CHAPITRE II

Le Sol.

SECTION J'e La Propriété (du XIT° siècle à nos jours).

Quelques généralités sur la propriété foncière sous l’ancien régime. — Les principaux propriétaires jusqu’à l’époque révolutionnaire. — La Révolution et la vente des biens dits nationaux. — Les biens communaux ou « les communes » de Vendes. — La division de la propriété. — Les parcelles. — Mobilité de la propriété. — Le nombre d'enfants par ménage ef lois successorales, — Remèdes à cet état de choses. — Prix des terres. — Loyer de la terre.

$ 1: — Quelques généralités sur la propriété foncière sous l'ancien régime (1).

Aux X° et XI: siècles, les possesseurs de la majeure partie du sol normand étaient, avec les monastères, les ducs et les barons, autrement dit les grands chefs militaires. En effet, les petits propriétaires disparaissaient les uns après les autres, heureux, en donnant quelques acres de terre aux ducs et barons ou à l'abbaye voisine, d'obtenir

(1) Pour rédiger ces généralités sur la propriété foncière sous l’ancien régune, outre les nombreux manuscrits que nous avons eus entre les niains, nous avons largement mis à contribution l'ouvrage de M. Esmein : Cours élémentaire d'histoire du droit français: Paris, Larose, éd. 1903, et celui de M. le Vte G. d’'Avenel: Histoire écono-

Hope

une protection efficace ou de sauver leur âme. Mais ces domaines, parfois considérables, étaient fort mal cultivés. Aux XIE et XII siècles, ducs et barons, suivant en cela l'exemple donné par les moines, divisèrent leurs terres en de nombreux fiefs et Jes distribuèrent à leurs soldats. Ainsi le bienfaiteur, tout en s’assurant une clientèle zélée, permettait la mise en valeur d'espaces restés jusqu'ici plus ou moins incultes. En revanche, ces nouveaux seigneurs promettaient « foi et hommages » à leur suzerain ecclésiastique ou laïc et devaient à son appel accourir en armes se ranger sous ses ordres.

Chaque fief lui-même se subdivisait en tenures (tènements ou pièces de terre), concédées par le possesseur du fief à un tenancier-censitaire qui en avait l'entière jouissance à condition d'acquitter les diverses redevances seigneuriales stipulées au contrat.

Ce contrat était un véritable contrat de vente effectué pour un revenu invariable au lieu de l'être pour un prix principal une fois payé. C'était une opération également avantageuse aux deux parties : le censitaire ou tenancier (ouencore tenant) et le seigneur y trouvaient chacun leur compte. « Pour le censitaire : sans bourse délier il devient propriétaire d'un fonds grevé d'obligations de fournir des redevances en nature ou en argent. Dans ce second cas le cens va se réduire à peu près à rien par l’avilissement de la valeur numéraire et du pouvoir d'achat des métaux précieux. Dans un cas comme dans l’autre il ne représente qu'une portion très petite du rendement de la terre exploitée. Le tenancier profitait de la plus-value de la terre. Ge bénéfice il pouvait le réaliser en vendant à de

mique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les pric en général, depuis l'an 1200 jusqu'à l'an 1800; Paris, Imprimerie Nationale,

nouveaux venus pour une somme souvent très forte ce bien qu'il avait reçu gratis et qui demeurait chargé du cens originel, devenu, dans son immuabilité féodale, plus imperceptible el plus dérisoire de siècle en sièele (1) ». M. le vicomte d'Avenel à calculé qu'une famille tenancière ayant reçu de la terre au XIV: siècle et l'ayant conservée jusqu'aux temps modernes, aurait payé au seigneur 0 fr. 15 à 0 fr. 20 par hectare sous Louis XVI, tandis que la même terre, 20 fois vendue et revendue, rapportait alors en moyenne 27 francs l'hectare, soit 150 ou 200 fois plus.

