‹ Missionnaire paroissial. Tome premier quatrieme Conferences sur le symbole des apostres, sur les sacremens, et sur les commandemens de Dieu et de l'Eglise. Par m. Chevassu, ancien cure du diocese de SaintClaude. ... Tome QuatriemeChapitre 38 sur 46 · XXII.» CONFÉRENCE · texte numérisé non relu

XXII.» CONFÉRENCE

Sur le dixième Commandement*

Des procès.

Non concupisces domum proximi toi.... nec omnia quae illius sunU

Vous ne désirerez point la maison de votre prochain.... ni aucune des choses qui lui appartiennent. Exode 9 cbap. 20.

Par le septième commandement , il nous est défendu de prendre ou de retenir injustement le bien du prochain ; et par celoi-ci , il nous est même défendu de le désirer a son préjudice. Nous disons à son préjudice , n'étant pas défendu de souhaiter le bien du prochain pour l'acquérir par des voies légitimes et sans lui faire tort. Les contrats de vente et d'achat ne sont fondés que sur ce désir légitime ; car on ne se détermine à acheter une maison ou une terre, que parce que cette maison ou cette terre plaisent, et qu'on souhaite de les avoir. Ceuxlà seulement pèchent contre ce commandement qui portent envie au bien d'autrui , et qui le souhaitent in justement;, comme font les marchands qni souhaitent la disette ou la cherté des vivres et des marchandises , dan? la vue de s'enrichir ; les officiers et les soldats, qui désirent la guerre pour pouvoir piller impunément ; les médecins , qui souhaitent les maladies pour avoir plus de pratiques et de pro- ■ fit ; les enfans , qui sont assez dénaturés pour souhaiter la mort de leurs parens, afin de pouvoir jouir de leurs biens; [es gens de justice , qui aiment et cherchent les procès. C'est à ces derniers q lle nous nous adressons aujourd'hui r ayant suffisamment

*74 XX* I. Conférence

parlé aux autres,, .en expliquant le septième corn-

m an lement.

Je souhaiterois que l'on pût dire de cette paroisse ce qu'on grand évêque du cinquième siècle disoit de lui-môme et de son cierge'. Depuis vingt-cinq ans que je suis e'vêque , disoit Théodoret (a) , j'ai tâché de régler ma vk* de telle sorte , que je n'ai eu aucun procès : les ecclésiastiques de mon diocèse se sont conduits de même, et je n'en connois aucun qui ait fréquenté le barreau et les tribunaux séculiers. Plftt à Dieu que nous fussions dans la même disposition oii Ton étoit dans ces premiers siècles ; les familles chrétiennes en seroient beaucoup plus avancées , et pour le temporel et pour le spirituel : mais , parce que les procès ne sont aujourd'hui que trop communs, examinons dans cette conférence s'il est permis de plaider ; la conduite qu'on doit tenir quand on est obligé de plaider , et les injustices qui se commettent dans les procès.

Dem. Qu'est-ce qu'un procès ? N'est-il jamais permis d'en avoir ?

Rdp. On peut dire qu'un procès est une poursuite faite eu justice contre le prochain , pour un Lien que l'on prétend, ou pour la réparation d'un dommage qu'on croit avoir reçu dans ses. biens ou dans son honneur. Nous disons que c'est une poursuite faite en justice. Pour expliquer ceci , il fandroit avoir tous les ressorts de la chicane j mais san£ les développer, il suffit de dire que c'est v une poursuite qui est souvent d'une longueur infinie , soit par l'opiniâtreté des parties qoi vont d'un tribu- Daî a un autre , soit par la mauvaise foi des gens de justice , qui , par la multiplicité des procédures t prolongent toujours des causes qu'on croit devoir être bientôt terminées. C'est pourquoi un savant jardinai diçoit qu'un procès étoit un. labyrinthe ou ^e meilleur droit se perd très-souvent parmi les détours infinis des formalités et des procédures : de sorte que , quand on commence un procès , on est comme h l'entrée du labyrinthe ; dès qu'on s'y esl

(a) Thto&rct , Ep. 81.

sûk tas Co*LUi*utiïÈ$i< Sfi

engagé, on s'égare à mesure qu'on avance , et plu» on cherche d'issues pour en sortir , moins on en .trouve. Mais contre qui est cette poursuite et ce différend qu'on veut terminer par les voies de la justice ? C'est contre le prochain qu'on doit aimer comme soi-même. Le frère plaide contre le frère ; et pourquoi ? Pour des choses purement temporelles. Un chrétien à qui Dieu a promis le royaume <ies cieux 4 s'amuse à plaider pour des bagatelles et des choses de néant : Contendit christiatius pro rébus terrenis , qui promissum est regnum cœlorum , dit S. Augustin (a)'.

