CHAPITRE V
L'appareil bancaire de la Prusse.
Au moment où Frédéric II monta sur le trône il n’existait pas en Prusse d'établissement financier méritant le nom de Banque et susceptible de fournir une aide efficace à la production. On rencontrait bien des « lombards » c’est-à-dire des prêteurs sur gage, ou des hommes de finances disposés à placer des fonds dans quelque entreprise estimée rémunératrice; mais aucune société particulière ou soumise au contrôle de l'Etat ne faisait régulièrement commerce d’argent. Frédéric IT jugea indispensable de combler cette lacune et de doter ses Etats de l’appareil bancaire qui leur faisait défaut. Et c’est la raison pour laquelle, au cours de son règne, soucieux de procurer à l’industrie, à l’agriculture et au commerce des capitaux indispensables, il fonda la Banque Royale, des Caisses hypothécaires et la Société de commerce maritime qui devait devenir plus tard Banque d’Etat.
Dès les premières années de son gouvernement, Frédéric conçut l’idée de créer une Banque dotée du privilège d’émission. Plusieurs projets lui furent
soumis et il retint celui d’un certain Graumann auquel fit allusion loctroi royal du 23 septembre 1756 concernant l'établissement à Berlin d’une banque de change et de virement. Cependant, sous la pression des circonstances, il labandonna bien que les industriels et commerçants se plaignissent déjà des évaluations arbitraires dans les monnaies que s’arrogeaient les cambistes de Hambourg, véritables maïtres alors du marché monétaire allemand, et voulussent y remédier par la création d’une Banque et l'introduction d’une monnaie de compte qui servit de base fixe aux transactions. Après la guerre de Sept ans, Frédéric II qui avait entendu dire que la Banque de Londres était la source principale de la prospérité et de l’abondance de capitaux dont jouissait l’Angleterre pensa qu’en érigeant un Institut analogue à Berlin les mêmes résultats seraient acquis. Lui-même s’en expliqua : « La guerre avait rendu le change désavantageux au commerce des Prussiens, quoique d’abord après la paix la monnaie eut été refondue et remise sur l’ancien pied : il n’y avait que l’établissement d’une banque qui put obvier à cet inconvénient. Des personnes remplies de préjugés pour n'avoir pas assez approfondi cette matière, soutenaient qu’une banque ne pouvait se soutenir que dans un état républicain, mais que jamais personne n'aurait confiance en une banque établie dans une monarchie On laissa au public la liberté de raisonner à sa guise et l’on procéda à
ip.
l'exécution » !. Le roi s’adressa donc à l'italien Di Calzabigi qui avait introduit déjà la loterie en Prusse. Celui-ci proposa de constituer une Compagnie sur le modèle de celles qu'avait imaginées Law en France, laquelle aurait combiné l’émission des billets de banque, les opérations bancaires courantes, l'exploitation de divers monopoles et la commandite de sociétés d’assurances et d’entreprises commerciales. En octobre 1764, on forma une Commission bancaire chargée, sous le contrôle de l'Etat, d'ouvrir une souscription. Le capital prévu de la Banque Royale devait être de 25 millions de thalers; mais le monde des affaires encore trop éprouvé par la guerre soutint mal financièrement ce projet. Au bout d’un an, le chiffre des souscriptions atteignit à peine 1 million de thalers. En conséquence, on abandonna le plan de Calzabigi et le roi se rallia à un nouveau projet conçu par la Commission bancaire.
Ce dernier envisageait la création simultanée de sociétés commerciales, comme la Compagnie pour la pêche des harengs à Emden, d’un Office national pour le commerce avec l’étranger (la future Société de. commerce maritime) et d’une Banque Royale au capital de 8 millions de thalers. Le projet fut réalisé et l’édit du 17 juin 1765 consacra l’existence de la Banque.
Les banques allemandes étaient alors spécialisées; on distinguait entre elles les banques de virement,
(1) Œuvres posthumes, Tome V, chapitre II Des Finances, p. ‘38- 140, Berlin, 1788.
les banques d’émission et les banques d’emprunt. Les banques de virement, « simple facilité pour les marchands d’une ville », recevaient des dépôts, effectuaient les opérations de compte-courant, ouvraient des comptes à vue et à terme; les banques d’émission, communément appelées banques circulantes, émettaient des billets payables au porteur en représentation des sommes qu’on y déposait; elles faisaient circuler le crédit et comme le remarquait Mirabeau « avec moins de gênes que les banques de virement parce que dans celles-ci, où l’on doit transcrire [les sommes] d’un livre ou d’un feuillet sur l’autre, il faut aller soi-même faire exécuter cette opération; dans les autres, au contraire, il suffit de se donner les billets quand on veut faire quelque échange, et tout est consommé » !. Enfin, les banques d'emprunt escomptaient les lettres de change, les effets de commerce, prêtaient sur métaux précieux, sur valeurs mobilières, voire sur hypothèques.