Le seigneur, par le contrat de fieffe (2) qu'il passait avec un (tenancier, s'engageait à le maintenir en possession. Mais si le tenancier violait les clauses du contrat, le seigneur pouvait exercer un droit de reprise. En effet, si le seigneur concédait au tenancier le domaine utile, il conservait le domaine direct (plus tard appelé domaine éminent) (3). C'est ce qui explique qu'en plus des rede- Yances seigneuriales proprement dites, il touchait les droits de lods et ventes (4), de relief ou rachat, véritables

(1) Vicomte d’Avenel.

(2) Fieffe (et non pas fief}; en Normandie, contrat de fieffe est la même chose qu’une vente ordinaire, seulement le prix, au lieu d’être en capital, est une rente perpétuelle ou foncière. Il ne faut pas confondre, par exemple, avec cette expression «telle terre a été donnée à fief». Écrit ainsi, cela indique un eontrat passé entre suzerain el vassal. Auquel cas le vassal doit seulement'« foi et hommages » ou des redévances insignifiantes: tandis que dans le contrat des fieffes le tenancier s'engage à acquitter des redevances seigneuriales diverses envers le seigneur qui possède le fief dont relève son tènement.

Il est vrai qu'à la fin du XVIe siècle et au XVITI- ces expressions changent de sens. Contrat de fief devient synonyme de contrat de vente et contrat de fieffe ou encore de fieffe-ferme est exactement la même chose qu'un bail ordinaire.

(3) Esmein, op. sup. cit.

(4) Appelé aussi droit de quint.

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droits de mutation qui allèrent en s’affaiblissant. Le seigneur eut longtemps aussi le droit de retenue ou retrait féodal, droit de sanctionner la vente de tenures. Il pouvail même écarter l'acquéreur en remboursant le prix d'acquisition et prendre ainsi possession du tènement. «La Gensive (1), comme le fief, se présenta d’abord sous la forme d'une tenure viagère et inaliénable, Mais la patrimonialité s'introduisit également et pour le fief et pour la tenure féodale ». Il était donc juste que le seigneur censier autorisàt le censitaire à vendre sa tenure ou à la laisser à ses enfants par succession, el pût réclamer en retour un dédommagement pécuniaire.

«Primitivement le tenancier ne pouvait bailler sa terre à gens privilégiés (2) », on craignait qu'entre seigneurs les comptes de. redevances ne fussent difficiles à régler. Au XVEsiècle l'usage contraire finit par prévaloir. A cette époque, du reste, le bourgeois achète plus souvent que le seigneur. « Le bourgeois achète au manant, au sei-

gneur et au moine le fonds rural. Il achète indistincte-

ment de la terre roturière qui paye le cens et le domaine noble qui le perçoit. Quoique l'ordonnance de 1579 ait aboli l'anoblissement par acquisition de fiefs, les charges nobles faisaient partie de la vente » (3).

Aussi, au XVI: siècle, observe-t-on une grande mobilité dans la propriété des tènements et des fiefs. Nous avons relevé les acquisitions successives de tenures rolurières faites à Vendes par la famille de Gaalon au XVE et à la fin du XVITIE siècle. De 1556 à 1650, les Gaalon passèrent 52 contrats d'achat. De 1650 à 1735 existe une lacune, il est en effet inadmissible que pendant 80 années, il n'yait eu aucune acquisition. De 1735 à 1779 : 10 acquisitions. Ce

(1) Censive, champart, rente féodale sont des expressions synonymes. (2) Vicomte d'Avenel.

(3) Ibid.