Mais n'est-il jamais permis de plaider l Quoiqu'il soit difficile de plaider sans offenser Dieu , on ne peut pas dire néanmoins qu'il ne soit jamais permis d'avoir des procès ; car , s'il étoît vrai que toutes sortes de procès fussent mauvais , et qu'il ne fût jamais permis d'en avoir , il s'ensuivroit , dit S. Thomas {b) , qu'on n'auroit pas dû établir des juge» pour terminer les différends, puisque c'est donner occasion aux fidelles de plaider. L'on ne peut même convenir de cette proposition, sans condamner Moïse , le premier et le plus sage de tous les lé- »

Sislatears (c). Ce grand prophète Va- 1 il pas donne es juges aux douze tribus d'Israël : n'a-t-il pas marqué à ces juges les règles qu'ils dévoient suivre pour prononcer des jugemens équitables , en ajoutant que , dans le cas où ils ne se croiroient p. s assez de lumières poor vider les différends qui surviendroient entre les particuliers i ils n'avoient cru'à s'adresser à lui pour savoir le jugement qu'ils dévoient rendre ? Enfin , on ne peut condamner indifféremment tous les procès sans blâmer la prati-

3ue universelle de toutes les nations. Y o-t-il riep e mieux établi que cette police , qui , comme remarque S. Thomas (d) , a pour motif d'arrêter 1er cours des injustices , de réprimer et châtier l'insolence des méchans , de conserver et maintenir la paix , le bon ordre et la religion dans on étal 7

(a) Aug. in Pj. 8©r (6) a , a, tf. 60, a a.

{*) Dtutcr* 1. {d) a, a. 3. 1 »">H , a u

276 XXTI. Conférence

De là il faut conclure que les procès ne sont pas mauvais en eux-mêmes, maïs seulement par rapport aux abus qui s'y commettent.

Dem. Jésus-Christ a dit dans l'évangile: Si quelqu'un veut plaider contre vous et vous enlever votre » habit , donnez- lui encore votre manteau (a) ; et S. Paul dit aux Corinthiens (b) ; c'est déjà un pèche parmi vous que ces procès que vous avez les uns contre les autres. Ces autorités ne prouvent-elles pas qu'il est absolument défendu aux chrétiens de plaider?

Rêp. Les passages que vous venez de citer prouvent bien que de plaider , c'est une chose odieuse y comme parle S. Chrysostome (c) : litigare est odiosum ; mais ils ne prouvent pas que tous les procès soient mauvais. Quand Jésus-Christ a dit : Si quelqu'un veut plaider contre vous et vous enlever votre habit , donnez-lui encore votre manteau , il nous a fait , selon les interprètes , un précepte qui doit être pratiqué dans la préparation du cœur, et non pas toujours à la lettre ; comme on n'est pas obligé , à la lettre , de présenter l'autre joue à celui qui nous donne un soufflet. Ainsi cela signifie seulement que nous devons vivre dans un tel détachement des biens de ce monde , que nous devons être disposés à les perdre , plutôt que de nous exposer, en plaidant, à blesser la charité, la vérité et la justice.

Ces paroles de S. Paul aux Corinthiens : Jam quidem omniuà dilecturh est in vobis quod judicia habetis inler vo$ (d) : c'est déjà un péché t ou , comme porte le grec , c'est un défaut et une imperfection de ce que vous avez des procès ; ils nous apprennent que les hommes ont ordinairement tort de plaider, parce que les procès naissent pour l'ordinaire d'une mauvaise source. De-là vient que l'a* pôtre ajoute: Pourquoi ne souffrez-vous pas plutôt qu'on vous fasse tort , qu'on prenne votre bien ? Il vaut mieux souffrir tout cela que de plaider ; ce

(a) Matth* 5 , 4°* (*) Cor. 6 , 7.

