IMPRIMEURS BE L'INSTITUT, RUE JACOB

Il est dans le système de nos lois, telle institution qui s'isole, si je puis ainsi dire, ou ce qui est plus exact, se restreint au droit particulier qu'elle a voulu garantir, à la nature d'infraction qu'elle a eu le dessein de punir.

En dehors de l'office du juge, la théorie de ces institutions n'intéresse que le jurisconsulte. Lorsqu'elle entre dans les faits, elle touche à si peu de justiciables qu elle passe inaperçue des autres.

Telle institution, au contraire, est du domaine général; l'instinct des masses la saisît; elle s'impose à l'attention de tous.

De ce nombre est le jury en matière criminelle. Quelles que soient leurs préférences , de quel côté qu'incline leur logique, le criminaliste, l'observateur ont bien souvent délibéré les arguments qui militent en faveur de la conslitution du jury criminel, les arguments qui la combattent.

Il m'a semblé qu'il pouvait y avoir quelque utilité à rechercher dans les archives du jury, ses motifs d'existence, ses vicissitudes diverses, ses phases originaires et principales, afin que sa vitalité historique témoignât de sa légitimité ou qu'on pût comparativement, et pour asseoir une opinion contraire, se reporter aux juridictions pénales qui l'avaient, tour à tour, remplacé.

Ce travail , destiné primitivement aux jeunes magistrats du ressort, aux jeunes

membres du barreau et à nos justiciables, pourquoi lui laissons-nous franchir notre province judiciaire?

Par le motif que, si les notions que j'ai recueillies, les considérations que j'expose, toutes modestes soient-elles, peuvent servir ici à la cause du Droit, elles ne pourront nuire là-bas. Peut-être, et cela ne saurait que stimuler honorablement MM. les membres des jurys de l'Empire, verra-t-on, d'une manière expressive, que la décadence de l'institution, à diverses époques , tenait moins à ses vices organiques, et elle en contenait alors de désastreux, qu'à l'insuffisance des hommes chargés de la pratiquer.

J'ai espéré encore que tous ceux qui ont exercé les fonctions du ministère public ou participé à l'instruction, au jugement des affaires criminelles; que les barreaux distingués dont le concours est si précieux à la justice, ne refuseraient pas à un aussi

grave sujet leur attention bienveillante. J'ai espéré surtout qu'une indulgente sympathie viendrait protéger un travail entrepris sous forme d'entretien, beaucoup trop conservé en sa forme, et dont l'auteur, reconnaissant envers les grands travaux qui ont facilité le sien, n'a droit qu'à une prétention, et ne vise qu'un but : servir la société dans la loi.

Cette étude est consacrée au jury en matière criminelle et à quelques applications qui s'y rattachent.

Pour le penseur, pour l'hommequi médite les lois, leur raison d'être , leur durée , je ne connais rien de plus attachant qu'une institution qui plonge danslesracines du passé, à ce point qu'elle se confond avec les premiers temps de l'homme, avec les premières manifestations de la vie, à l'état de société. Et ce n'est point un effort de l'esprit qui nous conduit à ces origines loin-