Col

que nous avons écrit plus haut suffit à expliquer ces nombreux achats (1). « Un seul cens pouvait peser sur un tènement, il pouvait être vendu 100 fois, il ne pouvait être accensé qu'une fois » (2). « Gens sur cens ne vaut », disait la maxime, mais la pratique fut bientôt contraire et l’on vit des tènements devoir un surcens ou arrièrecens. Voici ce qui s'était passé : les tènements revenus entre les mains du seigneur censier, soit par rachat, soit par droit de reprise ou par tout autre moyen, celui-ci, « avant de les aliéner de nouveau, les avait frappés d'une surtaxe représentant la plus-value acquise par eux depuis la concession primitive ». Les Gaalon firent peut-être cette opération au XVI: siècie, mais déjà, à partir de cette époque, elle devenait très rare. Ce qu'ils faisaient était plus simple et surtout beaucoup plus avantageux. Acquéreurs d’un tènement relevant de leurs fiefs ou d'un fief voisin, peu importait, ils le faisaient valoir euxmêmes ou l’affermaient, comme tout propriétaire peut le faire de nos jours. Si le seigneur ne passait plus que rarement au XVI: siècle de nouveaux contrats de cens ou de rente féodale, pendant ce temps l’affermage, lui, se généralisait de plus en plus, pour devenir la règle à peu près sans exception au XVIIe siècle. En agissant ainsi les Gaalon se montraient administrateurs avisés. I fallait acheter parcelle par parcelle, ces terres concédées depuis les croisades. C'était une œuvre de paliente el sage économie. À Vendes comme partout ailleurs beaucoup de familles, soit manque de prévoyance, soit pauvreté, ne purent effectuer ces rachats. Aussi leur rôle local pâlit-il lentement, mais d'une façon constante. Nous verrons bientôt s’affaiblir la puissance des Vendes. Les Dubois, les Néel, les Ia Verge, les Levavasseur,

(1) Papiers de M. le comte de Labarthe.

(2} Vicomte d'Avenel,

seront réduits à vendre leur fief, trop à l'étroit sur les quelques hectares de terre qu'ils possèdent encore en pleine propriété et insuffisamment assurés du lendemain au milieu d'un fief dont les redevances féodales rentrent mal. Ils iront vers la ville chercher dans le commerce un peu de ce pain qui leur fait défaut sur ces terres aliénées autrefois peut-être par leurs ancêtres. Quelques-uns végéteront dans les grades inférieurs de l’armée ou de la magistrature, mais combien finiront dans la misère la plus noire !

Nous ne faisons pas là des hypothèses, nous parlons d’après des documents certains. Ainsi dans la montre de 1691, qui eut lieu à Falaise par-devant le maréchal de Matignon, plus d'un quartdes gentilshommes qui comparaissent pour le ban et arrière-ban, s'offrent de servir le roi si on veut les équiper, car ils n’en ont pas le moyen, et plusieurs sont dispensés de tout service à cause de leur manque total de biens. A la fin du règne de Louis XIV, beaucoup de membres de la noblesse rurale sont dans une situation encore plus lamentable. Les Gaalon eux, jouissent d'une grande prospérité ; chaque jour ils arrondissent leur domaine. Si les rentes féodales dues par les tènements non encore rachetés ne rentrent pas facilement, c'est un petit ennui, voilà tout. Pour vivre ils ont d'autres ressources, les fermages font régner un bien-être suffisant parmi les membres de cette famille qui contracte les alliances les plus brillantes. Il est assez curieux de remarquer que plus la redevance devient minime, plus le paysan s’en plaint: c'est qu'il n'en comprend plus la raison : « Jadis, dit M. le vicomte d'Avenel, quand le seigneur, gendarme royal, accordait quelque liberté, exonérait ses vassaux de quelque obligation, on le trouvait bon et généreux; maintenant, quand le seigneur bourgeois, le seigneur courtisan, le seigneur soldat royal, maintient quelques prétentions, on trouve toujours qu'il

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en exige trop, Les tenures ont passé par tant de mains ! » Il y avait donc là une réforme nécessaire à accomplir, et les intéressés, avec l’aide d'une législation nouvelle, modérée et équitable, auraient certainement pu s'arranger à l'amiable. On sait qu'il n’en fut pas ainsi.