(c) Chys. in 1, Cor. 6. (d) Loco citato*

SUR LES CoMM ÀNDEMENS. 277

qui n'arrive presque jamais sans péché. C'est l'explication que S. Augustin donne à. ce passage. S. Pau! , dit il (a) , condamne les procès , et il ne les tolère qu'à cause de l'infirmité des fidelles , et encore à condition qu'ils ne plaident que devant les juges établis dans l'église.

Tout ce que l'on doit conclure de ces autorités , est qu'il est dangereux de plaider. C'est pourquoi l'apôtre dit expressément à son disciple Timothée, qu'un serviteur de Dieu ne doit pas plaider : Servum Dei non oportet litigare ; mais il n'en faut pas conclure que tons les procès soient mauvais. Il y a même des cas ou ils peuvent être méritoires , comme quand la nécessité ou la charité y engagent.

Dem. Que faut-il faire, comment faut-il se conduire quand on se voit obligé d'avoir des procès ?

Rép. Il y a , comme nous l'avons dit , des procès de nécessité. Un homme veut enlever mon bien : je suis dans la nécessité de me pourvoir contre lui en justice. Il y en a de charité. C'est !« bien de la veuve et de l'orphelin , le bien de l'église et des hôpitaux qu'on voudroit ravir; il est a propos de se défendre. Défeudez-?o»s , cela est juste ; mais que ce soit ,

t. Sans a ni mo si te , afin que vous soyez en état de. dire chaque jour ce que Jésus- Christ nous a enseigné dans l'oraison dominicale : Pardonneznous nos offenses , comme nous pardonnons à ceux qui nous ont offensés» Car , si c'est la charité qui nous a fait commencer un procès , il faut faire voir que c'est la charité qui nous fait agir : Cum à charitate nascuntur , char itatern probant 9 dit S* Augustin

2. Sans tromperie. 11 n'y a dans la justice qu'on sentier qui mène à la vie ; et pour peu qu'on s'en éloigne , dit le Sage , on preud un chemin qui conduit à la mort : In st-mitd justitice, iter aulem devium ducit ad mort f m (c ).

Quand même une cause seroit bonffe , il n'est

(a) Serm. 35 1 , n. 5. (b) Aug. Ep. 77.

(c) Prov. 12 , *S.

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jamais permis de la rendre meilleure , par le moindre mauvais tour , ne fût-ce qu'un léger mensonge. Que dire après cela de tant de faux témoignages , de falsifications de titres, d'antidatés , de faits supposés , de soustractions de pièces , et de tant d'autres friponneries qui se commettent dans le barreau ? Mais l'affaire n'est pas de grande conséquence. N'importe, il n'y a qu'un chemin dans la justice j ce c lie min est droit , mais il est étroit ; pour peu qu'on s'en détourne , on prend celui qui conduit à la mort : lier au te m devium ducit ad mortem. ,

3. Sans inhumanité pour vos parties. N'ayez point de procès , disoit S. Augustin à des personnes religieuses dont il avoit pris la conduite 5 ou , si vous en avez , terminez-les au plutôt : Lues aut nullas habeatis , aut quàm celerrimè finiatis {a). C'est un avis que vous suivrez sans peine, pourvu que vous n'écoutiez pas ces plaideurs de profession , qui ne veulent se rendre à aucun accommodement , ou qui , ayant obtenu un arrêt à la faveur de leur crédit et à*e leur argent , se persuadent pouvoir en conscience l'exécuter à la rigueur , et poursuivre impitoyablement leurs parties sans remise et sans délai , se saisir de leur bien et les réduire a la misère , k l'exemple de ce serviteur barbare dont il est parlé dans l'évangile qui ne voulut point avoir d'égard pour son compagnon.

Dem. Quelles sont les causes ordinaires qui produisent les procès ?

Rép. Il y en a plusieurs. 1. L'ignorance ou la malice des notaires. Leurs écritures sont presque des arrêts définitifs que personne n'entreprend de réformer , les juges même s'y conforment. Voilà ce qui fait quantité de procès. On omet dans un testament, dans un contrat de mariage, etc. des clau- m ses essentielles : on y insère des termes équivoques; on reçoit des actes de ceux qui sont incapables de contracter g d'un homme à demi-ivre , d'un moribond , à qui l'on fait dire tout ce qu'on veut , d'une femme qui ne s'oblige que par menaces et par

(a) Aug. Uc 0 0 > # (t) Matth. i&.

