fl Miii AiiKAi' i:t la PlinVKNr.K

l)oll(' l'cfonnc « liMrmoiiii'iisoinrnl comliintM', » jKuir rcpoler l'expression d'un jurisconsulte, M. Esniein (1).

Ce (Irerel bienfaisiuil mit beaucouji de lemj)s à ]iMrvenir olliciellenient en Provence et à Marseille. 11 ne fut enregistré que le \ novembre au Parlement d'Aix, que le 10 à la sénéchaussée de Marseille, (jur le 18 au siège prévôlal établi dans cette ville.

Le 5 novembre, Mirabeau, ijui voyait dans les jjrocédures de M. de Bournissac une œuvre de contre-révolution, dénonça à la Constituante ce (|u'il jq^jelait de coupables délais et s'éleva contre la persistance du siège prévôtal de Marseille à juger suivant les anciennes formes (2). Il conclut par la motion suivante :

Le garde des sceaux et le secrétaire d'Etat ont dû recevoir des intendants et des dépositaires du pouvoir judiciaire des accusés de réception des décrets de l'Assemblée nationale et notamment du décret relatif à la procédure de la justice criminelle. Il leur sera demandé de les représenter. En second lieu , « il sera provisoirement sursis à » l'exécution de tous jugements en dernier ressort rendus » dans la forme ancienne par tous les tribunaux antérieu- » rement à l'époque où le décret a dû parvenir à chaque » tribunal (3\ »

Mirabeau faisait alors le siège du ministère, où il se croyait sur le point d'arriver ; sa motion ne visait pas moins le garde des sceaux, Champion de-Cicé, que M. de Bournissac (4).

Un député du tiers état du bailliage de Bar-le-duc , Duquesnoy, vint encore aggraver la proposition de Mirabeau, en y joignant deux articles. Aux termes du premier, « toute

(1) Archives parlementaires, t. IX, pp. 213-219, et 337. — Esraein, Histoire de la procédure criminelle en France, p. 410 et suiv.

(2) Témoin une sentence interlocutoire rendue le 27 octobre par ce tribunal, garni d'avocats marseillais et de juges venus d'Aix.

(3) Archives parlementaires, t. IX, p. 696.

(4) De Bacou!'t, Correspondance entre le comte de Mirnbeau et le comte de La MarcU, t. I, p. 41'J.

M. DE BOURNISSAC lîT LA JUSTICE PRÉVOTALE A MARSEILLE. 121

» cour, même en vacation, tribunal, municipalité et corps » administratifs qui n'auront pas inscrit sur leurs registres » dans les trois jours après la réception , et fait publier » dans la huitaine les lois faites par les représentants )) de la nation , sanctionnées ou acceptées et envoyées par » le roi , seront poursuivis comme prévaricateurs dans » leurs fonctions et coupables de forfaiture. » Le second article additionnel ordonnait de remettre au comité des recherches « les dénonciations faites contre les tribunaux, » qui auraient refusé d'exécuter les décrets de l'Assem- » blée. »

Séance tenante , l'Assemblée vota le projet de décret de Mirabeau avec l'amendement de Duquesnoy.

Pendant la discussion, qui fut assez courte, un membre proposa d'ajourner la motion.

« Si l'on devait vous pendre, Monsieur, » s'écria Mirabeau, « proposeriez-vous l'ajournement d'un examen qui » pourrait vous sauver? Eh bien! cinquante citoyens de » Marseille peuvent être pendus tous les jours (1) ! »

C'était singulièrement exagérer leurs danger^.

M. de Bournissac était humain. Il a pu abuser des décrets de prise de corps ; mais plus clément que le parlement d'Aix ne l'avait été naguère, il ne devait pas, dans les six mois et demi qu'a duré sa juridiction à Marseille , faire dresser une potence ou verser une goutte de sang.

Au moment même où Mirabeau l'accusait, il venait de donner une singulière marque de déférence aux volontés de l'Assemblée.

Le 31 octobre, le conseil municipal était réuni.

Ce n'était plus celui des trois ordres, mais bien l'ancien conseil de ville renforcé de quatre-vingt-quatre membres nouveaux.

De concert avec M. de Caraman (2), M. d'André avait ré-

(1) Archives parlementaires, t. IX, p. 097.

(2) Archives municipales de Marseille, registre des lettres reçues, commencé le 17 juillet 178'J, etc. : lettre de M. d'André, du 2 octobre 1789, p. 100.

