XVII. 1 CONFÉRENCE

Vous ne déroberez point. Exode , chap. ao.

JL'usure étant du nombre de ces péchés que l'oà «roit permis dans le commerce , c>st ici le lien d'en parler. Après donc avoir traité des injustices qui se commettent parmi les marchands , il nous faut attaquer l'usure , ce vice si commun dans la société civile , et autorisé par la pratique de tant de gens. Les uns s'imaginent que mettre son argent à intérêt, en assurant le principal, et se réservant le droit de le répéter dans le temps dont on est convenu , ce n'est pas un péché ; il y en a même qui se flattent qu'en certaines occasions f c'est un acte de charité : ou si quelques-uns ne sont pas de ce sentiment , ils croient du moins que , quand les contrats usuraires se passent volontairement entre les parties , on ne commet point d'injustice , et afin de rendre leur pratique moins odieuse , ils fttent an profit qu'ils tirent du prêt le nom d'usure , et lui donnent celui d'intérêt , gui est pins honnête ; ce qui a donné occasion à ce trait de raillerie d'un poète :

On ne prête plus à usure , Mais tant qu'on veut à intérêt.

Pour oter donc aux usuriers les voiles dont ils s* couvrent , ?1 nous faut expliquer d'abord ce que c'est que le prêt qui donne occasion et prétexte à tontes les usures qui s'exercent : nous verrons ensuite ce que c'est que l'usure , si elle est de fendue , et quanJ tlle se commet.

- Sur l'usure.

Non furtum faciès.

Strm LES COMMAKDIMEKS. *ïl

Dem. Qu'entend-on par le prêt ? Quelle différence y a-t-il entre le prêt a usage et le simple prêt?

Rep. Par le prêt en général , on entend un contrat par lequel une personne se dépouille gratuitement en faveur d'une autre , pour certain temps % d'une chose qui lui appartient. Nous disons gratuitement , pour distinguer le prêt du louage où Ton retire du profit , et pour certain temps , pour distinguer le prêt d'une donation.

. Il y a deux sortes de prêts : l'un s'appelle prêt k usage 1 en latin commodatum ; et l'autre simple prêt f mutuum* Le prêt à usage est un contrat gratuit , par lequel une personne accorde à une antre l'usage d'une chose qui ne se consume pas lorsqu'on s'en sert , mais sans lui en donner la propriété : par exemple 9 je prête mon cheval à un ami pour aller à Lyon ; je lui permets de s'en servir , mais j'en demeure toujours le maître et le propriétaire , et il 'doit me le rendre, après qu'il aura fait l'usage que je lui en ai accordé.

Le simple prêt est un contrat par lequel une personne prête gratuitement à une autre quelque chose qui se consume par l'usage, tels que sont l'argent, le blé , le vin et antres choses , à dessein que celui à qui l'on prête en ait la propriété; et a condition d'en rendre la valeur en choses de même qualité et de même nature.

11 est aisé de voir par- la la différence qu'il y a entre le commodatum , on le prêt à usage , et le -simple prêt. i. La matière du prêt k usage consiste en des choses qui ne se consument pas quand on s'en sert : tel est un cheval , une maison que l'on prête à un ami pour son usage. Mais la matière da simple prêt consiste en des choses qui se consument: le vin se consume quand on le boit , le bîé quand on s'en sert pour se nourrir , l'argent quand on l'emploie pour être le prix de ce qu'on achète. 2. Dans le prêt à usage , on a droit de redemander la chose même qu'on a prêtée ; mais dans le simple prêt , on n'a pas droit de redemander la chose prêtée , in iudividuo , comme parlent les théologiens ,

4l4 XVII. CONFÉtENCB

mais seulement une chose de même espèce , qualité et valeur. 3. Dans le prêt à usage , on ne transfère pas le domaine , mais l'usage seulement : dans le simple prêt, on transfère Pua et l'autre, parce que , comme nous avons dit , la matière de ce prêt consiste en des choses qui se consument , et dont l'usage est inséparable de la propriété. Je vous, prête cent écus ; aussitôt qne vous les avez reçus , vous en êtes le maître , vous pouvez en disposer comme il vous plaira. C'est sur ce principe qu'on décide que, si l'argent prêté périt entre les mains du débiteur , ou diminue par rabais de la monnoie , il en porte toute la perte ; et si au contraire il rehausse , tout le profit est pour lui : il faut et il suffit que le débiteur rende la même gomme qu'il a reçue , la perte et le gain sont pour lui , parce qu'il est devenu le maître de cetfe somme an même moment qu'il Ta empruntée : Res périt domino ; res fructifiait domino. Ce sont des principes dont on convient , et an'il est nécessaire d'établir pour donner une notion ce l'usure.

