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des mers, etc. Cette diver sultat de donner à chacur gion, des « inclinations », différentes. Les lois posit seront vraiment bonnes e elles conviennent, à tous nismes qu'elles doivent amené à déclarer que «1 « forme à la nature est ct « culière se rapporte mi « pour lequel il est établi Ainsi donc, les lois posi meront Îles Physiocrates absolve : « elles doivent êt « pour lequel elles sont « hasard si celles d’une r « autre (2) ». Elles ne doi dérées comme invariables miné : les relations intelle entretient avec les autres de l’industrie, des science ritoire et une multitude « rendre indispensable un « S'il est nécessaire que des conditions dans lesqu ple qu’ils ont mission de € toujours consister dans ur au milieu physique : une:

aurait souvent pour résulte

(1) Esprit des Lois, I. I. ch. IL (2) Esprit des Lois, 1. I, ch. IL

S à la ruine. Le législateur doitbien plutôt nbiner aussi heureusement que possible urels, à utiliser ce qu’il y a dans chacun pre à assurer la prospérité du pays, il leur influence lorsqu'elle lui paraît permauvais législateurs, dit Montesquieu, ont favorisé les vices des climats et les i s’y sont opposés (1) ». Ainsi envisagée, être, dans certaines circonstances, diffiquels sont, par exemple, les penchants.

quels faudra-t-il combattre ? Autant de ates et que le législateur sera souvent soudre tant que l'expérience ne sera pas r ses enseignements.

1 de se borner à poser des axiomes, des re et à faire appel à la logique pour en :3s conséquences qu'elles paraissent comercher si elles sont ou non d’accord avec :squieu a commencé par observer. Ses at porté sur des peuples différents, envisales diverses ; elles n’ont pas abouti aux tions, et cela par la simple raison que nvisagées n'étaient jamais absolument conditions dans lesquelles se trouvaient ons dont notre auteur étudiait le déveint — au point de vue soit des mœurs, n, soit du climat — ces variations exer--.

ence, favorable ou défavorable, sur leurs ues et économiques.

, titre du ch. V, 1. XIV.

de A +

INTRODUCTI

Mais i: ne suffisait pas et iln tesquieu d'observer, il lui fallait cher la raison d’être des faits scire per causas, disait Bacon. C de sa tâche que notre auteur a il paraît même à un moment a l'abondance des informations q au milieu de tant de complex jamais remonter aux causes :

dans l'introduction à l'Esprit de

- les exceptions, je ne trouvais la

dre ». Il s'agissait, en effet, :

constatations de détail, de les coc de rattacher tels faits observés à vaient en être considérés comm en un mot de proclamer l'existen nécessaires dérivant de la natur rappeler la propre définition de] vie économique et sociale, tou l'existence de lois physiques et n

Ce résultat, Montesquieu estim « d’abord examiné les homme bord ; puis il continue: « J'ai po « vules cas particuliers s y plier « les histoires de toutes les na « suites, et chaque loi particuli « loi, ou dépendre d’une autre F

Ce sont donc les « principes quelque sorte de fil conducteur d causes. Ces principes, afin de pc compte de tous les phénomènes

SUR ÉCDDT PMR IAURES CT : TC AT UE

bles, devaient se présentér à son esprit avec un caractère de généralité et d’universalité. Montesquieu avait déjà mis ce point en lumière dans les Considérations :

L'histoire moderne nous fourait un exemple de ce qui arriva pour lors à Rome ; et ceci est bien remarquable; car, comme les hommes ont eu dans tous les temps les mêmes passions, les occasions qui produisent les grands changements sont différentes, mais les causes sont toujours les mêmes » (Ch. I). Et ailleurs: Ce n’est pas la fortune qui domine le monde... Il ya des causes générales, soit morales, soit physiques, qui agissent dans chaque monarchie, l’élèvent, la maintiennent ou la précipitent ; tous les accidents sont soumis à ces causes ; et si le hasard d'une bataille, c’est-à-dire une cause particulière, a ruiné un Etat, il y avait une cause générale qui faisait qu’un Etat devait périr par une seule bataille ; en un mot,

l'allure principale entraîne avec elle tous les accidents particuliers » (Ch. XVII.

