollande est le pays modèle des associations. Par le génie qn'dles dévdoppent , l'hérolnne qu'elles inspirent^ la paissmee^'eUfs eréent, une nation de deux millions d'Ames tient mi des preaaiers ran^i pami les penses wiv> Yigateurs et commerçants, elle a su se faire estimer et souvent craindre dans kv guerres entre les plus grandes puissances. Le souycrain actud , dans son intelligente et audacieuse sollicitude , fait dessécher une mer avec plus de facilité et de rapidité qu'on M paryient à exéculer ailleurs un canal de quelques Heœs d'élenëne.
Système de A^opoMon.— Napoléon , enfant de la Bberté, fut grand par elle$ main^ fils dénaturé , il oublia la reconnaissance et ne songea qu'à étendre ta renonniée, prenant pour modèles Alexandre, Gésar,€liarleniagne;) Charles- Quint. AfUB de tontes les gloires, il voulut comme eux ouinrir de grands canaux y dèdmgnnni len arerfissementsdc THstofre; et , oonmeenx , se montra impuissant à les Inir.
Le grand canal dnNord, de Napoléon, oommt les 4(QrtiâoatkMn d'Aleissidrif , comme le canal du lUrin au Danube de Ghariemagne , oomme le canal Impérial de Gtarles^Quint en Bspagne , sont enoore à Tétat de mine.
Napoléon fnstittn la centralisation adminisIratlTe dans son vaste ea^iire, et son*
V tint quelques années avec bonbenr, par so» Immense génie et par rheurenx choix
de ses habiles délégués , le poids de cette organisation absolne. Mais les naalhenn
des temps, facflles à |»^voir, prépnrèrent une inévitable dissolution d'anea^loné-
ration que k HberM seule àvaH créé et pouvait cimenter.
Par la htalité de eette oéntraUsalion absolne et monstruense, si ee régime ee tti prolongé quelques années encore ; les Pays-Bas et les plaines de l'Italie ddaissés , auraient été envabn de noavean fiar l'Océan et fMT les fleuves débordés , rompant les dignes mal entretenues.
Napoléon , teveslaurateur du systtoe chinois des travaux puMics, a vu en quelques années quniante dépaiiements , réunis à la France avant lui ou par lui, dans Tespoir de la liberté , s'insurger , se séparer pour échapper à la servitude de la oentralisation administrative, et vingt départements, les derniers conquis de Fancienne France, inondés d'armées ennemies, épuisés et mécontents Les désastres de Moscou, de Leipsick, de Waterloo , sont moins les causes de la chute de Napoléon que Ica conséquences inévitables d'une domination administrative absolue. Héritier de In Convention , du Directoire, il voulut comme ces pouvoirs sans limites proscrire la liberté, et fut comme eux proscrit par elle.
De$ tôù proposées sur le rachat des actions de jouissance et sur l'expropriation
forcée des canaux , pour cause d'utilité publique.
MaiiiteBaot que bous afons posé ces préUmioaires, si nous parvenoDs à moDUrer que k but de ces lois esl ie rétablissement du sy $téiDe de Napoléon , imporié de la fihûie, et ranéantissement de la législation de haute sagesse de Henri lY , celte longue digression sera jusliflée. Nous examinerons les doctrines consignées^ dans le rapport de la commission , à l'appui des dispositions législatives proposées.
« L'association de TÉlat avec les compagnies, dit le rapport, page 2, est une » cause de trouble et de contestation qui nuit au service pubUc et à la bonne ad- >• ministration des voies navigables. »
Celte vérité incontestaUe provoque Texamen du cboix à foire entre deux systèmes absolus, celui des associations, ou celui du gouvernement , et condamne évidtnmmt le projet de loi sur les chemins de fer à exécuter par Tintervention des connûmes, des déparlemeuls , de l'administration et des compagnies. Tout ce qui a été cité plus haut conseille de confier exclusivement les canaux actuels à des assodations, et de les affranchir complètement de la domination administrative. On obtiendrait par cette mesare un prompt achèvement et un parfait entretien des canaux concédés . quant aux produits , k 4w financiers , par les lois die 1821 et de 1822.
