CHAPITRE V

Origine dti droit de punir.— Distribution du pouvoir Judiciaire. — L'exercice de la justice est at^Iument incompatible avec les ordres et les emprisonnements arbitraires. — lis sont plus redoutables à la liberté politique, plus cruels pour les individus qui les endurent, que toute autre vexation et queles violences sanguinaires même.

Tous les hommes n*ont déféré à Tautorité que pour en recevoir justice. Tous les citoyens ont droit de l'exiger du gouvernement établi ; mais suivantles principes immuables de la loi de nature, base de toute société, un Homme ne saurait juger un autre homme ; car il n'a et ne peut avoir aucuns droits de juridiction sur lui.

Observons qu'il ne feut pas confondre le dirait de juridiction avec celui de se servir de tous les moyens honnêtes d'assurer son bonheur et d'empêcher les autres d'y attenter. Ce droit incontestable résulte du devoir de prendre soin de son bien-être ; l'homme Ta dans tous les lieux, dajas tous les temps. Il le conserve au milieu de la société, dans tous les cas urgents où le secours des lois serait inefûcace par sa lenteur ; mais ce droit n'a rien de commun avec celui de juger. Je m'égarerais sans cesse en digression, si je voulais prévenir tous les sophismes, toutes les vaines arguties dont on peut étayer une mauvaise <;ause.

Le pouvoir d'administrer la justice appar- , tient évidemment à la société réunie pour j maintenir les droits naturels de chaque indi- ' vidu, qui ne saurait les conserver sans l'assistance de ses semblables.

C'est au corps social à décider si un de ses membres s'est déclaré l'ennemi de tous ses coassociés par ses crimes, s'il a mérité d'être banni de l'association ou d'être puni par elle, et de perdre la protection qu'elle ne s'est engagée à procurer qu'à ceux qui sont Justes, «t qui ne mettront point obstacle au bien-#bre de leurs frères. Le droit de juridiction que possède la société émane de son devoir de protection ; mais il a fallu qu'elle confiât k quelques-uns de 'ses membres le pouvoir de juger, pour en rendre l'exercice praticable.

De l'exposition des principes naturels et des conditions nécessaires de toute association humaine, Mirabeau conclut qu'aucun jugement ne peut être légitimement rendu contre aucun citoyen, si ce n'est par les juges ordinaires légalement préposes pour être les organes et les dépositaires de la loi.

L'exercice de la justice est donc atjsolinnent incompatible avec les ordres arbitraires et les emprisonnements illégaux. Si l'on nie ce principe, il faut mettre en fait et prouver que toutes lois, toutes formes de jugements, toutes magistratures, tous privilèges, sont im fatras inutile et des mots vides de sens et de réalités, que tout peut et doit être réglé par la volonté d'un despote, parce que cette méthode est plus juste, comme plus simple et

plus rapide. Personne ne doute qu'un pouvoir arbitraire, qui serait équitable et bienfaisant dans ses prescriptions, qui pourrait tout ordonner et tout exécuter par lui-même, serait le plus convenable et le plus salutaire des gouvernements ; mais Dieu seul peut exercer un tel pouvoir et Dieu ne l'a pas voulu ; car il s'est imposé des lois auxquelles il obéit. Il ne s'agit donc point de savoir s'il serait bon de vivre sous im despotisme toujours équitable et bienfaisant; mais de s'assurer que le despotisme peut l'être et l'être toujours ; que ses préposés le seront; que ces nouveaux Argus auront assez d'yeux pour tout voir, et qu'aucun Mercure ne pourra endormir ces yeux; qu'il naîtra une race d'hommes impassibles, infaillibles, parfaits, tout exprès pour servir un despote parfait, et que des générations Angéliques succéderont à ces êtres angéliques.

Si vous n'avez pas cette certitude, apprenez-moi quelle peut être la liberté de celui qui n'est pas certain que la propriété de sa personne Isera respectée? Qu'il ne peut la perdre qu'en vertu d'un délit, ou dans des circonstances précises déterminées par des lois exposées à la connaissance de tous, déposées entre des mains pures et comptables?

