‹ Montréal [microforme]Chapitre 33 sur 35 · EL A · texte numérisé non relu

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cour du recorder de Montréal ”, laquelle sera présidée par le recorder assisté de un ou plusieurs échevins ou conseillers de la dite ville, et en l'absence du recorder, pour quelque cause que ce soit, par le maire ou un échevin.

“Cette cour aura le même pouvoir et la même juridiction relativement aux crimes, offenses et délits commis à Montréal, que la “Cour des sessions hebdomadaires de la paix” a eue jusqu'ici, ainsi que la même juridiction de celle-ci dans les affaires civiles qui ne sont pas, d'habitude, du ressort d’une cour de justice.”

Telle était la clause qui créait la cour du recorder. Plus tard, on lui donna le pouvoir de décider dans toutes les poursuites instituées par la municipalité pour le recouvrement de tout argent dû à la ville pour taxes, cotisation, droits imposés par les règlements, loyer des marchés, ete., et ausi, de punir toute offense contre la police et les règlements municipaux.

“ Pour les fins plus haut mentionnées, continuait la charte, la cour du recorder se tiendra de temps en temps, suivant que besoin sera, dans l’hôtel de ville, ou dans tels autres endroits que le conseil municipal pourra choisir, et le greffier de la ville sera le greffier de la dite cour du recorder.”

Ordre était donné d’émettre les brefs au nor: de Sa Majesté, signés par le recorder et contresignés par le greffier de la ville, don£ les devoirs consistaient, en ce cas, à préparer tous les papiers dans chaque cause et à tenir un registre des procédures.

La nomination du recorder était vrdonnée comme par la charte et comme la chose se fait encore aujourd’hui, il était nommé par le gouvernement et payé par la ville.

Ce tribunal obtint le pouvoir de siéger tous les jours.

À la création de la cour du recorder, la cour du maire. ani l'avait précédée et portait ce nom parce qu’elle était présidée par le maire fut abolie. Tous les dossiers qu’elle possédait furent transférés à la cour du recorder et ses décisions furent reconnues comme ayant toujours force de loi.

En 1852, il fut résolu que le recorder pourrait siéger avec ou sans l’assistance d’un ou plusieurs échevins et le greffier de la cité, dont les devoirs étaient déjà onéreux, eut la permission de se nommer un assistant pour remplir la charge de greffier de la cour.

Le tribunal eut aussi le pouvoir de juger des cas d'assaut simple commis dans la ville. En 1860, sa juridiction s’étendit à toutes plaintes ou offenses jugées jusque-là par les seuls juges

vd:

de paix, et aux offenses criminelles appelées en angiais “ nu:sances,””

Certaines causes du revenu furent alors portées devaat cer … cour.

Une loi permit, en outre, au recorder, de juger somma:.ement les personnes coupables du vol d’un montant n’excédant pas un dollar.

En 1861, le greffier de la ville cessa d'être le greffier de Ja cour du recorder et on lui nomma un remplaçant. La juridiction de la cour s'étendit alors aux causes de propriétaires et locatair»s, de maîtres et serviteurs et de réclamation de gages par les servantes.

Comme on :e voit, la cour du recorder a obtenu ses pouvoirs graduellement et elle est aujourd'hui un tribunal très important, si on Ja compare à ce qu'elle était, il n'y a même que vingt ans.

Le premier recorder de Montréal a été l'honorable Joseph Bourret, qui avait rempli la charge de maire en 1343-44 et en 1848. Il fut nommé, à la fondation de la cour, et demeura en charge jusqu'à sa mort, M. J.-P. Sexton, alors greffier de la ville, lui succéda en 1859, et fut lui-même remplacé, comme greffier, par M. Charles Glackmeyer.

M. Sexton, décédé en 1880, eut pour successeur M. B.-A.T, de Montigny. (1).

M. John Platt fut le premier assistant qui remplaça le greffier de la ville comme greffier de la cour, jusqu’à la nomination d'un greffior de la cour de recorder, en 1864. M. H.-T, Ibblot-

son, qui lui avait succédé, fut alors nommé greffier et remplit cette charge jusqu’à sa mort

(1) John Ponsonby Sexton, né en 1808, mort en 1880, fut greffier de la ville, de 1840 à 1859, puis recorder pendant 21 ans. Avant son

entrée an service de la ville, il avait, pendant 5 ans, rédigé le journal The Irish Advocate.

M. B. A. T. de Montigny, avocat, historien et journaliste, fut nommé recorder en ]080 et il a rempli ces fonctio

ns pendant près de 20 ans.

Né en 1838, il mourut en 1899,

Il eut Pour successeurs MM. Weir et Poirier, recorders-conjoints. Ce dernier ayant pris sa retraite, fut remplacé par M. F. X Dupuis,

puis par M. Amédée Geoffrion, enfin, M. Semple a succédé à M. Weir en 1915,

M. Glackmever. naquit en 1820 et décéda en 1892.

C’est l'honorable sénateur L. O. David, le titulaire actuel qui lui a succédé. è

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Il a été remplacé par M. J.-H. Duverger, qui avait été son assistant depuis de jongues années.

Aujourd’hui, le nombre des employés du bureau, y compris le greffier, est de quatre, et ce n’est certainement pas trop.

La cour est forcée de tenir deux sessions presque tous les jours, à cause de l’augmentation du nombre des causes, surtout des causes spéciales, qui ne sont pas comprises dans la liste ordinaire des prisonniers.

Les séances de la cour se tenaient, autrefois, dans le vieil édifice... qui est actuellement occupé par La Minerve, sur la place Jacques-Cartier, (1).

Lorsque l’hôtel de ville actuel a été construit, on y a transporté le tribunal, ses bureaux et ses archives.

EE— (2) Cet édifice qui se trouvait à l’angle ncrd-est de la rue Leroyer et de la Place Jacques-Cartier a été démoli depuis

LE PUGILAT DANS LE CONSEIL DE VILLE. - LA TAXE DE L'EAU, UN ABUS QUI DATE DE LOIN.— ON DEMANDE DES ‘ STEAMERS ” OCEANI-

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