CHAPITRE IV

Il fallut une suite laborieuse d'opérations qui s'éparpillèrent dans tout le mois de juin et débordèrent sur celui de juillet , pour nommer les administrateurs du département et ceux de chacun des districts (1).

Tout d'abord les citoyens actifs des différents cantons durent désigner les électeurs du second degré dans la proportion d'un pour cent.

Ces électeurs se réunirent à Aix, le 1.4 juin, dans l'église Saint-Louis, sur la convocation des commissaires du roi, MM. l'abbé de Quinson, Espariat et Etienne Martin.

Le père Nicolas le Brun, ex-provincial des Grands-Augustins d'Aix, prit la présidence en qualité de doyen d'âge. Il prononça une allocution qui eut le double mérite d'être franchement libérale et très courte; on l'applaudit vivement (2).

Les secrétaires provisoires firent ensuite l'appel des électeurs (3).

Cet appel dut être long.

Quand il fut terminé, on annonça les commissaires du

(1) Trente-six pour le département; douze pour chacun des districts.

(2) Bibliothèque Méjanes, recueil intitulé : Assemblée nationale , t. VI, pièce IX : procès-verbal de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône, pp. 3-5.

(3) Id., ibid., p. 5.

314 Min.\B!:AU i:t i-a phoviînre.

roi ; douze électeurs allèrent les prendre à la porte de la salle et les conduisirent au Imn'aii. De là M. Etienne Martin adressa à l'assemblée un discours sobre de déclamations et animé d'une sagesse vraiment pratique. Il représenta à ses auditeurs combien il imjjortait de mettre de la célérité dans leurs opérations. La récolte dont le moment approchait, leur faisait un devoir de ménager le temps des cultivateurs qui siégeaient parmi eux... « Ne la dégoûtons » pas », dit-il, « cette classe importante, par des lenteurs, » d'une révolution dont tous les esprits ne sont pas encore » à même de pressentir les avantages (1). »

Le conseil ne manquait pas d'opportunité et montrait chez M. Etienne Martin une connaissance sagace des hommes qui l'écoutaient.

En France, et surtout dans le midi, on ne sait pas assez quelle économie de temps et de force il y a dans le silence.

Les électeurs vérifièrent assez rapidement leurs pouvoirs et mirent plus de temps à nommer leur président et leur secrétaire définitifs : MM. Loys d'Arles et Pelissier de Saint- Rémy. Ces élections furent complétées par celles des trois scrutateurs (5j.

On était déjà au mercredi 16 juin.

Ces préliminaires terminés, l'assemblée aurait dû se renfermer dans l'accomplissement strict de son mandat ; elle n'en fit rien.

Tout d'abord, M. Mercurin, électeur d'Arles, dit qu'avant d'aller plus loin, il convenait d'adhérer aux décrets de l'Assemblée nationale, y compris ceux qu'elle venait de rendre sur l'élection, par le peuple, des évêques et des curés. Cette adhésion fut votée avec enthousiasme ; on chargea des commissaires de rédiger l'adresse qui devait l'exprimer. Le père Venture, de l'Oratoire, leur indiqua les points sur lesquels il faudrait insister. Il leur recommanda de manifester,

(1) Procès-verbal, pp. 22-23.

(2) Idem., pp. 33, 34, 38.

en première ligne , l'indignation des électeurs contre les auteurs des troubles religieux qui avaient ensanglanté Nimes et Montauban (1). L'abbé de Béausset dénonça les persécutions que des religieux patriotes subissaient, à l'en croire, dans les monastères, delà part de leurs évéques (2). Le vendredi 18 juin, le père Venture reprit la parole et proposa de féliciter le maire et les officiers municipaux d'Avignon qui venaient de se donner à la France. Et aussitôt il lut le brouillon d'une lettre qu'il avait préparée à cet effet. L'assemblée approuva son zèle, mais jugea à propos d'attendre la décision de la Constituante ; le père Venture luimême eut le bon sens de demander que sa motion fût ajournée jusqu'au moment où l'on aurait des nouvelles officielles de ce qui s'était passé à Avignon (3).

Ces propositions et ces discours n'étaient pas seuls à distraire les électeurs et à prendre leur temps.

Ils recevaient eux-mêmes des félicitations et des adresses.