Dem. Qu'est-ce que Vu are ? Y a-t-il plusieurs sortes d'usure ?

Rép. L'usure, -dit S. Thomas , est le prix de l'usage de l'argent prêté : Usura est pretium usûs pecuniœ mutuatw (a). S. Àntonin la définit encore plus clairement , et dit que l'usure est un profit qu'on tire ou qu'on prétend tirer , principalement à cause du prêt qu'on fait de quelque chose à une

Îiersonne : Usura est lucrum ex mutuo principaiter intenturi) (è).

Expliquons cette définition. C'est un profit, c'està-dire , quelque chose d'appréciable ; p&r exemple , de l'argent , du blé , du vin , des denrées et marchandises „ même des services , des travaux , en un mot , de tout ce qui esl estimable à prix d'argent, qu'on exige au-delà de la chose prêtée , ulirà sortrm. N C'est un profit qu'on tire à cause du prêt , parée que l'usure ne se commet que dans le prêt. Car , quoiqu'il soit vrai que l'usure se rencontre quelquela) 2 , a. q. 78 , a, 1. {p) In Suw. % , p. UU s , *. 7 , $• U

SUH LES COMMIIÏ DEMENS. ,ifj

fois dans les autres contrats , par exemple , dans Jes ventes , il est tonjoars vrai de dire que le prêt s'y trouve implicitement : car , quand je vous vends une mesure de blé un écu , et que j'exige de vous cinq sols au-delà , parce que vous me priez d'attendre une année mon paiement , c'est la même chose que si je vous prêtois un écu pour un an , et j'exigeasse de vous cinq sols.

Nous avons dit que c'est un profit qu'on tire ou qu'on prétend tirer, parce qu'on peut devenir coupable d'usure par la seule intention qu'on à de tirer quelque chose au-delà de ce qu'on a prêté , comme l'on devient simoniaque par la seule volonté qu'on a d'obtenir un bénéfice par le moyen d'une chose temporelle , quoique cette intention ne soit accompagnée d'aueune convention.

Nous ajoutons que l'usure est un profit qu'on tire principalement à cause du prêt , parce qu'il n'est pas défendu à celui qui prête d'espérer du débiteur quelque reconnaissance , pourvu que sa principale intention soit de l'obliger' et de lui donner des marques de sa charité. Ce qui se connoîtra , dit S. Ànlonin {a) , quand celui qui prête se trouve tellement disposé , qu'il ne laisseront pas de prêter, quoiqu'il n'attendît aucun profit. Mais on ne peut point exiger de recoonoissance. C'est pourquoi Innocent Xi condamna , par son décret du 2 mars 1679 > cette proposition. Ce n'est pas usure d'exiger quelque chose au-delà du sort principal , quand on ne Texige que comme du par bienveillance et par reconnoissance ; l'usure est seulement de l'exiger comme une dette de justice. Utura non est , dùm ultrà sortem aVquid exigitur tanquam ex benevolentid et gratitudine debitum , sed soliim si exigatur tanquam ex justitiâ debitum.

La censure défend de soutenir ou d'enseigner cette proposition^ sous peine d'excommunication ipso facto , réservée nu saint siège.

Il y a plusieurs sortes d'usures. Il y a l'usure réelle et l'usure mentale. La réelle est celle qui &• la) ibid.

ai6 XVII. Conférence

fait par une convention expresse ou tacite de tirer quelque profit du prêt , et la mentale est celle qui se commet par la seule intention qu'on a de la retirer. Il y a uue usure expresse et une usure palliée. Jj'usare expresse et explicite consiste en ce qu'on tire quelque profit du prêt en vertu du prêt. L'usure palliée est celle qui se rencontre dans les autres contrats ; p.ir exemple , dans celui de vente : telle est l'usure de ceux qui , vendant à crédit , vendent leurs marchandises plus cher qu'elles ne valent.