Faisant l'application de cette théorie au peuple ro-

main, Montesquieu n'avait pas tordé à discerner les principes qui avaient successivement présidé à sa grandeur et à sa décadence : « Quand les lois n'étaient plus

rigidement observées, les choses revenaient au point où elles sont à présent parmi nous : l’avarice de quel-. ques particuliers et la prodigalité des autres faisaient. passer les fonds de terre dans peu de mains, et d’abord les arts s’introduisaient pour les besoins naturels

« des riches et des pauvres. Cela faisait qu'il n’y avait « presque plus de citoyens ni de soldats : Car les fonds « de terre, destinés auparavant à l'entretien de ces der-

« niers, étaient empl « tisans, instruments « sans quoi l'Etat q « subsister aurait p:

« venus primitifs di « soldats, c'est-à-di « blique était corron:

« hommes riches qui « artisans, d'où on er « une partie pour l’e « de gens n'élaient gt « làches et déjà corrc « vent par leurart n « vaient point propre « deleur industrie pa « à conserver » (Ch.

Toute l’économie } yeux de Montesquieu

Envisagée à un poi:

d’ailleurs, qu'ébauch laient permettre à Mc donner sa forme défi pas le seul chez leque contact de peuples, d de vivre différentes, r -latif et plus utilitaire.

tenir compte de cette modifié, auquel pou mes de gouvernemen gueur. Puisqu'une tr:

lait complète: l’organ

g nouveau qu'un gouvernement établi es surannés était impuissant à lui in-

lique l'importance, au point de vue écoculier, de la distinction des formes de que nous trouvons dans l'Esprit des Lois.

rièvement avart d'en montrer les conséit de vue qui doit seul nous préoccuper.

admet trois espèces de gouvernements :

le monarchique et le despotique. Voici la donne de chacun d’eux : « Le gouvernesain est celui où le peuple en corps, ou 1e partie du peuple » — dans le prest en présence d'une démocratie, dans le istocratie — « a la souveraine puissance ; ue est celui où un seul gouverne, mais xes et établies ; au lieu que, dans le desseul, sans loi et sans règle, entraîne tout é et par ses caprices (1) ».

sie des gouvernements républicains, des monarchiques et des gouvernements chacune de ces formes a sa raison d'être te des pays. Le gouvernement républicain nent aux petits territoires ; du jour où nt, il n’y peut subsister : « Dans une lique, il y a de grandes fortunes et, par.

Jeu de modération dans les esprits ; il y a ds dépôts à meitre entre les mains d’un intérêts se particularisent, un homme

II ch. I.

mien pose à ce dernier point de vue — le

nous occuper au cours de cette étude — il

e les caractères fondamentaux qu'il attribue me de gouveraement.

eur s'attache surtout à opposer les Etats

es (qu’il a étudiés sur les modèles que lui antiquité) aux Etats monarchiques, tels ent de son temps. Il établit entre ces deux lifférence essentielle et de laquelle résultent nces importantes : les gouvernements dé- — que Montesquieu a déclaré ne convenir oires de faible étendue — ont comme prin- , c'est-à-dire l'amour de République, de la - s'il s’agit d’un Etat démocratique—, amour ui-même nécessairement à l'amour de l’éga” rugalité. Toute l'ambition des citoyens doit u seul désir, au seul bonheur de rendre à sa lus grands services que les autres citoyens ; rent pas lui rendre tous des services égaux,

ivent tous également lui en rendre ». En ce .

leur personne et leur famille, il doivent se nécessaire. « Les richesses donnent une puisun citoyen ne peut pas user pour lui, car il as égal ; elles procurent des délices dont il int jouir non plus, parcequ'’elles choqueilité tout de mème (1) ».

, l'égalité dans la pauvreté, telle est la condiridus dans un Etat démocratique. Montese des moyens pour la maintenir lorsque

, 1 V, ch. Ill.

mer F

individus bénéficieront, sans doute, Îles premiers — les en priver intégralement ou ne leur en laisser que ce qui est absolument nécessaire à leur subsistance serait les décourager et tarir leur énergie pour l’avenir —; mais l'Etat, ‘qui, lui aussi, a des besoins à satisfaire, doit s’en attribuer une part; ses exigences excèdent même bien souvent ce qu'il devrait raisonnablement demander.