La démarche de MM. Gibelin et Perrin aînés, colonel et major de la milice nationale qui vinrent, avec l'autorisation de la municipalité, leur offrir une garde d'honneur (4), n'eut rien que de naturel dans sa courtoisie, mais la harangue du capitaine Roux au président qui avait été soldat-citoyen dans sa compagnie, fut un véritable hors-d'œuvre (5).

A leur tour, le vendredi soir, les élèves du collège Bourbon firent demander à l'assemblée la permission de lui rendre leurs devoirs. L'assemblée désira qu'ils fussent introduits, et l'un d'eux, M. Pellicot, sans doute fils du premier président de la société patriotique, débita une amplification à la fois prétentieuse et naïve dans son exagération déclamatoire.

« Messieurs «.dit l'élève Pellicot, « la seule vertu civique

(1) Procès-verbal, pp. 38-39, 43-44.

(2) Idem, pp. 44-45.

(3) Idem, pp. 52-.53.

(4) Idem, p. 36.

(5) Idem, p. 41.

316 MIHAUEAIJ ET LA PHOVKNCK.

» que nous ])uissions avoir à notre âge, c'est l'admiration » des vôtres et notre patriotisme naissant ne peut se mani- » fester que par des hommages. »

Ce début est modeste, vraiment pas mal ; mais voici venir les phrases retentissantes et les mots d'un pied et demi {sesquipedalia verbaf).

« Autrefois, lorsque le génie courbé sous le despotisme » s'agitait dans ses fers et cherchait quelques vestiges de » la liberté originelle, il était réduit à s'expatrier ; il s'exi- » lait dans la Grèce ou dans Rome où il se rassasiait des » chefs-d'œuvre de leur éloquence et des miracles de leur » héroïsme. C'est dans ces sources intarissables et vénérées » que nos instituteurs puisaient sans cesse le sujet de nos » compositions ; mais tel était l'efiet de l'avilissement où » nous avait plongés la tyrannie (Non, mes braves jeunes gens, vous vous calomniez ; vous n'étiez pas aussi avilis que vous voulez bien le dire!...) que les grandes actions » des héros ne paraissaient à nos esprits servîtes que des » inventions fastueuses de la vanité des nations. Aujour- )) d'hui , Messieurs, votre conduite nous rend vraisembla- » blés tous ces faits prodigieux que nous admirions sans y » croire. Vous avez élevé notre âme à la hauteur des ver- » tus antiques. »

Inutile de continuer cette citation et de suivre jusqu'au bout ce développement hyperbolique qui va faussant de plus en plus la juste mesure des hommes et des choses.

Notre jeune orateur termine en jurant, au nom de ses camarades et au sien, fidélité à la nation, à la loi et au roi. Ils font le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume.

Le président répond à cette harangue par quelques phrases bienveillantes et des conseils paternels, fortement empreints d'ailleurs des préoccupations du moment.

« La nature », dit M. Loys, « a tout fait pour votre bon- » heur en plaçant votre entrée dans le monde littéraire à » une époque aussi mémorable.

)) Rendez-vous dignes de ses bienfaits par votre ardeur » infatigable à acquérir les connaissances qui seules peu- » vent vous mettre à même de parcourir avec succès la » brillante carrière qui s'ouvre à vous. Etudiez surtout, » que dis-je, gravez profondément dans vos cœurs la décla- » ration des droits, cet immortel ouvrage de nos dignes » représentants qui , à ce titre seul , ont acquis des droits » éternels à notre reconnaissance (1). »

L'assemblée vota que cette réponse serait imprimée comme le discours de MM. les élèves. Déjà, par l'organe de son président, elle les avait invités aux honneurs de la séance.

Je ne sais pas si cet honneur fut bien récréatif pour nos rhétoriciens ; mais ils purent être témoins d'un bon et sage mouvement de l'assemblée.

Un membre dont le procès-verbal n'a pas jugé à propos de nous conserver Ip nom, fît observer à ses collègues qu'ils ne devaient s'occuper que d'élections et proposa de décider que toute motion étrangère à leur mandat serait rejetée.

Les électeurs témoignèrent par leur vote d'acclamation (2) qu'ils éprouvaient quelques regrets, peut-être même quelques remords.

Ils se rendirent aussitôt dans leurs six bureaux respectifs.

Le nombre de ces bureaux répondait à celui des districts. Depuis le jeudi matin, chacun d'eux avait été pourvu d'un président, d'un secrétaire et de trois scrutateurs.

