CHAPITRE XVII IMPOTS
La question des impôts est, en tous pays, une question complexe.
« L'administration des finances peut être con- ») sidérée comme une des clefs de la prospérité » ou de la ruine des États. Elle contribue, dans » une large mesure, à augmenter ou à tarir la » source de la richesse publique, à entretenir » la paix ou à exciter les discordes, à conso- » lider les gouvernements ou à précipiter leur » chute (1). »
(1) Léon BoccHARD. — Étude sur l'administration des finances dans l Empire romain.
En Algérie, cette question a été complètement dénaturée par les polémiques journalières. Les idées les plus fausses se sont accréditées sur ce sujet, grâce à certaines dissemblances entre les impôts indigènes et ceux que nous connaissons.
Les impôts indigènes ne sont point des inventions dues aux Khalifes ou aux Sultans; ce sont, tout simplement, les anciens impôts romains.
Au commencement de leurs invasions, les Arabes se bornèrent à imposer un impôt unique, ou tribut, et, dit Montesquieu : « Les peuples » préférèrent le tribut simple auquel ils furent » soumis par les Arabes, aux vexations qu'ils » souffraient sous un gouvernement despotique. » Ce fut aux tributs excessifs des Romains que » les Mahométans furent redevables de l'étrange » facilité de leurs conquêtes. »
L'administration financière ne tarda pas à s'introduire dans tous les empires musulmans, aussitôt que les vainqueurs, ayant assuré leurs conquêtes, se préoccupèrent d'établir le bon ordre.
Ibn-Khaldoun dit, expressément, dans ses Prolégomènes j page 21 : « Quant au bureau » (divan) de la contribution foncière et des im- » pots, il resta, après la promulgation de l'Isla- » misme, tel qu'il était auparavant. » Le même auteur renouvelle la même assertion dans son
premier volume de VHistoire des Berbères (Ifrikia)(1).
(1) Autour des villes et dans les provinces soumises sans conteste, les Romains avaient introduit le système savant et compliqué du cadastre et de la division du territoire en centuries (cenlurias). Un rapprochement curieux, c'est que la centurie la plus commune, celle composée de 50 mesures (jugera), représente assez exactement la charrue actuelle, 12 hectares. L'Empereur fixait la proportion de l'impôt avec le revenu d'après les tables du cens (Tabiilariitm cxsaris), et écrivait de sa main le modus indiclionis, ou taux de la contribution. Ce taux était habituellement le dixième du revenu, et nous lisons que César, après la bataille de Thapsus, pour punir les Africains, éleva pour eux les contributions de la dîme à l'octave (de decennis ad octavas) .
La contribution foncière personnelle était généralement payée en denrées (annona). Les Turcs, à notre arrivée en Algérie, percevaient encore l'impôt en nature.
L'annona consistait en blé, orge, fourrages, vins, huiles, moutons, etc., etc.
Pour atteindre les contribuables non propriétaires fonciers, les Romains avaient institué la capitation, et la capitation s'étendait jusqu'aux bestiaux. On payait tant par tête de bétail.
Mais l'analogie est encore plus frappante lorsque des contributions directes on passe aux contributions indirectes, c'est-à-dire aux charges extraordinaires ou sordides, comme disaient les Romains.
On retrouve dans le monde musulman toutes les charges sordides : contribution des habits, prestation des matières nécessaires aux constructions de toutes sortes, prestation de chevaux et d'hommes armés, prestations pour les travaux de route, le curage et la réparation des aqueducs, corvées pour apporter le bois, le charbon, hébergement des envoyés du Souverain, etc., etc.
Fidèle au programme que nous nous sommes imposé, nous allons exposer les éléments réels de la question, laissant au lecteur le soin d'en tirer telles déductions qu'il lui plaira.
L'État qui en conquiert un autre le peut traiter de quatre manières différentes :
1° Ou il continue de le gouverner selon ses lois, et ne prend pour lui que l'exercice du gouvernement politique et civil;
2° Ou il lui donne un nouveau gouvernement politique et civil ;
3° Ou il disperse les sujets soumis ;
4° Ou il les extermine.
En fait, sinon en théorie, nous avons adopté, vis-à-vis des Indigènes, le premier moyen. Les Indigènes paient, aujourd'hui encore, des contributions identiques à celles qu'ils acquittaient sous les Turcs.