On distingue encore deux sortes d'usures. Il y a l'usure du sort principal , lorsqu'on tire des intérêts de l'argent qu'on prête , à cause du prêt. Il y a l'usure du gain usuraire , quand on exige les intérêts des intérêts légitimes ou usuraires qui sont échus.

Dcm. L'usure est-elle absolument défendue , en sorte que celui qui l'exerce soit obligé à la restitution ?

Rép. Oui , elle est défendue , i. par le droit naturel. Les préceptes du décalogue sont de droit naturel ; tous les théologiens en conviennent. Or, l'usure est défendue par le décalogue. C'est un larcin , disent les saints pères : Si guis usuram acceperii , rapinam facit (/i). Elle est comprise , dit S. Bernard (Jb ) , dans le septième commandement : In furto comprehenditur usura. Le maître des sentences dit aussi la même chose. Voici les raisons dont on se sert pour prou ver que l'usure est un larcin , et par conséquent contraire au droit naturel. Cest contre le droit naturel d'exiger un double prix pour la même chose , ou de la vendre deux fois \ de vendre ce qui n'est pas , et de se faire payer ce qui ne nous appartient pas. Or , c'est ce que fait celui qui tire des intérêts d'un simple prêt. i. Il exige un .double prix pour la même chose , ou la vend deux> fois , car celui qui exige quelque chose au-delà du sort principal , ou il l'exige à raison du sort , c'esta-dire , de l'argent prêté % ou à raison de l'usage de «et argent. Si c'est à raison de l'argent prêté , il

(a) Ambr. /. de bono moriis , c* il.

(b) Bêrn. Serm. 4. super Salve , Aegina.

reepit

• tJH LES COMMASDEMENS. 7iJ

.reçoit un double prix pour la même chose , car il reçoit la somme capitale , et de plus, il reçoit l'intérêt ; ainsi il vend deux fois la même chose. Si l'intérêt qu'il exige est pris pour l'usage de l'argent , il rend une chosfc'quî n'est pas; car l'usage de Ta tu gent n*est pas distingué de l'argent : dans les choses qui se consument par l'usage , on ne peut estimer séparément l'usage d'avec la chose : par exemple, l'usage du pain ne peut être séparé du pain. C'est le raisonnement du catéchisme du concile de Trente , «lui est généralement approuvé dans toute l'église latine : Qui fœnerantur , bis idem vendunl , aut vendant id quod non est (a). 2. Celui qui prête à intérêt , vend ce qui ne lui appartient pas ; parce eue l'argent étaut stérile de sa nature , et ne produisant rien de soi-même , mais seulement par le rhoyen du savoir-faire dé celui qui emprunte, celui qui veut tirer les intérêts du prêt , parce que celui à qui il prête a l'industrie de le faire valoir , veut donc vendre ce qui n'est pas à lui , savoir , l'industrie <f autrui. Ces raisons ont fait conclure à S. Thomas , queTusurc est contraire au droit naturel , Qu'elle est mauvaise par elle-même, et oblige l'usurier à la restitution : El $icut alia injuste acquisita ienetur homo restituer e ; ita reslituere tenetur pecuniam quant per usuram accejtit (^).

2. Elle est défendue par le droit divin , tant d* l'ancien que du nouveau testament. Vous ne don* nerez point à voire frère votre argent à usure # dit Moise dans le lévitique (c) , et vous ri 'exigerez point de lui plus de grains que vous ne lui en aurez donné. Voilà Pusnre bien clairement défendue. Seigneur f dit David [d) , qui habitera dans votre tabernacle , et qui reposera sur voire montagne sainte ! Ce sera celui dont la vie est sans tache , qui observe les règles de la justice , et qui ne prête point son argent à usure. Le prophète . JEzéchiel (e) déclare de même qu'un homme n'est

(a) Catech. ad Par. 3 , p . m 7. dècal. pra. n. 30.

(b) 1 , a. q. 78 , a. 1. iaxorp* (c) Levit. a5 , 57. (d) Ps. i\. • 1 4 Epth. 18. S , 9 .