La prison est la plus rigoureuse de toutes les peines en im sens, puisqu'elle précède nécessairement la déclaration Juridique du délit.

Combien donc est-il important que les lois seules décident quand et combien de temps un citoyen doit y être renfermé, puisque l'in-

nocent peut, aussi bien que le coupable, être asstyetti à cet examen sévère! Que prétendra, que discutera celui qui n*a pas cette première sûreté? Que lui importe toute autre propriété, dès qu'à chaque moment un homme qui possède tous les pouvoii's peut lui en ôter la jouissance? A quoi servent les lois, leurs dépositaires et leurs organes, si cet homme leur impose silence et juge lui-même?

S'il a cette terrible puissance de juger, qui l'empêchera d'opprimer, de détruire par ses volontés particulières tous les citoyens qui lui auront déplu, dont les richesses ou les jouissances feront envie à lui ou à ses bâchas? n pourra, comme Sylla, publier des tables qui décideront de la vie et de la mort de chacun des infortunés qui sont soumis à son empire.

A moins qu'il n'y consente, nous ne serons plus.

Telles sont les suites de cette prérogative dont on accorde si facilement la légitimité. Voyez où ce seul point nous a conduits. 11 ne nous reste plus que l'espoir de vivre sous un Pisistrate plutôt que sous un Phalaris. Eh! que dis-jel qu'importe que le souverain soit naturellement juste, doux, modéré, si une arme tranchante est laissée aux mains de ses ministres et qu'ils veuillent en abuser? Ce n'est point un seul despote que dans un gouvernement arbitraire les hommes ont à redouter.

Lorsque le prince se dispense d'obéir aux lois, ses préposés s'en dispensent aussi. Ce n'est pas même une licence qu'ils prennent, c'est une nécessité à laquelle ils obéissent; car, ne pouvant connaître dans tout^es les circonstances la

volonté de leur maître, il faut bien qu'ils y substituent la leur, puisqu'ils n'ont point de règle fixe pour les guider : ainsi, un despote en nécessite une infinité d'autres.

Le souverain ne voit pas tout. Il ne peut même, dans un grand Etat, voir que fort peu de chose. Ceux qui voient pour lui sont obligés de vouloir pour lui, dans toutes les affaires où il s'est mis au-dessus des lois. Voilà comment il arrive que le despote est renversé tôt ou tard par les satellites qui lui ont servi à tout usurper, d'où suit ce grand et incontestable principe, attesté par tout le corps de l'histoire ancienne et moderne. Les ministres en changeant ou affaiblissant les lois d'un Etat pour leurs intérêts particuliers, ruinent la puissance et mettent en danger la personne de leur maître, dont VautoTité ne peut se soutenir longtemps par la force.

Il n'est point de citoyen raisonnable qui ne frémisse s'il réfléchit sur cette exposition fidèle. Grands, petits, riches, pauvres, tous sont menacés; car ou est l'homme assez heureux, ou plutôt assez infortuné pour que la cupidité et la tyrannie ne puissent rien lui ôter ? L'orgueilleux Diogène lui-même pouvait perdre la . vue de son soleil. Quel est l'habitant des pays ou les lettres de cachet sont connues qui n'a pas un glaive aigu suspendu sur la tête? Glaive terrible, qui tient à un fil que le plus léger souffle des passions, des fantaisies, des caprices peut briser!...

Trente tjrans oppriment, déchirent, ensanglantent Athènes. Théraméne admis à partager leur pouvoir, et non complice de leurs

fureurs, ose s'y opposer. Son implacable ennemi, et l'un des chefs de raristocratie, Critias, Taccuse devant le Sénat de troubler TEtat et de conspirer contre le gouvernement.