Toutes les religions ont consacré l'obligation, pour les hommes vivant en société, de créer des revenus publics à l'État.
Chez les Musulmans, les sekkat^ ou prélèvements, sont mis au rang des obligations fondamentales. Ils sont ainsi définis dans Sidi-Khehl :
« Le zekkat est une ordonnance de Dieu, obli- » gatoire pour tout individu de condition hbre, » sain d'esprit et de corps, adulte et Musulman, » qui est pourvu, en toute propriété, de la quan- » tité de biens ou d'effets montant à la valeur
» indiquée dans le langage de la loi par le terme » de niçab, pourvu qu'il en soit en possession » depuis une année (1). »
Cette disposition restrictive constitue, en faveur du pauvre, un privilège remarquable.
Les impôts arabes sont :
1° Le ^ekkat; 2^ Vhokor; S^Vachour; 4<> la le^ma.
Le zekkat (2) est l'impôt sur les bestiaux. Les troupeaux constituant la première et principale source de richesse des Arabes, les prescriptions de la loi musulmane ont défini rigoureusement la quotité des prélèvements qu'ils doivent subir. Ces prélèvements doivent être réalisés en nature quand les contribuables ont peu ou point de numéraire. Ils peuvent être transformés en valeur représentative, si le Souverain le juge convenable.
Voici le mécanisme actuel de l'impôt zekkat :
Chaque année, au printemps, les chefs indigènes dressent les listes de recensement des bestiaux et délivrent, à chaque contribuable, un bulletin constatant l'inscription de son cheptel sur le rôle nominatif.
Les listes de recensement restent déposées, dans les bureaux, pendant un mois, durant
(1) Le niçab est fixé à la valeur de 200 dirhem ou 130 fr.
(2) Le mot zekkat est pris ici dans un sens restrictif, car, dans son acceptation générale, il veut dire prélèvement.
lequel les contribuables peuvent faire entendre' toutes les réclamations qu'ils désirent formuler.
Le rôle d'impôt est établi, puis la conversion en argent est faite par le service des contributions. Ces tarifs de conversion sont les mêmes depuis de longues années ; ils représentent environ le dixième du revenu des bêtes de rente.
Le rôle est ensuite soumis à l'exécutoire du Gouverneur général, qui en ordonne la mise en recouvrement.
Le service des contributions diverses dress© des bulletins de paiement, par fraction ou cheïkhat, et les chefs collecteurs perçoivent, en délivrant, à chaque contribuable, un reçu de la somme versée. Les chefs indigènes collecteurs perçoivent la totalité de l'impôt et vont le verser à la caisse du receveur. Ils reçoivent, comme rémunération, le dixième de l'impôt (1).
Le zekkat est un impôt de quotité; il suit le& fluctuations de la richesse publique.
Le système que nous venons d'exposer est excessivement simple, et la simplicité est un grand avantage en matière de contribution.
(1) Le dixième de l'impôt laissé aux chefs collecteurs comme traitement, est leur unique solde. On verra plus loin que ces mêmes chefs sont chargés de la police, de l'administration et du commandement. En France, en 1872, les frais seuls de la perception de l'impôt étaient supérieur» au dixième de l'impôt. Voir Journal officiel.
Le mode de perception tient de la Ferme, en ce qu'il abandonne aux chefs collecteurs une partie de l'impôt, et de la Régie, en ce qu'il détermine des bases fixes pour la perception. Le dixième revenant aux collecteurs est divisé, entre les divers agents du commandement, d'après des règles invariables.
Le hokor est le loyer des terres appartenant à l'État ; il se combine avec l'achour.
L'achour est la dîme, et s'entend de l'impôt qui atteint les produits de la terre dans une proportion égale au dixième du rendement.
Ce rendement n'étant pas invariable, on procède, dans les deux provinces d'Alger et d'Oran, à une opération très délicate, et qu'on nomme appréciation des récoltes. Les récoltes de céréales sont classées sur pied : en bonnes, passables, mauvaises. Cette opération n'a pas lieu dans la province de Constantine, où l'on a adopté un tarif de conversion invariable pour les tribus de plaine, et un autre pour les tribus de montagne.