On votait d'abord par bureaux ; puis les dépouillements de ces divers scrutins étaient apportés au président de tout le collège électoral. Sous ses yeux, les scrutateurs de l'assemblée, de concert avec ceux de chaque bureau, procédaient au recensement général des votes (3).

Seuls deux administrateurs avaient été élus : c'étaient

(1) Procès-verbal, pp. 56-59.

(2) Idem, p. 59.

(3) Idem., pp. 48-50, 59-60.

318 MinABEAU ET I.A PROVENCE.

MM. Ricard, iiuiire d'Alluiicli , et Jaubert , maire de Lambesc.

Ils appartenaieiil l'un et l'autre au district d'Aix.

L'article 4 de la section II du décret du 22 décembre permettait de choisir indifféremment les administrateurs parmi les citoyens éligibles de tout le département, mais exigeait qu'il y eût au moins parmi eux deux représentants de chaque district (1).

Pour assurer l'exécution de cet article, le règlement, ou plutôt l'instruction annexée au décret, recommandait d'élire d'abord les deux administrateurs qui devaient être tirés de chaque district et de procéder à autant d'élections séparées qu'il y avait de districts distincts ; puis l'on pouvait nommer à la fois tous les autres membres (2,.

Ces élections, particulières ou générales., se faisaient au scrutin de liste double (3). Les candidats devaient réunir la majorité absolue pour être nommés au premier et au second tour de scrutin; au troisième et dernier, la majorité relative suffisait (4).

Toutes ces opérations étaient longues et compliquées. L'assemblée les poursuivit avec zèle et assiduité, siégea même le dimanche matin, après avoir entendu la messe dite par le père le Brun. Le soir, elle se donna congé pour assister au serment civique prêté par la garde nationale d'Aix ; mais, le lundi matin, à huit heures, elle reprenait ses travaux. Le jeudi 24, elle les terminait par la nomination de M. Jaubert, avocat d'Aix, au poste de procureur-syndic [d). Le vendredi 25, tous les électeurs, président, secrétaire, scrutateurs en tête, se rendaient à Saint-Sauveur, précédés et entourés de la garde nationale qui marchait avec drapeau , tambours et musique. Ils

(1) Archives parlementaires, t. XI, p. 193.

(2) Procès-verbal, p. 64. — Archives parlementaires, t. XI, p. 201.

(3) Chaque électeur désignait un nombre de candidats double de celui des places à pourvoir.

(4) Archives parlementaires, t. XI, pp. 193 et 200.

(5) Procès-verbal, p. 74.

entraient dans la cathédrale aux sons de l'orgue et allaient s'asseoir dans les hautes stalles du chœur, La messe fut suivie d'un Te Deum et d'un Domine salvum fac regem exécutés par la maîtrise avec accompagnement d'orchestre, tandis que les boites d'artillerie éclataient au dehors.

Une pensée , sincèrement humaine et religieuse, venait de conduire les électeurs à Saint-Sauveur. Ils voulaient remercier Dieu de l'union et de la paix qui avaient régné dans leurs séances.

Rentrés dans l'église Saint-Louis, ils se séparèrent, en applaudissant du fond du cœur un vœu de concorde exprimé par leur président avec une noble simplicité (1).

Ils ne restèrent pas longtemps oisifs.

Le soir même , l'élection des administrateurs du district d'Aix commença à quatre heures.

Au nombre de cent vingt-quatre, les électeurs se réunirent pour constituer leur collège ; ils choisirent les deux avocats Pellicot et Verdet, l'un pour président, l'autre pour secrétaire.

Le lendemain matin, à la majorité absolue et au premer tour de scrutin, ils désignèrent les douze administrateurs. Dans la séance de l'après-midi, ils élurent procureur-syndic l'avocat Chansaud (2).

Les opérations ne furent pas aussi rapidement conduites pour le district de Marseille.

Elles ne s'ouvrirent que le mardi 29 juin dans l'église de la Grande-Miséricorde qui faisait partie de l'ancienne maison des jésuites de Sainte-Croix. La profession des électeurs était généralement assez relevée. Ils firent preuve d'un esprit sage et modéré dans le choix de leur président. A la majorité de cent soixante-cinq voix sur cent quatrevingt-neuf votants, c'est-à-dire presque à l'unanimité, ils nommèrent M. Michel Roussier.

(1) Procès-verbal, p. 79.

(2) Archives départementales, district d'Aix, liasse 209.