122 MinADKAU I:T la PnOVENCE.

parti tous les pèrt's (h; familhï entre vin<,4-quati*e districts pour la ville el (piaire ipiarliers pour la campagne; puis les avait convoijues pour élire lescouseillers couiplémeiUairos à raison de trois par quartier ou district. Ces élections s'étaient accomplies au milieu d'une assez vive ellervescence. Au lieu des décrétés eux-mêmes, exclus par la loi, elles avaient envoyé au conseil leurs parents ou leurs amis (1). L'un de ces conseillers nouvellement nommé, M. Lejourdan père, avocat, proposa de députer vers M. le grand prévôt pour le prier de suspendre la poursuite de sa [trocédure jusqu'à la promulgation dans Marseille du décret de l'Assemblée nationale.

D'André présidait le conseil. Apres avoir mis cette motion aux voix, il promit de l'appuyer de tout son pouvoir.

Neuf députés furent aussitôt choisis pour aller porter cette délibération à M. de Bournissac.

M. de Bournissac les accueillit favorablement, leur témoigna combien il était sensible aux sentiments d'humanité et de bienfaisance qui animaient le conseil et les assura qu'il déférait volontiers à leur demande (2). Ce langage ne répond pas à l'idée que le parti révolutionnaire se faisait du grand prévôt. Il jure même avec les principes ordinaires de M. de Bournissac.

Déjà âgé, celui-ci ne concevait Yordre que sous la forme de l'ordre ancien.

11 n'est pas douteux que le décret du 8 octobre ne déroutât ses habitudes et ses instincts déjuge militaire; pourtant, il ne se permit pas de n'en point tenir compte. Pouvait-il, lui, simple grand prévôt, braver une puissance devant laquelle s'étaient inclinées les cours souveraines?

(1) Archives municipales de Marseille, registre 19U' des dclibérations du conseil municipal, f° 21Ô. — Journal de Provence, t. XXVI, i' supplément, p. 5. — Lourde, Histoire de la Révohtlion à Marseille, p. 124. Arclnres parlementaires, t. IX, p. G96.

(2) Archives municipales de Marseille, registre 190" des délibérations du conseil municipal de cette ville, f° 239. — Archives p.arlementaires , t. XI, p. 299.

Le 9 novembre, dans une adresse pleine du respect le plus absolu pour l'Assemblée nationale, qu'il appelait une assemblée de sages, il lui soumit quelques observations relatives à l'application de la loi nouvelle dans Marseille. Quel était le lieu qui pourrait être choisi pour procéder publiquement? Donnerait-on la libre entrée d'un fort à une populace vivement exaltée et si difficile à contenir? Le grand jour de la publicité tout d'un coup répandu sur les procédures commencées ne serait-il pas comme une sorte de trahison envers les trois ou quatre cents témoins, qui n'avaient déposé que sous le sceau du secret (1;?

Ce sont ces observations que Mirabeau , dans une nouvelle dénonciation , le 25 novembre , transforma en refus de rendre la procédure publique, c'est-à-dire d'exécuter la loi (2).

Evidemment, il avait lu trop rapidement l'adresse du prévôt qu'il prenait pour une lettre aux députés de la ville de Marseille? L'avait-il même tenue entre les mains? Qui sait s'il ne s'en était pas simplement fait rendre compte (3). Il mettait quelquefois beaucoup de légèreté dans ses dénonciations, et ne craignait pas d'ériger cette légèreté même en devoir. Dénoncez , dénoncez : il en restera toujours quelque chose ; tel semblait être son principe. 11 disait de la délation exercée au sein de l'Assemblée nationale : « Je la regarde comme la plus importante » de nos nouvelles vertus (4). »

(1) Archives parlementaires : adresse de M. de Bournissac à l'Assemblée nationale (9 novembre), t. XI, p. 304-5.

(2) Idem, t. X, p. 257 : discours de Mirabeau, du 25 novembre,

(3) Idem., t. XI, p. 301, adresse de M. de Bournissac à l'Assemblée nationale (6 décembre 1789).

