INTRODUCTION

« Antioche près de Daphné » fut une des plus belles villes de l’antiquité. Une eau limpide arrosait ses rues, coulait dans toutes les maisons, alimentait des bains luxueux, et, le soir, de brillants lambeaux illuminaient les voies de la cité. « Cette eau est si claire, dit Libanius, que le vase paraît vide, et si agréable qu’elle excite à boire; ces flambeaux donnent une lumière comparable à celle du soleil: la nuit ne se distingue du jour que par la différence d’éclairage ; les travailleurs n’y font point attention et continuent de forger. » {

Des siècles ont passé, et pourtant combien de nos villes modernes peuvent être comparées à Antioche ! Faut-il donc regarder en arrière pour contempler le progrès ? En France notamment, l'éclairage public est moins perfectionné et coûte plus cher que partout ailleurs ; l’eau

1. LipaNIuS D'ANTIOCHE, cité par Mommsen, Hist. romaine, Fe ANG OR UREE

n’a pas souvent la clarté qui fait que le vase parait vide ni la saveur qui excite à boire ; les services de transportsen commun n'existent que dans quelques villes, et M. Teroy-Beaulieu pouvait dire récemmentsans rien exagérer que, «parmi les nations riches et de vieille civilisation, la France est l’une des moins bien partagées pour la possession et le bon marché de ces précieux instruments d'usage collectif *. »

Pourquoi ce retard dans le développement de la vie communale ? À quelles causes attribuer notre infériorité vis-à-vis d’autres nations plus neuves et quels sont les remèdes ?

Et, puisque des {monopoles »*ontété donnés

1. P. Leroy-BEauzieu, L'État moderne et ses fonctions, p. 229.

2. L'expression de « monopoles communaux », qui sert à désigner aujourd'hui les services publies dont il s'agit et aussi d'autres services (poids et mesures publies, plaçage dans les foires et marchés, balayage, etc.), que nous avons systématiquement écartés de notre étude, est presque neuve. Il n'y a d'ailleurs rien d'étonnant 4 cela, la plupart de ces services publies étant de création récente. On sait en effetque, pour l'éclairage, par exemple, il n'y eut pas d'éclairage publie jusqu'au milieu du XVIe siècle: les rares flambeaux qui éclairaient les rues étaient dus à la sollicitude de la religion. Il y avait bien quelques lanternes le long des murs, mais elles n'existaient qu'en peinture. Les noms de la « Vieille-Lanterne », de la « Lanterneen-la-Cité », ete., viennent de lanternes peintes en forme d'enseigne. Cependant, on peut signaler un monopole d'éclairage au XVIL siècle : en 1665, l'abbé Laudati créa une compagnie de porte-lanternes qui éclairaient les habitants pour un prix convenu, et pour cela otint un privilège d'une durée de 20 années. Mais, jusqu'au troisième tiers de ce siècle, les lanternes destinées à l'éclairage public troublaient la circulation ; de même qu'au dire d'Ammien (REV 1-09 #16 prince Gallus, pendant sa course à travers Antioche, fut fort con-

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pour l'exploitation de ces services, quelle est la nature exacte de ces monopoles, quel est leur objet ? Comment justifier le droit pour la commune de les créer ? Sont-ils nécessaires et dans quelle mesure le sont-ils ?

Autant de questions qui méritent de faire l’objet d’une étude spéciale, en raison de l'in D uen, politique, financier, économique et social qu’elles présentent.

Intérêt juridique : l'exploitation de ces services, linterprétation des traités conclus entre la commune et les particuliers donnent en effet naissance à de nombreuses difficultés. A l’aide de quels principes peut-on les résoudre, et quelle est la juridicüon compétente pour en connaître ?

Intérêt politique; car on est porté à se demander si le retard dans le développement de ces services communaux ne provient pas de l'insuffisance de l'autonomie communale et de l’exagération des pouvoirs de réglementation et de tutelle de l'État.

trarié par les lanternes, de méme, en 1815, le char transportant les restes de Marie-Antoinette et de Louis XVI et, en 1840, cclui transportant les restes de Napoléon s'accrochèrent à tous les réverbères de la route. Ce sont, du reste, accidents qui arrivent encore de nos jours. Plus récents encore sont les monopoles de distribution d'eau et de transports en commun par omnibus ou tramways. On a aussi proposé d'appeler ces services publics, non pas monopoles communaux, mais « industries éndivisibles ». (MarsuaLr, Sorne aspects of competition.)