La Banque Royale ne souffrit point d’une telle spécialisation. En quelque manière, elle annonçait les banques allemandes contemporaines qui s’occupent de tout, allerleigesellschaflen. Kflle n’avait d'autre principe que celui de favoriser par tous les moyens en son pouvoir l’économie nationale. Et sous quelque forme que ce fût, sans s’embarrasser des cadres de son administration ni des règles admises partout ailleurs, elle apportait une aide presqu’illimitée aux firmes auxquelles elle s’intéressait. Comme
(4) Mon. pruss., livre V, p. 432.
banque de virement, elle ouvrait des comptes courants. Les clients payaient une commission de compte d’une livre de banque. On y pouvait obtenir un compte à vue; toutefois, l’argent devait passer au moins une nuit à la banque et on avait à supporter une commission de retrait de 1/4 %. Comme banque d'émission, elle faisait circuler des billets de 4, 5, 10, 20, 50, 100, 500 et même 1.000 livres qu'on recevait dans les caisses royales et qui étaient remboursables à vue dans ses agences et succursales. Comme banque d’escompte et d’avances (on disait à cette époque comme lombard), elle escomptait du papier de commerce et prêtait sur métaux à 1/3 % par mois. Pour lui permettre d’intensifier ces opérations, un arrêté royal du 31 mars 1769 enjoignit à tous les tribunaux, aux maisons de charité et aux instituts publics de placer dans la Banque leurs fonds propres ou les capitaux déposés chez eux six semaines après la rentrée de ces sommes. L'intérêt alloué pour ces dépôts variait entre 2 12 et 3 % l’an.
Comme banque de commerce enfin, la Banque effectuait des opérations de change, de portefeuille, de crédit documentaire et réalisait là ses plus importants bénéfices.
Mirabeau était hostile au principe des banques nationales privilégiées. Il redoutait que les gouvernants n’utilisassent les ressources de la Banque pour combler les déficits budgétaires ou pour abuser des avantages qu’elle présentait. « Soit ignorance du
calcul, de l’objet, de son influence; soit violence des
Ro re
passions irréfrénables qui foulent aux pieds toutes considérations; soit stérilité d'emplois, osez répondre, prétendait-il, que dans la banque de virement, ils ne se saisiront pas des fonds déposés; que dans celle des billets, ils ne feront pas un double emploi des revenus de l'Etat, et que dans tous les cas, la ruine de la circulation, du commerce et de la bonne foi, ne dépende pas de celui qui doit être le plus ignorant, le plus immodéré, le plus absolu et le moins moral des hommes » !. En outre, il condamnait plusieurs branches d’activité de la Banque Royale, notamment son service de prêts sur gages. La Banque n’aurait pris aucun intérêt aux emprunteurs que les frais d’écritures et les pertes effectuées sur la réalisation des gages auraient, selon lui, provoqué encore du désavantage à faire des opérations de cette nature. D’autre part, il estimait qu’en assujettissant à une règle lemprunt usuraire et en lui donnant une espèce de sanction publique, on favorisait le dérèglement et on incitait les femmes et les mineurs à « préférer la jouissance du moment à la durée du bonheur » !
Dans l’ignorance où Frédéric et ses conseillers financiers étaient des véritables lois du change, lois que Ricardo ne devait découvrir que cinquante ans plus tard, on institua en Prusse, une monnaie de compte, un argent idéal, la livre de banque. On devait tenir tous les registres de commerce, exprimer
toutes les lettres de change, comptabiliser toutes les
() Mon. pruss., liv. V, p. 438.
transactions en livres de banque. Quatre de celles-ci valaient un frédéric d’or, frappé au titre de 21 carats neuf grains et de 35 au marc. On fixa de plus la valeur de l'argent courant contre la livre de banque et on décida que 25 frédérics d’or ou 131 écus et un quart d'argent de Prusse devaient faire 100 livres de banque. Une telle mesure se justifiait mal. On aurait dû laisser aux cambistes le soin de fixer la valeur, le cours des monnaies, d’après les indications du marché des changes. De plus, en évaluant les livres de banque d’après les frédérics d’or, monnaie altérable et souvent altérée, on allait à l’encontre du but poursuivi qui était de s’assurer un étalon stable des valeurs.