(4) Bibliothèque Méjanes, recueil intitulé : Assemblée nationale, 31324, t. III, pièce xviii : lettre du comte de Mirabeau au comité des recherches, etc. : « L'homme qui remplit des fonctions telles que les nôtres n'est plus » le maître de ses opinions , de son silence, ni même de sa prudence. Scn- » tinclle vigilante, ce n'est point à lui à décider si ce qu'il a entendu ou » ouï dire est ou n'est pas fondé sur des preuves II n'est que rapporteur. » Bon ministère est un devoir, son silence serait un crime. »

» Chez un peuple voi'sin qui, depuis longtemps, a des lois politiques, et qui

l-i mihaueau i:t i,a imiovknc.i;.

Colle vcriii, d'ordre vraiiiicul rcvolulioiiiiaiii', iio porlait lias lidnliciii' à Miralicau. \']\\ iicrdaiit le soin scrupuleux (le la vérité, c'est-à-dire de la juslice, sou éloqueuee delouuail. — 11 faut voir avec (piels accents faux et violents il dénonçait le transfert au chaieau d'If de trt)is des [irincipaux accusés : MM. Rébec(iui, Pascal et Granel.

u Le prévôt de Marseille, )> disait-il, « loin de traiter les » accusés avec cette humanité que sollicitent vos nouvelles » lois, les a fait enfermer dans une prison d'Etat; ils avaient » été resserrés jusqu'ici dans une citadelle, ils ne sont plus » aujourd'hui sous la sauvegarde de la lot mais dans les an- » ciens cachots du despotisme (1). »

Le ton de cette accusation paraît bien forcé, lorsqu'on se met en présence de la simple réalité.

Ce transfert,. que Mirabeau représente comme un retour aux pires traditions de la monarchie, avait été une mesure inspirée en grande partie par une pensée de sollicitude pour les prisonniers qu'elle concernait.

Rébecqui, Pascal et Granet occupaient au fort Saint- Jean des chambres étroites et mal disposées. A l'entrée de l'hiver, ils y avaient souffert du froid. A plusieurs reprises, ils avaient sollicité le commandant du fort de leur accorder un autre local; le commandant avait engagé le grand prévôt à souffrir qu'ils fussent transportés au château d'If. Ils s'étaient montrés reconnaissants de cette détermination. Depuis qu'ils avaient été enfermés dans les anciens cachots du despotisme, ils y avaient joui « de » toutes les facilités et de tous les soulagements qui pou- » vaient être compatibles avec leur détention. Us y rece-

» les révère, la dénonciation devant le Corps législatif est regardée comme » un devoir. Lorsqu'elle est exercée auprès d'un despote, la délation fait » horreur. Mais, dans l'Assemblée nationale, au milieu des dangers qui nous » environnent, je la regarde comme la plus importante de nos nouvelles » vertus. )) (1) Ardiives parlemcnlaires, t. X, p. 257.

» vaient journellement les visites de leurs parents et amis; » ils vivaient ensemble sans aucune gêne (1). »

Une certaine exagération se mêlait aussi aux accusations, plus fondées d'ailleurs, que Mirabeau portait contre la partialité de M. de Bournissac et dont il entourait, pour ainsi dire, sa conclusion.

Cette conclusion était de confier à un autre grand prévôt qui serait assisté de juges empruntés à la sénéchaussée de Marseille, une procédure que le procureur du roi et l'assesseur actuels avaient convertie en instrument d'oppression (2).

L'Assemblée renvoya cette nouvelle dénonciation au Comité des rapports (3). C'était l'accueillir avec un peu de froideur. De son côté , le conseil municipal de Marseille déclara qu'il entendait y rester étranger; mais en même temps il députa au fort Saint-Jean les membres de son comité de conciliation en les chargeant : 1° de demander au grand prévôt les motifs pour lesquels il ne prenait pas sa procédure au palais de justice : 2° de s'informer si , en conformité des décrets de l'Assemblée nationale , cette procédure était publique (4).

Elle l'était à peu près. M. de Bournissac assure qu'on laissait entrer tous les citoyens sans aucun choix, tant que l'auditoire pouvait en contenir. Il est vrai qu'avec quarante personnes, le prévôt général jugeait la salle remplie, et c'est à ce chiffre environ qu'après des incidents tumultueux, les ordres du commandant, M. de Calvet, réduisirent le nombre d'assistants admis (5).

Dés lors , si le décret du 8 octobre ne fut pas violé ou-

(1) Archives parlementaires, t. XI, p. 301 : adresse du grand prévôt, etc. (6 décembre 1789), p. 311 : certificat du comte de Caraman.

(2) Archives parlementaires, t. X, pp. 257-8, 427; t. XI, p. 300.