Une poignée de gentilshommes, largement pourvus de faveurs et de bonnes terres affermées, avides de réclame, trouvèrent noble d'abolir, pendant la nuit du 4 août 1789, toutes les redevances seigneuriales. Leurs ancêtres avaient été assez rusés ou assez riches pour reprendre au tenancier une bonne partie des tenures autrefois concédées. Que leur importaient quelques redevances aussi maigres que difficiles à percevoir! Get acte de désintéressement ruina du coup une foule de seigneurs campagænards, dont les ancêtres, moins habiles ou moins fortunés, n'avaient jamais pu en même lemps et subvenir au service du roi et faire des acquisitions de terres.

Ces quelques sols, ces lapins, ces poules, ces œufs, les empêchaient de mourir de faim. C'était la dernière aumône de cette terre bien souvent fécondée par le sang de tant d'aïeux tombés ignorés et sans gloire pour sa défense. Certes, ils étaient bien en retard ces seigneurspaysans du XVII siècle. Vivre au milieu des champs qui les avaient vu naître eux et leurs pères, répondre à l’appel du roi pour attaquer ou repousser l'ennemi, étaient leurs uniques désirs. Mais pour les réformateurs de Paris ou de Versailles, ces gens, qui n'avaient jamais lu ni Voltaire ni Rousseau, étaient bien peu dignes d'estime !

Donc la Révolution arrive el passe.

A Vendes que font les tenanciers ? Là-dessus nous n'avons pas de documents. Évidemment les terres possédées en propre par les Gaalon ou par les leurs, franchissent sans encombre cette période troublée. Mais les tenures non encore rachetées, celles concédées jadis par les abbés d'Aunay notamment, que deviennent-elles ? A

2 Re

Vendes, cela, sans doute,se passa comme partout ailleurs. À part quelques tenanciers particulièrement honnêtes, les autres gardèrent sans scrupule ces tenures pour lesquelles ils ne devaient plus rien (1). Une ère nouvelle commencait, celle de la propriété affranchie de tous droits.

S2.— Les principaux propriétaires jusqu'à l'époque révolutionnaire.

La condition essentielle de la propriété est évidemment la possibilité d’une possession paisible, or, la propriété lerriloriale ayant été fort malmenée dans la Neustrie par suite des ravages continus des pirates du Nord. ne peut retrouver quelque tranquillité qu'après le traité de Saint-Clair-sur-Epte, en 912. Rollon le Pirate était devenu Rollon le Justicier, et nos premiers ducs, ses fils, créèrent la sécurité dans la contrée où la colonie normande s'était établie: la propriété allait refleurir à l'ombre de leur épée.

Aux X[°et XII'siècles, nos premiers dues avaient largement pourvu leurs compagnons. C'est ainsi que les barons de Say, qui tenaient grand rang en Normandie et en Angleterre, possédaient la terre d'Aunay et un fief imporlant à Vendes.

Jourdain de Say, baron d'Aunay, seigneur de Beaumont el de Balleroy, « vir inclytus ac strenus », fonde en 1131 l'abbaye d'Aunay pour les religieux de Savigny (2); son fils, Gilbert de Say, donne en 1154, à cette même abbaye, toute sa terre de Vendes, « tota sua terra de Venneus ». par charte expédiée en son château de Marigny. À parlir de cette époque nous pouvons suivre le développe-

(1) Nous parlerons de la vente des biens nationaux plus loin. p. 106.

(2) Béziers, & I. p.499,

ment de ce fief sans cesse accru jusqu'en 1398, date de sa formation définitive (1), par des donations el des acquisitions successives :

1201, donation de Henry Hamelin.

1220 — Henry Caunelin.

1957 — Guillaume de Méheudin.

1265 et 1270 => Jean de la Fresnaye (2).

(6 vergées sur le chemin d'Évrecy.) 1975 Nicolas le Carlandier.

AT —— Denis Tescé (ou Tessé).

1278 — Jacques (?).

1398 — Pierre le Paigny (maison, < terre).

1253, acquisition à Nicolas Mériel.

