DES LETTRES LE CACHET

ET

DES PWSOSS »*ÉtAt

Mirabeau faisait un grand cas de son livre Des Letlret de cachet et des priions d'Etat, écrit pendant son eéjourà VineeDues, C'est , disait-il, un V ouTTafce qui ne mourra point. • M. Lucaa Montlgny, le flla adoptif de Miralieau, qui a réuni pieusement tout ce qui pouvait, ea le latsaot mieux connaître, servir à la gloire de son bieufiUleur. dit qu'une remarque saisit égaiement le lecteur des Lettres de caehel comme celui de l'Ewdi twle despotisme, •relatï- ^rement aux peines infinies que prend l'auteur lur établir noa-seulemeut par des argumeaitlons pressantes, mais encore par une mnl- ;ude de monuments historiques, l'illégalité s arrestations et détentions discret iotmaireBf ,.jis instruction, ni procès, ni jurreiuent , ai Dttblicitéj illégalités qui nous paraissent au- Turd'hui presque iiicrojablea parce qu'elles »it devenues impossibles, gruce aux coauêtes arrachées au despotisme piu" la Révolution, dont l'auteur des Lettres de cachet fut a des chefs principaux, conouâtea désormais Mouises, garantie?, indestructibles. • Helas 1 le Espotisme est de toutes les époques et de 1»us les temps, et il ne nous semble pas qu'il soit devenu inutile de replacer devant les yeux de nos contempoTMns les savantes et vigoureuses argumentations de Mirabeau.

Quoi qu'il en aoit , nous allons donner ici me analyse rapide de cet important ouvrage,

et en extraire quelques-uns des passages les plus remarquables.

Voici d*abord comment l'auteur nous indique lui-même Vobjet et U |>ton de Vowmjtge :

Mon but est honnête, il est simple. Je sais que Tusage des lettres de cachet et des emprisonnements illégaux, cette arme la plus sûre du pouvoir arbitraire , est inébranlablement établi. L'autorité n*a jamais renonoé à ses acquisitions, pas même à celles qui Texposent à des dangers. En vain chercherait-on dans l'histoire quelque prince qui eût relâché volontairement son pouvoir. Quelques-uns dans le très petit nombre d'honmaes éclairée qui ont occupé le trône sont remarquables par la sagesse de n'avoir point usurpé ; mais celui qui restituera de bon gré les usurpations de ses prédécesseurs est encore à paraître. Tous, excepté les imbéciles, ont défendu vivement leurs prérogatives, lorsqu'on a essayé de les limiter et se sont ressaisis à la première occasion favorable de ce qu'ils avaient perdu. Les hommes doivent donc s'estimer heureux jBi leur condition ne devient pas plus mauvaise, et faiblement espérer qu'elle soit jamais meUleure, à moins qu'ils ne parviennent à connaître leurs droits et leurs forces, et que la volonté et l'intérêt général, c'est-à-dire la justice, ne soient un jour, grâce aux progrés de l'instruction, la loi universelle et fondamentale des sociétés, également obligatoires pour leurs chefs et tous les individus qui les composent.

Quoi qu'il en soit, je n'ai pas conçu le chimérique espoir d'engager le gouvernement à pros

crire une méthode que les puîjssants ont tant d'intérêt à défendre, et que les ministres n'abandonneront jamais volontairement. Mais qui pourrait, sans un chagrin amer, entendre des citoyens d'ailleurs honnêtes et incapables d'encenser le despotisme, adopter légèrement des maximes destructives de toute liberté, et se laisser persuader, par des exemples particuli ers, que la violation des règles et des lois est utile ou même nécessaire ? Quelle ressource nous restet-il si L'opinion publique invoque l'arbitraire ! Tout honnête homme doit, quand il le peut, travailler à dissiper des illusions si funestes, et c'est ce que je me propose dans cet ouvrage. Mon dessein étant, d'ailleurs, de dévoiler la tyrannie intérieure des prisons d'État, il faut remonter à l'injustice qui en est la source. Si je me trompe en pensant que la raison et la vérité généralement répandues pourraient, un jour, en s'assurant de la pluralité des suffrages, triompher de l'ambition, de l'intrigue et du despotisme, c'est du moins une erreur honnête....

Je traiterai d'abord les emprisonnements arbitraires ; je parlerai ensuite des prisons d'Etat.

Je prouverai que la prérogative royale par laquelle un citoyen peut être devenu prison-* nier, «i vertu d'une lettre close et sans aucune forme Judiciaire, est une violence contraire à notre droit public et réprouvée par nos lois : que, fut^Ue fondée sur un titre légal, elle n'en serait pas moins illégitime et odieuse, parce qu'elle répugne au droit naturel, parce que les détentions arbitraires sont destruc-

tives de toute liberté, et que la liberté est le droit inaliénable de tous les hommes. Je prouverai enfin que l'usage des lettres de cachet est tyrannique, sous quelque point de vue qu'on l'envisage, et que son utilité prétendue, entièrement illusoire, ne saurait jamais balancer les inconvénients terribles qui en résultent.

Après avoir ainsi considéré les lettres de cachet relativement au droit positif, au droit naturel, à la société, aux particuliers, je rendrai compte de Tadministration intérieure du doiyon de Vincennes; je proposerai ensuite des moyens fort simples de s'assurer des principaux abus de cette gestion infidèle et oppressive, et d'y apporter remède efficace et sûr.

Ce dernier point forme l'objet d'une seconde partie, qui a perdu aujourd'hui son intérêt, et dont nous ne parlerons pas. Mais nous allons reprendre chacun des chapitres de la première partie, qui offre un remarquable développement théorique du sujet.