Elu en avril 178U i)remier dépulé du tiers étal de l;i sénéchaussée de Marseille , tandis que Mirabeau n'était passé que le dernier, Michel Roussier avait, le 5 septembre suivant, pour raison de santé, résigné son mandat (1).

Sa retraite ne fut pas pour lui l'oubli. Elle protégea plutôt sa popularité aristocratique dans le bon sens du mot.

Heureux de la retrouver à cette rentrée qu'il faisait dans la vie publique , il dit aux électeurs, sur un ton de bonne compagnie que les violences de la presse et des clubs rendaient tous les jours plus rare : « Messieurs, en m'élevant » à l'honneur de vous présider, vous avez sans doute plus » considéré mon zèle que mes forces. Soutenu par votre » indulgence, puissé-je, dans le cours de mes fonctions, » me rendre digne de la confiance que vous m'avez témoi- » gnée. Mon désir de la mériter égale ma profonde » reconnaissance. Daignez, Messieurs, en agréer le dou- » ble hommage (2) ».

L'empressement courtois de M. Michel Roussier à servir les désirs de l'assemblée seconda l'autorité vigilante avec laquelle il maintint dans toutes ses opérations l'ordre et la décence.

Aussitôt après l'élection du secrétaire François Aubert , quelques membres représentèrent au président que l'on ne pouvait pas continuer de se réunir dans l'église de la Miséri-

(1) Ai'chives parlementaires, t. XVIII, p. 633, séance du mardi, 7 septembre 1790. M. Castollanet : « Je viens faire remarquer à rAsserablée que » M. Roussier, député de Marseille, a donné sa démission par lettre, en date » du 5 septembre 1789; que cette démission a été acceptée, que M. Pcloux, » suppléant de M. Roussier, a été admis après vérification spéciale de ses » pouvoirs; que, par suite de cette admission, le suppléant siège dans cette » Assemblée depuis cette époque, et que, cependant, il n'a été fait mention » ni de la démission, ni de l'acceptation dans le procès -verbal du 5 septem- » bre. Je conclus à ce que l'Assemblée veuille bien réparer cette erreur, en » ordonnant que les faits que je viens de rappeler soient consignés dans le » procès-verbal de ce jour. »

Cette proposition est adoptée.

(2) Recueil de la Méjanes, 31324, t. VI, pièce xiii : Procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Marseille, pp. 1-2.

corde. Elle était trop éloignée et trop humide. Le vœu général était de se transporter dans celle de Saint-Jaume qui dépendait du collège de ce nom. Cette église et ce collège, jadis possédés par les jésuites, avaient été, depuis 1782, confiés par la municipalité à la congrégation de l'Oratoire.

M. Michel Roussier écrivit au supérieur, le père Duvaublin ; celui-ci , avec la politesse la plus prévenante , mit à la disposition des électeurs, non seulement l'église, mais toutes les pièces de la maison (1).

Ils se montrèrent dignes de cette hospitalité par le sérieux avec lequel ils remplirent leur devoir civique. Une pancarte placée à côté de l'urne électorale leur présentait le serment de ne nommer que les citoyens qu'en leur âme et conscience ils auraient jugés les plus dignes de la confiance publique. Chacun d'eux, en votant, disait à haute voix : « je le jure (2). »

Les administrateurs d'un district pouvaient être pris indifféremment et sans réserve parmi les éligibles de tous les cantons de ce district. Ils étaient d'ailleurs élus suivant les mêmes règles que ceux de département.

Le mercredi 30 juin, à onze heures et demie du matin, le scrutin fut fermé. Cent quatre-vingt-dix-neuf listes de vingt-quatre noms chacune y avaient été déposées. Le dépouillement ne donna qu'un résultat. Seul M. Michel Roussier réunit la majorité absolue (3).

Le second tour de scrutin n'aboutit qu'à trois élections. Au troisième, les huit autres administrateurs furent désignés à la pluralité relative. Les deux derniers n'obtinrent que cinquante-quatre voix (4).

Plusieurs intermèdes étaient venus couper la monotonie de ce travail (5) : défilé de gardes nationaux, harangue de

(1) Procès-verbal, pp. 3-4.

(2) Idem, etc., p. 18.

(3) Idem, pp. 18-23.

(4) Idem, pp. 26 et 33.