SUR LES CoMM A Nt>EMEN$. 27g

crainte de son mari : on ne fuit pas entendre aux parties a quoi elles s'obligent , avant que de les faire signer: on délivre des copies d'un contrat qui ne sont pas conformes à l'original , etc. Tout cela engage dans des procès.

2. Une autre cause des différends que nous voyons parmi les chrétiens , c'est l'avarice et la mauvaise foi des gens de justice , qui cherchent et fomentent les procès ; qui prennent toutes sortes de causes f et les tirent en longueur , afin de s'engraisser aux dépens des parties. Ces messieurs les tondent comme des brebis , et les plument comme des chapons , disoit autrefois S. François de Sales. 3e sais qu'il y a des gens de bien parmi les gens de justice ; je n'en condamne aucun en particulier : je parle seulement de ceux qui abusent de leur profession : je me les représente comme celle espèce d'hommes dont parle le Sage , qui ont des dents aussi tranchantes que des épées : Geiieratio quœ pro dentibus gladiôs habet {a). Gens avides el intéressés , qui déchirent et dévorent les misérables qui s'approchent d'eux ; et commandit molaribus suis , ut comedat inopes de terrd , et pauperes ex kominibus : et , pour ajouter ce qui est marqué dans le verset suivant , ils sont comme ces deux filles de la sangsue , qui disent toujours , apporte , apporte : Sanguisugce duce sunt fitiœ dlcenles : Ajfer , a/fer. Jamais ils ne sont content : il faut des présens à la femme t donner de Tardent au mari , si l'on veut être bien reçu ; et , comme si Ton n'avoit encore rien fait, il faut ton jours apporter : Affer ,affer. Ces sangsue* ne tombent que quand elles sont remplies du sang de leurs parties :

Non missura cutem , nisiplena cruoris , hirudo (b).

3. Il y a aussi dans les paroisses certains esprits brouillons et chicaneurs , qui sont ravis qu'il y ait des difficultés et des procès. Tels sont ceux qui prennent les commissions , qui achètent les papiers et les actions d'aulrui , etc. Ce sont des pestes pu-

{a) Prov. 3o, 14? (&) Hor. dc Arte poct*

280 . XXII. Conférence bliques , qui désolent et ravagent les familles. Gardez-vous bien de les approcher et de les consulter; ils ne sont capables que de tout brouiller : Homo perversus suscitât liles (a).

4- Enfin , les parties mêmes sont souvent la cause des procès : Unde bella et lites in vobis , dit S.' Jacques {b) ? nonne hinc ? ex concupiscentiis vestris quœ militant in mernbris vestris ? D'oii vien- « nent les querelles et les procès parmi vous , sinon < de vos passions déréglées , de votre avarice ? Le riche veut avoir le bien du pauvre : Àchab veut avoir la vigne de Naboth : Pascua divitum sunt pauperes (c). De votre opiniâtreté , qui fait que vous n'écoutez personne. De votre superbe , qui ne veut point s'accommoder avec le prochain. Il s'en repentira , dites-vous ; il en portera la folle enchère ; îl s'en mordra les doigts ; j'y dépenserai jusqu'à ma chemise : voilà jusqu'oïl la passion conduit. Ajoutons-y la négligence. On ne daigne pas tirer quittance de ce qu'on a payé ; on laisse ses pièces entre les mains des procureurs : un marchand ne tient pas ses livres en bon état ; ses affaires ne sont pas en ordre , etc. Telles sont les causes ordinaires des procès.

Dent. Les procès n'ont-ils pas aussi ordinairement de mauvaises suites qui doivent nous porter à les éviter ?

Rép. Oui ; les suites des procès sont souvent très-' fâcheuses. On y sacrifie le temporel et le spirituel en même temps.

Par rapport au temporel , je dis , 1. qu'il y va do votre honneur de vous mettre en proie à des avocats liardis à calomnier et à invectiver contre les parties. C'est pourquoi , si vous êtes sages , n'intentez jamais de procès pour des injures. Les gens de justice ne feront qu'en rire et se moquer de vous : Ornais injuria; prozimi ne memincr's , et nihil agas in operihus injuriœ (d) : c'est l'avis que donne l'ecr clésiastique. 2. On y perd un temps qu'on pourroit

(a) Prov. 16, 28. (b) Jacobi, 4, 1.