1273 — Aubin de la Vézie.

A217 — Jean Osmont.

1978 — Guillaume Contortel.

L'abbaye d'Aunay conserva ce fief jusqu'à la Révolution.

Vers 1445, la seigneurie de Vendes appartenait aux Cully (3); Jean d'Harcourt, seigneur de Tilly et de Juvigny, était également seigneur de Cully (4), fief silué du côté nord de la commune vers Juvigny. La branche aînée des Cully dut se fondre dans la maison d'Harcourt, la branche cadette conservant le titre de Cully: Nous trouvons le nom de Pierre de Cully dans des aveux de 1450,

(1) Archives du Calvados, série H. (1201-1215), Ab. d'Aunay, pièces 1201 à 1789.

(2) Pièce avec sceau curieux.

(3) En 1450, Th. de Cully était seigneur de Vendes (Arch. du Calvados: fief de Vendes, 1420-1771, 15° liasse).

{4) Seigneur de haut domaine et 8 de fief de haubert, dit de Cully ou de Vendes.

le nom de Thomas de Cully dans un contrat de fieffe (1) par demoiselle Jeanne de Cully, en 1451, et dans un autre de 1457.

En 1530, la sieurie de Vendes était passée aux mains des Pellevey; nous trouvons à la date du 1° septembre 1530 un mandement sur parchemin de Nicolas Auvray, sénéchal de la sieurie de Vendes, pour noble et honoré seigneur Richard de Pellevey. Elle passa ensuite à Jacques du Bois (2) et fut achetée par Nicolas de Vendes, en 1608. C'est en 1596 que Denis Porée (3) fut anobli. Par lettres patentes du mois de janvier 1597, le roi conféra également la noblesse héréditaire à son père André Porée et à ses frères (4); désormais nous retrouvons le nom des sieurs dé Vendes, escuyers, dans de nombreux contrals, le nom patronymique de Porée ayant même disparu.

(1) Frejfe : En Normandie; vente qui ne diffère de la vente ordinaire que parce que le prix, au lieu d’être en capital, est une rente, perpétuelle ou foncière (Littré: Dict.).

(2) 11 juin 1605 : « Extrait des pleds et gages-plèges de la sieurie de Vendes appartenant à Jacques du Bois ». 1

Aveu d’un& de fief de Cully, par Jacques Dubois, du 22 novembre 1604.

(Archives nationales, PP. 26, Inventaire, vol. 11e, cotte 198.)

(3) Denis Porée, médecin d'Henri IV, fut anobli par le roi parce qu'il avait guéri une de ses maitresses ; il lui donna des armes parlantes : d'azur à 3 flammes ou lancettes d’or et une étoile de mème en abime. Denis Porée mourut à Caen, le 13 octobre 1623.

(4) À la bibliothèque de la ville de Caen (mss. 427, fos 366-367) existe une copie du registre de la Chambre des Comptes de Paris (vol. 5, f. 50) relatant les lettres patentes de janvier 1597 anoblissant André de Vendes, Cahaïgnes raconte ainsi cet anoblissement: « André de Vendes était advocat en la vicomté de Caen, ses enfants lui feirent changer son nom et s'appelait au précédent Porée, natif de ja paroisse de Vendes, et par un mesme lui achetèrent une noblesse en l'an 1597 ». (Éloges des citoyens de la ville de Caën, par Joseph de Cahaiïignes, traduction d'un curieux, p. 237.) Le Père Porée, précepteur de Voltairé, également né 4 Vendes, devait appartenir à une autre branche de la même famille non anoblie.

Après leur anoblissement et l'achat de la seigneurie de Vendes, les Porée prennent également le nom de sieurs de Cully, de Pierrefites, d'Étregy, de Cairon, de Beltot, ils prétendent à tous les droits seigneuriaux et même au patronage de l'église. Is habitaient d'ailleurs la commune depuis de longues années, c'est ainsi que le 18 avril 1520, Bernardin Porée donnait aux curés et obitiers de Vendes une rente foncière de 15 sols (1).

