M. DB BOURNISSAG ET LA JUSTICE PHÉVOTALE A MARSEILLE

Mirabeau en prenait à son aise avec les lettres d'amnistie. Son apostrophe, dont la véhémence allait presque jusqu'à la révolte, souleva un grand tumulte dans la droite.

L'affaire de la justice prévôtale s'élargissait pour se transformer en épisode de la grande lutte entre la révolution et la réaction ;

M. Briois de Beaumetz intervint à son tour dans le débat.

Il se rappelait Taflûrmation de Mirabeau que M. de Bournissac avait envoyé une partie de sa procédure au Comité des rapports et que toutes les dépositions choisies de préférence pour donner aux membres de ce Comité une idée des crimes des accusés, n'étaient relatives qu'à l'assemblée du 23 juillet chez Arquier. « Je demande, » dit-il, « si les faits antérieurs à l'amnistie et qui se sont passés » le 23 juillet, sont mentionnés dans la plainte portée de- » vant le prévôt (1). »

L'abbé Maury se déroba encore à cette question. S'attachant à son point de vue avec un mélange d'obstination et de bravade, il répondit : « Le Comité ne m'a chargé que » de la cause du prévôt; il n'a pas vu la plainte; je ne l'ai » pas lue (2). »

Là dessus, M. de Beaumetz fît la motion qu'un second rapport fût présenté à l'Assemblée. Un membre proposa que toutes les pièces fussent remises au nouveau Comité. 11 eût été plus exact de dire au comité des rapports renouvelé. Ce renouvellement avait eu lieu le 26 janvier (3).

La nomination d'un autre rapporteur était le complément naturel de ces deux premières motions. Elle fut votée en même temps.

Minuit sonnait ; on leva la séance (4).

(t) Archives parlementaires, t. XI, pp. 335 et 403. — Journal des débats •t des décrets, n* 161, p. 4.

(2) Jbid.y t. XI, p. 403. — Courrier de Provence, t. VI, n«C, pp. 107-108.

(3) Archives parlementaires y t. XI, p. 352.

(4) Ibid., t. XI, pp. 402 et 403.

15? MinADEAU ET LA PIlOVENCE.

Mirabeau avait, dit-on, précipité la clôture du débat, après ravoir passionné (1).

Cette séance eut un assez curieux épilogue; ce fut un échange de lettres entre Tabbé Maury et l'abbé Grégoire, président du comité des rapports.

L'abbé Maury avait renvoyé à ce comité les pièces qui se rapportaient à la procédure prévôtale de Marseille. Le comité avait refusé de les recevoir sous prétexte qu'il en manquait une partie. Grégoire pria Maury de faire de nouvelles recherches dans ses papiers. Elles furent infructueuses, et l'abbé Maury assura qu'il n'avait connu et cité que les pièces dont il venait d'offrir la remise : « Je se- » rais fort aise, » ajouta-t-il, « sur un ton où perçait une » véritable aigreur, de savoir quelles sont les autres qui ne » m'ont jamais été communiquées. Mon récépissé démon- » tre que je les ai reçues sans les compter; et mon rapport » prouve que je n'en ai pas connu d'autres. Voilà une ré- » ponse définitive. Je ne crains pas que Ton puisse en » contester l'exactitude avec le plus léger fondement; mais » puisqu'on a osé dire que j'avais négligé cette cause , » tandis qu'il est démontré que je n'ai pu avoir la pro- » cédure entre les mains que trois jours avant mon rap- » port (2), je ne dois plus être surpris de rien dans ce » genre (3). »

La lecture du discours de Mirabeau causa à M. de Bournissac une irritation bien autrement vive que ne l'était le dépit de l'abbé Maury. Le grand prévôt ne vit dans ce réquisitoire qu'un tissu de suppositions absurdes, de sophis-

(1) Archives parlementaires, t. XI, p. 403 : « La discussion fut fermée par l'asccadant du comte de Mirabeau avant que j*obtinsso la parole. » (Comte de Clormont-Tonnerre.)

(2) L'abbé Grégoire affirme qu'elles furent remises à l'abbé Maury le 19 janvier, c'est-à-dire quatre jours avant la lecture du rapport, au nombre de quarante deux , cotées , parafées et inscrites par les secrétaires commis a sur les registres. » Archives nationales, papiers du comité des rapports, DXXIX, 97 : lettre de l'abbé Grégoire, président du comité des rapports, à l'abbé Maury {A février 1790),

\:V} Ibid. : l'abbé Maury à l'abbé Grégoire (Paris, 4 février).