(5) Idem, pp. 20-37.

leur capitaine , visite des élèves du collège de Saint- Jaume, discours de l'un d'eux, M. Chapelon fds (1). Ce discours parait rail bien écrit, et dans le ton, si l'on pouvait oublier l'âge de l'orateur. L'assemblée battit des mains. La réponse de M. Michel Roussier eut des accents simples, vrais et touchants, surtout lorsqu'il rappela sa propre éducation au collège de l'Oratoire : « Elevé comme » vous, dans le sein de ce corps vénérable où vous puisez » l'amour de l'étude, des vertus, des mœurs, de la reli- )) gion , » dit-il, <( je lui dois le peu que je vaux; daignez » être auprès de lui l'organe de ma reconnaissance (2). »

A l'exemple de l'assemblée électorale du département, celle du district de Marseille voulut rendre grâces à Dieu.

Le dimanche, 4 juillet au matin, deux compagnies de la garde nationale , commandées par les capitaines Henri Trestour et Jean-François Méry, l'escortèrent à la Major avec le drapeau et la musique (3).

Au retour de cette solennité, le président ajourna les électeurs au jeudi suivant, 8 juillet, pour entendre la lecture d'une adresse à la Constituante, dont la rédaction et l'envoi avaient été décidés. L'esprit et le langage de cette adresse sont remarquables à plus d'un égard.

On dirait une sorte d'accord et de compromis entre les sentiments de la haute bourgeoisie libérale, mais modérée, et ceux du parti populaire. Celui-ci consent à déclarer que la liberté ne sera jamais pour lui que « le respect, la fldé- » lité , l'obéissance et l'amour pour la constitution, la na- » tion, la loi et le roi (4). » En revanche, la bourgeoisie s'associe avec M. Michel Roussier aux protestations véhémentes de la municipalité contre les imputations que Marseille s'est attirées par ses audaces révolutionnaires. La

(1) Procès-verbal, pp. 28-29.

(2) Idem , p. 30.

(3) Idem, p. 37-38 et 40.

(4) Idem, etc., p. 43.

solidarité du patriotisme local a opéré ce rapprochement , facilité par le talent du rédacteur.

Ce rédacteur ne serait autre que M. Brémond-Julien , si les inductions tirées du style de cette pièce ne nous trompent pas.

Naguère substitut du procureur général de la commune, il vient d'être nommé procureur-syndic du district. Il n'a pas dû laisser échapper une si bonne occasion d'exercer sa plume.

Quel que soit d'ailleurs l'auteur de cette adresse, il serait assez difficile et peu profitable d'en essayer l'analyse.

Signalons pourtant un passage curieux : l'éloge de l'assignat « qui fournit une plus grande abondance de moyens et décuple les ressources (1). » Les places de commerce les plus considérables avaient bien accueilli cette monnaie fiduciaire. Le 18 avril 1790, M. Verdollin mandait aux commissaires des communautés que la ville de Rouen en faisait demander pour quarante millions; elle offrait de les payer comptant. Caen, Bordeaux, Lille, Douai, etc., en réclamaient aussi (2). « Les assignats circulent et vien- » nent fort à propos suppléer à la rareté du numéraire, » écrivait, le 15 mai, la municipalité de Marseille à ses députés de l'Assemblée nationale. Dans l'intérêt des ouvriers et des journaliers, elle avait ouvert à l'Hôtel de ville un bureau où tous les assignats de 200 livres provenant du fruit de leur travail, leur étaient échangés contre des espèces sonnantes (3). Si la mesure était bonne pour les travailleurs , elle n'était pas mauvaise pour les assignats. L'adresse la rappelait avec éloge (4).

Cette louange semblait promettre un heureux accord en-

(1) Procès-verbal, etc., p. 45.

(2) Archives départementales des Bouches-du-Rhône, C, 1337 : lettre de M. Verdollin aux commissaires des communautés (18 avril 1790).

(3) Archives municipales de Marseille, registre des lettres écrites, commencé le 8 septembre 1789 : à MM. les députés de Marseille à l'Assemblée nationale (15 mai 1790), f" 1G7.

(4) Procès-verbal de rassemblée électorale du district de Marseille, p. 45.

324 mihaui:ai; et la Provence.

tre la municipalité et la nouvelle assemblée administrative. L'événement ne tarda pas à démentir ce i)résage.