L'unité imposable est la charrue (deux colliers) appelée : djebda, attelage (du verbe djbed^ tirer, traîner); zouidja, paire (de bœufs attelés); sekka, soc de charrue (1).
La charrue représente la superficie que peut labourer, en trente jours, une paire de bœufs. Elle est évaluée à vingt hectares en plaine, à dix
(1) La demi-charrue (un seul collier) se nomme tliourr un taureau, ou ferd, un bœuf.
€11 pays de montagne, soit à quinze hectares en moyenne. Cependant, on commettrait une erreur en supposant que cette unité imposable repose sur une évaluation exacte de superficie. Il en a été ainsi autrefois ; mais, depuis bien longtemps, les Indigènes n'ont plus qu'un seul moyen de recensement, c'est le nombre des bêtes attelées. On suppose, ce qui arrive du reste dans la presque universalité des cas, que le fellah qui attèle deux bœufs laboure davantage que celui qui n'en attèle qu'un (1).
Les opérations de recensement et de recouvrement s'exécutent d'après les principes exposés plus haut pour le zekkat.
L'impôt achour est, comme le zekkat, un impôt de quotité.
Les deux impôts dont nous venons de décrire le mécanisme sont passés dans les mœurs. Ils offrent comme avantages : 1° une grande simplicité ; 2° la faculté de suivre les variations de la fortune publique avec une grande flexibilité ; 3° d'être consacrés par la loi religieuse; et, comme inconvénients : 1° de n'être pas identiques, comme base de recensement ni de conversion en argent, dans les trois provinces, 2° de ne pas fournir une base fixe pour l'appré-
(1) II arrive souvent qu'une denii-charrue est aussi étendue qu'une charrue entière comme superficie, le terrain ne se prêtant pas partout au labour, et l'Indigène contournant les obstacles (broussailles, rochers, etc.), plutôt que ûe les faille disparaître.
ciation des revenus publics, d'un exercice à l'autre.
Ils ont un défaut plus grave encore et qui ne trouvera pas grâce : c'est celui de n'avoir pas été inventés par nous, et de ne comporter aucun emploi rétribué pour les gens en quête de places.
La lezma est un impôt de répartition. Le chiffre lotal de la lezma est invariable; les tribus le connaissent et font la répartition entre leurs membres comme elles l'entendent. Elles procèdent de la manière suivante : On établit, en premier lieu, le contingent à payer par chaque village ou douar, d'après le nombre de feux et la richesse supposée; puis, chaque djemàa de douar ou village divise ce contingent entre les contribuables, à l'aide du procédé ingénieux que voici : Elles dressent une liste comprenant la série des noms des chefs de famille et, en regard de chaque nom, elles font figurer la série des biens, meubles et immeubles. Chaque objet est coté d'après l'estimation qui en est faite séance tenante, et la réunion de ces cotes donne un total qui est la cote du contribuable. Cette répartition a lieu chaque année. Dans sa simplicité primitive, ce système réalise un des rêves de certains économistes avancés : l'impôt progressif et proportionnel.
En Kabylie, la lezma se répartit par feux, c'est un impôt de capitation. La lezma évite les recensements, simplifie les rouages administratifs,
répartit l'impôt selon la richesse des contribuables, et fournit une base fixe pour l'appréciation des recettes.
S. M. l'Empereur Napoléon III, dans sa lettre au Maréchal de Mac-Mahon sur la politique de la France en Algérie, indiquait, comme devant être réalisée le plus tôt possible, la mesure suivante :
« Prendre, en Territoire Militaire, pour l'as- » siette de l'impôt, la moyenne des contributions,, » pendant les dix dernières années, en dégager » un impôt unique, invariable pour dix ans, le » répartir par tribu ou fraction de tribu, et le » faire percevoir par les djemàa. » (Page 38).
Presque toutes les tribus paient les deux impôts zekkat et achour, d'autres ne paient que la lezma.
Aux impôts zekkat, hokor, achour et lezma, viennent s'ajouter des centimes additionnels. Le taux des centimes additionnels est actuellement fixé à 22 p. %. Ce taux n'étant pas multiple de 5, il en résulte, pour les contribuables, une impossibilité de payer exactement leur cote d'imposition ; ils sont toujours obligés d'acquitter quelques centimes en plus.