« Il n'est pas de droit qu'on puisse invoquer , dit le rapport , contre celui qu'a » TEtat de reprendre les concessions qu'il a faites. »
Un tel droit attribué à l'Etat n'est autre que celui du plus fort contre le plus faîUe, et que ïejusrcice de la faculté usurpée par une autorité qui se fait discrétionnaire et absolue.
Cette même question d'expropriation des canaux a été soumise i la Convention (BU 1793, et, malgré Ténormité de sa puissance sans limite , elle a'^ pas cm devoir violer un contrat passé entre le souverain et les concessionnaiq)|. des canaux du I^anguedpCi de Briare, d'Orléans. Les lois de 1821 et 1822 n'amcrient-elles pas la force et la soleniiité des anciens édits royaux ?
« Les détenteurs d'actions de jouissance , 4it le frappprt, n'ont pas entre les mains » une propriété; c'est un droit rèsullant d'une eonvention faite avec l'État, etc. »
Cette subtile distinction , si elle était admise , serait ie renversement des principes de droit public et privé. L'action de jouissance est une portion d'une propriété, aussi respectable et inviolable que la propriété même. La valeur pourrait en être plus grande<^e cdle du reste de la propriété, si Tépoque de la jonisaaBoe avait été beaucoup avancée. Le rapport entre les valeurs des deux fractions de la propriété n'allère pas le droit imprescriptible de l'une ou de l'autre ; il ex^te entre les deux fragments complète s(riidarité.
« Comment pourrait-on assimiler, dit le rapport, la situation des préteurs i » odle du propriétaire d'un champ, d'une naaîson, etc.? »
Ces! parce qoe Henri IV et Louis XIV ODtdoiiDàipM-péUiili, et eo UMile „^priété, iiicoiiioiatable,leBconce8SiODBdetcaiuaxdedeis6clMmentetdescaBiax4e Langnedoc, de Britre et d'Orléaas , que c< s entrepriaefl oat été exécnléet et ont résisté à l'éfweaTe des riicles et des rérolnlioiu. C'est parce qae Ita cçuoemnom loal données de même en Angleterre k perpétaité, qoe des assodsIiODsoBt csécaté de* traraux sus nombre , sources des richesaaaet delà poiasanoe extraordinase 4el».« Grandf-Ovlagne.
Cest parce que les coocessloos ne sont maintenant eo Prawie qae lempocaircs, qu'on ne tronve et qn'on ne troarera jamais de Térilabloe associations, qoe praaque tontes les améliorations restent à faire et qoe le pajs est dans on état italinniinhii et, snr beaucoup de points , rétrograde.
■ Toolee les eonrentions Faites par l'ÉUl , dit le rafHXVt, portent i^ilicilwanl > en eUesnndroit de résiliation. >
Un traité pwsé avec l'État doit élte plut sacré qu'une Irsnanction entre partiniliei«; les gonTemenenta vraiment libres et représentatib doivent leur sécorifé, leur proqiérité et leur grandeur au respect sacré de leurs engagaoeals.
Admettre la faculté arbitraire de réailiaUon, c'est autoriser la spcdiatioo. enroB pMenlicr sera victime d'une «dmiatstratioa dMolne. Mille exemples conBrMert ce résultat pendant nos dnqnanle années de révolutioQB produites par la violaliiw des droits des particuliers.
Cette faculté de résiltation n'est on des attrflHits de ta piriiaalMje pubtique que lorsqu'elle est absoloe, étdéskra bnpérojrantert, plus tard, é|dièdiére.
o Personoe n'ignore, dit le rapport , que les compi^niea et l'adnioismtioa Tivent ■ en mauvaise intelligence et subissent ptaiUement les liens qui les uiiaaeirt. >
Puisque les oélttres canaux faits sons les régnes de Henri IV, Louis XIII et Louis XIV , et d^uis , en Angleterre et anx Etals-Unis , ont tous élé exécutés sans le coQconrs d'une administration gouvernementale, et puisque l'administration ftvQçaise, revêtue de tons les pouvoirs , s'est œoatrée impuissante 1 doter le pays des améliorations iadispensables, ne fant-il pas condure au oHitraire qn'il est urgent d'affrancbir les compagnies du joug d'une adminisiratioo jalouse , ombrageuse , en*abiBsanle , tracassfére, absoloe et roioeose?
jébaitiement de$ tarift.
