Gode pénal, art. 296, 810, iiu S. Aid., art. m

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des persoium surprises sans défense, il n en est pas de même des meurtres et blessures du duel; ils ont été exécu* tés contre un homme qui préméditalUe son côté les mêmes

actes contre nous, et dont le crime n'a manqué son effet, coaiuie dit la loi , que par des circonstances indépendantes de sa volonté. Voilà pourquoi personne n'oserait applii^i^-w duelliste qui aurait eu le malheur de tuer son advmlih^la peine du meurtre sans préméditation , qui n'est pas n^iMiiÉ'qiie la condamnation aux travaux forcés à perpétuité. *

£nii%i%|retsième catégorie s'applique aux meurtres et blessures provoqués par des coups ou des violenceis graves K Au premier abord, il y a une analogie satisfaisante entre ces meurtres et blessures et ceux qui ont lieu en duel. Cependant il iaut établir èiicore ici une différence. Si la loi condamne le meurti^^ ks blessures provoquées par des coups et des violences graves, elle entend que ces coups ^ ces violences n'étaient pas de nature à produire un meuRre ou des blessures, car, dans ce dernier cas, nous aurions clé en état de iégitune déiense et la loi ne nous punirait pas. Elle suppose donc, en nous punissant, que nous avons foit plus de mal qu'on ne voulait nous en Caire. En est->il ainsi à l'é^ud du duel? Peut* on dire que si nous avons eu le malheur de tuar notre adversaire ou de lui faire une blessure, il voulait nous faire moins de mal, lui qui avait Tépécoule pistolet à la main? Évidemment nous sommes dans une position plus favorable que celui qui a été provoqué par dés coups ou des violences moindres que le mal qu il a causé. Notre adversaire était aussi méchant que nous. Nous avons été favorisés par la fortune ; nous ne sommes pas plus coupables que le vaincu.

Voilà pourquoi jusqu'à présent, malgré les efforts de la cour de cassation, on n'a pas pu créer de jurisprudence uniforme, ni faire assimiler partout a mort donnée en duel soit à l'assassinat, soit au meurtre sans préméditation , soit même au meurtre provoqué p^r des coups ou des violences graves, Au^ cune de ces catégories ne peut convenir au duel.