Les centimes additionnels avaient, en principe, pour destination, l'acquittement des charges communales; mais, peu à peu, le budget de l'Algérie s'est déchargé des dépenses de prison, poHce, surveillance générale, administration départementale concernant les Indigènes, et ces
dépenses sont venues écraser le budget des centimes additionnels (1).
La répartition du territoire des tribus en
(1) Il y a plus, et ici nous sommes obligé de constater deux criantes iniquités administratives :
Avant 1870, les Indigènes payaient seulement 18 centimes additionnels. Ce chiffre a été augmenté de 4 centimes pour la constitution de la propriété individuelle (loi Warnier, 1873). Ces 4 centimes sont versés au budget de l'Algérie ; or, depuis la promulgation de la loi Warnier, aucune opération de cette nature n'a été effectuée en Territoire Militaire, bien que les Indigènes de ce territoire aient déjà payé plusieurs millions pour cet objet ; il est même peu probable que les sommes ainsi versées soient jamais employées au profit de cette catégorie de contribuables, puisque, dans les Territoires Militaires actuels, la terre cultivable n'existe pour ainsi dire pas. L'argent versé est donc dépensé dans le Territoire Civil. C'est absolument comme si, en France, on faisait payer aux habitants du Var les dépenses administratives du département du Nord.
Mais ce n'est pas tout : sur les 18 centimes restants, les communes indigènes doivent encore en prélever 6 pour l'assistance hospitalière, organisée en 1874. Or, les Indigènes du Territoire Militaire ne tirent aucun secours du service ainsi doté à leurs dépens ; quand, par exception, l'un d'eux se fait traiter dans nos hôpitaux, il doit payer les frais de son hospitalisation, frais qui tombent à la charge de sa commune s'il est indigent. Il paie donc deux fois.
Les Généraux commandant les provinces ne cessent de protester contre cet état de choses qui épuise, en pure perte, les ressources des Territoires Militaires et paralyse les meilleures volontés. Le gouvernement général leur répond invariablement par un « nonpossumus » inexpliqué... parce qu'il est inexplicable.
douars-communes, avait amené l'administration supérieure à rechercher les moyens de substituer, aux impôts arabes, un impôt reposant sur les mêmes bases et les mêmes données que les contributions foncières de France.
L'impôt unique, ou lezma, semble devoir être une transition entre l'impôt foncier et les contributions actuelles. Avant qu'on ait pu établir le cadastre, il s'écoulera beaucoup de temps, et les djemâa sont peu préparées à fournir des répartiteurs, classificateurs et autres agents, dont la création occasionnera des dépenses au-dessus de nos moyens budgétaires (1).
Les impôts que nous venons de décrire composent ce qu'on est convenu d'appeler la contribution arabe. Mais ce ne sont pas les seules charges auxquelles les Indigènes soient soumis.
Ils acquittent les droits de poste, de télégraphie, de timbre, de douane, etc., etc.; ils paient des droits de place sur les marchés, au profit des communes, des droits de timbre et de vacations pour les actes judiciaires, des redevances de toutes natures pour exercer diverses industries forestières, indispensables à leur existence agricole, etc., etc. MaiSj de tous les impôts, le plus lourd, c'est l'obligation de fournir à toutes les
(1) Les études faites avant 1870 ont révélé des diflBcultés très grandes, notamment dans les ti'ibus où le sol est entièrement composé de landes et de pâturages. Il est à craindre que la contribution foncière n'amène les Indigènes à délaisser la culture.
réquisitions en nature que l'État s'est réservé le droit d'exiger.
Ces réquisitions portent sur les bêtes de somme, les biens mobiliers, les personnes.
Il ne faut pas confondre la réquisition avec la prest<ition en nature qui est due également par l'Indigène et qui est réglementée (4 jours par homme et par mulet); la réquisition, c'est la corvée des serfs, c'est le fellah soustrait durant des mois entiers à sa famille, à ses intérêts, à ses travaux, avec l'obligation de se nourrir et de nourrir ses bêtes de somme ou do selle.
Quelquefois, les convoyeurs requis sont payés. Dans ce cas, la réquisition est doublement justifiée par l'absence de tout moyen de transport et par une équitable rémunération (1).