Il y avait des succursales de la Banque Royale dans chaque grande ville : Magdebourg, Koenigsberg, Francfort-sur-lOder, Elbingen, Memel, Emden, Stettin. Des bureaux étaient également installés sur toutes les places commercçantes de l’Europe. Enfin, par ordonnance du 21 juillet 1765, une filiale avait été créée à Breslau sous le nom de Banque de virement et d’avances, au capital de 75.000 thalers.
Sous la raison sociale de Comptoir Ph. Clément (du nom de son administrateur, un hollandais) la Banque Royale avait fondé aussi une filiale chargée spécialement des opérations de change et du commerce des métaux précieux. Elle effectuait surtout des arbitrages entre le florin de Hambourg et la livre de France et cotait la livre sterling, les grandes monnaies d'Allemagne et le Paris. En janvier 1767,
sur la demande du gouvernement, elle se chargea du rachat des billets de banque en circulation dont le volume atteignait environ 300.000 thalers et qui menaçaient de se déprécier.
Habilement gérée, soutenue et protégée par le roi, la Banque Royale connut bientôt une période de prospérité. Les capitaux affluaient; la trésorerie était abondante. La Banque rencontra alors des difficultés pour le remploi des fonds qu’on lui confiait. Elle s’engagea donc dans des prêts hypothécaires et consentit des avances à moyen et à long terme aux propriétaires fonciers. Notamment, après 1795, répondant aux sollicitations pressantes du gouvernement qui avait entrepris une politique de revalorisation des biens fonciers, elle plaça près de 10 millions de thalers en hypothèques. De la sorte, elle s’'immobilisa. La situation dans laquelle elle se mit était d'autant plus dangereuse qu’elle avait fort peu de dépôts à terme : La plupart des capitaux dont elle était comptable étaient exigibles à vue ou après un préavis de 8 jours. La guerre malheureuse de 1806 amena la catastrophe. A la suite de la convention de Bayonne passée entre Napoléon et les représentants du Grand-Duché de Pologne, la majeure partie des domaines sur lesquels la Banque avait consenti des prêts hypothécaires furent confisqués sans indemnité par la Pologne. La panique s’empara des déposants de la Banque Royale. Ils se ruèrent à
ses guichets. La Banque dut son salut à l’appui du
gouvernement, mais elle avait perdu 7.300.000 thalers !
D’autres établissements financiers avaient pourtant effectué en Prusse des opérations analogues. Basés sur des principes différents, ils furent plus heureux et sortirent indemnes de la crise qui marqua en Prusse la fin du dix-huitième siècle. Ce furent les Caisses hypothécaires.
Vers 1777, en Silésie, les propriétaires fonciers ne trouvaient plus à emprunter pour leurs besoins urgents. Comme aujourd’hui les grands-exploitants à l'Est de l’Elbe, ils avaient hypothéqué leurs biens et ne pouvaient plus payer les intérêts de leurs dettes, par suite de l’affaissement du cours des matières premières et de la mévente des produits agricoles. Une Osthilfe était déjà nécessaire.
Le baron de Cramer, alors ministre de la Justice, fit donc établir à Breslau une association provinciale des nobles et une Caisse hypothécaire. Fondée sur le principe de la responsabilité solidaire des participants, celle-ci avançait à un faible taux aux propriétaires fonciers associés les capitaux nécessaires à l’amélioration du sol. La Caisse recevait les capitaux de ceux qui voulaient placer leurs fonds disponibles et les prêtait sur hypothèques. La différence entre le taux des intérêts créditeurs alloués par elle et celui des prêts constituait son bénéfice.
La Caisse faisait estimer par des experts les do-
maines des emprunteurs; puis elle établissait, pour
la somme empruntée, des lettres de gage mentionnant le nom du bien hypothéqué et l'attestation des experts, et divisées en diverses sommes depuis 85 jusqu’à 1.000 thalers.
Les déposants recevaient un nombre de ces lettres correspondant à la somme qu’ils avaient en compte. Chaque semestre, on les créditait des intérêts.