Le district de Marseille inaugura ses fonctions le lundi 12 juillet (l). Celui d'Aix avait été organisé le premier dans le département des Bouches-du-Rhône (2) ; il s'était réuni le 6 et séparé le même jour après avoir élu au scrutin individuel son président, M. Noé, marchand d'Aix, et les quatre administrateurs de son directoire (3). Ce directoire s'occupa aussitôt des objets confiés à son administration ; mais pour imposer aux municipalités qui voulaient s'écarter des décrets et aux gardes nationales qui, la force en main, se portaient « à des excès condamnés par toutes les lois, » comme allait dire son vice-président M. Bermond , son autorité était trop précaire; il vit avec bonheur se constituer l'administration départementale (4).

Celle-ci tint à Aix, du 20 au 22 juillet, une session extraordinaire pour former son bureau et désigner les huit membres de son directoire (5).

Les avocats ou magistrats étaient l'élément prépondérant parmi ces administrateurs du département. Ils étaient dix-huit et avaient pour collègues sept négociants, quatre prêtres ou chanoines, un ménager, un agriculteur, un docteur en médecine, un bourgeois (6).

(1) Archives départementales des Bouches-du-Rhônc, registre des délibérations du district de Marseille, L. 4, n" 1, p. 1.

(2) Archives départementales des Bouches-du-Rhône (L. III. 1). procèsverbal de l'assemblée d'administration du département des Bouches-du- Rhône, commencé le 20 juillet, f° 5. — (Imprimé dans l'inventaire des archives départementales postérieures à 1789 , par Louis Blancard : Documents de la période révolulionnaire , série L, t. I, p. 14). — Registre des délibérations du district d'Aix, L', n° 1, pp. 1-3.

(3) Archives départementales, registre des délibérations du district d'Aix, L», n« 1, pp. 1-3.

(4) Archives départementales, registre des délibérations du district d'Aix, L*, n° 1, p. 8. — Inventaire, etc., p. 14.

(5) Archives départementales. L. III, 1 : procès-verbal de l'assemblée d'administration du département des Bouches-du-Rhône, commencé le 20 juillet 1790, f" 1-10. Inventaire, etc., pp. 9-16.

(6) Bibliothèque Méjanes, Recueil 3132k, t. VI, pièce Xli : liste des administrateurs du département des Bouches-du-Rhône , reproduite par M. de Ribbe, Pascaiis, pp. 313-4.

Ce fut pourtant à un négociant- que vingt et un suffrages sur trente-trois votants donnèrent la présidence. Il se nommait Etienne Martin, fils d'André. On ne doit pas , comme a fait un savant historien provençal, le confondre avec le maire, son homonyme (1). Il était né à Marseille le 4 octobre 1748, et s'y était marié avec une marseillaise, ]\/[iie Christine Fresquet ; mais, originaire de Genève par son père , il tenait fort à son titre de bourgeois de cette cité. Propriétaire foncier et armateur , il possédait plusieurs vaisseaux et faisait le commerce des colonies françaises d'Amérique (2).

Le doyen d'âge, M. Pierre Lenice, le félicita sur son élévation, en louant la précision de son esprit et son amour du bien public (3).

Dans sa réponse, M. Martin rappela qu'il avait « reçu » ses premières impressions sociales dans un pays qui » n'existe que pour la liberté (4). »

La loi voulait que le secrétaire archiviste fût pris en dehors de l'Assemblée. M. Decène fut choisi. Il remplissait déjà cette charge dans la société patriotique d'Aix (5).

La nomination des huit membres du directoire devait avoir lieu à la majorité absolue et au scrutin de liste double. Il ne fallut pas moins de huit tours pour arriver à un résultat définitif et complet.

(1) De Ribbe, Pascalis, p. Slî (en note).

(2) Bibliothèque publique de Marseille, Pièces relatives an conseil municipal de celle ville, DeK, 4768, t. III, pièce xiv : protestation du sieur Martin, fils d'André, contre les délibérations prises par le conseil municipal renforcé de cette ville, les 19, "0 et 25 janvier 1790.

(3) Archives départementales : procès-verbal (manuscrit) de l'assemblée de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, commencé le 20 juillet 1790, L. III, 1, f° 2. — Inventaire (imprimé) des archives départementales des Donches-du-Bhône, postérieures à 1189, rédigé par Louis Blancard, archiviste. — Documenls de la période révolutionnaire, série L, t. I, p. 13.

(4) Archives départementales des Bouches-du-Rhône : procès-verbal, etc., L. III, 1, f° 3. — Inventaire, etc., t. I, p. 13.

(5) Archives départementales, procès-verbal, etc., L. lll, 1, f" 7, — Inventaire, etc., p. 14.