(3) Ibid., t. X, p. 258.

(4) Arcliives municipales de Marseille, 190° registre des délibérations du conseil municipal, séance du 11 décembre, f°' 278-279.

(5) Arcliives parlementaires, t. XI : adresse de M. de Bournissac à l'Assemblée nationale (19 décembre), pp. 305 et 306.

r26 MllUnEAII ET LA PROVENCE.

vertement, il ne fut pas, non j)lns, absolument observé?

M. de Bournissac put excuser ou tout au moins expliquer cette demi-violation par des circonstances atténuantes, telles que les dilTamations , les calomnies et les interpellations injurieuses qui l'atteignaient en face , sur son tribunal (1).

Ce n'était pas seulement l'application de la loi nouvelle qui lui otlrait des dilBcultés. L'interprétation était aussi malaisée.

L'article XIV de cette loi prescrivait de remettre à l'accusé la copie des procédures qui le concernaient (2).

Les prévenus, Rébecqui, Pascal et Granet, requirent du prévôt général l'exécution de cet article. M. de Bournissac ne leur opposa pas une fin de non recevoir , mais crut pouvoir différer de satisfaire à leur demande jusqu'au moment où leurs coaccusés auraient consenti à être interrogés , « à prêter leurs réponses , » pour employer l'expression technique (3).

Ici M. de Bournissac pouvait se tromper sur les intentions des législateurs ; mais il y avait encore loin de cette erreur à une révolte contre le décret de la Constituante.

C'est pourtant d'une révolte de cette nature et d'une véritable prévarication que Mirabeau accusa le grand prévôt, le 8 décembre, du haut de la tribune. Il remontra à l'Assemblée qu'elle se devait à elle-même de punir ce qu'il appelait une infraction formelle de ses décrets. Cette infraction , que la Constituante avait qualifiée de forfaiture , semblait doublement évidente. Une pièce expédiée dans une forme authentique et légalisée par le lieutenant de la sénéchaussée de Marseille, la constatait (4).

Ce réquisitoire était véhément. Mirabeau pensait qu'il

(1) Archives parlementaires, t. XI, p. 306.

(2) Idem, t. IX, p. 3S7.

(3) Idem, t. X. pp. 427-428, et t. XI, pp. 307 et 308 : lettre de M. de Bournissac au président de l'Assemblée nationale, le 26 décembre.

(4) Idem, t. X, pp. 427 et 429.

n'était plus temps d'user de modération envers M. de Bournissac. Aussi ne se bornait-il pas à demander avec le député Goupilleau , organe du comité des rapports, le transfert des accusés aux prisons royales de Marseille. Il ajouta à cette demande la motion que les requêtes présentées par les trois prisonniers au prévôt général de Provence et les ordonnances rendues par ce magistrat sur ces requêtes, fussent déférées au procureur du roi du Châtelet de Paris pour y être donné les suites convenables.

Cette fois, la Constituante entraînée, vota sur l'heure un décret , en deux articles , conforme aux conclusions de d'orateur ; mais le roi ne sanctionna pas ce décret , et la question resta ou revint à l'étude entre les mains du comité des rapports (1).

Mirabeau achevait à peine de parler que M. de La Fare, l'évêque de Nancy . lut une lettre qui lui avait été écrite par M. de Caraman. Elle contenait l'assurance que Marseille était tranquille.

Ce même jour, à la même heure, Marseille assistait à une nouvelle émeute.

Certes, l'énergie passionnée avec laquelle Mirabeau attaquait M. de Bournissac, ne pouvait qu'exciter le courage et l'audace des chefs du parti révolutionnaire dans cette ville : les Brémond-Julien , les Lieutaud, les Chompré et autres.

Rentré à Marseille dans le courant de septembre , Brémond-Julien n'avait pu longtemps tenir sa plume en bride.

Sans se mettre en peine de la parole qu'il avait donnée de ne plus s'occuper des affaires publiques, il écrivit et publia, le 30 octobre, une lettre à MM. les représentants de la cité et du conseil municipal de Marseille.

Cette lettre, qui tenait du pamphlet, revenait, pour l'envenimer, sur la question de la milice bourgeoise; elle comparait la garde actuellement existante à un corps gagné par

(1) Arcliives parlementaires, t. X, p. 429-430,

128 MIRABliAU ET LA PHOVENCE.

la ^augriMie, et (in'il iiiiiiorlail de rciiijilacrr par un aiilrf plein de vie ^1).