Lorsque les emprunteurs ne réglaient point les intérêts, la Caisse était autorisée à mettre sous séquestre leurs biens hypothéqués, à les faire administrer par ses agents et à ne donner aux propriétaires défaillants, sur les revenus des exploitations passées sous sa gestion, qu’une modique somme pour leur entretien, En cas de vente judiciaire, elle avait le premier rang par rapport aux autres créanciers éventuels et prélevait les montants qui lui étaient dûs sans se porter partie dans aucun procès.
Bientôt la Caisse hypothécaire de Silésie acquit tant de crédit qu’on y porta plus d’argent qu’elle n’en avait besoin pour ses opérations courantes. La liquidité de sa trésorerie était telle qu’elle réduisit même d’un coup, sans crainte d’en souffrir, de 5 à 3 > % le taux des intérêts consentis aux déposants.
Pareil succès incita les provinces voisines à suivre, dans cette voie, l’exemple de la Silésie. « D’abord la Poméranie, ensuite la Prusse-Orientale, la Prusse- Occidentale et la Marche imitèrent un Etablissement qui met les gentilshommes en état de faire valoir leurs terres, sert de frein aux usuriers, qui prévient une quantité de procès dont les tribunaux étaient
accablés par les querelles des créanciers et des débiteurs et qui en même temps fournit aux capita- Jistes le rnoyen de placer leurs fonds sans aucun risque. Ceux-ci reçoivent leurs intérêts avec exactitude et ils n’ont aucun procès à craindre. Un autre avantage encore c’est que les gentilshommes apprennent à mettre des bornes à leurs dépenses et s'occupent davantage à la culture de leurs terres. Ils ne peuvent guère emprunter sur elles au delà de la moitié de la valeur; car quoiqu'il ne soit pas défendu aux propriétaires d'emprunter outre cela de l'argent des particuliers, on sent bien qu’il se trouve peu de capitalistes qui veuillent leur confier leur argent, même au plus haut intérêt » !.
En 1772, Frédéric II décida de monopoliser au profit de l'Etat le commerce avec l’étranger et dans cette intention il institua une Compagnie du Commerce maritime. « C’est le plus terrible coup, avouait Mirabeau, qu’il ait porté aux négociants de ses Etats >°
Le capital social de cette Compagnie était de 4.800.000 thalers, divisé en 2.400 actions. L'Etat en possédait 2.100 actions; le reste avait été réparti dans le public. Cette Compagnie avait le monopole du commerce du sel marin, des cires, des bois à brüler et à construire de provenance exotique, etc. Elle fournissait aux manufactures les cotons, les soies, les matières brutes étrangères qui leur étaient néces-
(1) Abbé DENINA, op, cité, p. 298.
(2) Mon. pruss., livre V, p. 392.
saires. Bientôt la majeure partie des productions que la Prusse tirait des pays méridionaux, en particulier de l'Espagne et de l’Italie, passa par ses mains. Elle était dirigée par cinq administrateurs nommés par le Roi, dont l’un résidait obligatoirement à Cadix (Espagne). L'intérêt des actions était garanti, à concurrence d’un minimum de 10 % annuel par le privilège exclusif des cires. Les titres étaient au porteur et bancables.
Les débuts de la Compagnie furent assez difficiles. Le vice-président du Directoire-général supérieur, von Gœrne, commit des malversations au détriment de la Compagnie qui dépendait de son département. Il employa une partie des ressources de la Compagnie à l’acquisition de grands domaines en Pologne sur lesquels il voulait spéculer; il joua sur les titres; il faussa les situations comptables, tant et si bien que de son fait dans la seule année 1780 les pertes réelles que subit la Compagnie atteignirent environ 1.400.000 thalers.