Ce Sénat servile ne Test point assez- pour condamner Théramène: il n*ose l'absoudre; mais il frémit de l'idée de verser le sang* de ce courageux citoyen. Critias s'aperçoit qu'on balance à servir sa haine ; il lève la voix, et dit : « C'est le devoir d'un souverain magistrat d'empêcber que la justice ne soit surprise; je remplis ce devoir : La loi ne veut pas que l'on fasse mourir un des trois mille, si ce n'est pas l'avis du Sénat. Hé bien! j'efface Théramène de ce nombre et le condamne à mort, en vertu de mon autorité et de celle de mes collègues. » Théramène s'élance sur l'autel et s'écrie : « Athéniens! je demande^ que mon procès me soit fait conformément à la loi, et l'on ne peut me le refuser sans injustice : ce n'est pas que je ne voie assez que mon bon droit ne me servira de rien, non plus que la franchise des autels ; mais je veux montrer du moins que mes ennemis ne i*espectent ni les dieux, ni les hommes. Je m'étonne que des gens sages comme vous ne voient point qu'il n'est pas plus difficile d'effacer leur nom du

rôle des citoyens que celui de Théramène t»

j Critias viole l'asile où s'est réfugiée sa victime ; ses satellites l'arrachent de l'autel ; les sénateurs consternés fuient et se dispersent : Socrate, qui marchait tête levée au milieu des trente tyrans, Socrate seul prodigue d'impuissants efforts pour sauver l'innocent opprimé... Bienfaisante philosophie ! Toi qui donnes du

courage et de la vertu, sois à jamais révérée pour avoir Socrate qui te fit descendre du ciel pour te placer sur la terre t..

mes aveugles compatriotes! il n'est pas

PLOS DIFFICILE d'EFFACER DU ROLE DE CITOYEX VO- TRE NOM QUE LE MIEN, comprencz bien cette effrayante vérité. Mais quel homme sensible aurait besoin de faire ce retour sur lui-même pour être glacé d'effroi en pensant aux ordres arbitraires? Un tel brigandage ne Tintéresset-il point assez, si ce n'est dans soi-même ou les siens, du moins dans la personne de tant de citoyens enfermés dans les plus sombres cachots, sans secours ni du côté de la loi, ni de celui de leur famille, et qui n'ont d'autees crimes peut-être que celui d'être craints, haJte^ ou importuns? Souffrir dans une solitude pro-' fonde toutes les privations et toutes les inquiétudes, être arraché à tout ce qu'on aime, à tout ce dont on est aimé, n'est-ce pas plus, infiniment plus que mourir? Oter la vie à un particulier qui n'est pas légalement condamné, c'est un acte de tyrannie si odieux qu'il jette l'alarme dans toute ime nation; mais il fait peu de mal à l'individu si cruellement assassiné ; car un instant le délivre de tous regrets, de tous désirs, de toutes peines : c'est donc seulement l'idée d'une violence atroce qui révolte les hommes dans une telle catastrophe.

Par un étrange préjugé, l'emprisonnement illégal et indéfini semble moins barbare : n'est-il donc point une pimition beaucoup plus sévère? Les angoisses d'une prison d'Etat, où l'on ne laisse à un malheureux de la vie que le souffle, sont un supplice incomparable à tout au*

tre. L'amitié, ramoup, ces bienfaiteurs du inonde, deviennent les bourreaux de celui qui l'endure ; plus son cœur est actif, plus son âme "est élevée, plus ses sens ont d'énergie et plus ses tourments sont aigus et multipliés . ces dons précieux de la nature tournent à sa ruine; il ne vit que pour la douleur : nulle correspondance, nulle société, nul éclaircissement de son sort. Quelle mutilation de l'existence ! c'est cesser de vivre et ne jouir pas du repos que procure la mort... Eh bien! nous avons tous les jours devant les^ yeux quelque nouvel exemple de ces sévérités muettes, et nous les envisageons sans horreur, parce que le sang ne coule pas.

Il semble que celui qui souffre des douleurs cruelles pendant des années entières mérite moins de pitié que celui que le tranchant du glaive frappe une minute... Malheur! malheur à la nation où ceux qui ne sont point outragés ne haïssent pas autant, ne poursuivent pas aussi âprement l'oppresseur que l'opprimé luimême pourrait le faire!...