, On voit ainsi comment se posent, dans l'esprit de Montesquieu, toutes ces questions d'impôts, de commerce, de population, pour ne citer que celles-là, et quels principes lui servent de base. Les solutions qu'ils lui suggèrent s’accordent-elles toujours avec la réalité ? On peut sans hésitation, au moins si l’on envisage les temps modernes, répondre négativement ; il est, notamment, très contestable que l'accroissement des richesses soit fatal aux démocraties, parce qu’il entraine l'inégalité des fortunes. Les faits n’ont pas établi, tant s’en faut,

l'exactitude de cette affirmation et on l’a vivement re-.

prochée à Montesquieu : les richesses, la prospérité matérielle d’une nation ne dépendent nullement, a-t-on

dit, de la forme de son gouvernement ; un gouvernement

monarchique ne peut pas donner aux habitants d’un pays des aptitudes spéciales pour le commerce ou l'industrie, pas plus qu’un gouvernement démocratique ne peut priver d’autres habitants des dispositions particulières qu'ils possèdent su même point de vue. « Une « nation industrielle, une nation commerçante, une « nation propre à la culture des arts, donnera l'essor à « son génie, quelles que soient les constitutions et les « lois qu’on lui impose ; elle renversera ces constitu-

« tions et ces lois, plutôt que de faire violence à ses dis- « positions naturelles (1) ».

Le reproche est fondé : Montesquieu a eu le tort de croire que les gouvernemènts démocratiques ne pouvaient être considérés autrement qu’à l'exemple de ceux

- qu’avaient connus Rome et les villes grecques ; or, dans

ces gouvernements constitués à une époque où les préoccupations économiques n'avaient qu’une importance très secondaire, toute l’activité des individus était absorbée par les questions politiques. Montesquieu n'estime pas qu'une démocratie puisse se comporter autrement. A ces Etats, s’opposent tout naturellement à ses yeux les gou-

-vernements monarchiques de son temps, dans lesquels la direction des affaires politiques et les questions d'ordre

militaire étaient abandonnées au prince, dans lesquels par conséquent les individus pouvaient se consacrer au

-commerce, à l’industrie, à l’agriculture et ÿ réussir plus

ou moins bien, d’où, en même temps qu'une source

-d'inégalité, une cause d'émulation et de progrès.

Montesquieu a, d'ailleurs, eu l'intuition qu'une évolution économique était en voie de se réaliser dans tous les Etats, sans distinction de forme ; il remarque que « les politiques grecs qui vivaient dans le gouvernement

-« populaire ne reconnaissaient d'autre force qui püût le « soutenir que celle de la vertu, tandis que ceux d’aujour- -« d’huine parlent que de manufactures, de commerce, de

« finances, de richesses et de luxe même (2) ». Seulement,

(4Y Ed. Franck, Réformateurs et publicistes, p. 216. — V. aussi Destutt de Tracy, Eléments d’idéologie, t. V, p. 226 seq. . @ Esprit des Lois, 1. III, ch III, p. 21.

il ne tient pas suffisamment compte de cetté évolution contre laquelle il n’était plus possible de réagir et aui n’était, au fond, que l'application des propres théories de l’auteur de l'Esprit des Lois : à un état de choses nouveau doivent correspondre des règles nouvelles. Au X VIIT: siècle, il est vrai, elle n'était pas encore assez nettement marquée, et Montesquieu pouvait envisager pour certains Etats l'éventualité d'une réaction et un retour aux principes des vieilles démocraties ; ses idées se seraient sans doute singulièrement modifiées à cet égard s'il lui avait été donné de vivre un demi-siècle de plus.

Quoiqu'il en soit des erreurs économiques dans lesquelles l’a entratné sa distinction des formes de gouvernement, elle n’en révèle pas moins un sentiment très vif de la nature essentiellement contingente des lois économiques, sentiment qui fait absolument défaut aux Physiocrates et même, d'une manière générale, aux économistes orthodoxes. Aux yeux de ces derniers, les lois naturelles — qui sont les mêmes pour tous les pays et pour tous les temps, puisqu'elles reposent sur les caractères fondamentaux de la nature humaine — doivent fonctionner sans entrave ; quel que soit le gouvernement établi et le rôle qu’on lui reconnait au point de vue politique, sa mission est invariable au point de vue économique et se résume en cette simple formule: laisser l'activité des individus s'exercer librement et n’intervenir que pour leur assurer ce libre exercice.

Montesquieu, au contraire, fait avant tout de l’art économique: se plaçant en présence de chaque forme de gouvernement, il recherche quelle mission lui incombe

et les institutions, les lois qu'il approuve ou dt seille l'adoption, sont celles qui lui paraissent à l'Etat de remplir le plus utilement sa fonctio

L'économie politique envisagée non commé d'étude en soi, mais comme une dépendance tique, de la science du gouvernement des ho est, en définitive, le point de vue qui domine questions abordées par Montesquieu: et rent notre étude.