À côté d'eux résidait à Vendes une famille de Gaalon (2), dontlenom figure également dans une foule d'actes depuis le XVe siècle. Dès le 20 mars 1446, nous relevons une donation pour obits faite devant Guillaume Guéroult, tabellion à Briquessart, par laquelle Hugues de Gaalon « donne 2 acres de terre, scize au val de Vendes, aux prêtres et clercs servants Dieu à Vendes » (3); dans tous ces actes les Gaalon s’intitulent généralement sieur des Carreaux (4).

Dans un aveu du 46 janvier 1660, « Messire Michel de Gaalon, escuyer, siéur et baron des Carreaux, confessait tenir par foi ét par hommages diverses maisons et terres de noble homme Gabriel de Vendes, escuier, seigneur du fief de Cully s'estendant es paroisses de Monts, Juvigny

et aux environs de la paroisse de Vendes où il est assis ». Messire de Gaalon, dans un acte du 95 mars 1650, s’intitulait déjà seigneur des Carreaux et baron Dorières ; l’aveu dont il s’agit fait connaître qu'il possédait à Vendes des biens très importants, puisque la contenance totale des

(4) Archives de la fabrique.

(2) Les Gaalon portaient : de gueules, à trois rocs d'échiquier d’or. Ces armes se retrouvent, martelées il ést vrai, mais encore assez distiuctes sur tune cheminée du Pavillon de Vendes, ancien manoir des Gaalon.

(3) Archives de la fabrique.

(4) Le Cairon, Cully, Beltot, les Pierrefites, Étregy, dont les noms étaient pris par les Porée, sieur de Vendes, comme les Carreaux pris par les de Gaalon, étaient des dénominations de terre qui sont encore, comme nous l'avons montré plus haut, restées à l'heure actuelle.

terres énumérées dans l’aveu est d'environ 132 acres, soit plus de 80 hectares; vers la même époque, Denis de Vendes ne possédait pas plus de 20 hectares (1).

Aussi, prétendant de plus en plus à occuper la première place dans la paroisse, avait-il dû signer avec un certain déplaisir la formule finale de l'aveu, «à causedes- « quels héritages cy-dessus ‘mentionés, le dit sieur des « Carreaux recognoist en oultre, ce qui est déclaré cy- « dessus, estre subiect envers le dit sieur de Vendes en « foy et hommages, reliefs et traisièmes, comparence « des pleds et gages-glèges. obéissance de court et usage, « service fondé de provost, receveur, en son rang et degré « avec aydes et gastéau de mariage le cas offrant, et autres « droits et deniers séigneuriaux accoustumés, ainsy que «les autres hommes el tenants de la dite seigneurie ». C'est pourquoi Gabriel de Vendes avait tenu à affirmer ses droils et, après les signatures, l'aveu porte : « A quoy a «esté dict à l'instant par le dit Gabriel de Vendes. escuier, € patron honoraire de la paroisse de Vendes à cause de « son dict fief de Vendes assis audit lieu qui fut antien- «nement aux seigneurs surnommés du Cully, que saouf « ses plus amples reproches qu'il se réserve faire audit « adveu à luirendu par lesieur de Gaalon, que des quand € à présent il le reproche pour n'y avoir employé le dit «s" des Garreaux la qualité de seigneur dud. fief de © Vendes suivant les autres adveus rendus tant par led. «s' des Carreaux que ses autheurs et sans par led. s' de « Vendes approuver la qualité que led. s' des Carreaux « prend de Messire et Baron qui ne pourra préjudicier <aud. s' de Vendes et autres, ses pretentions suivant «ses adveus et autres tittres et sentences dont il est « pourveu...… ». .

(1) Bannie des biens de feu Denis de Vendes, écuyer, à la requête de Marguerite Guérin, sa veuve et tutrice de ses enfants. (Papiers de M. le comte de Labarthe.)