Les souvenirs irritants se mêlaient, dans ces quelques pages, aux exi)ressions injurieuses. Gloriiiaiil les actes reprochés, comme autant d'excès, aux volontaires de la première garde , l'auteur semblait tressaillir encore de la joie dont il avait été transporté quand il avait vu ces braves jeunes gens écarte?' de leurs foyers les fureurs aristocratiques, extirper le brigandage municipal, secouer le joug honteux d'une puissance intermédiaire qui les opprimait par elle et par ses agents ['2).

Lieutaud voulut bien recevoir le dépôt de cette brochure, qui avait été tirée à environ mille exemplaires. Ce fut chez lui que Brémond-Julien les distribua a deux colporteurs.

Un échevin dressa procès-verbal contre l'un de ces colporteurs et l'envoya au fort Saint-Jean. Le tribunal de la prévôté fit jeter ce pauvre homme en prison et décréta Brémond-Julien de prise de corps.

La nuit qui suivit, une escouade (3) fut commandée pour exécuter ce décret. Elle se livra aux recherches les plus minutieuses et les plus inquisitoriales dans toutes les maisons que fréquentait le décrété. A son domicile , rue de la Roquette, on troubla inutilement le sommeil de sa mère âgée de soixante et dix ans; lui-même fut introuvable. Le lendemain, il courut chez M. d'André. M. d'André vit le grand prévôt. M. de Bournissac fut accommodant; il convint avec le commissaire du roi que Brémond-Julien se présenterait à son tribunal pour y être interrogé, et, ses réponses prêtées, serait aussitôt élargi (4).

(1) Bibliothèque publique de Marseille, recueil intitulé : Garde nationale, DeK, 4767, t. I, pièce xlv : lettre à MM. les représentants de la cité, etc., p. 6.

(2) Idem, p. 2.

(3) Brémond-Julien dit qu'elle était de soixante hommes; mais ne faut-il pas se défier un peu de son imagination méridionale et marseillaise?

(4) Archives nationales, papiers du comité des rapports, DXXIX, 58 :

Il comparut le 9 novembre. Duveryer, l'honnête lieutenant de la maréchaussée de Provence, qui, chargé de conduire Mirabeau du château d'If au fort de Joux, lui avait témoigné des égards pleins de délicatesse , procédait à l'interrogatoire.

Brémond-Julien déploya plus de dextérité que de franchise. On voit dans ses réponses l'avocat qui manœuvre, se dérobe et ne craint pas de recourir aux faux-fuyants.

Sa nature offrait un singulier mélange. Il ne mentait pas à lui-même et aux autres, lorsqu'il disait que ses discours, ses écrits, ses actions avaient toujours eu pour inspiration l'amour de la patrie et pour but le maintien de l'ordre; mais jeune encore (1) et tourmenté du besoin de jouer un rôle , il était brouillon et inconséquent. Il cherchait à procurer la paix et, tout en y travaillant de bonne foi, soufflait la discorde et la guerre.

Une compagnie de la garde nationale, touchée sans doute du zèle qu'il montrait pour décider les citoyens à remplir les cadres toujours mal garnis de cette milice, le nomma lieutenant-commissaire; il accepta, mais en même temps il adressa à ses nouveaux compagnons d'armes une lettre, où un appel à la conciliation jurait avec une véhémente diatribe contre l'aristocratie, le prévôt, et la garde bourgeoise elle-même (2).

Il achevait à peine de rédiger cette lettre , lorsque parvint à Marseille le discours prononcé par Mirabeau, le 25 novembre. On y apprit en même temps les nouveaux troubles qui venaient d'agiter Toulon.

lettres de Brémond-Julien au président de l'Assemblée nationale (27 décembre 1789), et à l'Assemblée nationale, même date. — Interrogatoire de Brémond-Julien, le 9 novembre, par Duveryer, lieutenant au corps de la maréchaussée de Provence.

(1) Il n'avait que vingt-neuf ans.

(2) Bibliothèque publique de Marseille, recueil intitulé : Garde nationale, DeK, 4767, t, I, pièce xlvh : lettre à MM. les capitaines, lieutenants, adjudants et volontaires de la compagnie de M. Saint-Rémi. On la trouve également imprimée dans les papiers du comité des rapports, DXXIX, .')8.