Son successeur, l’éminent financier Struensée, ami de Mirabeau, s’efforça de redresser la Compagnie. Les actionnaires privés n'avaient aucun moyen de contrôle sur la gestion de leur affaire. On ne leur rendait aucun compte; on ne leur demandait aucun avis. Jamais, on ne tenait d’assemblée. Ils recevaient les intérêts garantis et les dividendes si l’on jugeait à propos de leur en distribuer. Cet état de fait qui avait permis à von Goerne de mener la Compagnie à sa ruine, Struensee décida de le faire servir à ses
fins de réorganisation. Sans modifier le titre et les statuts de la Compagnie, il en transforma l’objet. Il existait en Prusse une défense absolue d’exporter l'or et l’argent. Cette prohibition qui gênait le commerce permit à la Compagnie de réaliser des bénéfices en se chargeant des paiements pour le compte des négociants, en faisant le commerce des lettres de change. La Compagnie s’érigea en Banque Générale. L’appellation qu’elle prit officiellement plus tard, celle de Banque d'Etat prussienne, ne fit que consacrer un fait accompli. « La Société maritime, observait Mirabeau, a englobé directement ou indirectement la plus grande partie des grandes affaires mercantiles de la Monarchie prussienne. Elle est infiniment liée d’intérêt avec le banquier, à qui elle fait le cinq pour cent de tous les fonds qu’elle lui emploie. Qu'on réfléchisse un moment au dommage que doit faire au commerce prussien, non seulement l’accaparement de tant de ses branches, mais l’existence d’une Compagnie qui travaille avec tous les fonds de l'Etat, et qui peut écraser de sa puissance ses concurrents, de manière à faire de tous les négociants prussiens autant de misérables regrattiers » !.
En 1794, on lui renouvela jusqu’en 1808 le privilège du commerce du sel, mais on supprima celui des cires et on diminua le taux des intérêts garantis. Le capital fut augmenté de 300.000 thalers pour permettre à la Compagnie d’accroître son activité dans
(1) Mon. pruss., livre V, p. 416.
le domaine bancaire. On effet, elle eut alors à effectuer, pour le compte de PEtat, un certain nombre d'emprunts importants non seulement auprès de banquiers étrangers, mais aussi auprès des capitalistes prussiens. Elle émit des obligations à 4 %, par la suite à 3 % sans garantie spéciale qui obtinrent la faveur du public. Le volume de ses emprunts intérieurs dépassa même 25 millions de thalers en
L'appareil bancaire prussien dont Frédéric II avait ainsi posé les bases ne devait pas se départir dans les cent cinquante années qui suivirent des principes directeurs que le grand monarque lui avait imposés.
On sait que, plus que les banques françaises, les banques d’outre-Rhin ont depuis lors prêté à la production un concours extrêmement étendu. Ces Banques, selon l’économiste allemand ©. Geidels, doivent accompagner une entreprise industrielle de sa naissance à sa mort, depuis sa création jusqu’à sa liquidation; elles doivent se trouver à ses côtés dans toutes les opérations financières tant ordinaires qu’extraordinaires. Dh reste, elles sont d’autant plus prêtes à remplir cette tâche qu’à l'encontre des banques anglaises elles ne sont point spécialisées. Comme la Banque Royale, elles s'occupent de tout, sans règles ni méthodes uniformes. Aussi ont-elles permis à l’industrie allemande de s’inquiper, de se développer, de conquérir le marché national, de lut-
ter victorieusement au dehors avec la concurrence
étrangère. Témoignant d’une étonnante largeur de vues, les banques allemandes ont, depuis longtemps, provoqué une organisation rationnelle de la production, en négociant des accords ou des fusions, en constituant des cartels, en favorisant un mouvement de concentration économique générale. Grâce à elles, on assista à un prodigieux perfectionnement de la technique, à une utilisation intense de l’épargne, à une ouverture constante des débouchés ou au maintien des avantages déjà obtenus dans cette voie.
Conseillères influentes, collaboratrices efficaces autant que baïlleuses de fonds, elles ont, après la grande guerre, contribué à l’élaboration et à l’adoption par les chefs d'industries du programme de rationalisation. Elles participèrent surtout à la constitution ou à l’extension des trusts nationaux, comme la Farben Industrie 1. G. ou la Vereinigte Stahlwerke A. G. Leur pénétration dans les diverses branches de la production s’est réalisée grâce à l'habitude qu’elles ont prise d’imposer la présence de leurs représentants dont les avis sont toujours suivis, qui veillent à la bonne marche des Etablissements et drainent en outre vers leurs Banques toutes les opérations bancaires éventuelles.
Or, cette tactique et ces conceptions de la banque allemande contemporaine ne se trouvent-elles pas contenues en germe dans les plans et les réalisations de Frédéric. Et ne voit-on pas qu’à s'éloigner de lui on apprend à revenir aussitôt à ses enseignements, à l’étude de son œuvre, si l’on veut mieux connaître
l'Allemagne de notre temps ?