I.A SUKETÉ U4TÉRt£URE £T EXTERIEURE
sont éBumérés dans rarticle 42 de notre Gode pénal, et, par exemple , du droit de port d'armes.
Si l'on se rappelle que lâchasse, les dettes, les duels sont choses qui vont de compagnie, qu elles oui longtemps fait partie des piiviléges de la noblesse et des manières du bel air et du bon ton , on verra que la privation du droit de port d'armes loucherait parfaitement le but , et que la crainte de perdre une de ces vanités agréables et sans danger que nous avons dérobées à la noblesse, pourrait détourner d'une autre vanité toujours désagréable et souvent périlleuse.
On a proposé iine peine plus sévère : ce serait de considérer ceux qui se reiuli aient coupables ilu délit de duel comme mineurs à perpétuité , de ne leur pemettre aucun acte de la vie civile, tel qu'un achat ou une vente, un contrat , une conven* tion, qu'avec l'assistance d'un tuteur. Cette gêne, qui jetterait une sorte de ridicule sur celui qui en serait frappé, serait sans doute plus rcdouléo que (oule auli t rondamnation , mais elle dépasserait peut-être le but et courrait le risque de ne pas être appliquée. La perte des droits mentionnés par l'article 4â paraît donc suffisante.
Quant aux iésullals du duel, on ouvrirait dans la loi une quatrième catégorie de meurtres, blessures ou coups volontaires qui comprendrait, non plus ceux qui sont provoqués par un agresseur, ni ceux qui sont exécutés avec ou sans préméditation contre un homme inoifensir, mais expressément ceux qui seraient commis en duel. On nonmierait les choses par icuinom.
Pour le degré de la peine, nous avons encfore ici à profitcf des analogies offertes par nos lois. Des trois catégories de
meurtres, blessures et coups volontaires, la moins grave est celle qui a pour excuse la provocation, il ne iaut rien exagérer : la loi ne doit pas être déclamatoire; dans le cas où vous commettez un meurtre provoqué par des coups et des vio* lences graves , vous faites plus de mal que votre antagoniste n'avait le desseiu de vous en l'aire , sui\,iiil une présouqiLiou légitime. Celui que vous avez tué n'en voulait pas à votre vie. Si vous Tavex blessé grièvement , il n'avait p88> malgré ses
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violences 9 l'intention de-vouç blesser. La même présomptioii n'existe pas dans le duel en fareur de l'adversaire malheureux.
Quand on propose des peines contre le duel , on fait ordinairement une abstraction injuste; on n'envisage quels vainqueur, on oublie le caractère du vaincu. On prend l'un pour il^bâÉhreau sans pitié, l'autre pour une victime innocente. JHBHBMmix adversaires se sont voulu le même mal. Si « non Hptentde punir le fait coupable du combat, nous en punissons encore l'issue, n'oublions pas qu'alors nous pouvons punir la fortune. Nous présumons que le vainqueur a été le plus oruel des deux adversaires, nous mesurons sa méchanceté à la profondeur des blessures; nous prenons ici noire sympatbie pour notre justice. Dans la sphère des présomptions, la loi doit être sobre de peines.
Les meurtres, blessures et coups du duel formeront donc une quatrième catégorie qui se placera naturellement audessous de la troisième.
Il y a une autre règle à établir. Lorsqu'un homme a eu le malheur de tuer son adversaire en duel , il ne faut pas que cet homme se rencontre dans la même ville avec la femme qu'il a rendue veuve et les enfonts qu'il a f^its orphelins. Il y avait chez les anciens un sentiment de respect pour la vie -de l'homme et pour les affections de la famille , qui était plus vif encore que chez les modernes. Chez les Hébreux et chez les Grecs, lorsqu'un homme était coupable même d'un meurtre involontaire, il était obligé de quitter le pays pour un temps. D'après la loi de Moïse , il se réfugiait dans des villes instituées à cette fin, et il y demeurait jusqu'à la mort du grand prêtre. Suivant la loi grecque , il était obligé aussi de quitter la ville jusqu'à ce qu'il fût rentré en grâce avec la famille de sa victime. Il y aunût lieu, dans notre pays, de prononcer une peine de ce genre. Il ne convient pas à la délicatesse de nos sentiments et de nos mœurs que la femme et les enfants soient exposés à se trouver face à face, au détour d'une rue, avec celui qui les a privés d'un époux et d'un père.