Ces questions ont été groupées en un certa:

de chapitres traitant successivement : de la du luxe et des lois somptuaires, — des indus commerce extérieur, — de la monnaie, — del tion, — des impôts et des dettes publiques, — tance. |

En dehors de l'Esprit des Lois (1750), qui:

principale source, il faut encore citer, parmi de Montesquieu susceptibles d’intéresser en p ou moins grande l'économiste et auxquels nc l’occasion de nous référer dans le cours de ce Lettres Persanes, publiées en 1721, qui renfe peinture des mœurs orientales, en même ter satire de l'esprit français et une critique de institutions de l'époque: cet ouvrage, dont amusante et parfois licencieuse laisse à peine gravité d’une foule de questions qui y sont étu ferme quelques observations rentrant dans |:

de l’Economie politique ; il convient égalemen ler la publication, par la Société des bibli Guyenne, sous la direction de M. Barkhaüsen, à la Faculté de droit de l’Université de Bor

Voyages de Montesquieu, des Pensées et fragments inédits et des Mélanges inédits. Un seul volume des Pensées a paru jusqu'à ce jour, les suivants sont en cours d'impression ; nous sommes infiniment reconnaissant à M. Barkhaüsen d’avoir bien voulu, sur la demande de notre président de thèse, nous communiquer les épreuves de ce travail, ainsi que divers opuscules publiés par lui et consacrés à notre auteur.

La propriété, le luxe et les lois somptuaires

Montesquieu est un partisan résolu de la propriété

individuelle, il la juge nécessaire mème dans les Répu-

bfiques.

Tel n'a pas été de tout temps, dit-il, le régime en

vigueur. Les hommes ont connu d’abord la « commu-

pauté naturelle des biens »; cet état, que Montesquieu nous dépeint dans les Lettres Persanes en mettant en scène le peuple troglodyÿte, suppose une population ex-

. trêémement réduite: les habitants — dont les besoins,

d'ailleurs très limités, sont largement satisfaits grâce à l'étendue dù territoire qu'ils occupent — vivent en parfaite intelligence et n’ont besoin d'aucune autorité pour régler leurs rapports.

Mais les hommes ne sont pas demeurés longtemps dans cet état : la population est allée en augmentant,

des besoins nouveaux sont nés chez les individus qui

n’ont pu, par suite des inégalités naturelles existant entre eux au point de vue physique et intellectuel, les satisfaire également ; ceux que la nature avait doués d’aptitudes spéciales ont répugné à la mise en commun des produits de leur activité. De même que les peuples ont ressenti la nécessité de lois politiques pour règler leurs rapports sociaux et qu'ils ont abdiqué pour se sou-

ke.

mettre à ces lois leur indépendance naturelle, de même ils ont renoncé à la communauté naturelle pour vivre sous l’empire de lois civiles assurant à chacun la propriété exclusive de ses acquisitions.

Montesquieu déclare que la propriété individuelle doit être respectée parce que « le bien public est toujours que « chacun conserve invariablement la propriété que lui « donnent les lois civiles (1) ». Elle doit l'être même dans les Etats soumis à un gouvernement despotique : « De tous les gouvernements despotiques, il n'y en a « point qui s’accable plus lui-même que celui où le « prince se déclare propriétaire de tous les fonds de « terre, et l'héritier de tous ses sujets : il en résulte tou- «jours l'abandon de la culture des terres ; et si d'ail- « Jours le prince est marchand, toute espèce d'industrie « est ruinée. — Dans ces Etats, on ne répare, on n’amé- « liore rien, on ne bâtit des maisons que pour la vie ; « on ne fait point de fossés, on ne plante point d'arbres; « on tire tout de la terre, on ne lui rend rien; tout est «en friche, lout est désert (2) ». De cette justification, il est intéressant de rapprocher celle des Physiocrates qui envisagent la propriété, tant mobilière que foncière, comme un droit naturel que le législateur doit faire res- : pecter (3); qui la déclarent, ainsi que la « propriété « personnelle ou liberté », conforme à l'ordre physique, « en ce sens que toutes les atteintes dont la liberté et la « propriété sont l'objet nuisent à la production de la:

(1) E. des Lois, I. XXVI, ch. XV.

(2) E. des Lois, I. V, ch. XIV.

(3) V. not. Quesnay, Col]. des Ecanomistes, t. I, | p.53.