Le but avoué des projels de loi est l'abaissement des tarib , mais lea lois proposées , d'ailleurs iniques , auraient des résultats entièrement ooatraires.
Va. cherté des trao^mrts par eau est plutôt déterminée pw le mauvais état de In navigation des rivières que par l'élévation des tarifs des canaux. En expropriant les compagnies actuelles , en rendant impossibles de nouvelles assodalions par la législation proposée, les rivières œ sertHent jamais améliorées j les transports seraicBl
donc toujours coûteux j et bientôt les prix du fret augmcnleraicnt par le mauvais entretien des canaux.
Lorsqu'en 1793 l'État a confisqué injustement, imprudemment, les canaux appartenant aux villes et aux provinces, pendant vingt ans , il les a négligés, délaissés , el les frais de transport ont Iriplé, quoique les droits de navigation fussent presque nuls.
Ces mêmes canaux ayant été concédés à des compagnies , on a doublé et triplé les tarifs, et le fret a été bientôt réduit au tiers par Tinfluence des améliorations exécutées par ces compagnies , ou par Taccroissement du tirant d*eau et de la vitesse des transports.
L'abaissement des tarifs est encore imprévoyant, parce que les produits ne donnant pas les fonds nécessaires aux améliorations, les ouvrages ne seraient pas suffisamment entretenus avec ces ressources, et les difficultés de la navigation croîtraient comme les frais de transp(n*t.
Rabaissement des tarifs est inique, puisque les populations éloignées qui déjà ont acquitté leur quote-part des dépenses pour des travaux dont elles ne profitent pas, seraient de plus forcées de payer , en outre , les frais de transport annuels sur ces mêmes canaux ; ce qui est le renversement des véritables principes d'économie politique , reconnus comme des adages : Les frais de construction et d'entretien des travaux jmblics doivent être remboursés par ceux qui en profitent.
Dans le cas même où les compagnies demanderaient le remboursement de leurs actions et la résiliation de leurs traités , il faudrait les remplacer par d'autres compagnies concessionnaires à perpétuité, en toute propriété incommutable, et responsables de l'entretien parfait et constant de ces canaux.
Les moyens coerdtifs proposés ne sont qu'un mode réel de spoliation.
Le rachat forcé des canaux peut être ainsi expliqué : toute compagnie concessionnaire, qui ne pourra remplir les conditions exorbitantes imposées par l'administration , sera expropriée et ruinée -, toute association prospère sera de même expropriée, par arbitrage ou arbitrairement , mais indemnisée, sans qu'il soit tenu compte des chances de bénéfice dans l'avenir.
Ainsi , il sera bien entendu que les associations seront à jamais repoussées en France et qu'on rétablira le système impérial ou chinois , qui a donné pour résultat l'abandon des fleuves , des rivières et des canaux de TEUt, et, en compensation , des entreprises gigantesques, qui n'ont pas été et ne seront jamais achevées, malgré les sacrifices immenses de plusieurs générations qui n'en ont pas profité.
On suppose gratuitement que l'utilité puUique du rachat a été constatée ; cependant nulle enquête n'a été ouverte : on n'a pas consulté les soixante départements qoi ne profitent pas des canaux à exproprier et qu'on imposera pour acquitter le capital du rachat.
« Le projet a pour but, dit le rapport de 1841 , de liquider la mauvaise opéra- >» tion financière des 4 canaux de 1821 et de 1832. >
Miis en 1 831 et 1 822 , oomme en 1841 et 1 842 , l'aAninbtraUoa dominée, oomine
maintenant, par cette pensée ambitieuse et persévérante de «^emparer de imM les
travaux, a repoussé alors les véritables compagnie, en offirant des conditions
exorbitantes à des financiers spécafaitears. En vain des protestations éner{fh}!ie9 ont
^ été présentées dans k temps , contre ces 1(iîsiÉl||niiiiMiiii^ par 1er hommes dHÉtat
les plus éclairés , par MM. Mole , MontàIiver,lBhné k la diambre des pairs; par ^ MM. Laboordonnaye , Laffitte , Manuel , Keifortaj , à la diambre des députés , et
far plusieurs ingénieurs dans leurs écrits.
t Un esprit subalterne d'envahissement de tous les travaux, d*expulsion des a9So> dations, a résisté aux attaques des commissions des budgets, aux épreuves des révdutions , et seirifle toucher à la conquête si liabilement préparée de la concentra* Ikm de toutes les entreprises. Espérons que les chaAbres averties , n^enlèveront ,. point au pays toute chance d'un avenir prospère et glorieux , et reconnaîtront que
les lois proposées sont bien idns désastreuses que odles de 1821 et de 1829.