(c) EccL 13 , a3. (d) Eccii. 10 , 6.

sur les Commande m en s. 28 1 employer bien plus utilement. 11 faut solliciter les ju£es, importuner ses amis, quitter ses affaires dans le temps le plus pressé, pour vaquer à la poursuite du procès ; en un mot , c'est un embarras qui occupa jour et nuit, et une distraction continuelle. 3. On y sacrifie son repos et sa santé. Un procès est un réveille-matin qui trouble et empêche de dormir : on appréhende de le perdre ; les procureurs écrivent qu'il faut de l'argent , et l'on n'en a pas : que d'inquiétudes !*et , si l'on vient à perdre le procès, quelles alarmes dans la famille ! On ea a vu plusieurs , qui , ayant perdu leur procès , en sont morts de chagrin. 4- Enfin , le plus clair du bien y va : il ne faut qu'un mauvais procès , pour réduire une famille à l'aumône. Quand même on auroit gain de canse , les frais excèdent ordinairement le profit ; et comme Ton dit communément , en matière de procès , celui qui gagne perd : il n'y a que les gens de justice qui s'y enrichissent ; témoin cet avocat qui , ayant fait bâtir un beau château , fit mettre cette inscription au bas des fenêtres : Les opiniâtres et les folles têtes ont fait bâtir ces fenêtres.

Par rapport au spirituel , les suites en sont encore plus dangereuses. Combien de personnes damnées pour les péchés que causent les procès ! De-la naît l'oubli de Dieu et du salut. Un plaideur, occupé des ruses de la chicane , ne songe guère à servir Dieu. Est-il à l'église , à la messe , etc. son procès lui revient aussitôt dans l'esprit. Rencontret-il sa partie adverse , il ne peut la voir ni lai parler ; il n'y a plus entr'eux qu'envie % querelles , médisances, animosités; car , comme disoit S. François de Sales , dans une livre de procès , il n'y a pas une once de charité. Abstenez- vous donc de plaider, et vous éviterez bien des péchés. Abstine te à lite 9 et mûmes peccata (a). Remarquez que l'écriture ne dit pas que vous éviterez le péché , mais les péchés, parce que les péchés dont les procès èont

(a) Eccli. a8 , 10.

*8a XXII. Conférence

accompagnés , sont sans nombre. Voila qui doit nous en donner bien de l'aversion.

Dem. Les plaideurs pèchent-ïls quand ils appellent d'un jugement juste et équitable pour l'éluder et en suspendre l'exécution? Pèchent-ils aussi quand ils refusent un accommodement que proposent leurs ■ parties adverses ?

Rép. Je réponds à la première demande , qu'il ? est permis d'appeler d'une sentence , quand on croît 1 qu'elle n'a pas été justement rendue ; mais , si elle a été justement rendue , il n'est pas permis d'en ap- c peler, pour lasser sa partie , et empêcher qu'elle * n'en profite. Cette décision est de S. Bernard {a) , J dont voici les paroles : Appellasse iniquè iniquum ' est.,., ïnic/ua omnis appellatio ad quam justiliat non coegit inopia. Appellare non ut graves , sed * Si graveris , îiçet. S. Thomas dit la même chose (b ). I

A la seconde , je dis , avec S. Atnbroisc {c) , ! qu'il convient à on chrétien de se relâcher et de remettre quelque chose de son droit , plutôt que de ; plaider ; et il en donne plusieurs raisons. La première , est que l'on gagne souvent plus par un accommodement , que par le gain d'un procès , parce qu'il coûte beaucoup pour plaider ; la seconde est, qu'il est comme impossible de plaider sans violer les règles de la charité. Ce sont ces raisons qui ont porté les conciles de Carlhage , d'Agde et de Trieste, à ordonner , par leurs canons , qu'il falloit refuser les offrandes que ,viendroient présenter à l'église les plaideurs opiniâtres qui ne voudroient pas entendre parler d'accommodement. D'où il s'ensuit qu'un plaideur qui rejette les offres convenables que lui fait sa partie , n'est pas en sûreté de Conscience , ni digne d'absolution. Nous disons des offres convenables; car, si la partie ne lui proposoit qu'un accommodement très- préjudiciable , H peut le refuser Ct continuer, sans violer le précepte de la charité , de démander ce qui lui appartient :

(a) Bern. I. 4, de confid. c. it. (b) % , a. f. 69 , a 3. (*} Ambr. I, de efficiis , c. ai.

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