LES IMPOTS ET LES EMPRUNTS

« des tributs ». Au fond, ce n’est pas parc dividus jouissent d’une plus ou moins g qu'il sont dissosés à payer plus d'impôts :.

elle-même, ne constitue pas une richesse, qn'on en fait peut conduire à une augmen chesses sur lesquelles l'impôt est prélevé. L et la sécurité n’existent pas, on ne voit se entreprise importante : « dans une nation « la servitude, dit Montesquieu, on travaill « server qu'à acquérir (1) ». Les richesses sont dissimulées : comme on a tout à redot de les montrer au grand jour.

Les mêmes raisons font qu'on ne peut p:

les impôts dans ces Etats, tandis que, dans dérés, chaque accroissement de richesses ] ver les charges dans la même proportion.

l'indique très nettement en ce qui concerne nements monarchiques : lorsque leur modé:

curera des richesses, ils trouveront une réco l'augmentation des revenus. En ce qui con publiques, notre auteur déclare qu’en deho:

tages économiques que leur procure cet gouvernement au point de vue de la sécurité les citoyens accèdent d'autant plus volon!:

mandes d'augmentation des impôts qu'ils « à eux-mêmes. Cette seconde considération n pas fabsolument convaincante : les citoye:

démocratiques se persuadent difficilement d de payer un supplément d'impôt sur ce seul

(1) E. des lois, 1. XX, ch. IV.

La.

été consenti par leurs représentants et que c’est en réalité à eux-mêmes qu'ils le payent ; ils recherchent quel usage doit être fait de leurs contributions et, lorsque cet usage ne les satisfait pas, ils savent à l'occasion user des armes que la Constitution leur donne et retirer leur confiance à leur représentants.

Montesquieu admet trois sortes d'impôts : les impôts sur les personnes, les impôts sur les terres et les impôts sur les marchandises.

Les impôts sur les personnes sont calculés d'après les revenus. Notre auteur pose, relativement à leur quotité, deux principes qu’il emprunte à la législation athénienne : celui de l’exemption d’un revenu mininium et celui de la progression.

Et d'abord, le « nécessaire physique », qui est égal

pour tous, ne saurait être taxé. Stuart Mill devait reprendre plus tard cette idée et demander l'exemption d'«un minimum de revenu suffisant pour procurer à celui qui le possède les choses nécessaires à la vie (1) ».

Montesquieu va plus loin et demande, en ce qui concerne les revenus imposables, des taxes progressives; il ne se contente pas d’un impôt proportionnel, c’est-à-dire dont le taux reste le même quelle que soit la fortune du contribuable, mais dont le rendement croît en proportion de cette fortune ; il veut que la quotité dé l'impôt augmente en même temps que la matière imposable. Pour être juste, l'impôt doit être proportionné, non à l'importance des biens, mais à l'importance des besoins :

(1) Principes, liv, V, ch. IL, $ 1IT, t, II, p. 361 seq.