11 faut encore examiner les considérante du i«p|Kirt dé 1841 sur le premier projet.
« La houille de Saint-Ëtienne, dit le rapport, traWM 73 lieues de distance par » lèi%naux, acquitte 73 centimes pour te parcosw dé M Heues. »
Mais ce même diarbon coûte 73 centimes de transport à 6 Keuea de distance par les routes ordinaires; et l'on voudrait que les 19/28» delà France qui n'ont et n'auront januMS ni canaux, ni diemins de fer, soient imposés pour faire rédutat» denMitié et des trois-quarte , ces 73 centfanes payés ps^ les populations les fim fiches , pour un trajet de 92 lieues.
On hésite à croire à la réalité de pareilles prétentions , et on éprouve à les combattre , un sentiment qu'on craint d'exprimer.
Pour repousser la concurrence des chartH)ns anglais qui arrivent Sur les marciiés, il faut employer les mêmes moyens qu'en Angleterre ; il faut encourager les associations et les convier à exécuter des canaux et des chemins de fer; la homlle alors arrivera partout , et les populations des 19/20^ de la France seront trés-satisfaites de ne payer que 73 centimes de droits par hectolitre pour un trajet de 92 lieues.
Dispositions du projet de loi.
11 reste à examiner lo projet de loi sous le rapport du règlement de l'indemnité.
Les compagnies financières qui ont obtenu les emprunts sans adljudicalkm, sans concurrence , se sont réservé tontes les diances de bénéfice , et ont laissé au Trésor toutes les éventualités des pertes.
^administration n'avait fourni que des projets incomplets, et n'a pas consulté les ingénieurs exercés, qui , d'ailleurs, ont combattu , par des mémoires, Ces entreprises malheureuses.
De grands bénéfices ont été imméiyatement réaKséB par des financiers, ^ te 'fVésof
a |N^é tons les excédants 4e dépeoses, qai ont dépassé le Iriple des évaluatioiis par les intérêts oomposés.
Ces mêmes finaDciecs, spéculateurs pour la plupart, voui retirer treoie ou quaraote millions effectifs pour des valeurs idéales, précaires, qui ne constitueront une créance que dans trente ans ; ek ctMoaboursement , anticipé , prématuré , est proposé dans un moment où le fldil'4u pays exige immédiatement Texécution de grandes lignes de chemins de fer, et des capitaux considérables pour les entreprendre.
On refuse de justes indemnités à des compagnies que l'administration a persécutées , épuisées ; et on veut accorder à des financiers privilégiés ce qu'ils ne demandent pas , ce qu'ils n'ont pas le droit d'exiger.
D'autre part, ces grands chemiiis de fer , qui seront acbeyés en cinq ans, en dix ans, en vingt ans, si la Providence ne 4âaisse pas la France, entrant en conclue renée avec les grands canaux, diminueront les transports et lieront probablement à ces actions de jouissance leur valeur déterminée, d'après le revenu net, supposé et non probable, de ces canaux, dans trente ans.
La mesure proposée, nuisible au pays déjà écrasé d'impôts , n'est donc favorable qu'aux profHriétaires de ces actions de jouissance.
Pour déterminer la valeur bypeihétique de ces actions , on suppose gratsitamenl , généreusement, qu'elle eroitra d'année en année ; on capitalise les intérêts composés pendanttrente ans; la soDMue trouvée, on ladivi?«en trente annuités, sans diminuer les mêmes intérêts composés, en raison de l'avancement des payements.
Cette opération financière est encore en contradiction avec les éléments des calculs d'intérêt, et grève le trésor d'une charge énorme qu'il ne doit pas. On payera d'àvanoe trente , quarante millions des actions , qui , dans trente ans , ne vaudront pas probablement le quart de cette somme.