Quant aux dommages civils, qui sont adjugés par quelques tribunaux des États-Unis aux parents de celui qui a suc«
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combé, nous nous sentons arrêtés par un scrupule. Quelquesunes de nos cours d'assises en ont aussi prononcé, en se fondant sur Tarticle 1382 du Code civil, qui porte : « Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » D'après cet article, si, par exemple , Tarchitecte qui bâtit une maison ne prend pas les précautions convenables pour que les pierres ne tombent pas sur les passants, il est responsable; mais si, malgré ses avertisbeuiouts et ses barrières , un honune vient volontairement se placer sous les écliafauds, rarchitecte est déchargé de toute responsabilité. La condition du duelliste qui succombe n*est-elle pas celle de cet imprudent? En cas de blessure , il me semble qu'aucune indeiniiité ne peut être due au blessé, puisqu'il a voulu causer lui-même à un autre le mal dont .il se plaint. £n cas de mort, la lamille de celui qui a succombé peut-elle réclamer une indemnité pour la perte de cet hofnme qui a voulu causer le même dommage à la mienne? Mon ad^ersaire et uioi nous suiiunes tous deux coupables el responsables envers lËtat; nous troublons la loi de la paix, le cours régulier de la justice; mais l'un à l'autre nous ne nous devons point de compensation, nous avons été aussi médupts ou du moins aussi vains l'un que 1 autre.
Sans doute les cbances du duel ne sont jamais égales; l'un des deux adversaires est toi^ours plus adroit ou plus exercé , nous l'avons dit, et c*est ce qui fait Tabsucdité du duel comme moyen de punition ou de Tcngeance ; cependant le hasard se mêle aussi quelquefois du combat, et l'on ne peut préjuger que la victoire suit toujours du côté des avantages naturels ou acquis. Il nous semble que les cours d'assises qui accordent des dommages ont pris ce moyen de punir le duelliste faute de mieux , et que si la législation inscrivait le duel au nombre des délits et ouvrait une catégorie particulière de peines contre les suites du combat, les indemnités tomberaient d'ellesmêmes.
Nous en dirons autant de Tusage suivi encore aux États- Unis de coaJaiiuicr le duelliste vainqueur à payer les dettes de celui qu i! a tué, sous prétexte qu'il a détruit le gage des
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créanciers. C'est une manière détournée de frapper par derrière, un abus qu'on n'a pas le courage de frapper de front. Si le gage des créanciers eût été un taureau furieux,
n'<iui'ais-je pn m'en doCiiro qxicn payant aussi une indemnité? U n'y a pas de piiviicge absolu pour la conservation du gage d'une créance; il est permis de discuter la valeur et la moralité de ce gage , et ce n'est pas la qualité de gage qui rend un homme sacré pour un autre.
Au surplus, si roii pensait que la pcrspeclive d'une coniiamnation civile fût un moyen etiicace de prévenir le duel; si, fermant les yeux sur la faute du mari ou du père qui a succombé , on voulait accorder une pen^on à la femme et aux enfants, nous demanderions que cet argent ne fût pas payé directement par le vainqueur aux parents du vaincu. La bienséance s'oppose à ce que leurs mains se touchent, à ce que la veuve et les orphelins soient exposés à demander en justice le prix du sang d*un père ou d'un époux. L'État devient ici un intermédiaire indispensable : c'est entre ses mains que l indeniDité dyit être remise; c'est lui qui doit en poursuivre le débiteur ; c'est lui qui se chargera de transmettre à qui de droit cette triste et odieuse consolation.
U y a une question embarrassante à l'égard des témoins. Ils doivent être condamnés comme cojiipiiees du duel; mais comment |)ourra-l-oii atteindre les auteurs principaux du délit, si on punit les témoins? les moyens d'instruction manqueront, livingston a imaginé d'établir que si les témoins sont cités di* rectement pour donner de«r renseignements à la justice, ils seront exemptés de la peine qu'ils auront encourue; mais que si on obtient des renseignements par une autre voie que les témoins, ils tomberont sous le coup de la loi. De cette façon , les tribunaux ne seront pas privés des moyens d'information , et les témoins seront suffisamment retenus par une menace toujours pendante sur leur tète."
Nous nous résumons en trois mots : le duel a été d'abord une superstition; il était alors en quelque sorte légitime; il follait commencer par détruire l'esprit superstitieux avant de le détruire lui-même. Pendant longtemps, le duel des nobles a
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diflëré du duel des vilains : les premiers coinbaltaient seuls avec les ai ines de guerre ; la bourgeoisie a voulu imiter la noblesse. En se ballant en duel, les plus ardents républicains se donnent des airs de gentilshommes. Si le duel sort de la classe où il se renferme encore aujourd'hui, i! se décréditera; il dispaiaitia Jii juui' (hi il ne distinguera plus personne. Mais il importe de faciliter ce progrès pai' des mesures bien entendues, par une loi douce et efilicace qui inflige des peines morales et qui nous punisse par où nous péchons, c'est-à-dire par la vanité.
UVBE SIXIÈME^
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