Il est encore une foule de redevances, telles que les corvées, les diffa ou hébergement des agents de l'administration, le transport des bagages, des lettres, les amendes collectives, les réquisitions de cavahers armés ou de fantassins, garde des forêts, garde des routes, etc.
Si l'on jette un regard d'ensemble sur toutes ces contributions, redevances, charges et corvées, on est bien forcé d'avouer que le sort de l'Indigène n'est pas heureux.
(1) La réquisition ost le seul moyen que nous ayons de transporter les convois des colonnes. Quoique ce moyen soit extrême, l'Etat est dans la nécessite de l'employer en temps d'insurrection ; mais c'est une raison de plus pour ne pas en abuser en temps de paix.
Le peuple indigène, par le fait de la conquête, ne possède et ne peut posséder aucun droit politique, aucune représentation, aucun journal. Il n'a point de tribunal- où il puisse défendre ses intérêts, faire valoir ses droits, demander grâce quand on l'accable. Il est soumis à une forme de gouvernement sommaire, despotique dans le sens politique du mot, c'est-à-dire où toutes les manifestations de la vie publique sont suspendues, et où les sujets sont considérés comme des mineurs.
En réalité, les contribuables indigènes sont accablés sous le poids des impôts, réquisitions, charges et corvées qui pèsent sur eux. Il faut avoir vécu au milieu des tribus, il faut avoir assisté à ces assemblées des djemâa, lorsqu'elles collectent l'impôt et que chacun apporte son argent, pour se rendre un compte exact des lourds sacrifices que nous exigeons.
Il ne peut y avoir ni prospérité, ni sécurité dans un pays dont on exténue les forces contributives. A ce sujet, voici ce qu'a écrit Ibn- Khaldoun, le Montesquieu des Musulmans :
« S'attaquer aux hommes, en s'emparant de » leur argent, c'est leur ôter la volonté de travail- » 1er pour en acquérir davantage; car ils voient » qu'à la fin on ne leur laissera plus rien. Quand » ils perdent l'espoir de gagner, ils cessent de » travailler, et leur découragement sera toujours » en proportion des vexations qu'ils éprouvent; » si les actes d'oppression ont lieu souvent et
» atteignent la communauté dans ses moyens >) d'existence, on renoncera tout à fait au travail, « parce que le découragement sera complet. Or, » la prospérité publique et l'activité des marchés » dépendent des travaux des hommes et de leurs » allées et venues dans la poursuite du bien-être » et des richesses. Quand le peuple ne travaille » plus pour gagner sa vie, et qu'il renonce aux » occupations dont on tire du profit, le marché » de la prospérité publique finit par chômer, le » désordre se met dans les affaires, et les » hommes se dispersent, pour chercher, dans » d'autres pays, les moyens d'existence qu'ils ne « trouvent plus dans le leur; la population de » l'empire diminue, les villages sont abandonnés j> et les villes tombent en ruines.
» Comme le revenu ne cesse de diminuer et » que les dépenses s'accroissent, le gouverne- » ment continue à augmenter les impôts, surtout » ceux qui pèsent sur le cultivateur; on renonce » alors à la culture des terres, parce qu'on a » perdu l'espoir de profiter de son travail, et tout » le mal qui résulte de cela retombe sur l'État; » car, quand l'agriculture rapporte beaucoup, » c'est l'empire qui en profite.
» Le meilleur moyen de faire prospérer l'agri- » culture, c'est d'amoindrir, autant que possible, » les charges que l'État impose aux cultiva- )) teurs. »
(Traduction de Slane. — Prolégomènes.)
Il est impossible de penser plus juste.
L'agriculture ne peut exister, se développer, qu'à l'aide de lois protectrices; car ses produitssont lents à venir, ils exigent de durs travaux, de fréquentes privations, et, quand toutes les exigences vont à rencontre de la justice, le paysan se décourage, cesse de faire le pairij émigré, se livre au vagabondage ou meurt. Quand le paysan n'existe plus, le désert s'avance, et il faut des siècles pour refaire cette race d'hommes qui vit dans les sillons, sous la pluie et le soleil, et qui semble s'identifier avec la terre.
Sachons donc user de modération envers le paysan indigène. C'est le principal artisan de richesse de l'Algérie.