« richesse, unique moyen que l’homine aïît de satisfaire « aux besoins de sa double nature, à ceux dé l'âme pres- « que autant qu'à ceux du corps (1) ».:

Que l'on n’invoque même pas, continue Montesquieu, l'intérêt public pour justifier la dépossession d'un citoyen: « Lebien public n’est jamais que l’on prive un particu- : « lier de son bien, ou même qu'on lui en retranche la : « moindre partie par une loi ou un rêglernent politique... « Si le magistrat politique veut faire quelque nouveau «. chemin, quelque édifice public, il faut qu'il indemnise; « le public est à cet égard comme un particulier. qui « traite avec un particulier (2) ». Voilà donc l'inviolabi- : lité de la propriété proclamée, sous la seule réserve de l’expropriation obtenue, DosERnAal indemnité, par autorité publique. |

De ce quela propriété privée est légitime, il né faudrait cependant pas conclure, d'après Montesquieu, qu'elle puisse ètre illimitée quant à l'étendue de son objet. Notre auteur déclare que la démocratie a pour principe la vertu, laquelle consiste dans l'amour de l'égalité. L'Etat démocratique devra donc s'attacher à faire régner l'égalité.

Dans ce but, certains législateurs de l'antiquité ont eu recours à des partages. Ce procédé avait été recommandé par Platon: le grand nhilosophe, après avoir considéré comme seul conforme à la justice le régime de la communauté des biens, s'était décidé à accepter la propriété individuelle, à la condition que les biens fussent également répartis et que chacun n'en possédt :

(1) Daire, Physiocrates, t. I, Introd. p. XXIV. (2) E. des Lois, 1. XXVI, ch. XV.

24 | __ GHAPIFRE I! ,

qu’un petit nombre; de la sorte, tout le monde se trouvant à l'abri du besoin et nul n’ayant une situation pré-. férable à celle de ses semblables, les hommes pourraient se consacrer entièrement à l'étude des problèmes métaphysiques. — C'est pour que les ciloyens puissent donner tout leur temps aux affaires publiques, pour qu'ils ne soient pas détournés par la recherche de la richesse: des devoirs que leur impose le patriotisme, qu'ils puis-: sent lutter à qui rendra le plus de services au pays, que Montesquieu veut la médiocrité et l'égalité dans les for-. tunes. Il avait déjà remarqué, dans les Consdérations,. que, seul, le partage égal des terres « faisait un peuple « puissant, c’est-à-dire une société bien réglée ; cela « seul, ajoutait-il, faisait une bonne armée, chacunayant « un égal intérêt et très grand à défendre sa patrie (1) ». Il insiste également, dans les Pensées, sur les inconvénients de l'inégalité des fortunes dans un pays, au point de vue de la défense nationale: « Il n'est plus pos- « sible, dit-il, qu'une petite puissance aujourd’hui en « arrête une grande et les Etats sont: plus dispropor- « tionnés qu'ils n'étaient autrefois. Dans la plupart des « petites Républiques de Grèce et d'Italie, ou plutôt « d'Europe d'autrefois, il y avait un partage de terres :: « chaque citoyen, également riche, avait un intérêt égal « et dominant à défendre sa patrie, et sa vie était peu’ « de chose quand il la comparait avec la perte de'sa « liberté, de sa famille et de ses biens. Voilà qui faisait. « une nation entière propre à la guerre, AHIent qu ee È « armée disciplinée. no

(1) Considérations, ch. III.

à Mais, quand le partage n'était plus égal, le nombre des citoyens diminuait aussitôt : là 20 ou 30° partie du ‘peuple avait tout, et le reste rien. De Ià les arts, tant pour satisfaire au luxe des riches que pour être un état pour l'entretien des pauvres. De là, deux choses: de mauvais soldats (car les artisans n'ont pas proprement-de patrie et jouissent de leur industrie partout, car ils ont partout des mains); de là, encore, peu de soldats (car il faut que le produit de ces fonds de terre, “qui ne nourrissait que des soldats, nourrisse aussi tout le train des riches et un certain nombre d’artisans, sans quoi l'Etat périrait. Et c'est une chose éprouvée aujourd'hui qu'un Etat qui a un million de sujets ne peut qu'en vexant beaucoup ies PEUISS entretenir 10.000 hommes (1) ».

Ici, les Fhysiocrates se sépareront nettement de Montesquieu : pour eux, la propriété individuelle étant conforme au droit naturel, partant à la justice et à l'intérêt général, doit pouvoir s'étendre sans limites. Cette extension de la propriété, les inégalités qui en résulteront à peu près nécessairement, sont dans l’ordre naturel des choses: cés inégalités tiennent, en effet, à la nature de l'homme (2), elles sont nécessaires parce qu'elles stimu-

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